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Bonus-Malus écolo 2014: Vers une « belle » évolution dont calcul NOX

 

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Bonus-Malus écolo 2014: Vers une « belle » évolution dont calcul NOX

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  1. Posté le 10/04/2013 à 18:22:55  
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Cette url n'existe plusSuite au post de stephantell sur le topic C0 2 :

http://www.cnetfrance.fr/carte [...] 789156.htm


Bonus Malus, le gouvernement réfléchit à comptabiliser les NOx

Publié par Benoît Solivellas | mardi 09 avril 2013


Une nouvelle taxe sur le diesel serait écartée des projets de finance pour 2014. En revanche, le gouvernement pourrait prendre en compte les émissions de NOx dans le calcul du Bonus Malus pour taxer les motorisations diesel.pollution-​automobile
C’est le gros défaut du système du Bonus Malus.


Outre le déficit financier qu’il a pu causer, cet outil fiscal reste très insatisfaisant d’un point de vue écologique car il se base uniquement sur les rejets de CO2 des véhicules.

Pire, il a encouragé la diésélisation du parc automobile français (le moteur diesel émet moins de CO2 que l’essence) et, de fait, a contribué à augmenter les rejets de NOx et de particules fines puisque le diesel en produit plus que l’essence. Rappelons que, contrairement au CO2, les NOx et les particules fines sont des éléments dangereux pour la santé humaine.
Visiblement poussé par une nécessité plus financière qu’écologique, le gouvernement réfléchirait à corriger cette incohérence.
Selon les Echos, « cette piste est examinée comme une alternative au relèvement de la fiscalité sur le diesel  ». Le gouvernement aurait en effet décidé de ne pas alourdir les prix du gasoil à la pompe.
Seulement, si cette prise en compte des NOx et particules était adoptée, cela ne parviendrait pas à compenser une nouvelle taxe directe sur le gasoil. D'autres taxes supplémentaires seraient aussi à l'étude.


Voilà que nos gouvernants réfléchissent a une nouvelle mouture de MALUS basée enfin sur d'autres polluants que le C02 , l'arrivée annoncée des "injections directes essence " pour respecter EURO 6 ne doit pas être innocente " , une modif si tôt après "l'arnaque tarifaire de début 2013" ne peut être forfuite
http://www.lesechos.fr/economi [...] 556299.php


Déjà une bonne nouvelle ( sauf pour certain [smileyper​so) , la fiscalité du gasoil ne bougeras pas même en 2014 , mais ça on l'avez deviner et annoncer , vu les élections , pouvoir d'achat tout ça [smileyper​so[smileyper​so
Message édité par geg70jj le 11/04/2013 à 12:25:38
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  1. Posté le 11/04/2013 à 12:22:53  
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Bonus-Malus écolo : Vers une « belle » évolution en 2014

publié par Frédéric Euvrard dans Actualité, Economie, Vie des marques le avril 10, 2013

Bonus
Si l’on en croit les propos du Point hier, l’état français ne toucherait pas en 2014 aux avantages fiscaux liés au diesel (pour ceux là, il attendra 2015 !) mais il songerait à faire évoluer la fiscalité « écologique » en ne se basant plus seulement sur la consommation et les émissions de CO2 mais en prenant en compte plusieurs autres éléments polluants.
Ainsi l’état pourrait à l’avenir prendre en compte en plus les quantités de particules fines émises ainsi que les volumes de NOx dégagés.

Nous savons que depuis quelques semaines, l’Etat français cherche à faire évoluer la fiscalité du gazole pour rééquilibrer un peu la donne et moins pousser les conducteurs français à choisir le diesel pour leurs véhicules ce qui veut dire que sur ce coup, il se pourrait que nos dirigeants et leurs éminences bien pensantes taxent l’achat d’un véhicule plutôt que le carburant à la pompe !

Reste que si l’état veut récupérer 7 milliards d’euros, ça risque de faire une belle taxation supplémentaires au moment de l’achat et cela risque de fortement impacter les ventes et de pénaliser le marché qui continue à se contracter fortement.
Donc, le barème du Bonus-Malus 2014 pourrait du coup s’appuyer d’une part sur les rejets de CO2 mais aussi sur ceux des polluants que sont l’oxyde d’azote (NO) et/ou les particules fines.

Je rappelle que celles ci sont rejetées en quantité par les moteurs diesel mais aussi, et on l’oublie souvent, par certaines motorisations essence à injection directe.

Selon certains observateurs cette mesure permettrait aussi, sans changer le barême actuel de payer moins de bonus aux acheteurs de voitures neuves.
Enfin on gardera à l’esprit que cette mesure s’appliquerait dès 2014 et on gardera dans un coin de nos cerveaux que pour 2015, l’état envisage assez sereinement de faire monter la taxation sur le gazole à hauteur de celle sur le sans plomb.

Reste que la somme de toute ses taxes risque bien de pourrir définitivement le marché en dégoûtant les acheteurs potentiels mais aussi en mettant à mal le budget automobile des ménages notamment ceux qui roulent au diesel.
Un ensemble de taxes qui pourrait aussi avoir un effet inverse en risquant de moins rapporter que prévu !


A suivre dans les 6 prochains mois.
Via LePoint.

Lire la suite: Bonus-Malus écolo : Vers une « belle » évolution en 2014 http://blogautomobile.fr/bonus [...] z2Q9ISTMR6
Message édité par geg70jj le 11/04/2013 à 12:28:42
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  1. Posté le 13/04/2013 à 11:55:58  
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http://www.caradisiac.com/Le-p​rochain-bareme-du-bonus-malus-​va-t-il-prendre…

Le prochain barème du bonus/malus va-t-il prendre en compte les particules fines ?
122
Publié dans Ecologie / Electrique > EcoloFrance
par Audric Doche Le 09 Avril 2013 à 17h15


S5-Le-proc​hain-barem​e-du-bonus​-malus-va-​t-il-prend​re-en-comp​te-les-par​ticules-fi​nes-85841
Selon Le Point, l'Etat aurait changé de fusil d'épaule et ne compterait finalement pas toucher aux avantages fiscaux du diesel (pour le moment, en tout cas).

Une des solutions à l'étude serait de taxer l'achat du véhicule plutôt que la consommation de carburant avec un nouveau barème du bonus/malus prenant en compte plusieurs polluants.

Cela semblait être une évidence depuis déjà bien longtemps, mais la base même du barème du bonus-malus est inexacte, puisqu'il se base uniquement sur les rejets de CO2. Or, et tout le monde le sait maintenant, le CO2 est un gaz qui existe depuis toujours et n'est pas à proprement parler un polluant, au contraire des particules fines et autres NOx dégagés par certains types de véhicules.
Mais ce barème pourrait bien changer dès 2014 comme nous le rapporte Le Point.
Depuis quelques semaines, l'Etat parle de changer la fiscalité du gazole pour équilibrer un peu la donne et moins inciter les automobilistes français à choisir systématiquement ce carburant.
Malgré tout, une telle décision aurait créé une véritable fronde dans l'hexagone, ce qui a certainement contraint le gouvernement à revoir sa copie.

Du coup, plutôt que de taxer à la pompe, il se pourrait que nos dirigeants taxent à l'achat.

Le barème du bonus-malus 2014 pourrait du coup s'appuyer non seulement sur les rejets de CO2, mais aussi à des polluants comme l'oxyde d'azote (NO) ou les particules fines, rejetées en masse par les diesels et certains essence à injection directe.

Pour autant, l'idée de rehausser les taxes sur le gazole dès 2015 n'a pas été abandonnée. Mais il faudra voir alors si les deux propositions (taxes en hausses et nouveau barème) ne seront pas de trop pour l'écrasante majorité de français roulant au diesel.
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Message édité par geg70jj le 13/04/2013 à 11:58:29
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meca32
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  1. Posté le 13/04/2013 à 12:46:00  
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geg70jj a écrit :

Cela semblait être une évidence depuis déjà bien longtemps, mais la base même du barème du bonus-malus est inexacte, puisqu'il se base uniquement sur les rejets de CO2. Or, et tout le monde le sait maintenant, le CO2 est un gaz qui existe depuis toujours et n'est pas à proprement parler un polluant, au contraire des particules fines et autres NOx dégagés par certains types de véhicules.
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Euh, les particules aussi existent depuis toujours.


---------------
Se débarrasser du capitalisme et une question de survie. Paul Jorion
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  1. Posté le 13/04/2013 à 18:38:07  
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:d  Ah ces pseudos journalistes , particules , NOX tout ça , ils jouent , s'amusent a foutre le binz a faire peur aux gogos surtout parisiens , on devine qu'ils sont anti-diesel de base ces chroniqueurs ! ,
A toujours remettre sur le tapis un futur alignement des taxes qu'ils doivent attendre comme le messie , tellement ils sont rabâchent [smileyper​so

Sais tu si il existe une base de données qui concerne les rejets NOX / PARTICULES etc .... par marques / modèle ?

Une sorte de site qui référence ces polluants de manière sérieuse ?
Si ils osent calculer les futurs MALUS pseudo écolo la dessus , ça pourras servir [smileyper​so[smileyper​so[smileyper​so

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  1. Posté le 19/04/2013 à 17:44:38  
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Je me demande si les gens continueront à penser et à acheter Diesel uniquement pour sa consommation quand tout cela sera appliqué !! [smileyper​so

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  1. Posté le 24/04/2013 à 19:39:19  
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[smileyper​so Voilà le classement de quelques véhicules / segment / Vhs / avec les polluants NOX/PARTICULES et cie .......... [smileyper​so

http://carlabelling.ademe.fr/

Reste a savoir quel tarification sera employée pour ce nouveau MALUS si il voit le jour / un jour ...........[smileyper​so[smileyper​so
Message édité par geg70jj le 24/04/2013 à 19:41:35
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  1. Posté le 15/05/2013 à 13:19:05  
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Pas de hausse de la fiscalité sur le gasoil , mais peut être une prime ou aide pour remplacer une ancienne par une moins polluante ou/et un MALUS pseudo écolo prenant en compte les autres polluants hors CO 2 , mais juste avant EURO 6 obligatoire ce serait un coup d'épée dans l'eau !
Quoique ça pourrais inciter les constructeurs a sortir + vite les motorisations EURO 6 comme le font déjà certains constructeurs ( MAZDA / VW / PSA etc )  

http://www.leblogauto.com/2013​/05/pas-de-hausse-de-la-fiscal​ite-sur-le-diesel-en-2014.html


Cette fiscalité pourrait passer par une prime à la casse (dite « de conversion » pour mieux passer dans l’opinion) pour véhicules euro4 (soit d’avant 2006 !) ou bien encore par un bonus/malus qui prendrait enfin en compte non plus le seul CO2, très favorable au diesel, mais aussi les particules et/ou les NOx (oxydes d’azote) favorables eux à l’essence.
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Message édité par geg70jj le 15/05/2013 à 13:24:47
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olive_ing
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  1. Posté le 15/05/2013 à 16:35:33  
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geg70jj a écrit :

Cette fiscalité pourrait passer par une prime à la casse (dite « de conversion » pour mieux passer dans l’opinion) pour véhicules euro4 (soit d’avant 2006 !) ou bien encore par un bonus/malus qui prendrait enfin en compte non plus le seul CO2, très favorable au diesel, mais aussi les particules et/ou les NOx (oxydes d’azote) favorables eux à l’essence.
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Avant 2006, c'est Euro3. Euro 4, c'est entre 2006 et 2010. Donc prime à la casse pour des véhicules de 2010 ? [smileyper​so

Profil : Routard confirmé
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ebire
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  1. Posté le 15/05/2013 à 18:00:23  
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S'il y a une prime pour mettre à la casse des euro IV cela concerne la majorité du parc roulant... le grand gâchis en perspective.

Je pense plutôt aux Euro I et II... ma vieille Mazda de 98 va valoir cher (si seulement ce qui se vend aujourd'hui pouvait être aussi fiable !).

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