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Vendeur d'occasion demande acompte pour passer véhicule au ct

 

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 Sujet :

Vendeur d'occasion demande acompte pour passer véhicule au ct

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sit90mc
Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/07/2012 à 16:52:47  
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Bonjour , je suis toujours a la recherche d'un petit véhicule économique , j'ai trouvé une belle petite skoda fabia 1.4 en assez bonne état le prix me semble honnête.
Le vendeur me demande un acompte pour passer le véhicule au contrôle technique a t'il le droit ?
Si le véhicule ne passe pas au contrôle technique et qu'il y a des frais a faire sur le véhicule puis-je récupérer mon acompte ? Si il ne rend pas l'accompte le vendeur est forcé de la remettre en ordre a c'est frais ou c'est a moi a la remettre en ordre ? Je vis en Belgique. Merci
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Put' Neg'
Profil : As du volant
  1. config
rocket91
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  1. Posté le 20/07/2012 à 17:00:48  
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Un acompte pour passer le CT ? Et puis quoi encore ?

Le principe d'un acompte est de valider un contrat commercial entre deux parties, de ce fait tu t'engages à lui prendre la voiture mais rien ne l'oblige à faire les réparations dans le cas où il y aurait des contre-visite...

Un conseil, passe ton chemin.

Profil : Vétéran
  1. config
tyler04
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  1. Posté le 20/07/2012 à 17:13:47  
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sit90mc a écrit :

Bonjour , je suis toujours a la recherche d'un petit véhicule économique , j'ai trouvé une belle petite skoda fabia 1.4 en assez bonne état le prix me semble honnête.
Le vendeur me demande un acompte pour passer le véhicule au contrôle technique a t'il le droit ?
Si le véhicule ne passe pas au contrôle technique et qu'il y a des frais a faire sur le véhicule puis-je récupérer mon acompte ? Si il ne rend pas l'accompte le vendeur est forcé de la remettre en ordre a c'est frais ou c'est a moi a la remettre en ordre ? Je vis en Belgique. Merci
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la mauvaise blague il veut pas que tu lui paie non plus
passe ton chemin c'est totalement illégale c'est a lui de passer le CT avant la vente et a ses frais

Message cité 2 fois

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ahhh on a frole la vie
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Invité
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  1. Posté le 20/07/2012 à 17:21:26  
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Passe ton chemin.

Profil : Pilote pro
  1. config
florian_69
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  1. Posté le 20/07/2012 à 17:33:19  
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Profil : Pilote assidu
tribbal14
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  1. Posté le 20/07/2012 à 18:11:06  
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Je n'irai pas jusqu'à dire passes ton chemin mais il est clair qu'il passe le CT à ses frais et après vous pourrais faire affaire. Ou pas.


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Profil : Pilote semi-pro
  1. config
cguigs
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  1. Posté le 20/07/2012 à 19:49:38  
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tyler04 a écrit :

la mauvaise blague il veut pas que tu lui paie non plus
passe ton chemin c'est totalement illégale c'est a lui de passer le CT avant la vente et a ses frais
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Ca serait bien d'arrêter de voire la même merde à chaque fois qu'on lit un topic sur une vente.
Il n'est en aucun cas obligatoire d'avoir un CT pour vendre une auto, les seuls documents obligatoires sont la carte grise et le certificat de cession.
Par contre pour l'immatriculer il sera obligatoire d'avoir un CT (valide ou non) et un certificat de non gage.

Par contre quand effectivement on met une certaine somme d'argent en espérant faire rouler l'auto, il vaut mieux avoir un CT valide avec le moins de défauts possibles ainsi que le certificat de non gage (sinon il faudra payer ledit gage en prefecture) [smileyper​so

Message cité 6 fois
Message édité par Cguigs le 20/07/2012 à 19:50:07

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La sax' VTS 16v
Les 205 GTI et CTI
Expert en fausses bonnes occas'
Profil : Pilote d'essai
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noho
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  1. Posté le 20/07/2012 à 20:01:55  
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Cguigs a écrit :


Ca serait bien d'arrêter de voire la même merde à chaque fois qu'on lit un topic sur une vente.
Il n'est en aucun cas obligatoire d'avoir un CT pour vendre une auto, les seuls documents obligatoires sont la carte grise et le certificat de cession.
Par contre pour l'immatriculer il sera obligatoire d'avoir un CT (valide ou non) et un certificat de non gage.

Par contre quand effectivement on met une certaine somme d'argent en espérant faire rouler l'auto, il vaut mieux avoir un CT valide avec le moins de défauts possibles ainsi que le certificat de non gage (sinon il faudra payer ledit gage en prefecture) [smileyper​so
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Il serait bien d'arrêter de voir la même merde à chaque fois qu'on lit un topic sur la vente. [smileyper​so

http://www.ants.interieur.gouv​.fr/ants/Immatriculation-d-un-​vehicule-d.html


Citation :


Démarches du vendeur vis-à-vis de l’acquéreur


Dès la vente du véhicule d’occasion, le vendeur doit remettre à l’acquéreur :
  • La déclaration de cession d’un véhicule (formulaire cerfa 13754*02 (exemplaire n°1) remplie, signée
Attention : en cas de vente d’un véhicule par deux copropriétaires, les deux copropriétaires doivent signer la déclaration de cession ; l’un d’entre eux peut présenter une procuration,
  • Les justificatifs d’identité et d’adresse,
  • L’ancien titre de circulation : S’il s’agit de l’ancien modèle de carte grise « FNI » : le vendeur inscrit sur la carte la mention « vendu le » ou « cédé le », suivie de la date de la vente et de sa propre signature,
S’il s’agit du nouveau modèle de certificat d’immatriculation « SIV » : le vendeur remplit la partie haute du certificat d’immatriculation avec la mention « vendu le » ou « cédé le », suivie de la date de la vente et de sa propre signature. Le vendeur complète aussi le coupon détachable, dans l’encart prévu, par les coordonnées du nouveau propriétaire, la date de la cession et sa propre signature. Il permet à l’acheteur de circuler pendant un mois, jusqu’à réception de son nouveau certificat d’immatriculation,
Attention : En cas de vente à un professionnel (sauf professionnel de la destruction), le coupon détachable ne doit pas être rempli. Ce coupon détachable ne sera renseigné qu’au moment de la vente à un particulier,

  • un certificat de situation administrative (non-gage) datant de moins de 15 jours (une demande en ligne peut notamment être effectuée gratuitement sur le site du ministère de l’Intérieur (voir rubrique Services pratiques > Obtenir un certification de situation administrative),ou en préfecture sur une borne,
  • la preuve du contrôle technique . Si le véhicule a plus de 4 ans, le contrôle doit dater de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,
Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l’acquéreur. Il n’y a pas de contrôle technique obligatoire en cas de la vente du véhicule à un garagiste.
  • L’attestation du service livrancier si le véhicule provient d’une administration de l’Etat.



Voilà, en espérant que la source gouvernementale soit assez fiable pour toi  :)
Message édité par noho le 20/07/2012 à 20:03:25

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Très peu de trains arrières ont été changés sur les 205, la preuve certains dépassent le million de km avec le train arrière d'origine ©Kimi 60
Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/07/2012 à 20:23:22  
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Merci de toute c'est réponse mais c'est la même chose en Belgique ? Car le dernier lien est français

Profil : Foot d'argent
abarth-13
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  1. Posté le 20/07/2012 à 20:32:09  
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Perso, je ne vois pas pourquoi tu devrais verser un accompte pour payer un CT.
C'est au vendeur de passer le CT, afin de voir s'il y a ou pas des réparations à faire.


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Les technocrates, si on leur donnait le Sahara, dans 5 ans il faudrait qu'ils achètent du sable ailleurs © Coluche
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noho
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  1. Posté le 20/07/2012 à 21:08:24  
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Si c'est un Belge alors je ne peux pas le renseigner plus que ça  :o


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Très peu de trains arrières ont été changés sur les 205, la preuve certains dépassent le million de km avec le train arrière d'origine ©Kimi 60
Profil : Pilote addict
ashlar
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  1. Posté le 20/07/2012 à 22:25:09  
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Cguigs a écrit :


Ca serait bien d'arrêter de voire la même merde à chaque fois qu'on lit un topic sur une vente.
Il n'est en aucun cas obligatoire d'avoir un CT pour vendre une auto, les seuls documents obligatoires sont la carte grise et le certificat de cession.
Par contre pour l'immatriculer il sera obligatoire d'avoir un CT (valide ou non) et un certificat de non gage.

Par contre quand effectivement on met une certaine somme d'argent en espérant faire rouler l'auto, il vaut mieux avoir un CT valide avec le moins de défauts possibles ainsi que le certificat de non gage (sinon il faudra payer ledit gage en prefecture) [smileyper​so
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je confirme que ce que tu dis est faux  :d






Pour la Belgique, vu que le CT passé pour la vente n'est valable que 2 mois, le fait que les vendeurs demandent des garanties commence à apparaitre

à votre place, contrat sous seing privé entre les deux parties .. le vendeur s'engage à rembourser la somme versée en cas de non passage au CT

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cguigs
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  1. Posté le 21/07/2012 à 09:27:39  
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Et c'est pourtant une pratique plus que courante dans le monde de l'ancienne et quasi systématique dans l'univers de la compétition (rallye par exemple).

Tous les véhicules échangés n'ont pas forcément un CT, deplus un CT avec contre visite étant valable 2 mois il est suffisant pour faire une carte grise à son nom, à l'acheteur ensuite de faire les frais dans les délais pour pouvoir continuer à rouler avec.

Mais bon dans ce cas tu achète en connaissance de cause.
Tu te rend compte qu'une auto qui n'aurai pas de CT valide pour pneus ou freins morts par exemple ne pourrait pas être vendue sans que le vendeur ne fasse les réparations :w:
Certains se sont spécialisés dans l'achat de véhicules avec des réparations de ce genre à effectuer, font baisser le prix en conséquence et effectuent les réparations et le CT eux même, ça n'a rien d'illégale [smileyper​so
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Message édité par Cguigs le 21/07/2012 à 09:28:20

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  1. Posté le 21/07/2012 à 12:00:48  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et si, si tu vends une auto à un particulier il fait qu'elle est un CT de moins de 6 mois. C'est comme ça.

Théoriquement tu ne peux pas ventre une voiture sans CT.


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  1. Posté le 21/07/2012 à 12:10:33  
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Cguigs a écrit :

Et c'est pourtant une pratique plus que courante dans le monde de l'ancienne et quasi systématique dans l'univers de la compétition (rallye par exemple).

Tous les véhicules échangés n'ont pas forcément un CT, deplus un CT avec contre visite étant valable 2 mois il est suffisant pour faire une carte grise à son nom, à l'acheteur ensuite de faire les frais dans les délais pour pouvoir continuer à rouler avec.

Mais bon dans ce cas tu achète en connaissance de cause.
Tu te rend compte qu'une auto qui n'aurai pas de CT valide pour pneus ou freins morts par exemple ne pourrait pas être vendue sans que le vendeur ne fasse les réparations :w:
Certains se sont spécialisés dans l'achat de véhicules avec des réparations de ce genre à effectuer, font baisser le prix en conséquence et effectuent les réparations et le CT eux même, ça n'a rien d'illégale [smileyper​so
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comprends pas ..

ne pas confondre documents pour établir l'immat et documents nécessaires à la vente
(tu peux acheter un véhicule avec un CT qui va expirer le lendemain, un dimanche par exemple, et tu seras bon pour en refaire un afin de faire l'immat)

lors d'une vente, le vendeur doit fournir un rapport de CT (-6 mois si valide, -2 mois si CV) .. il n'y a pas à chercher plus loin
la pratique courante n'entre pas en ligne de compte
pour non présentation d'un rapport de CT, la vente peut être annulée au motif qu'elle n'est pas résolue

après, tu peux effectivement acheter en connaissance de cause un véhicule sans CT .. mais cette transaction est annulable et le vendeur n'aura pas de "protection" (même s'il argumente que l'acheteur ne voulait pas de CT)

on ne parle pas de légalité .. c'est du civil, donc un litige entre deux parties .. mais il est bon de savoir que faire le CT protège également le vendeur



cependant, dans les faits, il est obligatoire pour le vendeur de fournir ce rapport .. point barre

Expert en fausses bonnes occas'
Profil : Pilote d'essai
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  1. Posté le 21/07/2012 à 12:49:23  
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Voilà, tu as très bien tout résumé :jap:


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  1. Posté le 21/07/2012 à 13:31:09  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cguigs a écrit :


Ca serait bien d'arrêter de voire la même merde à chaque fois qu'on lit un topic sur une vente.
Il n'est en aucun cas obligatoire d'avoir un CT pour vendre une auto, les seuls documents obligatoires sont la carte grise et le certificat de cession.
Par contre pour l'immatriculer il sera obligatoire d'avoir un CT (valide ou non) et un certificat de non gage.

Par contre quand effectivement on met une certaine somme d'argent en espérant faire rouler l'auto, il vaut mieux avoir un CT valide avec le moins de défauts possibles ainsi que le certificat de non gage (sinon il faudra payer ledit gage en prefecture) [smileyper​so
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il est bon de regarder ce que dis la loi avant de poster car les us et coutumes en droit français on s'en tape un peu
et tout le monde achète pas de la old school pour entreposer dans son garage ou de la voiture de rallye....

tyler


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