Combien de temps on reçoit l'amende

[liloetstich]

Salut,

 

J'ai beau chercher l'information partout et on trouve tout est n'importe quoi, quelqu'un aurait un texte officiel qui donnerait les délais sous les quelles vous pouvez recevoir votre amende.

 

Dans les exemples que j'ai pu trouver il y a :

 

- Au dessus de 8 jours on ne peut plus recevoir cette amende

- On peut recevoir l'amende jusqu'à' a un an après infraction

 

Certain disent qu'il est impossible de prouver 3 mois après ou nous étions etc... C'est la raison pour la quelle après 8 jours l'amende peut être caduque, une chose que je ne pense pas du tout.

 

 

[Invité §Tis758PG]

Salut,

 

J'ai beau chercher l'information partout et on trouve tout est n'importe quoi, quelqu'un aurait un texte officiel qui donnerait les délais sous les quelles vous pouvez recevoir votre amende.

 

Dans les exemples que j'ai pu trouver il y a :

 

- Au dessus de 8 jours on ne peut plus recevoir cette amende

- On peut recevoir l'amende jusqu'à' a un an après infraction

 

Certain disent qu'il est impossible de prouver 3 mois après ou nous étions etc... C'est la raison pour la quelle après 8 jours l'amende peut être caduque, une chose que je ne pense pas du tout.

 

 

 

Il s'agit probablement des PV à la volée, donc sans interception du conducteur (type, radars automatiques). L'avis de PV est adressé au dernier domicile connu, donc celui qui figure sur la carte grise du véhicule. Le délai peut être rapide (effectivement, dans les 8 jours) mais il peut aussi être plus long. Si ton adresse actuelle est bien celle qui figure sur ta carte grise : pas de problème. Si par contre tu as déménagé et pas fait faire ta nouvelle carte grise, le PV sera adressé à ton ancienne adresse. Il ne pourra, en aucun cas, faire l'objet du suivi du courrier par la poste car les facteurs n'ont pas le droit de faire suivre. En cas de déménagement, les avis de PV sont retournés à l'expéditeur. Cependant, cette procédure ne suspend pas les délais des montants de l'amende ni le délai d'émission du titre exécutoire de paiement, lequel titre exécutoire déclenche le retrait des points.

[liloetstich]

Ok mais j'ai été flasher il y a déja 2 mois et j'ai reçu une autre amende plus récente sous 8 jours.

 

Théoriquement je peut toujours recevoir la 1ere amende ?

[Invité §mor501Mn]

oui

[Invité §Nag304bt]

Bonjour, j'ai une question similaire à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse sur les forums. Cette histoire est arrivée à mon copain. Il a été pris avec un excès de quasiment 40km/h au dessus de la vitesse autorisée et a été pris en flagrant délit. Suspension de permis sur le champ avec une suspension de deux mois. C'est arrivé en début 2010, il a bien récupéré son permis et peut reconduire sans problème. Seulement il n'a jamais reçu d'amende.

 

Ma question est donc la suivante : Se pourrait-il qu'il y ait eu un problème au niveau de la poste car habitant dans un immeuble, à l'époque sa boîte aux lettres n'était pas identifiée. Du coup est-ce que ce genre d'amende est envoyée avec recommandé ? Car nous nous posons la question de savoir si elle n'a pas été envoyé mais qu'il ne l'a pas reçu, car dans ce cas le montant de l'amende aurait beaucoup augmenté. Nous ne savons pas où nous renseigner.

La procédure serait si longue que ça ?

 

Merci beaucoup d'avance

[Invité §inf117Se]

Bonjour, j'ai une question similaire à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse sur les forums. Cette histoire est arrivée à mon copain. Il a été pris avec un excès de quasiment 40km/h au dessus de la vitesse autorisée et a été pris en flagrant délit. Suspension de permis sur le champ avec une suspension de deux mois. C'est arrivé en début 2010, il a bien récupéré son permis et peut reconduire sans problème. Seulement il n'a jamais reçu d'amende.

 

Ma question est donc la suivante : Se pourrait-il qu'il y ait eu un problème au niveau de la poste car habitant dans un immeuble, à l'époque sa boîte aux lettres n'était pas identifiée. Du coup est-ce que ce genre d'amende est envoyée avec recommandé ? Car nous nous posons la question de savoir si elle n'a pas été envoyé mais qu'il ne l'a pas reçu, car dans ce cas le montant de l'amende aurait beaucoup augmenté. Nous ne savons pas où nous renseigner.

La procédure serait si longue que ça ?

 

Merci beaucoup d'avance

 

 

Il faudrait se renseigner auprès du Greffe de la Juridiction de Proximité du lieu de l'infraction, car il devrait/aurait du être jugé pour cette infraction

[Invité §PtY571rI]

salut il na pas hu d amande mais il va passer au tribunal et avoir l amande moi cetait mon cas

[Invité §ang322pK]

Bonjour,

 

Je me suis fait flasher par un radar automatique sur une route limité a 50km :/, mon dépassement était inférieur a 20km, c'est arriver le mardi 24/03/15 au soir, et je voudrais savoir dans combien de temps je suis susceptible de recevoir l'amende ?

[Invité §ult301Bh]

Une à deux semaines en général....

[Invité §ang322pK]

D'accord, Merci

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

Oui, en accord avec Ultralyte. Si l'adresse de la cg est bien votre adresse actuelle, c'est plutôt 5-7 jours.

Chaque jour qui passe sans nouvelles est bon maintenant pour vous. Êtes-vous sûr(e) que vous dépassiez la limite? Certains radars sont capricieux...

[Invité §Sva673sm]

ah.. d'accord bein ce matin avant de partir travailler j'ai regarder mon courrier mais ce n'était que de la pub, du coup je pense que je la recevrais pas aujourd'hui, oui je suis sûr puis il y a eu le flash.. :/

[Invité §Ola888Af]

Bon, laissez filer quelques jours et commencez à respirer à partir de vendredi...

[Invité §ang322pK]

D'accord merci