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Explication sur : Avant ces derniers mois : 4 détenteur(s) dont 2 propriétaire(

 

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Explication sur : Avant ces derniers mois : 4 détenteur(s) dont 2 propriétaire(

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chatsmaigres
  1. Posté le 08/11/2018 à 11:52:12  
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Mes besoins

Bonjour,
Quelles notions doit-on retenir sur 'Avant ces derniers mois : 4 détenteur(s) dont 2 propriétaire(s).'

La périodicité du véhicule dans un garage ne compte pas en tant que propiétaires mais comme 'détenteurs' , pourtant la carte grise à quand même changé de nom ?

Je ne comprend pas ce double language entre ' détenteurs ' & ' propriétaires '

Si quelqu'un peu apporter une explication plus claire sur AUTOVIZA.

Cordialement


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Chat Maigre
Sujets relatif
J'aime les veaux.
Profil : Membre confirmé
  1. config
maz1417
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 08/11/2018 à 12:18:08  
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Bonjour,

Voila ce que j'ai trouvé :

Propriétaires et nombre de mains administratif, première main Autoviza®

Citation :


Important : un propriétaire au sens d’Autoviza® n’est pas un conducteur, mais le titulaire de la carte grise.
Par exemple, si un véhicule a été acheté en crédit-bail, il arrive que son conducteur rachète le véhicule au bout de la période initiale de location. Ceci se traduit administrativement par un changement de propriétaire, donc une augmentation du nombre de mains administratif, alors que le véhicule a toujours été conduit par la même personne.
Ou encore, si un véhicule a été acheté via un mandataire, la revente par le mandataire du véhicule neuf à son premier utilisateur se traduit par un premier changement de propriétaire alors que le véhicule n’a pas encore été conduit.
La mention éventuelle « première main » au sens d’Autoviza® est donc encore plus restrictive que la mention courante, puisqu’elle n’est attribuée qu’en cas de première main administrative.


C'est possible que la voiture ai été en location ? parce que dans ce cas il n'est pas propriétaire mais juste détenteur.
Message cité 1 fois

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Il ne faut pas prendre les gens pour des cons mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Profil : Nouveau membre
chatsmaigres
  1. Posté le 08/11/2018 à 16:27:31  
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Maz1417 a écrit :

Bonjour,

Voila ce que j'ai trouvé :

Propriétaires et nombre de mains administratif, première main Autoviza®



C'est possible que la voiture ai été en location ? parce que dans ce cas il n'est pas propriétaire mais juste détenteur.
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Bonjour et merci pour ces recherches.
Cdt


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Chat Maigre
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