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Sujet officiel

Norme WLTP, nouveau cycle d'homologation (Consommations & CO2)

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Profil : Membre confirmé
sqee8lzh
  1. Posté le 17/10/2019 à 19:23:32  
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Reprise du message précédent :
Ils vont tirer la tronche les concessionaires pendant le 1er semestre...
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Seat Ibiza FR 1.0 TSI 115ch BVM 6 Blanc Candy (2018)
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dd if=/dev/random of=/dev/sda
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yannyoun
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  1. Posté le 17/10/2019 à 20:09:22  
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Sqee8lzh a écrit :

Ils vont tirer la tronche les concessionaires pendant le 1er semestre...
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Et pour certains, au second aussi. Parce-que le barème change à cause du changement du mode de calcul des rejets.


---------------
Le prix passe La qualité reste,...
Profil : Pilote pro
simk
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  1. Posté le 22/10/2019 à 09:34:58  
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Ils espèrent tous que les gens vont acheter des VE et des PHEV et au final je crois surtout qu'ils vont garder leur voiture actuelle plus longtemps.

Les flottes vont avoir tendance à viser plus bas aussi, les remises vont devoir être encore plus conséquente que les 27-30% déjà pressentis actuellement par certaines marques.
Message cité 2 fois
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s4t4n
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  1. Posté le 24/10/2019 à 12:11:19  
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Voilà... La France condamnée par la CJCE ce jour pour pollution dans 12 agglomérations, et ce, depuis 2010...

La France doit donc se conformer à la législation dans les meilleurs délais, sans quoi des sanctions pourraient lui être infligées !


https://www.lemonde.fr/planete​/article/2019/10/24/la-france-​condamnee-pour-depasser-de-man​iere-systematique-et-persistan​te-le-seuil-limite-annuel-de-d​ioxyde-d-azote-depuis-2010_601​6735_3244.html
Message édité par S4t4n le 24/10/2019 à 12:12:17

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« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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jeanpca
  1. Posté le 24/10/2019 à 13:33:21  
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S4t4n a écrit :

Les nouvelles grilles malus Co2 ont été votées et même quelques amendements supplémentaires... Les seuils de rejets seront à surveiller :

- 162g = env 7500€ - c'est juste pas possible...
- 168g = 10.000 boules - c'est encore pire...
- 173g = le max = 12.500€ !

Le marché des VO va sans doute exploser...


Le S2 va corriger tout ça mais quand même...


- 162g = 1172€
- 168g = 1901€
- 173g = 2726€

Pas photo...

 :q

Les nouveautés :

Pour les véhicules d'occasion importés, la nouvelle grille du malus ne sera appliquée qu'au 1er janvier 2021 ;

L'AN a sifflé la fin des pratiques de contournement du malus pour les dérivés de VP (exonération de malus des VUL dérivés de VP) dès le premier semestre 2020 et non au 1er janvier 2021 comme prévu initialement dans le projet de loi de finances... Cet amendement a lui aussi été adopté...
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Le prix du malus à CO2 constant va effectivement baisser au S2 mais les taux de CO2 utilisés seront issus du cycle WLTP. La baisse des malus va donc être compensée par la hausse des émissions. Les malus devraient dont rester assez stables (et en forte hausse par rapport à 2019). Concrètement une voiture qui émet aujourd'hui 173g en NEDC corrélé émettra probablement plus de 200g en WLTP et restera donc à 12.500€ de malus.

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---------------
Leasing, Location Longue Durée (LLD) toutes marques.
www.pca-services.fr
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simk
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  1. Posté le 24/10/2019 à 14:28:56  
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Oui je pense aussi, on ne peut pas juste comparer le malus d'un même taux de CO2 puisque d'un semestre à l'autre un même véhicule verra son taux effectif augmenter.

Ce qui risque donc d'amener à une situation où le malus serait quasi identique du S1 au S2

Profil : Routard
fredmt
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  1. Posté le 25/10/2019 à 04:38:48  
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jeanPCA a écrit :

Le prix du malus à CO2 constant va effectivement baisser au S2 mais les taux de CO2 utilisés seront issus du cycle WLTP. La baisse des malus va donc être compensée par la hausse des émissions. Les malus devraient dont rester assez stables (et en forte hausse par rapport à 2019). Concrètement une voiture qui émet aujourd'hui 173g en NEDC corrélé émettra probablement plus de 200g en WLTP et restera donc à 12.500€ de malus.
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En masse c est peut peut-être vrai, mais faut rester vigilent car ça dépend tout de même des modèles...

Quelques exemples :
Mercedes GLC 220d 4matic 140gr 1901€ jusqu'à fin mai 2020 et après 169gr en WLTP 2049€
Écart 150€ OK

Mercedes GLC 300d 4matic 154gr 4818€ jusqu'à fin mai 2020 et après, grille WLTP 178gr 3784€
Soit près de 1000€ de plus sur les 5 premiers mois de 2020 par rapport aux suivants, ça commence à faire...

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Profil : Apprenti confirmé
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jeanpca
  1. Posté le 25/10/2019 à 07:22:56  
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Tout va dépendre des options que vous ajoutez dans les voitures. Si vous prenez votre GLC 300d avec des grosses jantes et un toit ouvrant, cela fera augmenter les taux de CO2 WLTP et vous aurez alors plutôt intérêt à la recevoir lorsque le CO2 pris en compte est celui issu des tests NEDC (avant fin mai 2020)
Message cité 2 fois

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Profil : Routard confirmé
s4t4n
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  1. Posté le 25/10/2019 à 09:29:17  
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FredMt a écrit :

En masse c est peut peut-être vrai, mais faut rester vigilent car ça dépend tout de même des modèles...
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Oui il y a pléthore d'exemples en ce sens ; BMW M4 je crois avec des rejets de 227g qui passent à 232g sous cycle WLTP (seulement +2.2%)

Renault Kadjar TCe 140 à 140g va passer à 147g (+8.4%) - 308 PureTech 1.2 130 EAT8 passe à 131g WLTP (+6%)

Par ailleurs, jean, il me semble que tu oublies un aspect : la faculté des Constructeurs à modifier/adapter leurs modèles à la nouvelle donne (à venir) !

La Mégane 4 RS a déjà subi X modif' en ce sens et on attend les chiffres WLTP...

Rien n'est figé dans le marbre ! Croire que les Constructeurs vont attendre bêtement de prendre dans les dents des niveaux de rejets WLTP sans rien faire n'est pas tenable...

cf. adjonction du FAP sur toutes les motorisations essence...

=> On (tout le monde) sait pertinemment que les ventes vont s'effondrer avec des niveaux de malus à 12.500€ voyons... A partir de là, aucun intérêt de maintenir des versions (qui coûtent) en catalogue...

Mais pas le choix ; l'objectif des 95g (et donc régime des amendes) c'est demain ; c'est en ligne de mire : 1er janvier 2020 !

=> je rappelle que le niveau moyen en France est de 112g (par rapport à l'année dernière, il est remonté de... 1g... comme prévu qq pages en arrière...) - Il conviendrait de passer à 95g en 1 an soit une baisse brutale de -15% ?!? PTDR XXL... alors que les Constructeurs ont mis 10 ans pour les faire baisser de 25% (Heuler Hermès)

 :lol:

Message édité par S4t4n le 25/10/2019 à 10:17:58

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« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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jeep
  1. Posté le 25/10/2019 à 23:19:15  
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Bonjour à tous ,

Je suis nouveau sur le forum :)

J’avais une petite question je viens d’acheter une jeep renegade de fin 2018 ( phase 2 )
1. 0 G t3 120 cv essence (euro6-d temp) en Belgique .
Pour l’immatriculation en France j’ai remarquer que sur la carte grise belge en v7 il y a 170 gr CO2/ km.
Je pense que cela Correspond a la norme WLTP
Vous savez comment il calcul le taux de c02 pour la taxe écologique ?
Et quelle valeur vont il prendre sachant que sur le COC il y a 138 gr CO2 / km pr le NEDC et jeep constructeur me parle de 135 gr CO2 /km idem pour les concessions JEEP.

Je suis un peu perdu .

Merci pour vos retours.
Message cité 3 fois
Profil : Routard
fredmt
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  1. Posté le 26/10/2019 à 06:38:27  
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jeanPCA a écrit :

Tout va dépendre des options que vous ajoutez dans les voitures. Si vous prenez votre GLC 300d avec des grosses jantes et un toit ouvrant, cela fera augmenter les taux de CO2 WLTP et vous aurez alors plutôt intérêt à la recevoir lorsque le CO2 pris en compte est celui issu des tests NEDC (avant fin mai 2020)
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Effectivement c est le cas, simulation sur un véhicule très optionné, et encore j étais resté en 19 pouces. Ça me fait penser à une chose: je me posais la question de savoir pourquoi M-B avait mis quantité de fonctionnalités en option par rapport au précédent modèle de 2015. Je pensais qu il n y avait que l'aspect financier... mais non, c est aussi pour afficher un taux de co2 moins élevé sur sa gamme non? (Je cite le cas M-B mais on l a compris, c est une pratique qui doit être commune à beaucoup de constructeur).
Edit : Ça ne tient que si c est la valeur co2 du modèle "de base" qui est pris en compte pour la moyenne constructeur.

Profil : Vétéran
jmt-64
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  1. Posté le 26/10/2019 à 06:45:49  
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simK a écrit :

Ils espèrent tous que les gens vont acheter des VE et des PHEV et au final je crois surtout qu'ils vont garder leur voiture actuelle plus longtemps.

Les flottes vont avoir tendance à viser plus bas aussi, les remises vont devoir être encore plus conséquente que les 27-30% déjà pressentis actuellement par certaines marques.
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Perso je ne sais pas ce qu'ils espèrent.. à part emm.. les français et les taxer toujours un peu plus alors qu'ils sont déjà (depuis 2016) les champions du monde des taxes, impôts et prélèvements divers et variés!

Récapitulons.. en émission de CO2 par habitant la France se situe en 58eme position, quasiment tous les pays comparables au notre émettent davantage de CO2 que nous par habitant.. dans l'Union Européenne nous sommes aussi les mieux classés! Bien sûr, et de loin, devant l'Allemagne (vous savez, ce pays que nos écolos mettent en tête pour les énergies renouvelables!), mais aussi le Royaume Uni, l'Italie, l'Espagne, la Pologne.. Il n'y a guère que le Portugal ou la Suède pour faire mieux que nous.. mais est ce que ces pays sont réellement comparables? La Suède est un pays étendu (450 000 km2) et faiblement peuplé (10 millions d'habitants)..

Message édité par JMT 64 le 26/10/2019 à 15:56:20
Profil : Routard
fredmt
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  1. Posté le 26/10/2019 à 06:58:43  
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Jeep a écrit :

Bonjour à tous ,

Je suis nouveau sur le forum :)

J’avais une petite question je viens d’acheter une jeep renegade de fin 2018 ( phase 2 )
1. 0 G t3 120 cv essence (euro6-d temp) en Belgique .
Pour l’immatriculation en France j’ai remarquer que sur la carte grise belge en v7 il y a 170 gr CO2/ km.
Je pense que cela Correspond a la norme WLTP
Vous savez comment il calcul le taux de c02 pour la taxe écologique ?
Et quelle valeur vont il prendre sachant que sur le COC il y a 138 gr CO2 / km pr le NEDC et jeep constructeur me parle de 135 gr CO2 /km idem pour les concessions JEEP.

Je suis un peu perdu .

Merci pour vos retours.
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Comme en France on est en NEDC corrélé jusqu'à fin mai 2020, c est en toute logique cette valeur qui sera prise en compte pour l établissement de la carte grise. Alors 135 ou 138? 135, ça doit être le modèle de base et 138, avec tes options (ton véhicule configuré) non ? J aurais tout de même tendance à penser que ce sera 138, car c est celle du COC.

Message cité 1 fois
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Profil : Routard
fredmt
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  1. Posté le 26/10/2019 à 07:24:57  
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Ces objectifs de co2 vont tuer le marché du neuf. Les grilles de malus n iront qu en se durcissant... cette transition, bien qu on puisse tous admettre qu elle soit une nécessité, est une horreur, une honte aussi tellement elle est mal anticipée et gérée.
Message cité 1 fois
Profil : Routard
fredmt
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  1. Posté le 26/10/2019 à 07:38:23  
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simK a écrit :

Ils espèrent tous que les gens vont acheter des VE et des PHEV et au final je crois surtout qu'ils vont garder leur voiture actuelle plus longtemps.

Les flottes vont avoir tendance à viser plus bas aussi, les remises vont devoir être encore plus conséquente que les 27-30% déjà pressentis actuellement par certaines marques.
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On mélange tout. Le réchauffement climatique et les contributeurs à l effet de serre, et le fait que les citadins veulent respirer mieux, ce qui bien entendu est plus que légitime. Je pense que les PHEV sont des horreurs d un point de vue du réchauffement global, quand aux VE, pas loin, surtout pour des pays avec électricité "sale " comme l Allemagne. Et ne parlons même pas de l impact écologique majeur (co2 et pas que...) de cette incitation à renouveller encore plus vite nos véhicules !!! Bref on paye on paye on paye pourquoi ?

Profil : Pilote d'essai
  1. config
thematrix18
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  1. Posté le 26/10/2019 à 10:40:36  
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FredMt a écrit :

Ces objectifs de co2 vont tuer le marché du neuf. Les grilles de malus n iront qu en se durcissant... cette transition, bien qu on puisse tous admettre qu elle soit une nécessité, est une horreur, une honte aussi tellement elle est mal anticipée et gérée.
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Le pire dans l'histoire est qu'ils ont attendu le dernier moment pour sortir des modèles électriques, hybride et phev. Et le problème c'est que pour atteindre les 95 grs il va falloir les vendre maintenant et pas seulement les commercialiser.

Message édité par thematrix18 le 26/10/2019 à 10:54:08

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Smart Forfour Electric Drive passion blanche tridon noir 2017 19500kms
Laguna 2.0 DCI 130 Black Edition grise platine 2011 111100 kms
Profil : Routard confirmé
s4t4n
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  1. Posté le 26/10/2019 à 11:53:16  
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Jeep a écrit :

Je suis un peu perdu ....
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C'est étrange d'acheter à l'étranger et de se renseigner après... :??:

Alors fin 2018, faudrait savoir si c'est considéré comme "occasion" ou neuf -> règle des + de 6 mois ou + 6000km

Ensuite tu verras bien ce que ta préfecture va en faire... notamment avec calcul de la puissance fiscale qui va déterminer le coût de la CG à partir du tarif régional

Mais pour ta question malus et taxe co2, par exemple, 9cv et en dessous = 0

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« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
Profil : Membre chanceux
jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 12:20:25  
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FredMt a écrit :


Comme en France on est en NEDC corrélé jusqu'à fin mai 2020, c est en toute logique cette valeur qui sera prise en compte pour l établissement de la carte grise. Alors 135 ou 138? 135, ça doit être le modèle de base et 138, avec tes options (ton véhicule configuré) non ? J aurais tout de même tendance à penser que ce sera 138, car c est celle du COC.
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Oui 138 c’est bien pour mon véhicule sur le coc.

En tout cas merci pour ta réactivité c’est cool.

Profil : Membre chanceux
jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 12:30:27  
  2. answer
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S4t4n a écrit :



C'est étrange d'acheter à l'étranger et de se renseigner après... :??:

Alors fin 2018, faudrait savoir si c'est considéré comme "occasion" ou neuf -> règle des + de 6 mois ou + 6000km

Ensuite tu verras bien ce que ta préfecture va en faire... notamment avec calcul de la puissance fiscale qui va déterminer le coût de la CG à partir du tarif régional

Mais pour ta question malus et taxe co2, par exemple, 9cv et en dessous = 0
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Bonjour , je me suis bien renseigné avant... ,
Je suis un peu perdu dans le sens où sur la carte grise belge il y a écrit 170 gr CO2/km. Alors que sa doit tourner dans les 135 gr CO2 /km
C’est une occasion plus de 6 mois et plus de 6000km. Par contre es tu sûr pour en dessous de 9 cv = 0 ??
Parce que le model essence t3 1.0 120 ch en France c’est du 7 cv...

Édit: je suis sur que sur ce model il y a une taxe CO2 . Confirmer par jeep constructeur et concession et tout les magasines autos.

Pour infos j’ai du la prendre rapidement parce qu’il s’agit d’une offre prix très intéressant d’un garage que je connais très bien.

Cordialement .

Message édité par Jeep le 26/10/2019 à 12:36:19
Profil : Routard confirmé
s4t4n
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  1. Posté le 26/10/2019 à 13:07:40  
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Je m'en branle des autres... Mes seules références sont les Textes (et jurisprudences) et point barre.

Vérifie mais sur ton COC il y a toutes les données mais pas la puissance fiscale -> elle est calculée par chaque pays qui adosse ses taxes en fonction de leur législation


Donc pour un VO, je lis très officiellement ici : https://www.service-public.fr/​particuliers/vosdroits/F19911


Montant de la taxe


Montant de la taxe CO₂ pour 2019
Puissance fiscale.......................​..............................​..............................​..............................​.....................
Tarif

Inférieure ou égale à 9 ch

0 €

Entre 10 et et 11 ch

100 €

Entre 12 et 14 ch

300 €

Plus de 14 ch

1 000 €



PS : des "offres" super-méga-archi intéressantes il y en a tous les jours... :lol:

pffff le tableau a sauté mais bon on lit bien...
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Message édité par S4t4n le 26/10/2019 à 13:10:41

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« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
Profil : Pilote pro
simk
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 26/10/2019 à 13:27:06  
  2. answer
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Jeep a écrit :

Bonjour à tous ,

Je suis nouveau sur le forum :)

J’avais une petite question je viens d’acheter une jeep renegade de fin 2018 ( phase 2 )
1. 0 G t3 120 cv essence (euro6-d temp) en Belgique .
Pour l’immatriculation en France j’ai remarquer que sur la carte grise belge en v7 il y a 170 gr CO2/ km.
Je pense que cela Correspond a la norme WLTP
Vous savez comment il calcul le taux de c02 pour la taxe écologique ?
Et quelle valeur vont il prendre sachant que sur le COC il y a 138 gr CO2 / km pr le NEDC et jeep constructeur me parle de 135 gr CO2 /km idem pour les concessions JEEP.

Je suis un peu perdu .

Merci pour vos retours.
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Jeep pour la Belgique dès janvier 2020 ça sera bien la valeur indiquée en V7 qui sera utilisée pour la fiscalité.
En concession ils jouent sur les mots, en parlant de NEDC corrélé tant que le WLTP n'est pas obligatoire.

Par contre sur le certificat de conformité il y a bien les 2 valeurs (NEDC corrélé et WLTP).
En cherchant un peu tu vas tomber sur les 170g :)

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Message édité par simK le 26/10/2019 à 13:29:02
Profil : Membre chanceux
jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 13:29:58  
  2. answer
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S4t4n a écrit :

Je m'en branle des autres... Mes seules références sont les Textes (et jurisprudences) et point barre.

Vérifie mais sur ton COC il y a toutes les données mais pas la puissance fiscale -> elle est calculée par chaque pays qui adosse ses taxes en fonction de leur législation


Donc pour un VO, je lis très officiellement ici : https://www.service-public.fr/​particuliers/vosdroits/F19911

Il me semble qu’il s’agit d’une taxe annuelle en plus des taxes à l’immatriculation .
D’ailleurs cette taxe annuelle va disparaître en 2021 si je raconte pas de connerie.
Moi je te parle de la taxe en fonction des émissions de CO2 il y a un barème pour 2019 (nedc corrélé) et qui suivant le projet de loi 2020 va se faire selon le cycle nedc corrélé jusqu’à fin mai 2020 (1 er barème) et à partir de juin 2020 selon le cycle wltp (2 ème barème)

Montant de la taxe


Montant de la taxe CO₂ pour 2019
Puissance fiscale.......................​..............................​..............................​..............................​.....................
Tarif

Inférieure ou égale à 9 ch

0 €

Entre 10 et et 11 ch

100 €

Entre 12 et 14 ch

300 €

Plus de 14 ch

1 000 €



PS : des "offres" super-méga-archi intéressantes il y en a tous les jours... :lol:

pffff le tableau a sauté mais bon on lit bien...
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Profil : Membre chanceux
jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 13:39:15  
  2. answer
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simK a écrit :


Jeep pour la Belgique dès janvier 2020 ça sera bien la valeur indiquée en V7 qui sera utilisée pour la fiscalité.
En concession ils jouent sur les mots, en parlant de NEDC corrélé tant que le WLTP n'est pas obligatoire.

Par contre sur le certificat de conformité il y a bien les 2 valeurs (NEDC corrélé et WLTP).
En cherchant un peu tu vas tomber sur les 170g :)
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Oui j’ai bien trouver . Ma question c’est pour moi en France ils vont bien se baser sur les 138 gr ( nedc corrélé) et pas me prendre 170 gr ( wltp ) comme la valeur sur la carte grise . En gros le mec de la préfecture va pas aller prendre bêtement la case v7 pr me faire payer la taxe lol. Parce que 170 sa fait cher lol.

Message édité par Jeep le 26/10/2019 à 13:42:09
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jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 13:41:18  
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S4t4n a écrit :

Je m'en branle des autres... Mes seules références sont les Textes (et jurisprudences) et point barre.

Vérifie mais sur ton COC il y a toutes les données mais pas la puissance fiscale -> elle est calculée par chaque pays qui adosse ses taxes en fonction de leur législation


Donc pour un VO, je lis très officiellement ici : https://www.service-public.fr/​particuliers/vosdroits/F19911

Montant de la taxe


Montant de la taxe CO₂ pour 2019
Puissance fiscale.......................​..............................​..............................​..............................​.....................
Tarif

Inférieure ou égale à 9 ch

0 €

Entre 10 et et 11 ch

100 €

Entre 12 et 14 ch

300 €

Plus de 14 ch

1 000 €



PS : des "offres" super-méga-archi intéressantes il y en a tous les jours... :lol:

pffff le tableau a sauté mais bon on lit bien...
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Édit : ton tableau concerne les occasions en france.
Si tu vas sur à l’étranger en occasion , il y a une taxe sur le gr CO2/km

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s4t4n
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  1. Posté le 26/10/2019 à 14:19:45  
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LoOoL... tout a sauté ! me manque l'essentiel donc je reprends ici... :lol:

Exemple : Un véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire, immatriculé pour la première fois en Belgique le 1er septembre 2015, est introduit et immatriculé en France en mai 2018.
Il est nécessaire de prendre en compte l'immat' en Belgique puis de corriger en fonction du temps...
On considère que deux périodes de 12 mois complètes se sont écoulées (du 1er septembre 2015 au 31 août 2017), une autre période de 12 mois est entamée (à compter du 1er septembre 2017). Ce véhicule émet 200 grammes de CO2 par kilomètre. La réduction est déterminée à hauteur 1/10 par période.

Calcul du malus :

- Au 1er septembre 2015, le tarif de la taxe (tarif applicable en 2015) est de 6 500 € pour un véhicule dont les émissions de CO2 sont inférieures ou égales à 200 g/km. La réduction du montant de la taxe est égale à : 6 500 € x 3/10e, soit 1950 € ;

=> Le montant de la taxe s’élève donc à : 6 500 € - 1 950 € = 4.550 €

Question : quel est le bon taux de rejets CO2 ? Le Bofip nous donne la réponse, et je quote :


" Le taux d’émissions de CO2 d’un véhicule est en principe indiqué sur la carte grise, cette mention étant prévue par l'annexe III de l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules.

Toutefois, si cette mention ne figure pas sur la carte grise, il convient de se rapporter aux documents techniques du véhicule, qui sont en principe fournis lors de l’acquisition, et qui doivent mentionner le taux d’émission de CO2 mesuré lors de la réception.

Cependant, seules font foi les données émanant de l’organisme technique central (organisme chargé de l’homologation des véhicules) prévu à l'article R. 323-7 du code de la route."

(III-B-420-BOI-ENR-TIM-20-60-30-20180716)


Achat en Belgique fin 2018 = tarif FRANCE base 2018

Donc à priori la préfecture va reprendre les données issues de la CG, et donc 170g => 6.300€ x 1/10 (630) = 5.670€ de malus CO2 à régler + les frais de CG suivant ta Région => env. 6.030€ au total (avec jeu de plaques)

Après effectivement si les données diffèrent il conviendra de se reporter aux données OTC - A toi de vérifier... mais ce qui peut ressembler à une bonne affaire peut vite être l'arnaque quand on confond vitesse et précipitation !

Ca me fait un peut penser à la M4 RS sortie à 161g en BVM puis qui est passée à 182g à ce jour sous NEDC-2... (pas encore les chiffres WLTP définitifs) - il est donc possible que les 138g correspondent aux rejets sous ancien cycle NEDC - je rejoins smik - et les 170g sous NEDC corrélé (calcul issu cycle WLTP)

=> Il fallait bien te renseigner avant...

 :ddr:
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Message édité par S4t4n le 26/10/2019 à 14:53:28

---------------
« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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jeep
  1. Posté le 26/10/2019 à 15:59:38  
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S4t4n a écrit :

LoOoL... tout a sauté ! me manque l'essentiel donc je reprends ici... :lol:

Exemple : Un véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire, immatriculé pour la première fois en Belgique le 1er septembre 2015, est introduit et immatriculé en France en mai 2018.
Il est nécessaire de prendre en compte l'immat' en Belgique puis de corriger en fonction du temps...
On considère que deux périodes de 12 mois complètes se sont écoulées (du 1er septembre 2015 au 31 août 2017), une autre période de 12 mois est entamée (à compter du 1er septembre 2017). Ce véhicule émet 200 grammes de CO2 par kilomètre. La réduction est déterminée à hauteur 1/10 par période.

Calcul du malus :

- Au 1er septembre 2015, le tarif de la taxe (tarif applicable en 2015) est de 6 500 € pour un véhicule dont les émissions de CO2 sont inférieures ou égales à 200 g/km. La réduction du montant de la taxe est égale à : 6 500 € x 3/10e, soit 1950 € ;

=> Le montant de la taxe s’élève donc à : 6 500 € - 1 950 € = 4.550 €

Question : quel est le bon taux de rejets CO2 ? Le Bofip nous donne la réponse, et je quote :


" Le taux d’émissions de CO2 d’un véhicule est en principe indiqué sur la carte grise, cette mention étant prévue par l'annexe III de l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules.

Toutefois, si cette mention ne figure pas sur la carte grise, il convient de se rapporter aux documents techniques du véhicule, qui sont en principe fournis lors de l’acquisition, et qui doivent mentionner le taux d’émission de CO2 mesuré lors de la réception.

Cependant, seules font foi les données émanant de l’organisme technique central (organisme chargé de l’homologation des véhicules) prévu à l'article R. 323-7 du code de la route."

(III-B-420-BOI-ENR-TIM-20-60-30-20180716)


Achat en Belgique fin 2018 = tarif FRANCE base 2018

Donc à priori la préfecture va reprendre les données issues de la CG, et donc 170g => 6.300€ x 1/10 (630) = 5.670€ de malus CO2 à régler + les frais de CG suivant ta Région => env. 6.030€ au total (avec jeu de plaques)

Après effectivement si les données diffèrent il conviendra de se reporter aux données OTC - A toi de vérifier... mais ce qui peut ressembler à une bonne affaire peut vite être l'arnaque quand on confond vitesse et précipitation !

Ca me fait un peut penser à la M4 RS sortie à 161g en BVM puis qui est passée à 182g à ce jour sous NEDC-2... (pas encore les chiffres WLTP définitifs) - il est donc possible que les 138g correspondent aux rejets sous ancien cycle NEDC - je rejoins smik - et les 170g sous NEDC corrélé (calcul issu cycle WLTP)

=> Il fallait bien te renseigner avant...

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Déjà une j’ai la possibilité de rendre le véhicule et oui j’ai pris des précautions ...
De deux 170 gr correspond à la valeur wltp et sur le coc j’ai bien 138 gr pour le nedc corrélé. Je vois mal un véhicule de 1.0 120 ch 88 kw les faire taxer à plus de 5000 euros pour la taxe eco alors que sont CO2 en nedc est de 135 gr ou 138 gr ...

138 gr CO2/km en euro6-d temp

Et si j’achète le même véhicule neuve en France la taxe eco est d’environ 350 euros

Message édité par Jeep le 26/10/2019 à 16:04:11
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  1. Posté le 26/10/2019 à 16:09:11  
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La spécification (B) indique les valeur de CO2 et de consommation de carburant déterminées sur la base de la méthode de mesure/corrélation du cycle NEDC, conformément au règlement (CE) n° 2017/1152-1153.

La spécification © indique les valeur de CO2 et de consommation de carburant déterminées sur la base de la nouvelle procédure d’essai mondiale harmonisée pour les véhicules légers (WLTP), conformément au règlement (CE) n° 2017/1347.
Message édité par Jeep le 26/10/2019 à 16:11:21
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  1. Posté le 27/10/2019 à 13:52:45  
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simK a écrit :


Jeep pour la Belgique dès janvier 2020 ça sera bien la valeur indiquée en V7 qui sera utilisée pour la fiscalité.
En concession ils jouent sur les mots, en parlant de NEDC corrélé tant que le WLTP n'est pas obligatoire.

Par contre sur le certificat de conformité il y a bien les 2 valeurs (NEDC corrélé et WLTP).
En cherchant un peu tu vas tomber sur les 170g :)
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Slt simK on est bien d’accord : sur le COC j’ai une valeur NEDC 138 en mixte
Et une valeur wltp 170 en mixte .

Donc la valeur NEDC est bien une valeur corrélé ?

Premier immatriculation 12/2018

Dernier immatriculation 05/2019 avec v7 :170 CO2
Ensuite la mienne en transit : 10/2019 disparition de la case v7...

V9 :euro6- d temp


Es tu d’accord que c’est pas possible qu’on me taxe plus de 5000 e sur un véhicule essence 1.0 120 ch 88 kw plus petit modèle essence chez jeep . Sur le site jeep France pour ce modèle sa parle de 135 gr CO2/ km en NEDC corrélé et jeep Belgique sa parle de 134 gr en NEDC Corrélé . En France la taxe eco pour le même model est en dessous de 500 euros à l’heure actuelle ( avant 2020)

Merci pour ton retour ou si d’autres personnes ont des infos :)

Bonne journée

Message édité par Jeep le 27/10/2019 à 14:21:03
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  1. Posté le 27/10/2019 à 15:41:24  
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Je n'ai fait que te répondre - ce n'est pas moi qui ai 170g sur la carte grise...

Simk ne pourra pas te répondre - il est Belge et n'a aucune connaissance de la législation française... :lol:
Tout comme moi qui ne me mêle pas des pb en Belgique...

138 c'est la valeur NEDC et 170 correspond à du NEDC corrélé - cette valeur est issue du cycle WLTP - La vraie valeur WLTP sera publiée prochainement et sera obligatoire (normalement) S2 2020

Il t'appartient de la faire immat' ici en France et en cas de divergence de formuler une réclamation ou procédure administrative....

Bonne chance !


Sinon tente ta chance avec les papiers transit ?
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Message édité par S4t4n le 27/10/2019 à 15:42:20

---------------
« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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  1. Posté le 27/10/2019 à 15:48:26  
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S4t4n a écrit :

Je n'ai fait que te répondre - ce n'est pas moi qui ai 170g sur la carte grise...

Simk ne pourra pas te répondre - il est Belge et n'a aucune connaissance de la législation française... :lol:
Tout comme moi qui ne me mêle pas des pb en Belgique...

138 c'est la valeur NEDC et 170 correspond à du NEDC corrélé - cette valeur est issue du cycle WLTP - La vraie valeur WLTP sera publiée prochainement et sera obligatoire (normalement) S2 2020

Il t'appartient de la faire immat' ici en France et en cas de divergence de formuler une réclamation ou procédure administrative....

Bonne chance !


Sinon tente ta chance avec les papiers transit ?
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170 sur carte grise belge...
Et sur mon coc il y a une valeur nedc et une valeur wltp selon la UE 2017/1151 ainsi que des valeurs RDE.
Pour le calcul co2mpas il utilise la valeur la plus basse du CO2 wltp non?
Jeep France et jeep Belgique parle de 134 gr ou 135 gr en nedc corrélé sur le site officielle de vente ...
Le même véhicule Voiture occasion Récente sa parle de de -500 euros de malus.
J’ai lu que le nedc corrélé diffère de quelques grammes du nedc 1.0
Alors que la tu me dis que 170 c’est le nedc corrélé donc 32 grammes de différence.

Ensuite j’ai lu aussi :

*La prise en compte des nouvelles valeurs de consommation WLTP des voitures ne se fera pas en 2019 et prolonge donc le régime transitoire NEDC – WLTP. Cela signifie que la valeur de référence pour l’administration fiscale reste la consommation en NEDC-corrélé en vigueur depuis le 1er septembre 2018. Cette valeur est grosso modo une valeur basse de la donnée WLTP et on la retrouve sous les appellations NEDC-c, NEDC 2.0 ou NEDC-temp dans les catalogues des constructeurs.*

Et moi je suis en euro6-d temp

Sur jeep.fr. :


*La nouvelle procédure WLTP se caractérise par un profil de conduite plus dynamique intégrant des accélérations plus significatives. La vitesse de pointe passe de 120 à 131,3 km/h, la vitesse moyenne est établie à 46,5 km/h et la durée totale du cycle s’élève à 30 minutes, soit 10 minutes de plus que sur le cycle NEDC utilisé précédemment. La distance parcourue est doublée, passant de 11 à 23,25 kilomètres. Le test WLTP comprend quatre parties délimitées par la vitesse de pointe : Basse (jusqu’à 56,5 km/h), Moyenne (jusqu’à 76,6 km/h), Haute (jusqu’à 97,4 km/h) et Très haute (jusqu’à 131,3 km/h). Ces parties du cycle simulent une conduite dans les zones urbaines et péri-urbaines, sur routes extra-urbaines et sur autoroutes. La procédure prend également en compte tous les équipements en option du véhicule qui affectent son aérodynamisme, la résistance au roulement ainsi que le poids du véhicule, pour aboutir à une valeur de CO2 qui reflète les caractéristiques de chaque véhicule.*

Moi sur le coc pour wltp j’ai bien 4 valeurs baSse moyenne etc et une valeur mixte 170.


Pour finir il me semble que le nedc 1.0 fin jusqu’au 01/09/2018 ... moi mon COC date du 30/09/2018
Ensuite on passe au nedc corrélé

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Message édité par Jeep le 27/10/2019 à 16:42:40
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  1. Posté le 27/10/2019 à 16:44:27  
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Jeep a écrit :

170 sur carte grise belge...
Et sur mon coc il y a une valeur nedc et une valeur wltp selon la UE 2017/1151 ainsi que des valeurs RDE.
Pour le calcul co2mpas il utilise la valeur la plus basse du CO2 wltp non?
Jeep France et jeep Belgique parle de 134 gr ou 135 gr en nedc corrélé sur le site officielle de vente ...
Le même véhicule Voiture occasion Récente sa parle de de -500 euros de malus.
J’ai lu que le nedc corrélé diffère de quelques grammes du nedc 1.0
Alors que la tu me dis que 170 c’est le nedc corrélé donc 32 grammes de différence.

Ensuite j’ai lu aussi :

*La prise en compte des nouvelles valeurs de consommation WLTP des voitures ne se fera pas en 2019 et prolonge donc le régime transitoire NEDC – WLTP. Cela signifie que la valeur de référence pour l’administration fiscale reste la consommation en NEDC-corrélé en vigueur depuis le 1er septembre 2018. Cette valeur est grosso modo une valeur basse de la donnée WLTP et on la retrouve sous les appellations NEDC-c, NEDC 2.0 ou NEDC-temp dans les catalogues des constructeurs.*

Et moi je suis en euro6-d temp

Sur jeep.fr. :


*La nouvelle procédure WLTP se caractérise par un profil de conduite plus dynamique intégrant des accélérations plus significatives. La vitesse de pointe passe de 120 à 131,3 km/h, la vitesse moyenne est établie à 46,5 km/h et la durée totale du cycle s’élève à 30 minutes, soit 10 minutes de plus que sur le cycle NEDC utilisé précédemment. La distance parcourue est doublée, passant de 11 à 23,25 kilomètres. Le test WLTP comprend quatre parties délimitées par la vitesse de pointe : Basse (jusqu’à 56,5 km/h), Moyenne (jusqu’à 76,6 km/h), Haute (jusqu’à 97,4 km/h) et Très haute (jusqu’à 131,3 km/h). Ces parties du cycle simulent une conduite dans les zones urbaines et péri-urbaines, sur routes extra-urbaines et sur autoroutes. La procédure prend également en compte tous les équipements en option du véhicule qui affectent son aérodynamisme, la résistance au roulement ainsi que le poids du véhicule, pour aboutir à une valeur de CO2 qui reflète les caractéristiques de chaque véhicule.*

Moi sur le coc pour wltp j’ai bien 4 valeurs baSse moyenne etc et une valeur mixte 170.
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170 n'est certainement pas le NEDC corrélé pour un 1.0 essence de 120ch.
C'est probablement le WLTP mixte. Quand on regarde les sites constructeurs en Belgique, tout est déjà en WLTP.
Pour l'immatriculation en France, ce sera la valeur NEDC corrélé qui sera prise en compte, jusqu'à mi 2020. Donc ici 134 ou 135g.

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---------------
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  1. Posté le 27/10/2019 à 16:52:38  
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r16 ts a écrit :


170 n'est certainement pas le NEDC corrélé pour un 1.0 essence de 120ch.
C'est probablement le WLTP mixte. Quand on regarde les sites constructeurs en Belgique, tout est déjà en WLTP.
Pour l'immatriculation en France, ce sera la valeur NEDC corrélé qui sera prise en compte, jusqu'à mi 2020. Donc ici 134 ou 135g.
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Slt oui c’est le wltp mixte mais il y a une personne du forum qui me dit c’est le nedc corrélé alors que pour moi c’est impossible .


Merci pour ta réponse

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EA888 Gen3B
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r16-ts
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  1. Posté le 27/10/2019 à 17:02:39  
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Jeep a écrit :


Slt oui c’est le wltp mixte mais il y a une personne du forum qui me dit c’est le nedc corrélé alors que pour moi c’est impossible .


Merci pour ta réponse
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Tu as raison.


---------------
Octavia III Combi 2.0 TSI DSG 4x4
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  1. Posté le 27/10/2019 à 18:31:53  
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Jeep a écrit :

170 sur carte grise belge... Et sur mon coc il y a une valeur nedc et une valeur wltp selon la UE 2017/1151 ainsi que des valeurs RDE.
Moi sur le coc pour wltp j’ai bien 4 valeurs baSse moyenne etc et une valeur mixte 170.
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J'en sais strictement rien pourquoi t'as 170g sur la carte grise belge et effectivement smik (ou qq d'autre de Belgique) pourra te répondre sur ce point précis...

Tout ce que je sais, c'est que normalement la préfecture FRANCAISE se basera sur les données de ta carte grise Belge et donc prendra comme base de calcul tes 170g...

Un modèle différent ? une série spéciale ? j'en sais rien...

Je vois ce modèle en Belgique : https://www.jeep.be/fr/suv-4x4​-en-stock

Il fait bien 138g en NEDC corrélé - Maintenant pourquoi toi t'as 170g sur la carte grise ? mystère...

EURO VI DTemp existe depuis le 01 sept. 2017 - Ca ne renseigne en rien le cycle d'homologation...

NEDC n'est plus d'actualité depuis 01 sept. 2018

NEDC corrélé correspond à une auto homologuée sous cycle WLTP - le facteur de corrélation est donné par l'UE (bouzin CO2Mpas) - en gros +8 à 10% vs cycle NEDC

WLTP arrive (+20 à 25% en moyenne. 24,8% retenu aux débats parlementaires)

Quel est le cycle d'homologation Belge ? ça répondra à la question du "pourquoi t'as 170g inscrits sur ta CG"

T'as une valeur NEDC sur le COC ou t'as rien du tout ?

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Message édité par S4t4n le 27/10/2019 à 18:37:34

---------------
« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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jeep
  1. Posté le 27/10/2019 à 18:51:51  
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S4t4n a écrit :


J'en sais strictement rien pourquoi t'as 170g sur la carte grise belge et effectivement smik (ou qq d'autre de Belgique) pourra te répondre sur ce point précis...

Tout ce que je sais, c'est que normalement la préfecture FRANCAISE se basera sur les données de ta carte grise Belge et donc prendra comme base de calcul tes 170g...

Un modèle différent ? une série spéciale ? j'en sais rien...

Je vois ce modèle en Belgique : https://www.jeep.be/fr/suv-4x4​-en-stock

Il fait bien 138g en NEDC corrélé - Maintenant pourquoi toi t'as 170g sur la carte grise ? mystère...

EURO VI DTemp existe depuis le 01 sept. 2017 - Ca ne renseigne en rien le cycle d'homologation...

NEDC n'est plus d'actualité depuis 01 sept. 2018

NEDC corrélé correspond à une auto homologuée sous cycle WLTP - le facteur de corrélation est donné par l'UE (bouzin CO2Mpas) - en gros +8 à 10% vs cycle NEDC

WLTP arrive (+20 à 25% en moyenne. 24,8% retenu aux débats parlementaires)

Quel est le cycle d'homologation Belge ? ça répondra à la question du "pourquoi t'as 170g inscrits sur ta CG"

T'as une valeur NEDC sur le COC ou t'as rien du tout ?
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Oui j’ai une valeur NEDC sur le COC: cycle urbain 167 extra urbain 121 et cycle mixte 138
Le véhicule est sortie en septembre 2018 c’est une jeep renegade phase 2


Édit : apparement la DIV ( immatriculation ) en Belgique mettent le WLTP en casse v7 mais taxe par rapport en nedc corrélé .

Message édité par Jeep le 27/10/2019 à 19:19:15
Profil : Routard confirmé
s4t4n
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  1. Posté le 27/10/2019 à 19:08:34  
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Donc c'est un problème d'immat' en Belgique...

Ici effectivement en FR la valeur de référence reste pour le moment le NEDC corrélé tant que le e-COC n'est pas opérationnel...

138g devrait être la valeur retenue - celle que tu devrais déclarer - Maintenant si la préfecture ne cherche pas plus que ça, peut être que ça passera mais normalement ils doivent se baser sur les données CG... et là ma foi t'es mal...

Reste que l'OTC devrait valider les 138g
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---------------
« On parlait autrefois de viol et on dénonçait le passage à l’acte : la pénétration forcée. Aujourd’hui il y a la culture du viol. Cela englobe les blagues salaces, les dragueurs lourds, les attouchements et jusqu’à la galanterie. (…) Ainsi assiste-t-on à l’extension de ce concept de sexisme. Il y aurait en France de nombreux violeurs en puissance… » A. Finkielkraut. [pour remettre l'église au milieu du village]
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