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Carte grise : les biocarburants exonérés

 

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Carte grise : les biocarburants exonérés

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alban_92
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  1. Posté le 07/05/2008 à 04:35:46  
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Par Alexandre Bataille - le Vendredi 25 avril 2008
http://news.caradisiac.com/Car [...] oneres-195

Depuis l’instauration du bonus/malus, le gouvernement milite pour que vous, chers automobilistes, rouliez propre. Le ministère de l’économie passe à l’action en proposant aux régions de vous accorder, une exonération partielle ou totale de la carte grise pour les véhicules Flex. Qui a dit que les biocarburants allaient mourir ?





Peut-être ne le saviez-vous pas mais depuis 2006, vous pouvez bénéficier d’une exonération partielle ou totale de votre carte grise si vous êtes l’heureux propriétaire d’un véhicule électrique, GPL ou GNV (gaz naturel). Qu’il soit neuf ou d’occasion. En effet depuis 2006, l’octroie de cette exonération a été délégué aux collectivités locales, autrement dit à la région. Dans les faits tout dépend de votre situation géographique, car selon les régions le montant des exonérations peut varier.





Un récent bulletin officiel des impôts vient d’étendre aux véhicules fonctionnant au superéthanol (E85) sa liste de prétendants à la réduction. Un geste symbolique qui n’enterre pas définitivement les biocarburants, bien que l’actualité prouve l’inverse. Désormais chaque propriétaire d’un véhicule Flex E85 pourra bénéficier d’une exonération si sa région le lui accorde. Quelques exemples. En Rhône Alpes, la région accorde 50% de réduction sur le montant de la carte grise pour les véhicule Flex, alors qu’en île de France, où les véhicules électriques, GPL et GNV sont exonérés totalement depuis 1999, le montant pour les véhicules E85 n’a pas encore été défini.



Le bulletin précise qu’en pratique cette exonération est « susceptible de s’appliquer aux véhicules (E85) immatriculés depuis le 1er janvier 2007 ».
Attention toutefois, car la région n’est pas dans l’obligation d’accorder cette exonération. En théorie il s'agit des véhicules identifiés par la mention " FE " sur la carte grise. Aux yeux des impôts ils doivent utiliser le mélange de supercarburant sans plomb et d'éthanol, spécifié par la norme PR EN 15376.
Message édité par WildOne le 24/09/2008 à 14:57:14

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Extraits du code de la route : Clignotant obligatoire pour tout changement de voie : Article R412-10 - Obligation d'être sur la voie de droite : Article R412-9 - Allure fixe quand dépassé : Article R414-16 - Tout dépassement doit être bref : Article R414-4 - Interdiction de rouler trop lentement : Article R413-19
Routes illimitées dans le monde : 66 % des autoroutes allemandes - 271 kms d'autoroute australienne - Ile de Man -
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Invité
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  1. Posté le 07/05/2008 à 09:23:06  
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L'idée ne saura être vraiment intéressante qu'à partir du moment où ces fameux carburants pseudo bio seront disponibles à grande échelle (ce qui emmerde les pétroliers à n'en pas douter) et qui plus est quand les constructeurs feront acte de mettre une véritable gamme motorisée en conséquence... nous ne sommes pas dans les pays nordiques qui sont plus avancés sur ce terrain que nous:/  
En plus... si cela reste au jugement des régions bonjour le carnage: on va revoir fleurir le concept du "j'immatricule ma bagnole là où ça s'avère rentable" comme le faisait les loueurs (typiquement dans la Marne) pour des économies de vignette:/

Deuxpointzeroté. Mépadé
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bob1980
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  1. Posté le 07/05/2008 à 09:53:14  
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Déja que l'on manque de bouffe, si en plus an arrête de faire du blé pour faire du colza, c'est pas gagné!

De plus les "bio" carburants sont une inépsie.  Le dispositif global biocarburant émet plus de Co² que si on roule au combustible fossile et que l'on plante des forets à la place des champs de colza.


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