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 Sujet :

Malus ecologique pour voiture d'occasion

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Profil : Apprenti confirmé
fred-la-boulange
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  1. Posté le 26/06/2011 à 11:07:08  
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Bonjour à toutes et à tous,

J'ai une question à vous pouvez:

Hier je me rends chez un concessionnaire Nissan, j'essaie un de leurs véhicules (370Z Roadster), véhicule avec peu de kilomètres (env.450). Pour info, ce véhicule est immatriculé.

Lors de ma discution sur le prix du véhicule avec le vendeur, il me dit: voilà ça fait autant d'euros + 2600€ de taxe (malus écologique)!!!
A ma grande stupéfaction, je lui dis: pourquoi voulez vous me faire payer la taxe malus eco sur un véhicule d'occasion, l'acheteur initial à déjà payé cette taxe je n'ai donc pas à la repayer ! Et là il me dit que c'est un véhicule acheté par le garage est que eux (les concessionnaires) non pas à payer la taxe donc c'est l'acheteur "particulier" qui doit la payer!!!

Le vendeur a t'il essayé de me carotter ou alors est-ce la procédure "légale"???

Merci d'avance pour vos réponses ;)

fred la boulange
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Fred la boulange
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Que pensez vous de la voiture a air comprimé de guy negre ?  
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Invité
  1. Posté le 27/05/2012 à 10:24:21  
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BONJOUR
Je suis dans la même situation.Achat d'un véhicule d'occasion dans une concession peugeot , véhicule de direction à faible kilomètrahge, déjà immatriculé et un malus m'est demandé.Est ce normal ?

Profil : Pilote pro
  1. config
toto006
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 27/05/2012 à 13:22:53  
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Normalement l'acheteur du futur véhicule n'a pas a régle le malus écologique.


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Citroën DS3 1.6 VTI 120ch So Chic
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Profil : Pilote
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arnaud1435
  1. Posté le 03/10/2013 à 19:32:31  
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Il faut savoir que les concessionnaires utilisent des plaques marchands, donc la voiture n'a jamais été immatriculée... Dans votre cas, ce sera donc une première immatriculation => malus :jap: un conseil : la 370Z c'est bien mais il faut aimer passer à la pompe ;)

dd if=/dev/random of=/dev/sda
Profil : Routard confirmé
  1. config
yannyoun
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 03/11/2014 à 21:08:17  
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nan90uv a écrit :

  • Le bonus écologique
Le bonus est déduit du prix d'achat TTC. Comptez 200 € pour certains modèles de Renault Mégane, de Citroën C4 ou encore de Polo (entre 91 et 105 g CO2/km) ; 550 € pour certains modèles de Renault Twingo, de Fiat 500 ou de Ford Fiesta dont les émissions sont inférieures à 90 g de CO2 par kilomètre. Le gros lot revient aux voitures électriques avec un bonus de 7 000 € (moins de 20 g de C02/km) ou 5000 € (21 à 50 g de C02/km).

  • Le super bonus
En outre, un super bonus, ou prime à la casse d'un montant de 200 € est accordé aux acheteurs de voitures propres qui se débarrassent de leur véhicule de plus de quinze ans.

  • Le malus
C'est la taxe que vous acquitterez au moment du paiement de votre carte grise si vous achetez un véhicule dont les émissions de CO2 sont supérieures à 136 g/km. Son montant évolue en fonction de la quantité de CO2 émis, de 100 € à 6 000 € (pour un véhicule émettant plus de 200 g de gaz carbonique/km). Cette taxe sera imputée par votre concessionnaire dans les « frais d'immatriculation » de votre facture si c'est lui qui procède à l'immatriculation en préfecture. Sinon, c'est vous qui la paierez en même temps que votre carte grise. Pour en savoir plus : le site http://www.devis-assurance-mal​us.com
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Barème obsolète : en 2014, on va jusqu'à 8000 EUR. Prendre une source sérieuse : Site officiel de l'administration francaise

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Le prix passe La qualité reste,...
Profil : Pilote chevronné
  1. config
wacko31
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 04/11/2014 à 21:14:21  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fred la boulange a écrit :

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai une question à vous pouvez:

Hier je me rends chez un concessionnaire Nissan, j'essaie un de leurs véhicules (370Z Roadster), véhicule avec peu de kilomètres (env.450). Pour info, ce véhicule est immatriculé.

Lors de ma discution sur le prix du véhicule avec le vendeur, il me dit: voilà ça fait autant d'euros + 2600€ de taxe (malus écologique)!!!
A ma grande stupéfaction, je lui dis: pourquoi voulez vous me faire payer la taxe malus eco sur un véhicule d'occasion, l'acheteur initial à déjà payé cette taxe je n'ai donc pas à la repayer ! Et là il me dit que c'est un véhicule acheté par le garage est que eux (les concessionnaires) non pas à payer la taxe donc c'est l'acheteur "particulier" qui doit la payer!!!

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Pour répondre plus précisément à tout cela voilà la vérité :

- tout véhicule à acheté ayant plus de 6 mois et un kilométrage en dessous de 6 000 kilomètres au compteur kilométrique est considéré comme véhicule neuf et non comme étant un véhicule d'occasion .

" Pour l'achat d'un véhicule d'occasion à l'étranger, la définition est très stricte: il s'agit d'un véhicule dont la première immatriculation a plus de 6 mois ET dont le kilométrage est supérieur à 6.000 km. "

http://negosimport06.free.fr/f​ormalites.html

Message édité par Wacko31 le 04/11/2014 à 21:15:27
Profil : Pilote chevronné
citroen-eole
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  1. Posté le 06/11/2014 à 08:09:56  
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YannYoun a écrit :


Barème obsolète : en 2014, on va jusqu'à 8000 EUR. Prendre une source sérieuse : Site officiel de l'administration francaise
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En effet, c'est d'ailleurs la taxe imposée à la ...Lada Niva...ce qui confirme l'imbécilité de cette mesure...car véritable et efficace 4x4 très apprécié des campagnards modestes...et même beaucoup moins modestes (je connais un chef d'entreprise qui a un Niva pour aller à la pêche, en plus de sa Mercedes classe S...)

Message édité par citroen eole le 06/11/2014 à 08:10:41
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