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Suspension du permis + visite médicale

 

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 Sujet :

Suspension du permis + visite médicale

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Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 16:52:12  
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Bonjour,

Voila je vous explique, samedi soir le 28/01/2012 je me suis fait attraper avec 0.48mg d'alcool avec 2 points sur mon permis de conduire...étant donner que je me suis fait attraper en 2010 avec de l'alcool j'avais eu une amende et une perte de 6points. (Sachant que j'avais que 8 points vu que j'était jeune conducteur et qu'on récupère 2 points chaque année)

Samedi le flic a été gentil il ne ma pas mis d'amende est-ce que je perd quand même 6 points???? on perd seulement des points quand on paye une amende??? il ne m'en reste que 2 et je suis me suis inscrite au stage de récupération de points dans 2 jours. ce qui me fera 6points, je suis actuellement en suspension de permis pour 2 mois avec visite médicale obligatoire, cela ne me gêne pas car je boit jamais d'alcool sauf grande fête ce qui es arriver. Cela me servira de leçon!!! !  :(


Je voulais savoir également après la visite médicale et le délai de la suspension vais-je récupéré mon permis directement, ou est-ce qu'il peuvent prolonger la durée de suspension??
Expliquer moi je suis perdu et j'ai peur de perdre mon permis...

J'attend vos réponses rapides  :??:  :??:  :??:  :??:  :??:

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kyuuki
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  1. Posté le 01/02/2012 à 17:05:07  
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Le mieux serait que tu le perde ...
ça te calmerai peu être avec l'alcool ?

Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 17:06:39  
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pas très sympa ta réponse...
je regrette vraiment, et cela ma servi de leçon crois moi!
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Meilleur Artisan de l'année!
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ultralyte
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  1. Posté le 01/02/2012 à 17:30:32  
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Bonjour, l'agent ne vous a pas mis d'amende car votre taux est délictuel, vous allez passer au Tribunal Correctionnel qui fixera le montant de l'amende et la suspension pénales auxquelles vous serez condamné...[smileyper​so

Profil : Routard
orlan62
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  1. Posté le 01/02/2012 à 17:32:21  
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sos59mk a écrit :


je regrette vraiment, et cela ma servi de leçon crois moi!
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C'est malheureux de ne pas avoir compris au bout de la première fois (en 2010).
Les 2mois je pense que c'est décision du préfet?
Je pense que tu passera en jugement (ou ordonnance pénale) et que suite a cela tu peux ravoir une autre suspension de permis et bien sur la perte de 6 points sur ton permis.

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Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 17:39:22  
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merci pour votre réponse.
l'agent ma dit c'est un délit mais on va dire que c'est une infraction, c'est ce qu'il a écrit sur les papiers...
Pour le moment j'ai une suspension provisoire, c'est un papier vert et blanc.

Qu'est qu'un jugement?? comment cela se déroule? ou ordonnance pénale sa veut dire quoi??

Malgré la visite médicale et mes 2 mois de suspension il peuvent prolonger??

Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 17:56:16  
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Pourtant le chef de la brigade ma dit que je risquerai d'avoir surement une suspension, et qu'après celui ci je pourrais récupéré mon permis. il ma juste dit de faire un stage vu qu'il me reste 2points.

est-ce obligatoire de passer en jugement ou autre??
Je pensais qu'après les 2 mois et ma visite éffectuer il me repasserai mon permis.
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 01/02/2012 à 18:27:22  
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sos59mk a écrit :

Pourtant le chef de la brigade ma dit que je risquerai d'avoir surement une suspension, et qu'après celui ci je pourrais récupéré mon permis. il ma juste dit de faire un stage vu qu'il me reste 2points.

est-ce obligatoire de passer en jugement ou autre??
Je pensais qu'après les 2 mois et ma visite éffectuer il me repasserai mon permis.
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Ton taux d'alcoolémie est délictuel donc, oui, tu passeras en jugement et le juge du tribunal correcionnel fixera le montant de ton amende et la durée de suspension du permis.

Ton stage va te rapporter 4 points donc ton capital-point sera de 2 points actuels + 4 points du stage = 6 points en tout mais l'acoolémie te retirant 6 points, ton solde descendra à zéro => permis invalidé => repassage, après 6 mois d'attente minimum suite à la LR 48SI du SNPC, des 2 épreuves du permis (code + conduite). En résumé, vu les différents délais de procédure, de retrait de points, etc. tu es 1 an minimum sans pouvoir retoucher à un volant.

Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 18:43:46  
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Merci pour ta réponse Tisuisse, en gros j'ai perdu mon permis si j'ai bien compris.
Il y a aucun recours pour sauver mon permis j'ai ai absolument besoin pour mon travail.

Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 18:58:01  
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Sur mon papier de suspension de 2 mois c'est écrit :
-"pour avoir commis une infraction...."
donc je suis en infraction et non en délit, donc pas de jugement???

sinon sa serait écrit "pour avoir commis un délit...."
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 01/02/2012 à 19:34:10  
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sos59mk a écrit :

Sur mon papier de suspension de 2 mois c'est écrit :
-"pour avoir commis une infraction...."
donc je suis en infraction et non en délit, donc pas de jugement???

sinon sa serait écrit "pour avoir commis un délit...."
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Une infraction peut être contraventionnelle ou délictuelle. Un délit est une infraction.
L'infraction contraventionnelle est sanctionnée par une amende des classes 1 à 5 (amende forfaitaire pour les classes 1 à 4, amende judiciaire pour la classe 5), l'infraction délictuelle est sanctionnée par une amende fixée par un juge du tribunal correctionnel.

Ta suspension de 2 mois est administrative, elle est fixée par le préfet, et ne fera pas obstacle à une suspension judiciaire décidée par le tribunal et c'est ce tribunal qui fixera ton amende, d'où le fait que l'agent verbalisateur ne t'a pas remis un avis de contravention.

Message édité par Tisuisse le 01/02/2012 à 19:38:32
Invité
  1. Posté le 01/02/2012 à 19:42:07  
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il ne précise pas si il va y avoir un jugement ou autre?? il mon joint le dossier pour faire la visite médicale, il aurait annuler mon permis directement pourquoi attendre 2 mois.
Bin j'espere que j'aurai pas de jugement ou autre sinon j'ai plus de permis.
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 01/02/2012 à 23:27:20  
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sos59mk a écrit :

il ne précise pas si il va y avoir un jugement ou autre?? il mon joint le dossier pour faire la visite médicale, il aurait annuler mon permis directement pourquoi attendre 2 mois.
Bin j'espere que j'aurai pas de jugement ou autre sinon j'ai plus de permis.
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Si tu avais fait des recherches sur ce forum, tu saurais que tu devras passer en jugement. On ne va pas refaire toute l'explication de la procédure car elle a été maintes et maintes fois expliquée, en long, en large et en travers, dans cese colonnes.

Maintenant, que tu ne crois pas mes affirmations c'est ton droit. Dans cette hypopthèse, prend un avocat car tu en auras bien besoin, quoique l'avocat, tout comme le tribunal, n'auront aucune prise sur l'aménagement de la suspension (pas de permis blanc possible) ni sur le retrait des points (sanction afministrative automatique).

Je peux donc, et sans être devin ou Madame IRMA, t'annoncer que, oui, tu n'auras plus, à brève échance, de permis du tout, c'est tout. Quand on est en probatoire, les leçons de code de l'auto-école sont encore toute fraîches, on a besoin de son permis, donc on respecte, au sens strict, le code de la route. Enfin, sache que les autorités judiciaires ont reçu des consignes de sévérité pour les grands excès de vitesse et la conduite sous alcool (taux délictuel).

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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 02/02/2012 à 07:29:46  
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sos59mk a écrit :

il ne précise pas si il va y avoir un jugement ou autre?? il mon joint le dossier pour faire la visite médicale, il aurait annuler mon permis directement pourquoi attendre 2 mois.
Bin j'espere que j'aurai pas de jugement ou autre sinon j'ai plus de permis.
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Pas la peine d'espérer, vous allez être jugé...
C'est la procédure logique et implacable

1- rétention du permis par les agents
2- suspension préfectorale prise dans les 72h
3- visite médicale
4- restitution du permis
5- procès avec à la clé amende, nouvelle suspension du permis de laquelle la suspension préfectorale est déduite
6- perte de 6 points.

Voilà, donc au final, vous êtes mal barré pour votre permis...
Quelle est la date d'obtention de votre permis?

Profil : Routard
orlan62
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  1. Posté le 02/02/2012 à 10:18:41  
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Courant année 2009 vu que en 2010 il (elle) c'est fait chopper pour la même chose.

Je pense qu'il (elle) aurai pu récupérer tout ces points mais pas avant 2013.

Invité
  1. Posté le 06/06/2012 à 07:55:02  
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ta qu a en prendre un ici, http://drpermis.unblog.fr testé et approuvé  ;)
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 06/06/2012 à 08:00:14  
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non38sj a écrit :

ta qu a en prendre un ici, http://drpermis.unblog.fr testé et approuvé  ;)
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Encore un troll car ces permis ne sont valables qu'aux USA et encore, pas dans tous les états des USA. Illes ne sont donc pas valables en France. Par conséquent, à moins de refiler du pognon à ces gens, je ne vois pas l'utilité d'un tel blog sans comper que c'est parfaitement illégal.

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daniel762
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  1. Posté le 07/06/2012 à 18:45:27  
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Tisuisse a écrit :

Encore un troll car ces permis ne sont valables qu'aux USA et encore, pas dans tous les états des USA. Illes ne sont donc pas valables en France. Par conséquent, à moins de refiler du pognon à ces gens, je ne vois pas l'utilité d'un tel blog sans comper que c'est parfaitement illégal.
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Tu leurs envioes 500 € pour te faire faire un permis et tu découvre qu'il ne vaut rien, c'est le 1er effet kiss-Cool...

Le 2ème effet Kiss-Cool, c'est qu'ils peuvent en profiter pour faire des faux papiers à ton nom avec les renseignements que tu leur as donné, et imiter ta signature pour souscrire de faux crédits ou passer des faux chèques sous ton nom...

Message édité par daniel762 le 07/06/2012 à 18:46:47

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 04/02/2015 à 06:37:44  
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Pas de PUB sur les forums, surtout pour des sites totalement illégaux.

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