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Problème d'annulation d'un achat. Urgent!!!

 

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Problème d'annulation d'un achat. Urgent!!!

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Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 17:41:31  
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Bonjour,

Ma mère qui a 75 ans a signé un bon de commande pour acheter une Renault Modus, la transaction inclut la reprise de son Scénic.

Elle n'en a parlé à personne et il se trouve que médicalement elle ne doit plus conduire, jamais. Elle n'est plus apte, c'est la vie...

Bon... Évidement j'aimerais annuler...

Historique :

05/05/2010     : Signature du Bon de Commande avec reçu d'acompte de 1000 euros. Il est prévu que la livraison se fasse le 3 juillet 2010.

03/06/2010     : Emission de la carte grise au nom de ma mère !!!
08/06/2010     : Réception de la carte grise à son domicile.
03/07/2010     : pas de nouvelles de la concession....
15/07/2010     : Elle appelle la concession pour savoir pourquoi c'est en retard. On lui réponds qu'on la rappelle le 19.
26/07/2010     : On la rappelle avec une semaine de retard pour lui dire que la voiture est prête.
28/07/2010     : J'apprends qu'elle a acheté cette Modus parce qu'elle me demande de venir avec elle la chercher aujourd'hui      (02/08/2010)
02/08/2010     : J'hallucine et la ramène à la raison. Elle est d'accord que ce n'est pas raisonnable. J'appelle le concessionnaire qui me dit qu'il ne peut rien faire et qu'elle est tenue de faire le paiement. Il prétexte qu'elle est déjà immatriculée etc... Il m'énerve !
J'épluche le contrat dans lequel il est stipulé :"Le client ou l'établissement financier doit payer le solde du prix à la livraison du véhicule, et avant l'accomplissement des formalités d'immatriculation par l'établissement désigné si le client lui en a confié la charge" Ce qui est le cas...

Je crois ne rien pouvoir faire concernant le délai de livraison car elle n'a pas fait de lettre AR pour contester avant la livraison.

Par contre cette histoire de carte grise peut elle être une raison d'annulation ?

Je lui ai dit que nous étions prêts à nous asseoir sur les 1000 euros d'acompte.

Quelle est la meilleure solution pour l'annulation de la vente ? Si toutefois cela est possible...


Merci beaucoup de me répondre si vous savez !


Grégory

Sujets relatif
Profil : Pilote pro
  1. config
croustx
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 02/08/2010 à 18:11:23  
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Ta mêre est sous tutelle ?

Si non, je pense que rien à faire ...


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© même avatar since 2004
Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 18:55:52  
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non elle est autonome...

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Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:09:40  
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Un accompte engage définitivement votre mère dans cette vente. Donc si le vendeur ne veut rien savoir, il n'y aura pas grand chose à faire à part prendre possession de la voiture. :non:

Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:15:01  
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bon et bien il n'y a plus qu'a la revendre alors ... :-)

Merci !!

Je trouve bizarre qu'il n'y ai pas de recours si elle ne paie pas...
Que ferait le marchand si elle ne venait pas la chercher ?

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Profil : Routard
  1. config
brouzz
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:21:11  
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Il te forcerait à la payer (justice) et elle pourrirait sur leur parking si tu vas pas la chercher.


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A4 B8 Avant 2.0 TDIe
Profil : Vétéran
pho3n1x
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:33:03  
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J'ai trouvé ca http://www.lexinter.net/JF/abusdefaiblesse.htm je sais pas si ca pourrai t'aider mais il y a peut être quelque chose à faire.
Citation :

ABUS DE FAIBLESSE ET DROIT DE LA CONSOMMATION

L'"abus de faiblesse ou de l'ignorance" est sanctionné par le code de la consommation , aux termes de l'article L 123-8 du Code de la consommation, qui tend à réprimer le consentement imposé dans les méthodes de vente où les personnes vulnérables sont particulièrement sensibles à la pression commerciale abusive.

Il s'agit des ventes à domicile,  du  démarchage par téléphone ou télécopie . Il en est de même lorsqu'une sollicitation personnalisée, a été faite sans que cette sollicitation soit nécessairement nominative, à se rendre sur un lieu de vente, effectuée à domicile et assortie de l'offre d'avantages particuliers ,  des  réunions ou d'excursions organisées par l'auteur de l'infraction ou à son profit. Sont visés aussi les engagements obtenus  lorsque la transaction a été faite dans des lieux non destinés à la commercialisation du bien ou du service proposé ou dans le cadre de foires ou de salons ; ou  lorsque la transaction a été conclue dans une situation d'urgence ayant mis la victime de l'infraction dans l'impossibilité de consulter un ou plusieurs professionnels qualifiés, tiers ou contrat.

L'abus de faiblesse ou d'ignorance est caractérisé par  les circonstances  lorsque celles-ci montrent que cette personne n'était pas en mesure d'apprécier la portée des engagements qu'elle prenait ou de déceler les ruses ou artifices déployés pour la convaincre à y souscrire, ou font apparaître qu'elle a été soumise à une contrainte.

Les dispositions des articles L. 122-8 et L. 122-9 sont applicables à quiconque aura abusé de la faiblesse ou de l'ignorance d'une personne pour se faire remettre, sans contreparties réelles, des sommes en numéraire ou par virement, des chèques bancaires ou postaux, des ordres de paiement par carte de paiement ou carte de crédit, ou bien des valeurs mobilières, au sens de l'article 529 du code civil.

Si le droit de la consommation sanctionne pénalement l'abus de faiblesse et d'ignorance, il convient de noter qu'une infraction pénale est par ailleurs prévue par l'article 225-15-2 du Code Pénal en cas  d'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation de faiblesse soit d'un mineur, soit d'une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente et connue de son auteur, soit d'une personne en état de sujétion psychologique ou physique résultant de l'exercice de pressions graves ou réitérées ou de techniques propres à altérer son jugement, pour conduire ce mineur ou cette personne à un acte ou à une abstention qui lui sont gravement préjudiciables.(v. pour l'application  de ce texte  Abus de faiblesse, la vulnérabilité due à l'âge, n. sous  Cour de cassation, Chambre Criminelle, 29 novembre 2000, Pourvoi numéro 00-80.522, Lenz Marie-Thérèse ; Véron, Michel,  Droit pénal, n° 6, 01/06/2001, p.-12

Lorsque l'infraction est commise par le dirigeant de fait ou de droit d'un groupement qui poursuit des activités ayant pour but ou pour effet de créer, de maintenir ou d'exploiter la sujétion psychologique ou physique des personnes qui participent à ces activités, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 800.000 euros  

 

Gallinophile
Profil : As du volant
gloup
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:37:20  
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Bonjour,

A priori tu as les options suivantes :
- payer et repartir avec la voiture
- payer l'accompte et laisser la voiture
- regarder du côté de l'abus de faiblesse (ta mère à-t-elle une protection juridique ? si oui, pose leur la question).
  (http://www.minefi.gouv.fr/DGCC [...] blesse.htm)

L'incapacité de ta mère à la conduite date-t-elle d'avant ou d'après la commande ? A-t-elle essayé un véhicule à la commande ?
L'achat est-il à crédit ? Etc. pour les pistes à explorer.

Mais a priori,c'est pas gagné...
Bon courage.

ps:
comment se fait-il que la carte grise est pu être faite le 3/06 au nom de ta mère, avant paiement complet, alors que la voiture n'est livrée que bien plus tard ? Je ne connais aucune concession qui fait les cartes grises avant paiement complet, puisqu'à partir de l'établissement de la carte grise, ils ne sont plus propriétaires du véhicule et ne peuvent donc pas le récupérer facilement ???
Y'a quelque chose qui cloche là !
Message édité par gloup le 02/08/2010 à 20:38:18

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Je vais courageusement attendre lundi soir pour avoir les mains expertes d'un pote. © Alex91150
En parlant de ça, tu sais où j'peux acheter un oreiller par cher ? L'autre a eu un ... accident. © Alex91150
Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:43:45  
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Merci pour vos messages.

Je ne crois pas qu'il y ai abus de faiblesse. Ma mère a toute sa tête et n'en fait qu'avec elle. Elle supporte mal de vieillir et veut se prouver qu'elle peut tout faire. Il reste que les médecins sont formels, elle ne doit pas conduire.

Elle n'a pas essayé le véhicule avant.
Ce n'est pas vraiment un crédit car elle a fait un crédit à la consommation, donc elle paie cash en fait.

Le truc qui cloche effectivement pour moi c'est que la carte grise soit émise sitôt, alors qu'il est stipulé sur le contrat qu'elle ne peut l'être avant le paiement total du véhicule. Mais que faire avec cela ?

Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:45:18  
  2. answer
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De plus l'abus de faiblesse n'est pas trop valable ici car ma mère est allée d'elle même acheter sa voiture, personne ne l'a incité ou autre...

Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 20:46:41  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Gloup

L'acompte est déjà payé et je me demande ce qu'il se passerait si on ne venait pas la chercher et que l'on renvoyait la carte grise avec la mention "céder à titre gratuit avec le nom de la boite" en leur disant qu'ils peuvent garder l'acompte.
Message cité 2 fois
Invité
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  1. Posté le 02/08/2010 à 20:47:24  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est un classique de chez renault, dès que la commande est "sérialisée", c'est à dire figée dans les système d'ordonnancement usine, ils disposent de tout les éléments pour établir la carte grise, ce qu'ils s'empressent de faire pour faire du volume.

ce n'est pas correct si la date de livraison est prévue + d'1 mois plus tard, car le véhicule à + d'1 mois à la livraison, bref il a deja decoté : sur ce point là, il faut alerter la dgccrf, ça n'ira pas loin, mais pour le principe, ça ne se fait pas, une carte grise se réalise en 10 minute, souvent 48h avant livraison.

bref c'est dévaloriser l'auto pour rien, moi le mec qui me fait ça je lui tire les oreilles jusqu'a compensation : une révision, un train de pneu bref un truc, parce qu'il a eu sa prime de volume sur mon dos.

pour le reste l'abus de faiblesse si démarchage etc, mais là la dame est rentrée dans la concession, son intention était évidente, à 75 ans les grands mères se promènent très peu dans les garages....

l'essai n'est pas obligatoire, et en aucun cas un vendeur est tenu de vérifier le permis de conduire de l'acheteur et sa validité.

le crédit accordé depuis plus de 7 jours ...

bref pas grand chose à faire.

Invité
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  1. Posté le 02/08/2010 à 20:53:24  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

gre89do a écrit :
Gloup

L'acompte est déjà payé et je me demande ce qu'il se passerait si on ne venait pas la chercher et que l'on renvoyait la carte grise avec la mention "céder à titre gratuit avec le nom de la boite" en leur disant qu'ils peuvent garder l'acompte.
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ils peuvent avec un bon de commande exiger d'abord l'execution du contrat qui te lie à travers ce document... la cession vente ou don ne dispensera pas d'honorer le contrat.

et au final garder l'auto avec ta carte grise cédée à date ultérieure, la mauvaise idée, meme si un arrangement est toujours possible.

1000€ c'est pour ça que ce n'est pas assez comme acompte, sauf si la valeur de l'auto est petite... il faut le minimum pour obliger l'execution du contrat pour ne pas perdre l'acompte ! soit un peu plus de 1000 Euros si tu veux t'eviter les turpitudes

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Invité
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  1. Posté le 02/08/2010 à 20:54:50  
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gre89do a écrit :
Gloup

L'acompte est déjà payé et je me demande ce qu'il se passerait si on ne venait pas la chercher et que l'on renvoyait la carte grise avec la mention "céder à titre gratuit avec le nom de la boite" en leur disant qu'ils peuvent garder l'acompte.
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Comme on t'a dit, c'est plutôt déconseillé, puisque la concession pourrait attaquer ta mère en justice...et elle perdrait certainement... :non:

Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 21:05:21  
  2. answer
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Bon, je vends une Modus !

Gallinophile
Profil : As du volant
gloup
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  1. Posté le 02/08/2010 à 21:05:35  
  2. answer
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As-tu demandé à la concession de faire une reprise ? S'ils sont un peu sympa, c'est peut être ça qui te fera perdre le moins possible ? (au pire les 1000 euros de l'accompte). S'ils sont arrangeants et pas trop bêtes c'est peut être le plus simple et le mieux pour toi.

Ce qui est très con de la part de la concession (moi je trouve pas ça normal du tout), c'est que comme la voiture est déjà immatriculée, ça devient automatiquement une "seconde main", même si elle n'a pas roulé (donc une occasion et plus une voiture neuve  :non: donc valeur plus faible)

Le fait d'immatriculer la voiture aussi tôt avant la livraison et de livrer aussi tard te cause un préjudice, car en cas de renonciation de l'acheteur, tu subis une perte plus importante que celle prévue initialement par le contrat de vente, et ce n'est pas de ta faute.
 tu devrais contacter la DGCCRF sur ce point, car ce n'est vraiment pas normal.
ou te servir de ses arguments auprès de la concession s'ils ne sont pas arrangeant.


A+
Message édité par gloup le 02/08/2010 à 21:06:13

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En parlant de ça, tu sais où j'peux acheter un oreiller par cher ? L'autre a eu un ... accident. © Alex91150
Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 21:06:08  
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Neuve, très peu roulé... oh remarque c'est une bonne voiture ?

Merci en tout cas pour vos réponses.

Invité
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  1. Posté le 02/08/2010 à 21:09:36  
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la reprise a oublier, ils vont te la reprendre 1000 € de moins....
 
t'es sous garantie, tout est clean, donc à revendre a particulier, un pro va te 'découper' la valeur, sinon il n'a aucun intéret à reprendre.

Invité
  1. Posté le 02/08/2010 à 21:41:51  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ok Mcky, Merci

Je m'en doutais, le mec a vraiment l'air d'être un peu escroc sur les bords. Genre insupportable.
Je vais vendre une voiture avec moins de 100 bornes au compteur...

Invité
Pratique - succès or messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/08/2010 à 22:02:46  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
quel dommage quand meme, j'espère qu'elle a au moins eu la remise maximum, histoire de limiter la casse !

100 bornes...,

pour connaitre ton prix à pratiquer, va chez renault acheter une modus équivalente, tu demandes du neuf offre de prix travaillé,

ça te permettra de savoir a quel prix deja tu seras trop cher pour la vendre.

puis tu dis que c'est trop cher mais légèrement après reflexion,  mais de peu, t'es intéressé par l'auto...

et tu demandes une occase très récente -3 mois - 5000 kms, et tu négocies encore.

ça te permettra de situer ton prix, avec ton kilométrage t'es mieux placé.

et dans ton annonce tu précises urgent, cause maladie... tu diras que l'auto était déja commandée lors des appels.

parce qu'il faut rassurer l'acheteur de neuf qui n'ira pas dans le réseau ( le réseau t'enfiles, mais ça rassures pas mal de monde !).

Profil : Pilote pro
  1. config
croustx
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 03/08/2010 à 12:58:40  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le mieux reste, je pense, de passer dès maintenant une annonce sur le net (leboncoin, ...)

Ca peux intéresser des personnes qui veulent un véhicule neuf sans délais.


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