Voiture à vendre en France encore en papiers Italiens: que faire?

27 novembre 2013

Cet article a pour but d’informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d’occasion d’origine Italienne, en vente en France, et qui n’aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une voiture vendue encore avec ses papiers Italiens, qui se présente en général de la façon suivante:

- La voiture est à vendre en France, par un particulier Français;

- La voiture est encore avec ses documents Italiens;

- La voiture n’a pas encore de carte grise Française.

Cette pratique -prisée par des petits malins pensant dégager un maximum de bénéfices sans assumer aucun risque lié à leur l’achat- s’est fortement développée ces derniers mois, est loin d’être sans risques pour le client final. Pour ces raisons il est impératif de procéder à certaines vérifications dans le cas ou l'occasion viendrait à se présenter.

Important : nous n’évoquerons ici que les voitures vendues par des particuliers, qui pratiquent l’achat-vente dit « occasionnel », et donc sans déclaration préalable à l’administration Fiscale Française. Cet article ne concerne pas les véhicules proposés par les vendeurs professionnels, qui effectuent en général les transactions dans les règles de l’art.

Illustration en images

Pour illustrer voici quelques annonces prises au hasard sur le net (cliquez sur l'image pour agrandir) :

http://uprapide.com/images/invite/france-italie-vo-expressdriver.jpg

Le cas de figure est toujours le même : un particulier, qui a récemment acheté la voiture, propose à la vente le véhicule « encore en papiers Italiens », et annonce que l’immatriculation Française pourra se faire sans problèmes. Or il n’est est rien. Afin de mieux comprendre pourquoi, analysons la mécanique d’un achat classique :

Lors d’un achat en Italie, il est délivré à l’acheteur un justificatif d’achat (facture ou acte authentique). Ces justificatifs, édités au nom de l’acheteur initial, servirons ensuite à toutes les administrations Françaises pour l’obtention des éléments servant à obtenir la carte grise Française définitive ; elle-même délivrée au nom de l’acheteur initial. C’est exactement pour cette raison que la voiture ne peut être revendue à une personne tierce avant d’être passée en carte grise Française (les incohérences de propriétaires rendraient l’immatriculation impossible).

A suivre: Intérêts pour chacun, Risques, et cas concrets avec réponses à l'appui.

Cet article a été déposé et horodaté dans son intégralité AVANT publication auprès de Copyright France, et certifié par huissier de justice.

Conformément à la charte du présent forum et à la règlementation sur la propriété intellectuelle; nous rappelons que la reproduction du contenu de cet article sur un autre support que le présent forum ou le site propriétaire est strictement interdite, et passible de poursuites.

27 novembre 2013

suite 2/3 du sujet: Voiture à vendre en France encore en papiers Italiens: que faire?

Intérêts pour le vendeur

Dans ce genre de cas de figure, les intérêts pour le vendeur sont multiples :

- Profit substantiel lié à l’achat-revente immédiat,

- Remplacement fréquent des véhicules sans déclaration fiscale aux impôts (bénéfices non déclarés),

- Économie d'une carte grise Française à chaque fois,

- Élimination pour sa part de TOUS les risques liés à l’achat, et notamment en cas de problèmes pouvant survenir après la vente sur le véhicule. Dans ce cas, c’est en effet au dernier acheteur identifié d’assumer les risques liés à l’achat. Donc vous.

Ou pour faire simple : comment réussir à avoir tous les avantages et sans les inconvénients.

Quels risques pour l’acheteur ?

Ce type de transaction ne présente absolument aucun avantage pour l’acheteur. En effet, voici une liste non exhaustive des risques inhérents à la manœuvre :

- La voiture est sujette à des avaries mécaniques : le seul recours dans ce cas pourra être effectué contre le dernier vendeur administrativement identifié. L’Italien en l’occurrence, le Français n’apparaissant nulle part.

- La voiture est déclarée volée en Italie : il est utile se savoir que dans les affaires de vol et enquêtes policières, les saisies peuvent avoir lieu après l’achat. A ce moment, il a fort à parier que le vendeur sera loin….

- La voiture est sujette à une mesure administrative en Italie (gage, blocage financier) : son immatriculation Française n’étant pas encore faite, impossible de contrôler ce paramètre. Conséquence directe : immatriculation Française impossible.

- La voiture a fait l’objet d’une fraude à la TVA : sans entrer dans le détail (il suffit de chercher Fraude à la TVA sur ce forum), il est également possible que vous soyez sur le point d’acheter un véhicule qui a administrativement transité par plusieurs pays sans le savoir. Conséquence au problème : un futur redressement de TVA, qui rappelons le peut intervenir plusieurs mois (voire années) après l’acquisition.

- Anomalie de saisie administrative en Italie : le cas à déjà été constaté (annulation des documents irrégulière, mention export avec la mauvaise destination, etc etc). Conséquence directe : impossibilité d’immatriculer le véhicule en France.

Il existe beaucoup d’autres cas possibles, impossible à répertorier ici. Aussi est-il préférable d'être très attentif vis à vis de ce genre de transactions.

A suivre: Cas concrets avec réponses à l'appui.

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27 novembre 2013

suite 3/3 du sujet: Voiture à vendre en France encore en papiers Italiens: que faire?

Nous avons évoqué lors des précédents posts la mécanique de l'aspect transactionnel Italie-France, et les risques liés à l'achat lorsque la voiture est vendue par un vendeur Français alors qu'elle est encore en papiers Italiens. Aussi pour vous aider à déceler les failles de vos interlocuteurs, voici quelques exemples constatés avec les objections-types qui vous permettrons à coup sûr de ne pas vous faire avoir.

Réponses et objections

- "La voiture est en papiers Italiens, mais cela ne pose pas de problème car je vous fais un acte de vente Français..."

FAUX. Un acte de vente Français n’est pas recevable par l’administration alors que les documents du véhicule sont étrangers.

- "La voiture est en papiers Italiens, mais c’est moi qui fais la carte grise directement à votre nom..."

NON. Outre le fait que dans ce cas de figure vous ne pouvez vérifier l’authenticité des documents, ce sera vous qui serez en première ligne si toutefois venais à survenir un problème après-vente de quelconque nature. Nous vous rappelons également que seul un professionnel de l'automobile dispose des agréments nécessaires pour éditer un carte grise au sein du S.I.V.

- "La voiture est en papiers Italiens mais un acte de vent Italien sera fait à votre nom..."

IMPOSSIBLE. A part le vendeur Italien lui-même ou les administrations Italiennes, personne d’autre ne peut vous fournir une facture authentique. A ce titre, nous vous invitions à vérifier, si le cas se présente, que les documents qui vous seront présentés seront des originaux certifiés. Dans le cas contraire il se pourrait qu'il s’agisse probablement de faux. Attention : obtenir des documents officiels sur présentation d’éléments falsifiés est répressible et défendu par la législation française (faux et usage de faux, art 441-1 du code pénal, 3 ans d'emprisonnement et 45.000€ d'amende).

- "Je vous donne tous les papiers et vous n'aurez que le quitus fiscal (ou justificatif des impots) pour faire la demande de carte grise..."

SURTOUT PAS. Pour rappel, ce justificatif fiscal doit être établi par l’acheteur lui-même. Vous incomber cette démarche reviendrait alors à dire que c’est vous qui avez importé la voiture. Ce qui n'est pas le cas.

Si en revanche votre interlocuteur vous dis que c'est lui le propriétaire Italien, alors demandez lui de vous envoyer une copie de sa pièce d'identité Italienne, prouvant qu'il en est bien le titulaire de la carte étangère. Dans le cas contraire passez votre chemin.

Les Solutions

Si, malgré tout cela, la voiture vous intéresserait encore, exigez que la transaction s’effectue à la seule et unique condition que le vendeur fasse d'abord la carte grise Française à son nom, pour ensuite vous revendre le véhicule lors d’une cession Française tout à fait normale. Si ce dernier refuse : passez votre chemin, car vous risquez de sérieuses déconvenues en cas de problèmes.

___________________________________________________________

Vous êtes dans ce cas? Vous avez repéré un véhicule en France en documents Italiens et vous ne savez pas comment faire? Vous avez besoin d'un conseil avisé avant de finaliser? Réagissez à ce post ou Contactez nous par MP, et nous vous donnerons les solutions pour ne pas vous faire avoir.

Merci de votre attention.

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29 décembre 2013

Bonjour. J'envisage l'achat d'un X6 en France et je suis tombé sur cette annonce qui m'interesse: http://www.leboncoin.fr/voitures/594125670.htm?ca=12_s

C'est une voiture qui est en France mais encore en papiers Italiens. Pas de problème selon le vendeur qui me stipule "prêt à être immatriculé" car tous les papiers pour l'immatriculation sont disponible. D'ailleurs le vendeur se propose de m'accompagner a la préfecture pour passer la voiture directement a mon nom pour éviter 2 cartes grise (j'avoue ne pas avoir tout compris: pourquoi je devrais payer 2 carte grise???)...

Mais surtout la question que je me pose c'est: vu que la voiture n'a pas encore été immatriculée en France, vais-je devoir payer le malus écologique pour véhicules polluants? J'avoue ne pas avoir trouvé d'infos fiable à ce sujet.

Merci de m'éclairer je suis un peu perdu

30 décembre 2013

Bonjour,

Attention à ce genre de propositions. Si le vendeur veut vous accompagner c'est qu'il y à une raison bien précise, et il est évident que dans ce cas de figure c'est vous qui serez identifié comme le premier propriétaire Français (et non lui).

Les seules options qui pourraient rendre la transaction possible sont les suivantes:

- Votre interlocuteur en France en soit le réel propriétaire (celui enregistré sur les documents Italiens), ou

- Votre interlocuteur en France est un vendeur professionnel identifié au RCS comme négociant automobile.

Toutes les autres options sont sont nulles et caduc, car pour rappel il est impossible pour un vendeur non professionnel d'établir légalement une facture au nom d'une tierce personne (ce que demandent les services préfectoraux à la première immatriculation en France).

De plus:

Le véhicule étant affiché comme 2009, un malus écologique s'applique lors de la demande de première carte grise Française. Pour dernièrement le montant de la taxe, le calcul suivant s'applique:

- Rejets co2 (BMW X6 E71 2009) = 220g/km

- Barême Malus 2009 = 1600€

- Abattement vétusté = 10%/année entamée (soit -50% si immatriculé France en 2013 / -60% si immatriculé France en 2014)

Soit montant de la taxe (barème calculé pour immatriculation France en 2014)= 640€

Notre conseil:

Si le vendeur n'est pas un professionnel (ce qui semble être le cas), et que vous désirez absolument finaliser la transaction sur ce véhicule: Exigez que votre interlocuteur établisse la carte grise Française avant vous (c'est la loi). S'il refuse ou s'il n'est pas en mesure de vous prouver qu'il en est bien le propriétaire identifié en Italie, passez votre chemin. Il ne fait pas de doutes que vous pourrez vous rabattre sur autre chose le cas échéant.

Cordialement,

27 octobre 2014

bonjour je suis intéresser pour l achat d'un camping car qui est en france mais immatriculer en italie si les papier italien prouvent bien qu'il est le propriétaire du véhicule peut il me le vendre dans l'etat ou est il obliger de l immatriculer en france avant la vente merci de vos réponse cordialement

13 novembre 2014

Bonjour, je suis exactement dans le cas de ffigure de cette escroquerie.j'ai acheté une Alfa Roméo GT sans avoir était méfiant.j'ai tout les papiers mais évidemment je peux pas immatriculé en France.le vendeur ma balader pendant des mois et ne répond plus à mes appels.Je pense à aller porter plainte mais je me doute que ça va durer longtemps avant d'être remboursé. Si vous avez d'autres idées je suis preneur.

Cordialement.

19 janvier 2015

bonjour,

Avez vous des nouvelles de votre vendeur? Avez vous pu immatriculer l'ALFA?

CDLT

PASCAL

19 janvier 2015

bonjour,

Avez vous des nouvelles de votre vendeur? Avez vous pu immatriculer l'ALFA?

CDLT

PASCAL

31 mars 2016

Bonjour à tous, je souhaite acheter une fiat 500 d'époque en Sardaigne à un ami et j'aurais aimé savoir les procédures administratives et les solutions pour ramener le véhicule en France!

Merci à vous

31 mars 2016

Bonjour,

Sur le plan administratif c'est très simple.

Une fois sur place, vous vous rendez à une agence pour faire l'annulation de la carte grise et restituer les plaques.

l'impératif est de la faire ramener sur plateau ou par transporteur, puisque vous ne pouvez pas rouler avec ensuite sur le territoire italien.

31 mars 2016

Nous nous permettons un léger rectificatif sur les propos ci dessus: en effet, selon les lois en vigueur en Italie, la radiation ne peut avoir lieu avant la remise d'une attestation de transport (de type CMR) signée, tamponnée et retournée par le transporteur après avoir livré le véhicule en France.

Textes officiels et sources MAJ: Cliquez ICI

Par ailleurs, il est également important ne noter que la circulaire du 14 Juillet 2014 à propos des radiations ne remet en aucun cas en cause l'obtention ou non des plaques de transit Italiennes; cette circulaire concernant directement le procédé de radiation à proprement parler.

Ceci dit, pour Will7120, il apparaît évident qu'une 500 "epoca" sera à faire prendre en charge par un transitaire plutôt que d'envisager un rapatriement routier. D'ailleurs, et compte tenu de la localisation, une partie maritime semble inévitable.

31 mars 2016

C'est exact si vous passez par un transporteur.

Par contre si vous vous déplacez et que vous assurez vous même le transport, remorque ou camion, vous pouvez effectuer la radiation.Nous ramenons tous les mois 5 à 6 véhicules, et nous ne partons JAMAIS sans les documents originaux radiés.

Pour ce faire, puisque nous assurons nous même le transport, nous fournissons un titre de transport comportant la date et heure de prise en charge et date et heure d'arrivée prévue.

14 avril 2017

Bonjour,

J'ai lu vos differents messages et commentaires sur le fil actuel.

Pour autant, je vais voir une voiture chez un pro en Belgique qui vent une voiture Porsche avec CG Italienne au nom de l'ancien proprio.

Il me dit qu'il roule depuis plusieurs mois avec le véhicule mais avec ses plaques Belge.

Mes questions:

est-ce normal ?

As t il le droit de vendre le vehicule avec les papiers de l'Italien ?

Que pensez vous de ce site "mecanicimport" quelq'un connait ce professionnel?

Merci pour vos réponses.

14 avril 2017

Bonjour,
J'ai lu vos differents messages et commentaires sur le fil actuel.
Pour autant, je vais voir une voiture chez un pro en Belgique qui vent une voiture Porsche avec CG Italienne au nom de l'ancien proprio.
Il me dit qu'il roule depuis plusieurs mois avec le véhicule mais avec ses plaques Belge.
Mes questions:
est-ce normal ?
As t il le droit de vendre le vehicule avec les papiers de l'Italien ?
Que pensez vous de ce site "mecanicimport" quelq'un connait ce professionnel?
Merci pour vos réponses.

A condition qu'il fournisse tous les papiers nécessaires à l'immatriculation en France.

14 avril 2017

http://agenda-automobile.com/a [...] s-astuces/

14 avril 2017

http://www.expressdriver.fr/ac [...] -en-italie

14 avril 2017

http://www.expressdriver.fr/ac [...] -en-italie

Bonsoir et merci de ta réponse.

Jai lu avec attention les deux liens pour autant que doit-il vraiment me fournir ?

Pour le moment je ne sais pas exactement se qu'a comme papiers le vendeur professionel.

Le gars semble faire de l'import export donc il doit savoir quoi me transmettre.

J ai vu que le document dont je parle au debut mais c est tout.

Il semble qu il puisse vendre le vehicule avec la carte gris italienne mais que faut il d autre vraiment.

Merci

14 avril 2017

Bonsoir et merci de ta réponse.
Jai lu avec attention les deux liens pour autant que doit-il vraiment me fournir ?
Pour le moment je ne sais pas exactement se qu'a comme papiers le vendeur professionel.
Le gars semble faire de l'import export donc il doit savoir quoi me transmettre.
J ai vu que le document dont je parle au debut mais c est tout.
Il semble qu il puisse vendre le vehicule avec la carte gris italienne mais que faut il d autre vraiment.
Merci

Relis bien les liens et fais toi même une petite recherche. La CG italienne doit être rendue avant de passer la frontière appartenant à l'état Italien.

15 avril 2017

Relis bien les liens et fais toi même une petite recherche. La CG italienne doit être rendue avant de passer la frontière appartenant à l

'état Italien.

Bonjour,

J'ai relus les posts, ce que sais pour le moment du vendeur Belge c'est qu il a cettr copie de cerificat de proprio, que la voiture a été transportée en cami4on.

Si je recapitule, il doit avoir:

Le COC

Le certificat de radiation ou le bon de livraison.

Il doit me remettre une facture de son garage, le coc, et le quitus c'est moi qui dois le demander.

Je dois me decider demain lorsque je le verrais, je ne dois pas me tromper vous comprenez bien...

OULIANOV, connais tu cet importateur, aw tu regardés son site.

Merci beaucoup pour tes infos.

15 avril 2017

Bonjour,
J'ai relus les posts, ce que sais pour le moment du vendeur Belge c'est qu il a cettr copie de cerificat de proprio, que la voiture a été transportée en cami4on.
Si je recapitule, il doit avoir:
Le COC
Le certificat de radiation ou le bon de livraison.

Il doit me remettre une facture de son garage, le coc, et le quitus c'est moi qui dois le demander.

Je dois me decider demain lorsque je le verrais, je ne dois pas me tromper vous comprenez bien...

OULIANOV, connais tu cet importateur, aw tu regardés son site.

Merci beaucoup pour tes infos.

Non. Je ne connais pas cet importateur. Sur son site je ne vois aucun renseignements sur sa structure, son capital social, etc. Ceci m'interpelle. Je me méfie toujours de ce genre d'intermédiaires . Il y a de tout. Le vendeur sérieux et l'escroc qui apâte le chaland avec des prix très/trop bas! Rien ne t'empêche d'aller les voir pour te faire ta propre opinion. Perso, je n'ai pas voulu prendre de risques et ai acheté ma 996 4S en CP avec carnet ,historique et garantie totale.

15 avril 2017

Non. Je ne connais pas cet importateur. Sur son site je ne vois aucun renseignements sur sa structure, son capital social, etc. Ceci m'interpelle. Je me méfie toujours de ce genre d'intermédiaires . Il y a de tout. Le vendeur sérieux et l'escroc qui apâi
te le chaland avec des prix très/trop bas! Rien ne t'empêche d'aller les voir pour te faire ta propre opinion. Perso, je n'ai pas voulu prendre de risques et ai acheté ma 996 4S en CP avec carnet ,historique et garantie totale.

Merci, je vais aller voir demain, je lui demande un car pass et test piwi voir un test clinic, si il ne veux pas le faire je laisse tomber.

Pour le moment j ai mis une option dessus mais pas d'argent.

Je préfaire avec un véhicule avec toutes les infos et pas matraqué.

Merci à toi.

15 avril 2017

Merci, je vais aller voir demain, je lui demande un car pass et test piwi voir un test clinic, si il ne veux pas le faire je laisse tomber.
Pour le moment j ai mis une option dessus mais pas d'argent.
Je préfaire avec un véhicule avec toutes les infos et pas matraqué.
Merci à toi.

Vérifie aussi la présence du carnet d'entretien et l'historique des factures. Eléments indispensables pour une revente correcte!

15 avril 2017

Tient nous au courant!

15 avril 2017

Tient nous au courant!

Bonsoir,

J ai trouvé cela :

http://trendstop.levif.be/fr/d [...] mport.aspx

Si cela vous parle, société exercant depuis 1995

Bien à vous

18 avril 2017

Bonsoir,
J ai trouvé cela :
http://trendstop.levif.be/fr/d [...] mport.aspx

Si cela vous parle, société exercant depuis 1995

Bien à vous

Bonjour,

J’avais rendez-vous dimanche avec le professionnel de qui vend la Porsche.

Ma première impression, le propriétaire de la société est super clean, j'ai pu regarder la voiture sans pb, j'ai même fait un tour avec ma famille (je rentrais de vacances), il n'était même pas avec nous pou l'essayer.

La voiture fonctionne super bien ne tire pas d'un côté ou de l'autre, une bonne pêche, embrayage ok, recherche de défauts sur la peinture ou carrosserie (choc) ras, pas se sorties d'échappements avec une couleur differentes des autres.

Le gars est super classe, mais je voudrais en savoir plus sur cette auto à savoir.

>>> il est en possession du carnet d'entretien Italien, mais aucunes factures, les tampons suffisent ??? cela n'est pas très indicatif ...

Les papiers produits le COC de Porsche de la maison de Roissy CDG, la voiture vient d'Italie, il roule avec ses plaques Belge, pour le moment il n'a rien fait comme démarche, il va la présenter au CAR PASS et la passe chez Porsche BULEN (spécialise des ces Véhicules) pour un test valise.

>>> la valise ne permettra pas de connaitre que les défauts pas les indications régimes ?

>>> Question il semble ne pas connaitre le test PIWI c'est un test qui n'est pratiqué qu'en France ?

La voiture est garantie 1 an? J'attends les conditions pour connaitre les organes garantie.

Pensez-vous que je puisse demander aux Italien si ils ont entretenus ce véhicule par rapport aux coups de tampons, ou je peux aller en concession Porsche près de chez moi pour avoir des infos.

Derniers points le gars a remplacé les quatre pneus et disques et à fait un entretien chez son pro Bulen.

Pour les curieux il à une bonne centaine de voiture dans des hangars de sa société Porsche, Ferrari, Corvette etc etc un régal pour les yeux.

Il a plusieurs sociétés mécanicimport.com, et speedfarm.be

je vous remercie pour les informations que vous pourrez me donner.

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