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COmment faire pour savoir les kilometrage Reel ??

 

lelensois80 Modélisme et modèles réduits : jeanbug, mjmrd1, J.R 54
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 Sujet :

COmment faire pour savoir les kilometrage Reel ??

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RoN19ud
Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 13:20:02  
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Voila je viens de trouver une bmw 320 d a 150 ch et elle a 18 000 km et je veux savoir si y a un moyen de savoir si c le kilometrage reel .
Avis au expert dans se domaine .
Merci a vous @++.

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Profil : Pilote assidu
  1. config
sweeck
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  1. Posté le 25/01/2003 à 13:22:13  
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Une expertise de l'huile ? Mais je ne sais pas si ce sera très instructif à un aussi faible kilométrage.

Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 13:27:21  
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Sur les Porsche, et sur certaines autos récentes, il y a plusieurs compteurs :

le kmtrique qui est au tableau de bord
parfois, dans le boîtier électronique, il y a un compteur d'heures, et aussi un compteur de tours de roues, qui fonctionne grace à l'ABS.

Avec les heures, et les km compteur : tu peux en déduire une vitesse moyenne, et savoir si le compteur a été bidouillé.

Il faut brancher l'ordinateur BM pour savoir si ces infos sont dispos, ou non

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Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 14:03:58  
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ok subjection merci a vous

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  1. Posté le 25/01/2003 à 14:08:49  
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il faut regarder l'usure des pedales, les poignées de porte (griffures des ongles)

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Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 14:19:39  
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le blem c est que c une voiture qui viens d allemagne sa craint ou pas ??

Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 15:48:08  
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<a rel="nofollow" target="_blank" href="http://mailto:RoN@n">RoN@n</a> a écrit a écrit :


le blem c est que c une voiture qui viens d allemagne sa craint ou pas ??




ds ce cas la ca craint.Les allemands et les italiens ont le droit de traffiquer leurs compteurs et il n'est pas rare de voir des mercedes ou bm qui ont 4 ans avec 20 000 km!

Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/01/2003 à 17:08:39  
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mais la voiture a seulement 8 mois elle est de 2002 donc je sais sais pas trop .

Coude à la portière
Profil : Pilote confirmé
pti-dav
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  1. Posté le 25/01/2003 à 17:11:19  
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Regarde les différentes factures afin de déceler une différence trop importante d'une révision a l'autre . De plus il faut qu'elles aient été toutes faites dans une concession BMW , carnet d'entretien a l'appui .


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Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 17:48:13  
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oui le  carnet d' entretien il y est,on ma parler d'un ordinatuer chez bmw qui peut savoir le nombre exacte de kilometre c vrais ou pas .
Et si jamais j'achete cet voiture et  que a l'ordinateur de chez bmw y a un probleme j'ai un recour de me faire rembourser??

Coude à la portière
Profil : Pilote confirmé
pti-dav
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  1. Posté le 25/01/2003 à 17:57:59  
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<a rel="nofollow" target="_blank" href="http://mailto:RoN@n">RoN@n</a> a écrit a écrit :


oui le  carnet d' entretien il y est,on ma parler d'un ordinatuer chez bmw qui peut savoir le nombre exacte de kilometre c vrais ou pas .
Et si jamais j'achete cet voiture et  que a l'ordinateur de chez bmw y a un probleme j'ai un recour de me faire rembourser??





Je suis désolé mais j'ai la flemme de tout t'expliquer car j'ai envie de le faire bien .
Voici donc un copier collé qui répond a ta question :

Si vous êtes victime d'une tromperie sur le kilométrage, il vous appartient d'en apporter la preuve. D'abord, conservez soigneusement tous les documents qui vous ont été remis par votre vendeur : petite annonce, bon de commande, certificat de cession, facture finale, autant d'écrits sur lesquels figure le nombre de kilomètres prétendument parcourus par la voiture. Une expertise sera souvent nécessaire pour établir le véritable kilométrage et pour démontrer le mensonge de votre vendeur. L'expert relève des indices, tels que l'état général de la voiture, de ses garnitures intérieures, de sa mécanique. Et il évalue le nombre de kilomètres qu'elle a pu parcourir.
En outre, vous avez pu obtenir le carnet d'entretien, sur lequel figurent des indications sur le nombre de kilomètres parcourus entre les révisions. Demandez-le au vendeur, ainsi que toutes les factures d'entretien ou de réparations. Le décret du 4 octobre 1978 (modifié par celui du 28 juin 2000) prévoit que, lors de toute intervention d'ordre mécanique ou de tôlerie, le kilométrage figurant au compteur doit être inscrit sur les devis, les ordres de réparation, les factures ou tout autre document, qu'il soit technique, comptable ou commercial.


 Quels sont les éléments constitutifs de la fraude ?


L'article L 213-1 du code de la consommation sanctionne tout vendeur qui a trompé un acheteur sur les caractéristiques des produits vendus. Une fraude punissable si elle porte sur la nature du produit, sur sa composition, sur son origine, sur sa quantité, sur son identité, sur son aptitude à l'emploi, sur les risques inhérents à son utilisation, sur les contrôles effectués, sur les modes d'emploi ou les précautions à prendre et surtout sur ses qualités substantielles. C'est sur ce dernier motif que la plupart des fraudes sont établies en matière de ventes de voitures d'occasion, notamment lorsqu'elles portent sur le kilométrage affiché au compteur.
Le kilométrage est en effet une des caractéristiques substantielles d'une voiture d'occasion, c'est-à-dire un élément déterminant dans votre achat. Si vous aviez su que la voiture que vous convoitiez avait un kilométrage autre que celui affiché, vous auriez renoncé à son acquisition. Le seul fait pour un vendeur de vous laisser croire que son auto a parcouru un nombre de kilomètres inférieur à ceux réellement effectués, constitue une tromperie sur ses qualités substantielles (1). La falsification du compteur est aussi une tromperie, tout comme le fait d'omettre de préciser que le compteur a été changé (2).
Il faut aussi que vous démontriez que votre vendeur est de mauvaise foi. Autrement dit, qu'il a volontairement commis un mensonge sur le nombre de kilomètres parcourus précédemment. Or, en droit français, il n'y a pas de présomption de mauvaise foi : c'est à vous d'en établir la preuve et au juge de la constater. Le défaut de vérification du kilométrage annoncé peut suffire à la prouver. En revanche, la mauvaise foi n'est pas établie lorsque le vendeur cède une voiture sur la base d'un certificat de contrôle technique comportant lui-même un kilométrage erroné. Car dans ces conditions il peut être dispensé de cette obligation de vérification. L'intention frauduleuse n'est pas non plus forcément établie lorsque le garagiste remet des factures de réparations antérieures faisant apparaître le kilométrage réel même s'il est supérieur à celui qui a été annoncé.

(1) Cour de cassation, 21 juillet 1977.
(2) Cour de cassation, 22 janvier 1958 ; Rouen, 23 mars 1981.


 Qui poursuivre en cas de fraude avérée?


L'auteur du délit peut être aussi bien un professionnel qu'un particulier. Dans une fraude de ce type, l'exploitant d'un garage n'a pu valablement imputer le délit à son chef des ventes sous prétexte que la taille du garage ne lui permet pas de contrôler l'activité de tous ses subordonnés : il est lui-même responsable de la faute commise en tant que &quot; patron &quot; du garage.
Des particuliers peuvent être également poursuivis, mais leur mauvaise foi est plus difficilement prouvée. Les tribunaux sont moins sévères à leur égard que vis-à-vis des professionnels, car ils estiment qu'un simple automobiliste peut ignorer l'état et les caractéristiques de la voiture qu'il met en vente.
En cas de reventes successives, la tromperie est punissable même si elle est détectée par l'un des acquéreurs ultérieurs à la première transaction. Exemple : un garagiste a vendu une voiture dont le kilométrage est erroné à un particulier ; ce dernier, à son tour, l'a cédée à un autre particulier. Le garagiste peut être poursuivi pour fraude sur plainte du premier acquéreur. Le particulier &quot; intermédiaire &quot; a été relaxé, compte tenu du doute qu'il pouvait lui-même avoir sur sa connaissance du kilométrage réel (3).

(3) Cour d'appel de Chambéry, 24 mai 1984.


 Quelles sanctions ?


Cette fraude est un délit, puni au maximum d'un emprisonnement de deux ans et/ou d'une amende allant jusqu'à 250 000 F.
Ces peines sont doublées si la fraude a eu pour conséquence de rendre dangereuse l'utilisation de la voiture.
Devant le juge civil, vous pouvez demander l'annulation du contrat pour vice du consentement en vous appuyant sur les dispositions de l'article 1109 et suivants du code civil.
Vous pouvez également demander des dommages intérêts en réparation du préjudice que vous avez subi à la suite de l'annulation du contrat, comme par exemple, les frais de recherches d'une autre occasion. Vous devrez alors rendre la voiture litigieuse contre le remboursement du prix payé.
Si vous souhaitez tout de même la conserver, vous pouvez demander à votre vendeur une diminution de son prix qui tienne compte du kilométrage réel.
Dans les deux cas, les travaux entrepris entretemps pour rénover ou changer des pièces arrivées en fin de vie à cause du kilométrage important, doivent être remboursés par le vendeur.


 Comment agir ?


Envoyez dès que vous constatez la tromperie une lettre recommandée avec accusé de réception à votre vendeur pour lui présenter vos exigences et tenter un arrangement amiable. S'il résiste et refuse de vous entendre, saisissez la Direction départementale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes à la préfecture du département du lieu de vente. Elle effectuera une enquête pour appuyer votre demande et constituer votre dossier.
Faites appuyer vos dires par un expert. Les conclusions de l'expert seront le plus souvent suivies par le juge.
Ensuite, si malgré tout, le vendeur ne bouge pas, vous pouvez porter plainte auprès du procureur de la République du tribunal correctionnel du domicile du vendeur en vous fondant sur les dispositions du Code de la consommation. Si vous choisissez la voie civile, adressez-vous au tribunal d'instance du domicile de votre vendeur, ce qui n'est possible que si la vente a été d'un montant inférieur ou égal à 50 000 F. Vous pouvez alors agir sans l'assistance d'un avocat. Le greffe vous donnera la marche à suivre. Au-delà de cette somme, vous devez saisir le tribunal de grande instance. Et vous aurez obligation de prendre un avocat.
 


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Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/01/2003 à 18:24:43  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
merci de ta reponse sa ma bien aider @++

Invité
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  1. Posté le 25/01/2003 à 18:47:22  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'ordinateur de bord &quot;branché&quot; (en fait un systeme sasn fils) de BM pourra te donner la reponse. Le probleme c'est qu'il faut l'amener a un concessionaire et qu'ils ne feront pas ca gratuit bien sûr

A mon avis c'est le plus sûr

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