vices cachés particulier vendant à un pro

[Invité §nic768wq]

bonjour a tous

je voudrais vendre ma voiture mais je pense que je vais plutôt faire une reprise car moins de contrainte. toutefois, j'aimerais savoir si en vendant mon vehicule a un proofessionnel il peut se retourner contre moi pour vice caché?

Merci a vous

[Invité §316010UF]

Bonsoir , un professionnel reprend ton véhicule sans ct et à l'argus pro (moins 15%). Il doit, au meme titre qu'un acheteur particulier , faire le tour et vérifier l'état du véhicule. Il peut donc se retourner contre toi en cas de vice caché , ce qu'il ne faut pas confondre avec des défauts d'usures ou autres qui seront révélés par le ct.

[Invité §Sup164KJ]

Non, il peut pas.

[Invité §316010UF]

Cela dépend car je me souviens avoir fait reprendre des véhicules par des garages et avoir signé un papier certifiant que le véhicule n'avait pas été accidenté.

[Invité §inf117Se]

La garantie légale contre les vices cachés ne s'applique pas dans le cas d'une vente de particulier à professionnel

[Invité §Max754lH]

L'article L.211-1 reproduit les articles 1641 à 1648 du Code civil en vertu desquels tout vendeur est tenu envers l'acheteur de livrer une marchandise apte à l'usage auquel elle est destiné et doit assurer à ce titre la responsabilité des défauts ou vices cachés l'affectant.

 

 

Champ d'application :

 

La garantie légale est acquise à tout acheteur :

 

- que le vendeur soit un professionnel ou un particulier ;

 

- que le bien acheté soit neuf ou d'occasion (sauf les ventes aux enchères, article 1649 du Code civil) ;

 

 

 

Le caractère caché du vice s’apprécie en fonction de trois critères cumulatifs :

 

- les qualités et les compétences d’un acheteur diligent, notion se rapprochant de celle du « bon père de famille », autrement dit, l’homme raisonnable prenant les précautions nécessaires lors d’un achat ;

 

- la nature de la chose vendue ;

 

- la connaissance que l’acheteur avait de la chose au moment de la vente.

 

 

[Invité §inf117Se]

"Article 1642 du code civil

Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804

Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."

 

La jurisprudence considère qu'un professionnel de la mécanique automobile, par nature, ne peut se prévaloir de ne pas avoir pu déceler un vice sur une voiture qu'il aurait acquis. Un professionnel qui achète donc une voiture à un particulier ne peut pas le poursuivre au titre de la garantie contre les vices cachés, il sera "débouté" par le juge de par sa qualité de professionnel.

Dans l'autre sens, un professionnel qui vend une voiture à un particulier qui rencontre un vice caché, se verra automatiquement considéré par la justice comme ayant eu par nature connaissance du vice avant la vente, à moins qu'il n'en apporte la preuve contraire. Il se verra donc condamné, au profit de l'acheteur, en plus du remboursement des frais engagés par celui ci, à des dommages et intérêt, article 1645 du code civil.

 

 

 

 

[Invité §nic768wq]

merci pour vos reponses mais les avis diverges

qui dois je croire?

[Invité §Max754lH]

merci pour vos reponses mais les avis diverges

qui dois je croire?

 

 

Et "diverges" c'est beaucoup.

 

Bref, tu dois croire...la jurisprudence. Bref tous les jugements et arrêts prononcés par la justice dans ces affaires. Car ils interprètent la loi qui elle, est trop évasive.

 

Un professionnel sera plus souvent condamné en tant que vendeur et débouté en tant qu'acheteur, en sa qualité de connaisseur.

A l'inverse, si un particulier agissant en bon père de famille en prenant les précautions suffisantes au moment de l'achat ou de la vente, sera gagnant dans tous les cas.

 

Donc, tu n'as même pas besoin de te poser la question, sauf si tu sais quelque chose à propos de ta voiture et que tu cherches à le cacher. Et là, si l'acheteur en apporte la preuve, c'est toi qui perdra.

 

 

[Invité §inf117Se]

merci pour vos reponses mais les avis diverges

qui dois je croire?

 

 

Comme l'a dit Max, la jurisprudence...

La justice protège le particulier face au professionnel, que le particulier soit acheteur ou vendeur..

Je n'ai pas connaissance de cas de jurisprudence condamnant un particulier contre un professionnel quant à la garantie légale des vices cachés.

Par contre, l'inverse est légion.

[Invité §316010UF]

Ben c'est pas compliqué ,dis nous tout de suite ce que cache le véhicule que tu veux faire reprendre et la,on pourra te dire si ça peut passer ou pas.

[Invité §Mck047kk]

Pour le vice caché en tant que pro on sait qu'on gagnera pas, mais pour la déclaration d'accident, c'est plutot de la fausse déclaration ou abus de confiance ...

 

bref un marbre non déclaré sur la feuille de reprise signée, on te rappelle, mais pour le reste, on sait que c'est mort, puis quelquepart c'est quand meme notre job de le voir avant !

[Invité §nic768wq]

En fait, il m'est arrivé 2 fois, en redemarrant ma voirure apres une pause sur autoroute d'entendre un bruit bizzard. Ce bruit ne s'entend jamais à froid. Cela fait comme un bruit de ferraille. D'après des connaissances bien placés dans le domaine de la mécanique, il s'agirait d'un problème de volant moteur. Et la depuis que je suis revenu de vacances et que je ne fais que des petits trajets (boulot course...), elle ne refait plus ce bruit. Je me suis également renseigné sur le prix de la réparation qui s'éleverait à 1600€ embrayage compris bien entendu. Etant donné que je veux changer de vehicule pour plus grand (naissance récente) et que je ne veux pas entourloupiner un particulier et bien je me disais que si je fais une reprise et bien le particulier qui achetera la voiture apres aura une garantie d'au moins 3 mois. De plus, je me dis qu'au pprix des reprises, le pro qui reprendra ma voiture ne sera pas perdant etant donné qu'il va me la reprendre peut etre 5000 ou 5500€ et qu'il la revendra 7500€.

[Invité §316010UF]

Ben ça devrait passer sans problème si c'est juste un bruit occasionnel ! Bonne reprise alors !

[meca32]

 

Bien sûr que ça va passer, et dans quelques temps sur FA nous aurons "on m'a vendu un véhicule avec un vice caché, tous des voleurs ces professionnels"

[Invité §nic768wq]

OK ET BIEN MERCI POUR VOS CONSEILS MAIS AVANT DE FAIRE UNE REPRISE JE COMPTE VOIR AVEC LE CENTRE RELATION CLIENT FORD CAR UN VOLANT MOTEUR A 60000KMS C EST PAS NORMAL. LA VOITURE EST DE 2004 C EST CA QUI VA PEUT TERE POSER PROBLEME. ET S ILS NE VEULENT RIEN SAVOIR TAMPIS JE FERAIS UNE REPRISE DANS L ETAT AVEC CE PROBLEME DE VM.

[Invité §ves181gq]

OK ET BIEN MERCI POUR VOS CONSEILS MAIS AVANT DE FAIRE UNE REPRISE JE COMPTE VOIR AVEC LE CENTRE RELATION CLIENT FORD CAR UN VOLANT MOTEUR A 60000KMS C EST PAS NORMAL. LA VOITURE EST DE 2004 C EST CA QUI VA PEUT TERE POSER PROBLEME. ET S ILS NE VEULENT RIEN SAVOIR TAMPIS JE FERAIS UNE REPRISE DANS L ETAT AVEC CE PROBLEME DE VM.

 

 

Sur la ford de mon oncle qui a eu un problème ( une pièce qui gérait de l'électronique ) avec sa voiture de 3 ans / 45000km, Ford a fait une prise en charge a hauteur de 40%. J'ai trouvé ça un peu léger, même si ils ne sont en rien obligé

[Invité §Mck047kk]

En fait, il m'est arrivé 2 fois, en redemarrant ma voirure apres une pause sur autoroute d'entendre un bruit bizzard. Ce bruit ne s'entend jamais à froid. Cela fait comme un bruit de ferraille. D'après des connaissances bien placés dans le domaine de la mécanique, il s'agirait d'un problème de volant moteur. Et la depuis que je suis revenu de vacances et que je ne fais que des petits trajets (boulot course...), elle ne refait plus ce bruit. Je me suis également renseigné sur le prix de la réparation qui s'éleverait à 1600€ embrayage compris bien entendu. Etant donné que je veux changer de vehicule pour plus grand (naissance récente) et que je ne veux pas entourloupiner un particulier et bien je me disais que si je fais une reprise et bien le particulier qui achetera la voiture apres aura une garantie d'au moins 3 mois. De plus, je me dis qu'au pprix des reprises, le pro qui reprendra ma voiture ne sera pas perdant etant donné qu'il va me la reprendre peut etre 5000 ou 5500€ et qu'il la revendra 7500€.

 

 

 

si ta voiture a plus de 3-4 ans, la revente sera avec une garantie minime; moteur boite pont, donc l'acheteur prendra ta panne à sa charge, aura peut etre un geste du garage si celui-ci est ouvert au dialogue ou la casse très rapide...

 

mais normalement un problème connu sur une auto, ca doit se vérifier à la reprise, et donc déduit du montant de reprise au moins en terme de cout interne.

 

sinon au prix des reprises :

 

7500-5500 ca fait 2000 TTC, 1600 marge brute - préparation + éventuelle mise en état - révision controle technique - garantie - comission - communication ...

 

faut la vendre vite rapidement, et surtout pas se payer un volant moteur, parce qu'etre gagnant meme dans ses conditions ca devient difficile,sans meme parler frais fixe structure et administratif ...

[Invité §car351Su]

L'article L.211-1 reproduit les articles 1641 à 1648 du Code civil en vertu desquels tout vendeur est tenu envers l'acheteur de livrer une marchandise apte à l'usage auquel elle est destiné et doit assurer à ce titre la responsabilité des défauts ou vices cachés l'affectant.

 

 

Champ d'application :

 

La garantie légale est acquise à tout acheteur :

 

- que le vendeur soit un professionnel ou un particulier ;

- que le bien acheté soit neuf ou d'occasion (sauf les ventes aux enchères, article 1649 du Code civil) ;

 

 

 

Le caractère caché du vice s’apprécie en fonction de trois critères cumulatifs :

 

- les qualités et les compétences d’un acheteur diligent, notion se rapprochant de celle du « bon père de famille », autrement dit, l’homme raisonnable prenant les précautions nécessaires lors d’un achat ;

 

- la nature de la chose vendue ;

 

- la connaissance que l’acheteur avait de la chose au moment de la vente.

 

 

 

là le pro n'est pas vendeur mais acheteur

 

sinon pas de vice cachés pour un pro.

 

les seuls cas ou un pro a eu gain de cause et dont j'ai entendu parler (sous toutes réserves) sont pour des désordres électroniques indécelables à l'achat et épisodiques (avec mauvaise foi manifeste du vendeur puisqu'un devis avait été établi chez un confrère dans le réseau de la marque)

 

[Invité §gaz288ld]

bonjour

merci de vos conseil juridique, mais j'ai une question

j'ai vendu ma moto à un pro pour une reprise, il m'a donc repris ma moto pour l'achat d'une autre (plus cher bien entendu), le seul sousi c'est que les coussiners de bièles sont à changés et la moto fait donc un bruit au moteur, le pro ne s'en ai pas rendu compte et ma fait la reprise à un prix correct, et je suis donc reparti avec ma nouvelle moto.

ma question est donc: peut il me crée des problèmes ? j'espère que non car je n'ai plus les moyens de lui remboursée.

le mieux serait il de me renseigné auprès d'un tribunal ?

 

[Invité §pix237kC]

merci de lire ce qui est écris un peu plus haut donc même réponse NON

[Invité §Flo814wN]

Bonjour à tous . Je suis nouveau sur ce forum . Et j'aimerai exposer mon problème .

En août 2017 j'ai vendu ma voiture à un garage CT ok etc .

 

Et il y a quelque jours cette personne viens sonner chez moi à 22h du soir . Me disais qu'il aimerait un arrangement amiable ou porte plainte contre moi pour vice caché ..

J'ai garder ce véhicule 22jours oui petite erreur de jeunesse ( voiture allemande )

Il me réclame de payer la moitié des frais.

Il me dis que la voiture à été reprogrammer .. j'en savais rien

Et qu'il y a des vis dans culasse même moi je trouve ça étrange .

 

La question est la suivante . Peut il quelque chose contre moi où est ce du bluff pour avoir de l'argent ?

 

Merci à tous

[Krully]

Il bluffe, Martoni.

[Vitorinho]

attend le mec vient a 22h direct ?

moi je lui dirais bonne soirée que s'il revient c'est moi qui vais voir les flics pour harcèlement

[Invité §Bwk623LK]

Bonsoir à tous 

j’ai également un problème de ce genre ...

il y a 2 jours j’ai vendu ma voiture (golf7)dans un garage tout ces bien passé mais le lendemain le gars me sonne en disant que je doit aller car il n’y a plus de chauffage dans la voiture alors que là veille an allant au garage moi j’en avais 

donc là il me demande de renégocier le prix de lui rendre 500 euro ce que je ne ferai pas car j’ai une facture signée des 2 parti et de plus ma voiture allais très bien le jour de la reprise ..maintenant il me dit qu’il veut faire opposition à la banque ce qui n’es pas possible car je était à ma banque voir directement et elle m’a confirmé qu’il ne pouvais rien faire à ce niveau et en plus j’ai acheté une autre voiture le même jour donc plus d’argent 

ici il me dit qu’il a fait expertiser la voiture je demande par qui il me dit son mécano alors je lui répond que je vais appeler un expert directement mais par après l’expert me conseille d’appeler un avocat avant tout ce que j’ai fait et l’avocat me dit qu’il va lui envoyé un mail en disant quon ce retire de toute responsabilité car c’était à lui de vérifier la voiture avant de l’acheter surtout que le chauffage n’es pas un vice caché..

je résonne au garage pour lui expliquer et il me dit  que il a ouvert le bouchon d huile et qu’il y avais beaucoup de fumé noir qui sortait de là mais si le véhicule es chaud je pense que ces normal ? De plus apparemment ces mécano disent que le moteur es Hs ce qui m’a bien fait rire sur le coup et que la où il y’a le liquide de refroidissement il me dit qu’il es vide puis noir ?? Alors que moi je n’ai jamais i aucun problème nie jamais u de témoin allumer en 10 mois ...là le gars me dit  qu’il va annuler la vente et me conseil de faire un arrangement à l’amiable pour ne pas que j’ai des problèmes . donc je lui répond que je pense qu’il bluff et il m’a demandé mon adresse mail car apparemment il a fait des photos ça fait 1 jours et j’ai toujours rien reçu .

vois en pensez quoi ? Car moi d’après mon avocat il es fautif émet d’après l’expert aussi l’expert m’a aussi dit que si jamais ça irais plus loin dans tout les cas il faudrai qu’il prouve que la panne es arriver avant qu’il l’a racheté et ces impossible car moi le chauffage allais et quant il était entrain de me faire le paiement un de ces collègue à rouler avec ma voiture et après 10 minute il a dit que tout était nickel 

peut-il réellement annuler la vente ou m’entraîner en justice  alors qu’on a une facture signer des deux coter et que ce n’es pas un vice caché car il aurai dû vérifier ? 

Perso moi d’après l’article 1642 du code civil je pense que non mais je ne suis pas spécialiste ? Désoler de ce long message mais il m harcèle donc j’aimerai bien prendre mais précautions 

 

[jaio]

Salut

 

Effectivement, le message est long et pas super bien écrit....

Bon pour résumer:

tu te fais reprendre ta golf 7 par un pro, il l'essaye, vous signez tout et le lendemain il vient dire qu'il y a plus de chauffage, puis apres le moteur est HS etc etc.... 

Et bien entendu, il te demande un billet pour s'arranger à l'amiable.

 

 

Bah voyons!

Un chauffage HS n'est pas un vice caché

Dans ce cas un moteur HS ne l'est pas non plus, puisque deja, en tant que pro, il est censé s'y connaitre, de plus, un bocal de liquide vide ou tout noir, c'est parfaitement visible...

 

Laisse son "mécano" tripoter la voiture dans tous les sens, ce n'est pas un expert et plus il touche la bagnole moins il aura de chance de.... rien du tout, puisque sa demande n'est pas du tout recevable.

 

Bref, dis lui de se calmer direct ou sinon, toi tu portes plaintes pour harcelement

 

Dans tous les cas: tu n'as absolument rien a craindre

 

 

Modifié 15 avril 2021 par jaio

[gromiko]

 En effet, cela ressemble à une arnaque qu'il doit tenter de temps en temps pour faire baisser le prix de ses acquisitions.

[Invité §Bwk623LK]

Bonjour 

merci de vos réponse et voici ce que le gars m’a envoyer par mail aujourd’hui....

 

 

Lors de votre passage, vous nous avez confirmé qu’il n’y avait aucun frais à prévoir sur le véhicule cité !

Le soir même je reprends le véhicule afin de retourné à la maison, il s’avère que le chauffage de l’habitacle ne fonctionne pas !

2ème chose, le lendemain, en arrivant au garage, je fais contrôler le véhicule par notre sous-traitant mécanicien et celui-ci nous montre qu’il y a de l’huile dans le système de refroidissement du véhicule.

3ème chose, Quant on retire la jauge d’huile, énormément de fumée noir se dégage de celle-ci!

Nous estimons que ce sont des vices cachés et nous vous proposons 2 Possibilités :


 1.  Réparer le véhicule comme il devait être lors de la vente !
 2.  Reprendre votre véhicule et nous rembourser les 10.000€ que nous vous avons versé !

Sachez que le dossier est déjà dans les mains de notre Avocat.

En annexe vous trouverez les photos et vidéos des incidents relevés ci-dessus.

Nous attendons une réponse dans les plus brefs délais.

Cordialement,

 

 

[Invité §Bwk623LK]

J’ai regardé les photos qu’il m’a envoyé et ça ressemble plus à un joint de culasse ce qui me semble bizarre car je n’ai jamais u aucun témoin d’allumer nie fumée ni monté de température au dessus de 90 

Après avoir reçu le mail j’ai contacter un avocat qui m’a conseillé de ne surtout plus lui répondre a Rien et de laisser couler et si jamais je recevrais un jour une lettre d’avocat à ce moment elle ferais le nécessaire 

De plus j’ai sonner à 2,3 garagiste que je connais et eux aussi m’on tous confirmé qu’il essaye de me mettre la pression et qu’il ne pouvais strictement rien faire car même pour le joint de culasse il aurait dû apparemment vérifier avant d’acheter la voiture et de toute façon je n’aurai jamais pu de moi même savoir que c’était un joint de culasse 

[jaio]

Hello

 

Je confirme ce que je t'ai dis plus haut:

 

c'est un pro, et un chauffage qui marche pas  et de l'huile dans le refroidissement, c'est une faute de sa part et rien d'autre.

[olivier69003]

Surtout que l'huile dans le circuit de refroidissement, c'est une combine connue des arnaqueurs qui veulent acheter une auto et qui - pour faire baisser le prix - mettent de l'huile moteur dans le radiateur. Ensuite, une fois l'auto achetée (moins chère), un coup de seringue pour aspirer l'huile...

[Invité §Bwk623LK]

 Bonjour 

ok ba de toute façon je vais suivre le conseil de mon avocat et on verra si j’ai des nouvel plus tard .... mais donc de toute façon même si ça serai un joint de culasse ces ne pas vice caché non plus ?  D’après les photos ce serai sa