Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

Jeune permis -Excès vitesse 40-50 km/h

 

Il y a 69 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1  2  3
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page
Auteur
 Sujet :

Jeune permis -Excès vitesse 40-50 km/h

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/01/2012 à 13:26:23  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour,

J'ai une question à vous poser. C'est purement informatif car hier j'aurais pu être pris. Mais bon sait-on jamais (jumelles cachées...).

Pour une telle infraction, on ne risque que 4 points en moins et une suspension de permis au maximum de 3 ans ? et aucun retrait possible de permis ? Cad qu'on n'a pas à le repasser ?

Merci et bonne année :)

Sujets relatif
Profil : Routard
orlan62
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 02/01/2012 à 13:51:00  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Si tu est a plus de 50 km/h de la vitesse autorisé c'est la rétention du permis de conduire plus suspension du permis plus la perte de 6points (autant dire que si tu en a que 6), ton permis est invalidé et comme t'es jeune chauffeur tu repasse le code et la conduite.

Si tu est a 40km/h au dessus de la vitesse tu perd 4 points mais selon certain département tu peux te faire suspendre ton permis par un juge

A confirmé par les professionnels qui passeront par là pour ma dernière ligne.

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/01/2012 à 13:55:14  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tout dépend en fait de si vous êtes intercepté ou pas.
Si vous êtes intercepté, la rétention du permis (avec suspension et passage au tribunal) est possible dès 40 au dessus.
Vous pouvez même (sans rétention ni suspension adminitrative) passer au tribunal dès 1km/h au dessus...
Si vous n'êtes pas intercepté, jusqu'à 49km/h au dessus, vous recevez un avis de contravention chez vous en tant que titulaire du certificat d'immatriculation, et vous devez vous acquitter d'une amende forfaitaire. (pas de suspension) Ce n'est qu'à partir de 50 que l'amende forfaitaire n'est plus possible et que le passage au tribunal est systématique. ;)

Publicité

Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/01/2012 à 13:58:47  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ok donc en fait si on n'est pas intercepté et que l'excès de vitesse est inférieur à 50, on ne peut jamais avoir de suspension de permis (que ce soit 99 pour 50 comme 159 pour 110 si je comprend bien).
Message cité 1 fois
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/01/2012 à 15:10:01  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Hig13jt a écrit :
Ok donc en fait si on n'est pas intercepté et que l'excès de vitesse est inférieur à 50, on ne peut jamais avoir de suspension de permis (que ce soit 99 pour 50 comme 159 pour 110 si je comprend bien).
Afficher plus
Afficher moins



Voilà, dans le cas d'une infraction relevée de façon automatique par le CACIR, il y a toujours amende forfaitaire tant que l'excès n'atteint pas 50km/h ;)

Publicité

Profil : Routard confirmé
  1. config
stoiique
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/01/2012 à 17:10:14  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Moi je suis jeune permis, et jprendrai jamais le risque de rouler + de 20Km/h au dessus de la limite car je tiens a mes points

Mais une fois que j'aurai mes 12points je m'autoriserai certain exces, sauf + de 50km/h, car 6 points et une amende 1500 euros ça fait tres mal !!!!

Invité
  1. Posté le 02/01/2012 à 20:25:19  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour rebondir sur ce sujet, j'aimerais exposer mon situation. J'avais posté dans un autre topic et j'ai été redirigé vers les "permis-conduire" on m'a dit que des experts comme toi "ultrastyl"e pourraient me répondrent.
Je fais donc un copier-coller du message que j'avais laissé:


Bonjour,
 
En août 2011 : Je suis en jeune conducteur et je me suis faire prendre par des jumelles à Bellegarde (près de Nîmes) à 153Km/h retenue au lieu de 110. Ils m'ont donc retiré le permis immédiatement j'ai eu ma suspension du préfet d'1 mois et 15 jours.  
Mais aujourd'hui j'ai reçu ma convocation devant le tribunal de proximité de Nîmes. (Habitant à Nancy, on a vu mieux...)  
Ma question est : Combien je risque de suspension (approximativement), d'après les expériences de chacun ? En sachant que je n'ai aucun antécédent et je j'ai donc déjà fait 1 mois et demie. (Le contrôle avec les gendarmes qui m'ont gentillement retiré le permis s'est très bien passé)
 
PS: Je pose cette question car l'expérience similaire à celle-ci (celle de "sixix" ) date de 2002, et les choses ont changées notamment pour les infractions au-delà de 40 Km/h il me semble...
 
Merci pour vos réponses futures.
Message cité 1 fois
Invité
  1. Posté le 02/01/2012 à 20:27:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Le PS dans le message précèdent était pertinent dans l'autre topic.

;)

Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/01/2012 à 21:47:42  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Dernière question : sous combien de temps en général reçoit-on une contravention d'excès de vitesse pris par les jumelles ?

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 03/01/2012 à 09:40:24  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Bau16xe a écrit :
Pour rebondir sur ce sujet, j'aimerais exposer mon situation. J'avais posté dans un autre topic et j'ai été redirigé vers les "permis-conduire" on m'a dit que des experts comme toi "ultrastyl"e pourraient me répondrent.
Je fais donc un copier-coller du message que j'avais laissé:


Bonjour,
 
En août 2011 : Je suis en jeune conducteur et je me suis faire prendre par des jumelles à Bellegarde (près de Nîmes) à 153Km/h retenue au lieu de 110. Ils m'ont donc retiré le permis immédiatement j'ai eu ma suspension du préfet d'1 mois et 15 jours.  
Mais aujourd'hui j'ai reçu ma convocation devant le tribunal de proximité de Nîmes. (Habitant à Nancy, on a vu mieux...)  
Ma question est : Combien je risque de suspension (approximativement), d'après les expériences de chacun ? En sachant que je n'ai aucun antécédent et je j'ai donc déjà fait 1 mois et demie. (Le contrôle avec les gendarmes qui m'ont gentillement retiré le permis s'est très bien passé)
 
PS: Je pose cette question car l'expérience similaire à celle-ci (celle de "sixix" ) date de 2002, et les choses ont changées notamment pour les infractions au-delà de 40 Km/h il me semble...
 
Merci pour vos réponses futures.
Afficher plus
Afficher moins




Difficile de vous répondre, ca dépend trop des juridictions. :non: Je dirais entre 2 et 4 mois, mais sans conviction.. ;)

Invité
  1. Posté le 05/01/2012 à 22:36:49  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
D'accord, merci pour ta réponse et désolé d'avoir écorché ton pseudo :S.
Je vous communiquerai le résultat, pour ceux qui ça pourra intéressé.
Bonne continuation !

Invité
  1. Posté le 09/01/2012 à 12:17:40  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour à tous,

Je suis nouveau dans ce forum, et je souhaite que vous m'aidiez pour résoudre mon problème.

Le 27/02/11 j’étais arrêté à 300km de mon domicile par les gendarmes suite un excès de vitesse de 48km (128km au lieu de 80km étant donné que je suis jeune conducteur)
Donc, rétention de permis de conduire.
Deux jours après, j'ai reçu un avis de suspension provisoire de mon permis pour une durée de 3mois + visite médicale obligatoire.

Après les 3mois et la visite médicale, j'ai récupéré mon permis à la préfecture de mon domicile.
J’ai pensé que mon cauchemar était terminé.. Jusqu’à que je reçois la semaine dernière une convocation de commissariat de police pour me remettre un avis de jugement.
Lors de mon audition avec l'agent de la police, il m’a informé que je dois rendre mon permis car il est suspendu pour  6 mois.

J'ai demandé à l'agent d'appeler le tribunal qui lui a remis cet avis.
J'ai appris suite à cet appel que le tribunal m'a convoqué en mois de sept 2011 et que je n'ai pas répondu à leur convocation.
J'ai informé l’agent que je n'ai jamais reçu de convocation à ce sujet, en plus j'ai constaté une erreur dans mon adresse et mon non de famille sur la notification de jugement.
J'ai fait opposition de ce jugement car je n'ai pas été informé de la tenue de l'audience et n'y ai donc pas présent ni représenté.
L'agent de police m'a rendu mon permis après m'avoir fait signer un compte rendu et un engagement de se présenter lors de la prochaine audition au tribunal.

Ma question est la suivante :

-Vu la distance qui sépare mon domicile et le tribunal (300km), est ce que je peux demander le transfert de mon dossier vers le tribunal de mon domicile ?
-Dans la notification de jugement, il 'est indiqué que mon permis est suspendu pour 6mois, est-ce que les trois mois de suspension que j'ai eus auparavant sont inclus ou il s'agit de 6mois supplémentaire.
- Est-ce que je peux savoir ce qui m'attend par la suite ? ' Amende/Obligation de Stage..."
-Est-ce qu’il y a des astuces à connaitre pour faire annulé la suspension ou convaincre les juges que j'ai bien compris mon erreur ' Ex : signer un engagement …."

Merci par avance pour vos réponses.
Cdt

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 09/01/2012 à 16:25:06  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Les 3 mois déjà effectués seront à déduire de la suspension pénale. Celle ci ne sera bien sur pas "négociable", sachant qu'au procès, vous pourrez vous "exprimer" à l'attention du juge...
Vous aurez aussi une amende, probablement. ;) Et au final, 4 points en moins sur votre permis. :jap:

Publicité

Invité
  1. Posté le 16/01/2012 à 00:21:59  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonsoir, j'aimerai que vous m'aidiez à resoudre mon problème:

J'ai recu il y a 2 jours une convocation au commissariat pour excès de grande vitesse. J'ai mon permis depuis 2ans.
Je ne connais pour le moment pas la vitesse exact puisque ce n'était pas moi au volant ce jour là, je ne veux pas dénoncer la personne
qui était au volant.
Pensez vous qu'il y est un moyen que je ne risque aucune suspension de permis sans dénoncer cette personne ?

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 16/01/2012 à 07:49:46  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour, vous êtes convoquée en tant que titulaire du CI. Si vous niez être l'auteur de cette infraction (sans doute excès de vitesse supérieur à 50km/h), vous n'aurez ni perte de points ni suspension de votre permis. Par contre, vous aurez une amende pouvant s'élever à 1500 euros. A moins que vous ne puissiez apporter la preuve que vous n'êtes pas l'auteur de cette infraction...

Invité
  1. Posté le 16/01/2012 à 13:09:09  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui je peux apporter la preuve que je ne suis pas l'auteur de l'infraction mais il faudrait pour cela que je dénonce l'auteur des faits ce dont je n'ai pas spécialement envie
Message cité 1 fois
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 16/01/2012 à 13:18:34  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ann97zh a écrit :

Afficher plus
Afficher moins


Donc lors de votre audition, déclarez que vous n'êtes pas l'auteur de l'infraction et demandez à être citée devant la juridiction compétente.
Quelques jours avant l'audience, vous adresserez au Président du Tribunal, vos conclusions écrites dans lesquelles vous demanderez le classement sans suite du PV sur la base de l'article L121-3 du code de la route. Vous joindrez bien sur tous les éléments qui pourront attester que vous n'êtes pas l'auteur de cette infraction. Si vous avez des témoins, vous pourrez demander au Greffe du Tribunal à ce qu'ils soient cités à l'audience...

Message édité par ultralyte le 16/01/2012 à 13:18:59
Invité
  1. Posté le 17/01/2012 à 13:45:08  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour les reponses, mais je stress un peu à l'idée de cette convocation et je ne sais pas trop quoi dire exactement devant le commissaire, pour dire que je ne suis pas l'auteur
Message cité 1 fois
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 17/01/2012 à 17:25:27  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ann97zh a écrit :

Merci pour les reponses, mais je stress un peu à l'idée de cette convocation et je ne sais pas trop quoi dire exactement devant le commissaire, pour dire que je ne suis pas l'auteur
Afficher plus
Afficher moins


Ben vous avez les "preuves", vous l'avez dit...Alors avancez ces preuves. De toute façon, vous n'avez pas obligation de dénoncer. Alors faites comme vous le sentez sans vous laisser influencer...  ;)

Invité
  1. Posté le 14/02/2012 à 19:05:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

Je reviens à vous car j'ai une question à poser.
Je suis passé au tribunal avec à la clé une amende de 300€ et une suspension de 2 mois (en sachant que j'avais déjà effectué 1 mois et 15 jours).
J'ai reçu aujourd'hui (2 semaines après mon jugement) mon amende. Il est mentionné que j'ai une suspension de 2 mois mais il y a aucune indication sur les formalités de cette suspension (Quand ? Où dois-je amener mon permis ? A la gendarmerie ?...).
Alors j'aimerais savoir que faut-il que je fasse avec mon permis.

Merci
Message cité 1 fois
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 15/02/2012 à 08:46:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Bau16xe a écrit :

Bonjour,

Je reviens à vous car j'ai une question à poser.
Je suis passé au tribunal avec à la clé une amende de 300€ et une suspension de 2 mois (en sachant que j'avais déjà effectué 1 mois et 15 jours).
J'ai reçu aujourd'hui (2 semaines après mon jugement) mon amende. Il est mentionné que j'ai une suspension de 2 mois mais il y a aucune indication sur les formalités de cette suspension (Quand ? Où dois-je amener mon permis ? A la gendarmerie ?...).
Alors j'aimerais savoir que faut-il que je fasse avec mon permis.

Merci
Afficher plus
Afficher moins


Bonjour, rien vous attendez que le commissariat ou la gendarmerie vous convoque pour effectuer le reste de la suspension...  ;)

Invité
  1. Posté le 28/02/2012 à 21:04:44  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

Je reviens vers vous car j'ai reçu via un huissier de justice une " citation a prévenue sur opposition à jugement devant la juridiction de proximité" pour réexaminer à nouveau mon affaire d’excès de vitesse .

J'ai quelque interrogations que j’espère que m'aidiez à résoudre :

- Est ce que je dois faire appel à un avocat ?
- Est ce que je risque une sanction plus lourde que celle annoncée précédemment ?
- Est ce que le jugement sera rendu immédiatement ?
- Si la suspension de permis est confirmé ,est ce que je dois rendre mon permis immédiatement ? car il est fort probable que je me déplacerai en voiture pour assister à cette audience !

Merci infiniment pour votre réponse .

Cordialement.
Message édité par man76lw le 28/02/2012 à 21:06:51
Invité
  1. Posté le 13/11/2012 à 10:30:24  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour a tous

Je rentrais hier chez moi de porte de Bercy a Créteil et je roulais a 130km au lieu de 90km. Arrivant au pont de Charenton ma copine m'a dit que il y avait des motard posés en haut avec un trépied ou jumelles, j ai ralenti un peu et d'un coup 2 motards sont arrivés a mon niveau. ils ont mis les gyrophares et m'ont demandé de me mettre sur le coté et la je ralentis. Mais eux partent direct et accélèrent.

Je risque quelque chose? combien de point ou quel amende ? ou ai je eu vraiment de la chance

On m'a dit que soit en fait ils ont été appelé parce que il y a eu des personnes qui roulaient encore plus vite et donc je risque rien. mais on m a dit aussi que c’était possible que je reçoive tout ça a la maison.

HELPPPPPP

Merci a vous

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 13/11/2012 à 10:45:17  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Vous avez du certainement avoir la chance que juste avant de vous arrêter, un plus gros "poisson" a été topé par les agents opérateurs planqués derrière leurs jumelles.  ;)
Vous ne recevrez sans doute rien  ;)

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 12:01:09  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjours a tous étant nouveau sur se forum,
jai une question a poser et très urgent
voila cela fait plus d un an le 26 juin 2011 que jai fait un exes de vitesse de plus 38 km donc retrait de permis sur le champs et perte de 4 points quelque jour apres
jai reçu un courrier pour me dire que j avais une rétention de permis de 4 mois et demi (decission administrative) et quelque temps après je reçois une autre lettre du tribunal de justice que jai 6 mois de permis retirer et un stage code que jai fait pour récupération de mais point.
après ceci au bout des 4 mois et demi jai reçu mon permis mes la il y a quelque jours donc un an après je doit redonner mon permis pour 1 mois et 15 jours
jai jamais était convoquer et normale? sa m embête enormenent de rendre mon permis pour un mois et demi surtout un an après car si je rend mon permis je perd mon travaille et mon logement car jai déménager a 20 km de mon travaille et ce que je peu faire appel ou demander au juge de suspendre cette peine merci de vouloir me répondre vite car jai plus que deux jours a avoir mon permis
Message cité 1 fois
Modérateur
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 03/12/2012 à 12:28:46  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour.
vous avez du faire l'objet à l'époque de la procédure simplifiée de l'ordonnance pénale.
si tel est le cas,vous aviez trente jours à partir de la date d'envoi de la lettre qui vous a été adressée pour faire opposition au jugement.


---------------
" À quoi je le reconnaitrais ?"
"Un beau brun, avec des petites bacchantes, grand, l'air con !"
" Ça court les rues, les grands cons !"
" Ouais ! Mais celui-là c'est un gabarit exceptionnel ! Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Il serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 14:50:30  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour,
Je trouve la suspension judiciaire de 6 mois sévère pour 38 km/h au dessus tout de meme .

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 15:03:31  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne peux rien faire à l'heure actuelle ? je penser demander au juge qui m avait juger une relax de ma peine car sa fait un an que le jugement et fait et que maintenant jai trouver un travail et un logement grace a mon permis je penser faire joue sa penser vous que ses possible ? car le travaille cour pas les rue en ce moment

Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 03/12/2012 à 15:55:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

arn21es a écrit :

bonjours a tous étant nouveau sur se forum,
jai une question a poser et très urgent
voila cela fait plus d un an le 26 juin 2011 que jai fait un exes de vitesse de plus 38 km donc retrait de permis sur le champs et perte de 4 points quelque jour apres
jai reçu un courrier pour me dire que j avais une rétention de permis de 4 mois et demi (decission administrative) et quelque temps après je reçois une autre lettre du tribunal de justice que jai 6 mois de permis retirer et un stage code que jai fait pour récupération de mais point.
après ceci au bout des 4 mois et demi jai reçu mon permis mes la il y a quelque jours donc un an après je doit redonner mon permis pour 1 mois et 15 jours
jai jamais était convoquer et normale? sa m embête enormenent de rendre mon permis pour un mois et demi surtout un an après car si je rend mon permis je perd mon travaille et mon logement car jai déménager a 20 km de mon travaille et ce que je peu faire appel ou demander au juge de suspendre cette peine merci de vouloir me répondre vite car jai plus que deux jours a avoir mon permis
Afficher plus
Afficher moins



Impossible.  ;)  La rétention du permis n'est possible que pour un excès supérieur ou égal à 40km/h...
38km/h = perte de 3 points...
4 points = excès compris entre 40 et 49km/h  :o

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 17:40:41  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
dsl je me suis trompe j'etait a 48kmh au dessu donc cela et normale avais vous regarder mon autre question a ma reponse presedant

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 17:58:18  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
tu avais un délai pour t opposer a la décision judiciaire (en général c est 45 jours pour faire appel)
La décision est devenu definitive et doit s appliquer.
Covoiturage ou alors une dépression est si vite arrivé .
tu savais tres bien que ta sanction n était pas fini en plus, tu avais le temps de gérer le transport en 1 an tout de meme
Message cité 2 fois
Modérateur
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 03/12/2012 à 19:26:24  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

20813bj a écrit :

tu avais un délai pour t opposer a la décision judiciaire (en général c est 45 jours pour faire appel)
La décision est devenu definitive et doit s appliquer.
Covoiturage ou alors une dépression est si vite arrivé .
tu savais tres bien que ta sanction n était pas fini en plus, tu avais le temps de gérer le transport en 1 an tout de meme
Afficher plus
Afficher moins




bonsoir.

les délais d'appel d'un jugement contradictoire sont de 10 jours à partir du prononcé ou de la signification dudit jugement.
les délais d'opposition à une ordonnance pénale contraventionnelle sont de 30 jours.

le premier cas renvoie vers la cour d'appel,le deuxiéme vers le tribunal de police.
[smileyper​so

Message édité par le passant le 03/12/2012 à 19:31:36

---------------
" À quoi je le reconnaitrais ?"
"Un beau brun, avec des petites bacchantes, grand, l'air con !"
" Ça court les rues, les grands cons !"
" Ouais ! Mais celui-là c'est un gabarit exceptionnel ! Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Il serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 19:40:55  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
oui donc jai rien a faire juste a faire mes 1 mois et demi donc se qui veut dire plus de boulot et plus de logement ces pas mal sa; je penser vraiment pas a les faire car sa fesais un ans que j avais pas euh de nouvelle penser vous que d aller voir le jours et lui demander une relaxe car si il et pas bete il peu comprendre que jai besoin de mon permis pour mon travaille et garder mon logement non ? apres on dit que les jeune son pas motiver pour travailler mais la ces la justice qui m enleve mon travaille comment faire

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 19:50:41  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
t es obligé de le rendre , c est le double effet kisscool de la justice lente. le prefet t aurai mi 6 mois c etait réglé depuis 1 an.

Invité
  1. Posté le 03/12/2012 à 19:58:00  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
d accord je voie que jai pas le choix alors j aurai vraiment penser demander au juge j'appelerai peu etre demain qui tante rien a rien oui sa aurai etait regler mes la non justice de merde je comprend pourquoi il y en a qui roule sans permis

Publicité

 Page :
1  2  3
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Radar qui flashe dans le mauvais sens : validité du flash ? 5
depassement par la droite d'une voiture banalisée 14
Perte de point sur permis échangé 1
Apprenti flashé par devant 15
Suspension de permis sans se faire arrêter 3