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 Sujet :

Permis en danger

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
djo95fi
Invité
djo95fi
  1. Posté le 07/04/2010 à 11:11:43  
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Bonjour et merci d'avance pour votre aide fournie.

Je vous explique les faits :

Suite a plusieurs infractions j'ai recu une ordonnace penale.

Condamné a :

AD: 500€ d'amende
PC: suspension de 6 mois

Fais commis :

Le 11 septembre 2009, je conduisais sous l'emprise d'alcool et de plantes stupéfiantes. Le taux d'alcool s'élevé a 0.36 par air expiré par litre de sang. Le taux de plante non connu...

L'ordonnance porte sur la prise de stupéfiant.

Nb: j'ai obtenu mon permis le 14 avril 2009.

Question :

1- A partir de quand débute ma suspension ? (lors de reception de l'ordonnance ou de de l'infraction)
2-Puis je demander de faire des travaux d'interets generaux au lieu de payer l'amende etant sans emploi ?
3-Mon premis se retrouve t'il nul face a l'infraction d'alccolemie ?(en sortant de GAV j'ai recu une amende de 90€ et le policier qui a pris ma deposition m'a dit " je vous rend votre permis mais je vous conseille de ne pas conduire".
4-Un stage pourrait il sauver mon permis de conduire ?
5-Le 14 avril je devrais recupérer deux points ?(un ans de permis de conduire)

NB: j'ai subis des controles après mon infraction et aucun policier a exprimer que mon permis se retrouver nul.

Je vous remercie d'avance des réponses apporté a ma demande et je reste a l'écoute éclairé des solutions possible.

Djo
Message édité par Sio41og le 14/04/2010 à 15:29:31
Sujets relatif
Invité
djo95fi
  1. Posté le 11/10/2010 à 12:18:52  
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Bonjour,

Je remonte ce sujet car je n'ai toujours pas eu de réponses...

Cependant, j'ai recu une 48i me stipulant de passer un stage de conduite car mon affaire à été jugé un ans après ce qui m' a permis de gagné deux points sur mon solde de point.

Mon solde de point était donc avant le retrait de 8. Moins les 6 pts ca me laisse a 2 ce qui permet a mon permis de ne pas etre nul !

Toujours pas recu de lettre avec une date de supension...

L'amende a etait payé par chèques mais celui ci etant a ma copine ne porte pas mon nom et le cheque n'a toujours pas ete encaissé.
Lors de mon stage on m'a remis une feuille me permettant de recuperer le montant de mon amende mais je ne l'ai pas encore envoyé car en réalité le cheque n'est pas passé.

Mes nouvelles questions sont :

Est ce qu' aujourd'hui je risque encore d'etre suspendu ?
J'ai recu un AR dois je aller le chercher a la poste ?(sachant que l' AR que j'ai recu il y a trois jours ne provient pas de la meme adresse ou j'ai enregistré et recu mes derniers AR en relation avec mon delit)
J'ai pris un releve integral d'information qui exprime que mon permis est valable est ce qu aujourd'hui je peux encore conduire ?


NB : j'ai recu le compte rendu de mon solde de point et il est remonté a 6 pts grace au stage.


Si un sujet de meme type existe (j'ai beaucoup cherché et pas trouvé de sujet correspondant a ma situation) pouvez me donné le lien s'il vous plait ?

Je vous remercie de me lire a nouveau et en espérant recevoir une réponse assez rapidement :D.

Cordialement,
Djo
Message édité par djo95fi le 11/10/2010 à 12:27:56
Invité
djo95fi
  1. Posté le 25/10/2010 à 10:57:10  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
toujours pas de reponse ^^

Invité
inf30nq
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/10/2010 à 11:38:39  
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Pour la suspension, vous recevrez une convocation à vous rendre au Poste de Police ou à la Gendarmerie de votre domicile afin de remettre votre permis. La date du début de la suspension commencera le jour de la remise de votre permis...

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