Controle de gendarmerie suite à retrait de permis de conduire

[Invité §RB5785sp]

Bonjour,

 

J'ai eu un retrait de permis pour 6 mois le 9 octobre 2007, je devais donc repasser le code de la route pour l'obtention de mon nouveau permis de conduire, la suspension se finissant le 9 mai 2008

( soit 6 mois plus tard ). Je devais également au préalable passer une visite médicale ainsi que des tests psychotechniques, ne voulant pas prendre de retard sur ces démarches, je les ai passés en février dernier, j'ai rempli mon dossier en Avril et l'ai déposé COMPLET pour la présentation à l'examen au code de la route à la sous préfecture début Mai.

 

Depuis aucune nouvelle pour la convocation à l'examen du code, finalement la semaine dernière, je me rends à la sous préfecture ou l'on m'indique que mon dossier a été égaré, qu'il faut que je refournisse tous les documents et que le délai de traitement sera de 3 mois minimum ( puisque je passe l'examen du code en candidat libre ), le retrait passe donc de 6 mois à 1an avec ces soucis administratifs.

 

J'ai une petite PME se siutant à 25km de mon domicile, depuis 9 mois je me debrouille pour me rendre à mon travail, velo, autostop ( il n'y a pas de services de bus ), sachant que je dois souvent faire des déplacements commerciaux chez mes clients, je suis vraiment bloqué depuis tout ce temps car j'ai loupé pas mal de commande du fait que je ne peux plus me déplacer.

 

Ayant un ras le bol des démarches administratives, des galères en autostop et de 50km par jour en vélo, j'ai sorti la voiture de sous la bâche la semaine dernière pour faire mon trajet domicile/boulot ( 25km de pleine campagne ), je roule donc depuis 5 jours ( ça fait presque 10 mois que je n'ai pas pris le volant ) et ce soir en sortant du travail, je ne marque pas l'arrêt complet à un stop, voiture de gendarmerie qui sort de nul part et m'arrête ( pas tenté de faire un délit de fuite donc j'obtempère ), le gendarme me demande les papiers du véhicule; ce que je lui fourni, la voiture étant immatriculé au nom de ma femme... Quand à mon permis ... Ben je lui explique la situation et apparemment il n'a pas tout compris, il me dit qu'il va faire une vérif à son retour à la gendarmerie, me donne une contravention pour le stop et me laisse repartir !!!

 

Il parait évident que lorsque qu'il va effectuer la vérification, il va constater que je n'ai pas de permis valide à ce jour. J'ai été honnête et lui ai laissé toutes mes coordonnées, téléphoniques également ainsi que l'adresse de mon entreprise.

 

Mon casier est vierge et je n'ai jamais été interpellé pour conduite sans permis ( ne conduisant pas avant, ça aurait été compliqué ). Mon retrait de permis a été effectué suite à un solde de points nul pour des infractions mineures ( 10 de mes 12 points aux flash autos par 1 ou 2 points ).

 

J'aurais souhaité savoir les risques que j'encoure par rapport à ma situation???

 

Je sais que conduire sans permis c'est pas bien, que c'est bien fait pour ma gueule, que c'est dangereux et tout ce qui s'en suit, je viens simplement receuillir des infos de la part de personnes étant susceptibles de m'éclairer, la morale je la connait

 

Merci par avance,

[Invité §alp706PP]

Bin tu risque surtout d'avoir une prolongation de la suspension.Ainsi que un petit passage devant le juge qui je pense si tu est sympa n'entrainera rien de spécial.

Voila,mais bon on va pas faire la personne qui rale,mais si sur t'est 25Km tu avait écrasé un gamin,pas d'assurance et tu paie toute ta vie.Je vais parraitre byzare mais pourquoi n'a tu pas pris un scooter 50cc voir une voiturette sans permis,tu peut au moins faire les 25Km et aucun ennuis.

Par contre tu roule sans permis et tu coule un stop,ne pense tu pas qu'en infraction dés le début tu aurait du te tenir a carreau?

[Invité §Cel813Od]

 

 

Je sais que conduire sans permis c'est pas bien, que c'est bien fait pour ma gueule, que c'est dangereux et tout ce qui s'en suit, je viens simplement receuillir des infos de la part de personnes étant susceptibles de m'éclairer, la morale je la connait

 

c'est surtout équivalent à conduire SANS assurance même si on paye son assureur Si tu avais eu un accident responsable avec des blessés t'avais plus qu'à vendre ton entreprise, ta maison et tout ce que tu as pour tenter de dédommager les victimes Bref, faut être totalement inconscient

 

Ce que tu risques... forte amende et peine de prison mais je ne pense pas que ça ira jusque là

 

"La conduite sans permis est un délit puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende. Jusqu’alors, seule la récidive de la contravention de 5°classe de conduite sans permis constituait un délit (puni de 2 ans d’emprisonnement et de 3 750 € d’amende).

Rappelons que la conduite malgré la rétention, la suspension, l’annulation ou l’invalidation du permis sont des délits punis de 2 ans d’emprisonnement et de 4 500 € d’amende.

 

Les disposition de cette loi sont appliquée depuis le 12 mars 2004. "

 

Bon courage pour la suite en tout cas.

 

[S-XVI]

Conduire sans permis, tu n'es ni le premier ni le dernier, donc pas de morale de ce côté là

 

Par contre, prendre le volant sans permis et ne pas respecter scrupuleusement le code de la route (quitte à s'arrêter 3mn à chaque Stop) là franchement...

 

 

[Invité §RB5785sp]

Bin tu risque surtout d'avoir une prolongation de la suspension.Ainsi que un petit passage devant le juge qui je pense si tu est sympa n'entrainera rien de spécial.

Voila,mais bon on va pas faire la personne qui rale,mais si sur t'est 25Km tu avait écrasé un gamin,pas d'assurance et tu paie toute ta vie.Je vais parraitre byzare mais pourquoi n'a tu pas pris un scooter 50cc voir une voiturette sans permis,tu peut au moins faire les 25Km et aucun ennuis.

Par contre tu roule sans permis et tu coule un stop,ne pense tu pas qu'en infraction dés le début tu aurait du te tenir a carreau?

 

 

Je n'ai pas pris le scooter tout simplement car pendant 6 mois j'me suis fait les cuisses sur le vélo quasiment tous les jours, et j'étais persuadé de récupérer le permis début mai donc je n'avais pas trop envisagé l'achat d'un de ces 2 véhicule ... Concernant le stop, j'suis en faute, ya pas photo, je ne vais pas chercher d'excuses de ce coté là.

 

[Invité §alp706PP]

Bin alors voila tu va prolonger la suspention de pense.

Ensuite tu va avoir une amende.

Donc juste un consil au lieu de risquer la zonzon pense plutot soit a un scoot soit a une VSP demande a Roadline dans ce cas il t'expliquera le merveilleux monde des looser en VSP (moi aussi je t'aime roadline ).

[Invité §RB5785sp]

Bin alors voila tu va prolonger la suspention de pense.

Ensuite tu va avoir une amende.

Donc juste un consil au lieu de risquer la zonzon pense plutot soit a un scoot soit a une VSP demande a Roadline dans ce cas il t'expliquera le merveilleux monde des looser en VSP (moi aussi je t'aime roadline ).

 

 

lol, il est evident que je ne vais pas reprendre la voiture avec l'aventure d'aujourd'hui, mais ne me faisant aucune illusion sur le prolongement de la suspension je vais plutot opté pour un joli scooter car mes 1.95m et 105kg dans une VSP ce sera légerement risible déjà que sur le scoot ...

[Invité §kor184VX]

Tu risques quand même de te prendre du sursis

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

J'ai eu un retrait de permis pour 6 mois le 9 octobre 2007, je devais donc repasser le code de la route pour l'obtention de mon nouveau permis de conduire, la suspension se finissant le 9 mai 2008

( soit 6 mois plus tard ). Je devais également au préalable passer une visite médicale ainsi que des tests psychotechniques, ne voulant pas prendre de retard sur ces démarches, je les ai passés en février dernier, j'ai rempli mon dossier en Avril et l'ai déposé COMPLET pour la présentation à l'examen au code de la route à la sous préfecture début Mai.

 

Depuis aucune nouvelle pour la convocation à l'examen du code, finalement la semaine dernière, je me rends à la sous préfecture ou l'on m'indique que mon dossier a été égaré, qu'il faut que je refournisse tous les documents et que le délai de traitement sera de 3 mois minimum ( puisque je passe l'examen du code en candidat libre ), le retrait passe donc de 6 mois à 1an avec ces soucis administratifs.

 

J'ai une petite PME se siutant à 25km de mon domicile, depuis 9 mois je me debrouille pour me rendre à mon travail, velo, autostop ( il n'y a pas de services de bus ), sachant que je dois souvent faire des déplacements commerciaux chez mes clients, je suis vraiment bloqué depuis tout ce temps car j'ai loupé pas mal de commande du fait que je ne peux plus me déplacer.

 

Ayant un ras le bol des démarches administratives, des galères en autostop et de 50km par jour en vélo, j'ai sorti la voiture de sous la bâche la semaine dernière pour faire mon trajet domicile/boulot ( 25km de pleine campagne ), je roule donc depuis 5 jours ( ça fait presque 10 mois que je n'ai pas pris le volant ) et ce soir en sortant du travail, je ne marque pas l'arrêt complet à un stop, voiture de gendarmerie qui sort de nul part et m'arrête ( pas tenté de faire un délit de fuite donc j'obtempère ), le gendarme me demande les papiers du véhicule; ce que je lui fourni, la voiture étant immatriculé au nom de ma femme... Quand à mon permis ... Ben je lui explique la situation et apparemment il n'a pas tout compris, il me dit qu'il va faire une vérif à son retour à la gendarmerie, me donne une contravention pour le stop et me laisse repartir !!!

 

Il parait évident que lorsque qu'il va effectuer la vérification, il va constater que je n'ai pas de permis valide à ce jour. J'ai été honnête et lui ai laissé toutes mes coordonnées, téléphoniques également ainsi que l'adresse de mon entreprise.

 

Mon casier est vierge et je n'ai jamais été interpellé pour conduite sans permis ( ne conduisant pas avant, ça aurait été compliqué ). Mon retrait de permis a été effectué suite à un solde de points nul pour des infractions mineures ( 10 de mes 12 points aux flash autos par 1 ou 2 points ).

 

J'aurais souhaité savoir les risques que j'encoure par rapport à ma situation???

 

Je sais que conduire sans permis c'est pas bien, que c'est bien fait pour ma gueule, que c'est dangereux et tout ce qui s'en suit, je viens simplement receuillir des infos de la part de personnes étant susceptibles de m'éclairer, la morale je la connait

 

Merci par avance,

 

 

Bonjour RB5,

 

Si je traduis bien, vous avez eu une annulation du permis pour 6 mois ou une invalidation du permis, car si vous aviez été condamné à une simple suspension du permis, sous certaines réserves, vous auriez dû récupérer votre permis. Est-ce cela ?

 

Conduire sans permis est un délit, donc passage devant le tribunal correctionnel, dont les sanctions peuvent être :

- une amende de 15.000 € au maximum (j'écris bien quinze mille euros mais maximum rarement appliqué),

- une interdiction de passer le épreuves du permis durant un certain temps fixé par le tribunal,

- de la prison, avec ou sans sursis (là encore, rarement prononcée sauf pour des multi-récidivistes),

- etc.

et, comme le disent à juste titre d'autres internautes, pas d'assurances car conduire sans avoir en poche le permis adéquat pour ce type de véhicule, exclut le champ d'application de l'assurance.

 

En attendant, la voiturette sans permis va devenir indispensable. Bien entendu, tout va dépendre de l'attitude du gendarme face à votre problème.

 

[Invité §fre853lR]

Bonjour,

 

J'ai eu un retrait de permis pour 6 mois le 9 octobre 2007, je devais donc repasser le code de la route pour l'obtention de mon nouveau permis de conduire, la suspension se finissant le 9 mai 2008

( soit 6 mois plus tard ). Je devais également au préalable passer une visite médicale ainsi que des tests psychotechniques, ne voulant pas prendre de retard sur ces démarches, je les ai passés en février dernier, j'ai rempli mon dossier en Avril et l'ai déposé COMPLET pour la présentation à l'examen au code de la route à la sous préfecture début Mai.

 

 

Mon casier est vierge et je n'ai jamais été interpellé pour conduite sans permis ( ne conduisant pas avant, ça aurait été compliqué ). Mon retrait de permis a été effectué suite à un solde de points nul pour des infractions mineures ( 10 de mes 12 points aux flash autos par 1 ou 2 points ).J'aurais souhaité savoir les risques que j'encoure par rapport à ma situation???

 

Je sais que conduire sans permis c'est pas bien, que c'est bien fait pour ma gueule, que c'est dangereux et tout ce qui s'en suit, je viens simplement receuillir des infos de la part de personnes étant susceptibles de m'éclairer, la morale je la connait

 

Merci par avance,

 

 

Salut,

Tu dois repasser le code et la conduite ou bien juste le code?

Et ne me dis pas que tu as perdu ton permis parce que tu t'es fait flashé à chaque fois par le même ou les mêmes radars auto parce que ce serai vraiment bête

 

 

[Invité §RB5785sp]

Je doit en effet repasser le code simplement ( la conduite également si j'avais moins de 5ans de permis mais ce n'est pas le cas ) et j'attends la convocation depuis debut mai mais celle-ci n'arrive pas vu qu'à la prefecture ils ont paumé mon dossier, si je n'y avait pas été la semaine dernière, j'aurais pu attendre très longtemps ....

 

Pour Frest, En fait avec mon boulot je fais + de 2000km par semaine à travers la France, j'me suis pris 4 points rien que sur un déplacement sur Lille car il y'a des flashs juste à l'entrée de la ville, 2 flashs dans le week .

 

Les autres je les ai eu en pleine campagne, genre dans l'Indre, dans l'Isère, en Ardèche, pour excès de 10 ou 15km/h sur nationales

 

Tisuisse : J'ai eu une annulation de permis, pas une suspension mais l'annulation se finissait le 9 mai et je suis inscrit pour repasser le code depuis fin Avril mais la prefecture a perdu mon dossier en interne, sans ce soucis, j'aurais déjà recup' mon permis depuis + de 3 mois maintenant.

 

Merci à tous pour vos reponses constructives