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 Sujet :

Panne survenant pendant le contrôle technique

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Modo Trollo
Profil : Le Tutorialiste 2019
  1. config
breizhman44
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 31/10/2019 à 00:17:40  
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Reprise du message précédent :

fab7777 a écrit :



Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??
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[:cal1mero]


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Vieux Gommards que jamais
Profil : Routard confirmé
supertiti
  1. Posté le 31/10/2019 à 08:19:57  
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fab7777 a écrit :


J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort" :lol:
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Savoir lire c'est bien, visiblement la maîtresse t'as validé ton UE.

Par contre, comprendre ce que tu lis, tu n'as pas encore passé ce cap.

Perdre du temps dans ta triste vie, c'est une chose, la faire perdre à tous ceux qui lisent ce sujet, s'en est une autre. :jap:

Un bon début pour toi, serait je pense, d'aller relire plusieurs fois les définitions de "dégradation" et de "panne", pour ensuite coucher ta réflexion afin de comprendre la différence qu'il peut y avoir entre ces 2 termes et donc les responsabilités que ça engage.

Message édité par Supertiti le 31/10/2019 à 08:22:29
Profil : Pilote addict
ashlar
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/10/2019 à 08:23:31  
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fab7777 a écrit :


J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort" :lol:
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Tu n'as pas du tout posté de jurisprudence sur le problème dont on discute ici .. un simple arrêt de la Cour parlant de la responsabilité du contrôleur hors cadre de sa mission
Et ça, toute le monde est d'accord depuis le début pour dire que c'est bien la responsabilité du contrôleur

Mais rien n'a été posté de ta part concernant la responsabilité du contrôleur pendant les procédures du contrôle, car il n'y en a pas

Tu peux relire les liens que tu as postés (moi je les ai lus) et rien n'indique que la responsabilité du contrôleur est engagés si un problème survient sur le véhicule pendant le passage sur les appareils de mesure
Le contrôleur respecte la réglementation, si la voiture lâche, c'est qu'elle n'était pas apte à circuler

On ne parle par d'un bris de glace, ni de carrosserie, mais bien d'un problème en lien avec les tests pratiqués lors du contrôle
Ces tests sont obligatoires, la voiture les réussit ou non

On dirait que tu ne veux pas comprendre que c'est une procédure très réglementée et très encadrée

Le seul moyen donc d'engager la responsabilité du contrôleur dans ce cadre précis est donc de prouver que le problème est survenu en dehors des tests obligatoires (et là, on retombe dans le cadre de la garde du véhicule, où, je le répète, tout le monde ici a bien reconnu la responsabilité du contrôleur dans ce cas)

Message édité par ashlar le 31/10/2019 à 08:24:39
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Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/10/2019 à 08:48:57  
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Un Maître Nageur Sauveteur est-il responsable du décès par infarctus d'un nageur de 70 ans qui a trop forcé ce jour là?

Pourtant il est responsable de la sécurité du bassin mais pas des aléas de ce type là, a respecté la règlementation, a effectué les gestes de réanimation après un sauvetage dans les règles.

Un moteur qui casse sur un banc c'est pareil.
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Emmerdeur 1ère classe
Profil : Routard confirmé
haddock188
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/10/2019 à 08:52:58  
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C'est pourtant simple à comprendre ...
Mais on va faire comme à l'école avec des QCM et des exemples , ce sera peut être plus facile pour lui !
On va simplement répondre par oui ou par non sur les 10 questions suivantes

La responsabilité du contrôleur technique est elle engagé si :

1/ la voiture surchauffe pendant le test pollution : non
2/ la bieille casse pendant le test pollution : non
3/ le moteur casse suite a un manque d'huile : oui
4/ les freins cassent dans le banc de freinage : non
5/ il embouti la voiture en manoeuvrant : oui
6/ la voiture est volé dans l'enceinte du contrôle : oui
7/ le controleur casse la boite de transfert d'un véhicule 4x4 :
-non si respect de la procédure légale
-oui si la preuve est apporté que le procédure 4x4 à été zappé
8/ la poignée de porte reste dans la main du controleur : non
9/ la voiture tombe du pont : oui
10/Le moteur s'emballe pendant le test de l'opacité avec un niveau d'huile ok : non
11/Le moteur s'emballe pendant le test de l'opacité suite a un surplus d'huile : oui


******************************​******************************​*****************

 :o Est ce plus clair comme ça ????
Si d'autre question concrete je me ferais une joint d'y répondre ..
Message édité par haddock188 le 31/10/2019 à 08:56:23
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Profil : Vétéran confirmé
jaio
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  1. Posté le 31/10/2019 à 09:58:20  
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fab7777 a écrit :

jaio a écrit :


Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tort
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J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort" :lol:

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Comme disent les autres: tu sais lire, mais tu ne comprends pas ce qui est ecrit. :bah:

Profil : Pilote semi-pro
fab7777
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:01:41  
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sebmac a écrit :

Un Maître Nageur Sauveteur est-il responsable du décès par infarctus d'un nageur de 70 ans qui a trop forcé ce jour là?

Pourtant il est responsable de la sécurité du bassin mais pas des aléas de ce type là, a respecté la règlementation, a effectué les gestes de réanimation après un sauvetage dans les règles.

Un moteur qui casse sur un banc c'est pareil.
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Le moteur a pas pété tout seul là, le type du CT appuie à fond sur l'accélérateur et PROVOQUE la casse. Le maitre nageur a pas forcé le gars de ton exemple à se faire un infarctus !

Après bon, on est bien dans une société de CON-sommation, c'est sans doute normal de trouver normal qu'on pète un moteur qui aurait pu durer 2 ou 3 fois plus :lol: L'économie se trouverait mal que les esprits soient formatés autrement :ange:

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Profil : Membre confirmé
srill
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:04:12  
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Non mais de toute façon, au delà du droit (manifestement mal compris ici) il y a un argument d'évidence qui devrait convaincre notre ami :

Si le contrôleur était systématiquement responsable d'une panne inopinée d'un véhicule lors de la procédure de contrôle, le plus simple serait de renoncer au CT : les contrôleurs refuseraient systématiquement de prendre en charge les véhicules très kilométrés ou à l'aspect a priori peu engageant par principe de précaution. :bah:
Message édité par srill le 31/10/2019 à 10:07:13
Vieux Gommards que jamais
Profil : Routard confirmé
supertiti
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:06:02  
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Nan mais là, soit on fait face à un problème de capacités intellectuelles, soit d'un troll les gars, va falloir arrêter de le nourrir à ce niveau. :o (ou des 2 d'ailleurs..)
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Message édité par Supertiti le 31/10/2019 à 10:06:20
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:07:34  
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fab7777 a écrit :


Le moteur a pas pété tout seul là, le type du CT appuie à fond sur l'accélérateur et PROVOQUE la casse. Le maitre nageur a pas forcé le gars de ton exemple à se faire un infarctus !

Après bon, on est bien dans une société de CON-sommation, c'est sans doute normal de trouver normal qu'on pète un moteur qui aurait pu durer 2 ou 3 fois plus :lol: L'économie se trouverait mal que les esprits soient formatés autrement :ange:
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Le type du CT respecte la procédure.

Un moteur ne casse pas quand on appuie à fond sur l'accélérateur quelques secondes, qui plus est au point mort! C'est plutôt ce qu'il a subit avant qui lui cause du tort!

A titre d'exemple, tous mes véhicules vont jusqu'à Pmax et Vmax régulièrement... c'est pas ceci qui va leur faire du mal, mais les conditions pour y arriver!

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Profil : Pilote semi-pro
fab7777
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:13:00  
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sebmac a écrit :



Le type du CT respecte la procédure.

Un moteur ne casse pas quand on appuie à fond sur l'accélérateur quelques secondes, qui plus est au point mort! C'est plutôt ce qu'il a subit avant qui lui cause du tort!

A titre d'exemple, tous mes véhicules vont jusqu'à Pmax et Vmax régulièrement... c'est pas ceci qui va leur faire du mal, mais les conditions pour y arriver!
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Tout à fait, ils respectent la procédure, d'où leur inquiétude sur la dite procédure dans l'article que j'ai posté sur les casses de moteur et leur responsabilité ... Mais bon si tu dis que ça casse pas, voilà toute une profession rassurée alors :D

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Profil : Vétéran confirmé
jaio
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:17:46  
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fab7777 a écrit :

sebmac a écrit :

Un Maître Nageur Sauveteur est-il responsable du décès par infarctus d'un nageur de 70 ans qui a trop forcé ce jour là?

Pourtant il est responsable de la sécurité du bassin mais pas des aléas de ce type là, a respecté la règlementation, a effectué les gestes de réanimation après un sauvetage dans les règles.

Un moteur qui casse sur un banc c'est pareil.
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Le moteur a pas pété tout seul là, le type du CT appuie à fond sur l'accélérateur et PROVOQUE la casse. Le maitre nageur a pas forcé le gars de ton exemple à se faire un infarctus !

Après bon, on est bien dans une société de CON-sommation, c'est sans doute normal de trouver normal qu'on pète un moteur qui aurait pu durer 2 ou 3 fois plus :lol: L'économie se trouverait mal que les esprits soient formatés autrement :ange:

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Tu me rappelles une personne qui m'accusait d'être responsable d'avoir casser sa vitre électrique lors d'un essai de voiture.

Je lui ai demandé en quoi appuyer sur un bouton pour ouvrir la vitre faisait de moi le responsable.

Vous n'aviez qu'à pas essayer de l'ouvrir qu'il m'a repondu.

Je peux te dire que je suis monté plus haut dans les tours qu'un test pollution, et qu'il n'a plus essayer de me tenir responsable par la suite.

Dans la société CONsommateur, le problème et qu'il faut toujours un responsable pour ne pas assumer ses responsabilités.

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Profil : Pilote semi-pro
fab7777
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:25:02  
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jaio a écrit :


Tu me rappelles une personne qui m'accusait d'être responsable d'avoir casser sa vitre électrique lors d'un essai de voiture.


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J'en suis bien désolé, mais ça devrait pas.

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Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:27:04  
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fab7777 a écrit :


Tout à fait, ils respectent la procédure, d'où leur inquiétude sur la dite procédure dans l'article que j'ai posté sur les casses de moteur et leur responsabilité ... Mais bon si tu dis que ça casse pas, voilà toute une profession rassurée alors :D
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Quand on utilise un objet dans le cadre de son utilisation, il n'a aucune raison de casser, quelque soit son âge!

Un moteur, pour éviter le surrégime a des protections: la régulation.

Profil : Vétéran confirmé
jaio
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  1. Posté le 31/10/2019 à 10:28:06  
  2. answer
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fab7777 a écrit :

jaio a écrit :


Tu me rappelles une personne qui m'accusait d'être responsable d'avoir casser sa vitre électrique lors d'un essai de voiture.


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J'en suis bien désolé, mais ça devrait pas.

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Ca ne devrait pas quoi? Tomber en panne?

Message cité 3 fois
Profil : Membre confirmé
srill
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:34:43  
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A un moment, tu vas réaliser que la différence majeure entre un garagiste et un Contrôleur technique c'est que la mission de se dernier se fait "sans démontage".
C'est expressément mentionné dans le texte.

En d'autres termes, il n'a aucune obligation de faire des investigations poussées avant de lancer la procédure, donc il ne peut par corollaire subir une responsabilité pour ne pas avoir détecté une difficulté interne de la mécanique qui se serait révélée durant la procédure, par exemple par une casse mécanique.
Par ailleurs, on ne peut pas lui reprocher une utilisation abusive dès lors qu'il est tenu d'appliquer strictement la procédure de CT défini par l'état sans pouvoir l'adapter plus favorablement pour un véhicule...

Pour autant, je peux comprendre que les centres ait pu appréhender un risque accru de casse mécanique : même si t'es pas responsable juridiquement, en terme de relation client, c'est compliqué et administrativement c'est chiant de devoir faire une déclaration de sinistre conservatoire, quand bien même ce serait sans suite :bah:
Message édité par srill le 31/10/2019 à 10:35:39
Vieux Gommards que jamais
Profil : Routard confirmé
supertiti
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:35:29  
  2. answer
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Don't feed the troll bourdel :o

Emmerdeur 1ère classe
Profil : Routard confirmé
haddock188
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/10/2019 à 10:56:58  
  2. answer
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jaio a écrit :


Ca ne devrait pas quoi? Tomber en panne?
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 :ange:
Laisse le donc s'enterrer dans le ridicule .. ;)

******************************​*****************

L'autre jour , chez ma belle mère sa télé m'a explosé à la gueule pendant que je regardais le 1/4 de final de rugby , ...
Un vieux "ribout" de 19 ans qui avait fait son temps ....

Qui est donc le responsable ?
Moi pour avoir regardé le match , Christian Jean Pierre pour avoir commenté le mach , ou la vétusté de la télé ?
Je vous laisse choisir ... :o

Quelle comportement a eu ma belle mère ?
Celui de me remercier d'avoir eu le bon réflexe en débranchant électrique la télé et de lui avoir sauvé la maison ou a elle crié au scandale en m'accusant d'avoir cassé sa tété en regardant un mach ?
Bah non , ma belle mère comme 90% des gens m'a logiquement remercié d'avoir sauvé sa maison de l'incendie et à acheté une nouvelle TV .

Car le but d'une télé est logiquement de pouvoir retransmettre un match ...
Comme le but d'un moteur est de prendre ses tours .

Par contre ça aurait été la télé de notre ami , ce dernier m'aurait demander de lui acheter une neuve ... :ange:

******************************​******************************​***************


Pas étonnant que la France va si mal ... !
Ces gens n'assume pas et a chaque imprévu , il cherche a faire payé autruit ( Je parle des 10% restant )
Il se sentent puissant et protégé par une PJ bidon utilisé de façon abusive ....

Message cité 1 fois
Profil : Vétéran confirmé
jaio
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/10/2019 à 14:01:17  
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haddock188 a écrit :


Pas étonnant que la France va si mal ... !
Ces gens n'assume pas et a chaque imprévu , il cherche a faire payé autruit ( Je parle des 10% restant )
Il se sentent puissant et protégé par une PJ bidon utilisé de façon abusive ....
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J'ai l'impression qu'il y en a de plus en plus des gens comme ça.
Deja, ils veulent tout, tout de suite. Ensuite, il faut leur tenir la main pour les accompagner car ils ne prennent pas le temps de lire, faire bien les choses.
Et des qu'il y a un imprevu, c'est surtout pas leur faute!!

Je me rappelle une nana casse bonbon depuis le debut. Deja, tu sens quand la personne va vraiment te casser les c**** pour rien.
La miss a oublié des lunettes dans une voiture. Elle me rappelle quelques jours plus tard pour me signaler ses lunettes perdues. La voiture étant repartie entre temps, je lui dit que je contrôlerai ça au retour du vehicule.

Bien sur, plus de lunettes... je la rappelle, je te le donne en mille:
c'était de ma faute!!! Je suis responsable!!

J'ai eu droit a menace, accusation de vols etc...
Je lui ai gentillement répondu: :fuck:

J'attends toujours de ses nouvelles pour faire valoir ma responsabilité, 4 mois plus tard :w

Profil : Pilote addict
106cartenoire
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  1. Posté le 31/10/2019 à 18:12:41  
  2. answer
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Supertiti a écrit :

Nan mais là, soit on fait face à un problème de capacités intellectuelles, soit d'un troll les gars, va falloir arrêter de le nourrir à ce niveau. :o (ou des 2 d'ailleurs..)
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moi qui passe rarement sur le FA, ça me motive pas à revenir... sans déconner, quel ..... :non:

troll à mon avis, sinon je suis inquiet...


---------------
[:alex883:5]
LEXUS RX300 / kzj95 3ltd /
beetle 1.8T 150 cv / kangoo 4x4
Profil : Apprenti confirmé
manec
  1. Posté le 31/10/2019 à 18:33:52  
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bluewave a écrit :

Bonjour.
à
Je remercie d'avance ceux qui pourront m'apporter quelques éléments avant la suite de mes démarches


J'a amené ce jour ma Toyota Yaris (1ere immatriculation en 2008, 280 000 kms) au contrôle technique. J'ai toujours fait entretenir régulièrement ma voiture dans un garage agréé Toyota et j'en ai été très satisfait jusqu'à ce jour. J'ai donc laissé ma voiture au contrôle technique cet après-midi, je suis allé me promener et en revenant le contrôleur m'annonce que le moteur s'est emballé pendant le contrôle, que de la fumée blanche est sortie et qu'il a tout coupé très rapidement. Il a essayé de la redémarrer peu après et à nouveau emballement du moteur! Il a regardé le niveau d'huile avant qui était normal (ce que j'avais fait moi aussi) et il m'a dit qu'après le niveau montait très haut et que de l'essence a du passer dedans. Il a dit que je devais appeler un dépanneur.

Ce que j'ai fait via mon assurance. Le dépanneur l'a emmené ce soir dans un garage et je suis en attente du diagnostic en début de semaine prochaine (garage fermé pour le week-end...). Je suis rentré en bus chez moi (je suis en zone urbaine heureusement) et je dois aller demain chercher une voiture de prêt que mon assurance prendra en charge pendant 4 jours.

Ma question concerne la responsabilité du contrôleur technique dans cette histoire, est-ce que moi ou mon assurance pouvons nous retourner contre lui? Je lui amène ma voiture qui marche et elle se retrouve peut-être le moteur fichu en ressortant!

J'ai toutes mes factures d'entretien, le dernier remonte à février 2019 avec 268 000 kms, je n'étais donc pas en retard et tout allait bien!

Quels sont mes droits à votre avis ?
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Hello
d'après ce que tu décris :
1 tout était bon en arrivant....
2 fumée blanche pour moi c'est "vapeur d'eau" donc joint de connasse qui a pété aux accélérations et la flotte est passé dans le bas moteur .... pour le niveau

comme dit plus haut je doute fort qu'avec le kilométrage de ton auto le contrôleur soit tenu responsable :(


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le principal c'est le plus important
Profil : Pilote semi-pro
fab7777
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 31/10/2019 à 19:52:54  
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jaio a écrit :


Ca ne devrait pas quoi? Tomber en panne?
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Que ça te rappelle etc, ça se rapporte au quote au dessus, ça sert à ça les citations ?

Message cité 1 fois
Profil : Vétéran confirmé
jaio
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  1. Posté le 31/10/2019 à 19:55:59  
  2. answer
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fab7777 a écrit :

jaio a écrit :


Ca ne devrait pas quoi? Tomber en panne?
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Que ça te rappelle etc, ça se rapporte au quote au dessus, ça sert à ça les citations ?

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Oui mais j'ai toujours pas compris ce que tu voulais dire, par rapport à mon message que tu as quoté... :bah:

Message cité 2 fois
Profil : Pilote semi-pro
fab7777
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 31/10/2019 à 20:01:52  
  2. answer
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jaio a écrit :


Oui mais j'ai toujours pas compris ce que tu voulais dire, par rapport à mon message que tu as quoté... :bah:
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Tu dis que je te rappelle chépaki chépakoi, je te réponds que cela ne devrait pas te rappeler ce chépaki chépakoi, et que je suis désolé de ce fait :lol:

Message cité 1 fois
Profil : Vétéran confirmé
jaio
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/10/2019 à 20:05:03  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fab7777 a écrit :

jaio a écrit :


Oui mais j'ai toujours pas compris ce que tu voulais dire, par rapport à mon message que tu as quoté... :bah:
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Tu dis que je te rappelle chépaki chépakoi, je te réponds que cela ne devrait pas te rappeler ce chépaki chépakoi, et que je suis désolé de ce fait :lol:

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D'accord

Profil : Nouveau membre
siavash82ir
  1. Posté le 03/11/2019 à 15:14:02  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Un Maître Nageur Sauveteur est-il responsable du décès par infarctus d'un nageur de 70 ans qui a trop forcé ce jour là? :??:








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Message édité par siavash82ir le 03/11/2019 à 15:14:48
Profil : Vétéran confirmé
danv8
  1. Posté le 03/11/2019 à 19:42:56  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

siavash82ir a écrit :

Un Maître Nageur Sauveteur est-il responsable du décès par infarctus d'un nageur de 70 ans qui a trop forcé ce jour là? :??:









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Je ne sais pas mais c'est tout à fait possible...dans le cas d'un cours de natation ou le maître nageur doit évaluer la capacité physique et prodiguer ses exercices en fonction justement de l'état physique/age de son élève .

Autre cas:

Imagine que ce véhicule (dans un contexte de vente, pas celui du C.T.) soit vendu à un acheteur à qui il arrive cet emballement moteur quelques km après avoir pris le volant...L'acheteur va certainement trouver que la responsabilité incombe au vendeur pensant qu'il y a un " vice caché" et demander une indemnité à ce dernier, non?
Comme dit, si chacun assumait ses choix et ses responsabilités, on aurait pas fait...3 pages! :lol:


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Une "legend" ne meurt jamais...

[ Topic Offiiciel ] Jeep Cherokee Chief SJ , Wagonner et Jeep Pickup
#Kumkette
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  1. config
carolyn9589
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  1. Posté le 03/11/2019 à 19:48:05  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'histoire de l'acheteur qui se retourne contre le vendeur, c'est bien beau mais dans la réalité, l'acheteur doit prouver qu'il y avait vice caché. Beaucoup de frais, beaucoup de temps, pour une issue loin d'être évidente sur un véhicule de presque 300.000kms.


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