convocation pour la notification d'ordonnance pénale

[Invité §ope807iI]

suite au reveillons du 31 DEC, je rentrais à la maison et j'ai eu un accident de la circulaltion et après un test à ethylo=O,72mg/l donc la police à retirer mon permis et me dit que j'aurrai un courrier de la prefecture qui m'avisera de ma suspension de permis. mais ce que je ne comprend pas c'est pouquoi je suis convoqué à tribunale pour la notification de l'ordonnance penale et que cela me reserve.

j'ai eu mon pemis il ya le 23 DEC 2004 mais échangé en france en 2006 donc je ne sais s'il vont annulé le permis ou le suspendre.je ne jamais eu de retrait de point.

 

[Invité §rob843ZO]

suite au reveillons du 31 DEC, je rentrais à la maison et j'ai eu un accident de la circulaltion et après un test à ethylo=O,72mg/l donc la police à retirer mon permis et me dit que j'aurrai un courrier de la prefecture qui m'avisera de ma suspension de permis. mais ce que je ne comprend pas c'est pouquoi je suis convoqué à tribunale pour la notification de l'ordonnance penale et que cela me reserve.

j'ai eu mon pemis il ya le 23 DEC 2004 mais échangé en france en 2006 donc je ne sais s'il vont annulé le permis ou le suspendre.je ne jamais eu de retrait de point.

 

 

 

Tu as recu la convacation en ordonnance penal? car une ordonnance penal est un passagedevfant le procureur et non devant un juge pour te faire une proposition a l'amiable enfin moins lourde car tu auras quand meme une peine etant coupable mais c'est pour eviter de passer devant un juge et te taper la honte devant out le monde!

 

mais tu auras quand meme 6 points en moins. et tu as 12 points car tu l'as echangé, donc j'imagine que tu avais un permis etranger donc des que tu l'as passé francais c'est comme si tu avais deja tes 12 points donc tout va bien pour toi tu n'auras pas d'annulation. et tu auras 4 ou 6 mois de suspension et une forte amende! sachant que plus l'amende est élevé moins tu auras de suspension... apres tout depend si tu as besoin de ton permis pour taffer etc

[Invité §ope807iI]

j'ai la convocation du proces verbal pour la notification de l'ordonnance pénale prevue le 02/03/09 au tribunale de bobigny et si je ne presente pas je serai convoqué au tribunale correctionnel..merci d'avoir repondu ,cela me permet d'avoir un peu de moral car mon permis=mon travail.

[Invité §ope807iI]

est il necesssaire de prendre un avocat pour me presenter lors de ma convocation pour la notification d'ordonnance penale

[Invité §biq743uW]

j'ai la convocation du proces verbal pour la notification de l'ordonnance pénale prevue le 02/03/09 au tribunale de bobigny et si je ne presente pas je serai convoqué au tribunale correctionnel..merci d'avoir repondu ,cela me permet d'avoir un peu de moral car mon permis=mon travail.

 

Il fallait y penser avant... C'est pour tout le monde pareil, permis = travail ! Et la vie dans tout ça, tu y a pansé? Tu n'en as qu'une, ouvre tes yeux et réflechis, prend toi en main face à la responsabilité de devoir conduire une voiture.

Effectivement je pense par contre que tu devrais prendre un avocat mais ça coûte cher ! Et pour ton cas, il n'est pas pris en charge par ton assurance car alcool..

[Invité §rob843ZO]

Il fallait y penser avant... C'est pour tout le monde pareil, permis = travail ! Et la vie dans tout ça, tu y a pansé? Tu n'en as qu'une, ouvre tes yeux et réflechis, prend toi en main face à la responsabilité de devoir conduire une voiture.

Effectivement je pense par contre que tu devrais prendre un avocat mais ça coûte cher ! Et pour ton cas, il n'est pas pris en charge par ton assurance car alcool..

 

 

oui mais il peut etre pris en charge par l'etat... il peut d'une en avoir un d'office, soit il peut avoir une aide pour que ca paie son avocat et là il peut le choisir mais je sais plus comment que ca s'appelle. ca se trouve c'est l'assurance qui le paie je sais pas...

[Invité §Wil266mq]

 

 

Tu as recu la convacation en ordonnance penal? car une ordonnance penal est un passagedevfant le procureur et non devant un juge pour te faire une proposition a l'amiable enfin moins lourde car tu auras quand meme une peine etant coupable mais c'est pour eviter de passer devant un juge et te taper la honte devant out le monde!

 

mais tu auras quand meme 6 points en moins. et tu as 12 points car tu l'as echangé, donc j'imagine que tu avais un permis etranger donc des que tu l'as passé francais c'est comme si tu avais deja tes 12 points donc tout va bien pour toi tu n'auras pas d'annulation. et tu auras 4 ou 6 mois de suspension et une forte amende! sachant que plus l'amende est élevé moins tu auras de suspension... apres tout depend si tu as besoin de ton permis pour taffer etc

 

Dit moi je suis dans le même cas j'ai u 0.72 g d'alcool j'ai pas labituee de boire et je me suis fais arrêter le 10.10.17 a 22h30 c le premier délit routier je passe en audience simplifie devant juste le procureur quesqui m'attend j'ai tout mes point sa fait 4 ans j'ai mon permis justement j'ai reçu mon permis vendredi j'ai pris 4 mois depuis le 10.10.17 j'aurai quoi comme sanction merci

[Invité §Wil266mq]

Moi j'ai u 0.72 g d'alcool le 10.10.17 mon retirer le permis première infraction depuis 2013 tout mes point depuis octobre jsuis en suspension de 4 mois cela et fini le 12 février donc jai finit ma suspension j'ai reçu mon permis mais je passe en audience que devant le procureur le 12mars que je risque a avoir comme peine merci

[Invité §Wil266mq]

Moi j'ai u 0.72 g d'alcool le 10.10.17 mon retirer le permis première infraction depuis 2013 tout mes point depuis octobre jsuis en suspension de 4 mois cela et fini le 12 février donc jai finit ma suspension j'ai reçu mon permis mais je passe en audience que devant le procureur le 12mars que je risque a avoir comme peine merci

[Invité §col641Nh]

et depuis tu es à jeun?

[Invité §jau803gx]

Moi j'ai u 0.72 g d'alcool le 10.10.17 mon retirer le permis première infraction depuis 2013 tout mes point depuis octobre jsuis en suspension de 4 mois cela et fini le 12 février donc jai finit ma suspension j'ai reçu mon permis mais je passe en audience que devant le procureur le 12mars que je risque a avoir comme peine merci

 

 

Si tu t'es déjà fait retirer le permis en 2013 pour alcoolémie, ton permis sera annulé car tu n'as pas réussi à tenir 5 ans, même si t'as 12 points.

 

Si j'ai mal compris et que tu ne t'es jamais fait retirer le permis, cela va dépendre d'un tas de choses. As-tu eu un accident ou provoqué un accident ayant entraîné des dégâts matériels et/ou corporels ? As-tu coopéré sagement avec les FDO ou les as-tu insultés, pris la fuite ? Comment est ton casier judiciaire, vierge ou long comme une journée sans bières pour un hooligan anglais ?

 

Si première infraction grave, pas d'accident et comportement correct avec les FDO, ne t'inquiète pas, le tribunal va certainement s'aligner sur le préfet au niveau de la suspension de permis, c'est-à-dire que tu n'auras pas à rendre ton permis puisque tu a déjà purgé ta peine de 4 mois. Tu vas te prendre une amende dont le montant dépendra de tes revenus. Tout ce que je peux te dire c'est que l'on s'en remet facilement, ce n'est pas l'amende genre 4 fois ton salaire. Enfin tu risques aussi de te prendre un stage de sensibilisation à la conduite. Ce stage est payant (autour de 200 euros) et ne rapporte aucun point. Les juges ne collent pas le stage automatiquement.