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 Sujet :

suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Invité
  1. Posté le 06/11/2014 à 13:50:39  
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Reprise du message précédent :
Bon je viens d'avoir la réponse pour ma suspension le préfet m'a mis 4 mois de suspension....
Plus cas attendre le jugement en espérant qu'il me mette moins....
Perso pour l'assurance je ne compte pas le signalé

Sujets relatif
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 06/11/2014 à 15:51:29  
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Waouw ! Sympa ton préfet, je retire ce que j'ai dit sur les prefets bêtes et méchants donc, celui la a su faire la part des choses :).

Le coté obscur de la force .
Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 06/11/2014 à 16:30:22  
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P....n , 4 mois pour un petit excès de vitesse de rien du tout , tu trouves ça sympa toi ? :lol: :lol: :lol:
Pas la peine de retirer la vérité que tu as dit concernant les préfets . :p
Message édité par Lascarinho34 le 06/11/2014 à 16:32:14

---------------
Les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être.
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Le coté obscur de la force .
Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 06/11/2014 à 16:34:09  
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juj97vz a écrit :

Bon je viens d'avoir la réponse pour ma suspension le préfet m'a mis 4 mois de suspension....
Plus cas attendre le jugement en espérant qu'il me mette moins....
Perso pour l'assurance je ne compte pas le signaler
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C'est le mieux , les assurances , moins elles en savent et mieux c'est . [:alexsi:11]


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Les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être.
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 06/11/2014 à 16:38:11  
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Les assureurs, classés #2 dans le classement des plus gros voleurs.
La première place revenant aux banques.

Bien entendu, l'état est hors concours :D

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Invité
  1. Posté le 06/11/2014 à 19:11:58  
  2. answer
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Oui 4 mois ca va encore je m'attendais à plus ^^
Bon ca fais chié quand même
Mais bon c'est le risques !!
Oui les assureurs n'ont pas besoin de le savoir lol

Profil : Routard
lantidemagogue95
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 07/11/2014 à 02:07:55  
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gREG> DE RIen ;)

Juju> 4 mois ! Chanceux j'ai envie de dire..
Limite fait trop froid pour faire de la moto de novembre a mars :p


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Mon ancienne [Présentation] Leon Fr 1.4 TSI 150 DSG - 2014 - Blanc Nevada
Invité
  1. Posté le 07/11/2014 à 06:29:04  
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Oui c'est clair , elle hiberne la moto lol
C'est plus pour me déplacé la galère ^^

Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 07/11/2014 à 08:18:13  
  2. answer
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juj97vz a écrit :

Perso, pour l'assurance je ne compte pas le signaler.
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Tant que tu n'es pas condamné à titre définitif, tu n'es pas contraint de signaler cette suspension à ton assureur mais, lorsque le jugement interviendra, à titre définitif, là, tu auras obligation de le faire faute de quoi, en cas d'accident survenant après cette condamnation, ton assureur ne le prendra pas en charge et ce, même si tu es à jour des paiements (article L 113-8 du Code des Assurances) et s'il y a des victimes tiers dans cet accident, tu seras endetté à vie. Donc, ne pas vouloir déclarer (alors que, si tu relis ton contratn chapitre "aggravation de risques", c'est marqué) n'est franchement pas une bonne idée et les réponses de juju183 et de Lascarinho34 ne sont pas très pertinentes.

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 07/11/2014 à 10:18:01  
  2. answer
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J'ai retrouvé une jurisprudence favorable à l'assuré pour un cas similaire (l'assurance refusait de couvrir à cause d'une non-déclaration de suspension de permis de l'assuré) :
http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] ;fastPos=7

Après, ça reste effectivement ennuyeux cette situation en cas de sinistre mais si l'assureur est juridiquement compétant il devrait indémniser puis résilier ton contrat.

Profil : Apprenti
  1. config
greg-12345
  1. Posté le 07/11/2014 à 15:11:52  
  2. answer
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Mais comment une assurance peut elle apprendre qu'une suspension a eu lieu ?
Mon raisonnement se base là dessus. Si elle n'a pas droit de consulter les infos de permis...

Le coté obscur de la force .
Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 07/11/2014 à 17:53:15  
  2. answer
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greg-12345 a écrit :

Mais comment une assurance peut elle apprendre qu'une suspension a eu lieu ?
Mon raisonnement se base là dessus. Si elle n'a pas droit de consulter les infos de permis...
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C'est au cas ou il t'arrive un crash accident "sérieux" , elle risque de s'en apercevoir , mais avant d'en arriver là


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Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 07/11/2014 à 17:54:29  
  2. answer
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Tisuisse a écrit :


Tant que tu n'es pas condamné à titre définitif, tu n'es pas contraint de signaler cette suspension à ton assureur mais, lorsque le jugement interviendra, à titre définitif, là, tu auras obligation de le faire faute de quoi, en cas d'accident survenant après cette condamnation, ton assureur ne le prendra pas en charge et ce, même si tu es à jour des paiements (article L 113-8 du Code des Assurances) et s'il y a des victimes tiers dans cet accident, tu seras endetté à vie. Donc, ne pas vouloir déclarer (alors que, si tu relis ton contratn chapitre "aggravation de risques", c'est marqué) n'est franchement pas une bonne idée et les réponses de juju183 et de Lascarinho34 ne sont pas très pertinentes.
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La pertinence dans la société actuelle ........ :spamafote:


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Les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être.
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 07/11/2014 à 19:29:53  
  2. answer
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greg-12345 a écrit :

Mais comment une assurance peut elle apprendre qu'une suspension a eu lieu ?
Mon raisonnement se base là dessus. Si elle n'a pas droit de consulter les infos de permis...
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En cas de pépin sérieux, la société d'assurances pourra, via son avocat, vérifier la validité du permis et son historique. Elle sera en droit, et ne s'en prive pas, d'interroger le Fichier National des Permis de Conduire ainsi que le STIC et le Casier Judiciaire tout comme elle interrogera le fichier des cartes grises.

Tarmo
Profil : Membre confirmé
  1. config
madmax09
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 07/11/2014 à 22:14:39  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Quoi faire? déclarer a ton assurance, tu vas payer 2000euros d'assurance pour une Clio 2 de 55ch....

Moi non plus je n'est rien déclaré du tout.


---------------
Alfa 147 JTDm 150ch | Z750
Invité
  1. Posté le 08/11/2014 à 02:05:16  
  2. answer
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A voir , je vais y réfléchir et relire le contrat
Car si c'est pour payé chère et quand cas d'accident je l'ai dans le cul ca me tente pas trop... Mais pour les infos de tout le monde !^^
Message cité 1 fois
Le coté obscur de la force .
Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 08/11/2014 à 11:55:01  
  2. answer
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juj97vz a écrit :

A voir , je vais y réfléchir et relire le contrat
Car si c'est pour payé chère et quand cas d'accident je l'ai dans le cul ca me tente pas trop... Mais pour les infos de tout le monde !^^
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Quelles sont les probabiltés que tu aies un accident si tu adopte une conduite responsable ? perso , aucun accident depuis plus de 30 ans donc
si cela m'arrive ( le retrait de permis ) j'éviterai de le signaler a l'assurance si c'est pour voir ma prime doubler . :jap:

Message édité par Lascarinho34 le 08/11/2014 à 11:55:23

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Les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être.
Profil : Routard confirmé
matra530
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 08/11/2014 à 15:16:06  
  2. answer
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Lascarinho34 a écrit :


Quelles sont les probabiltés que tu aies un accident si tu adopte une conduite responsable ? perso , aucun accident depuis plus de 30 ans donc
si cela m'arrive ( le retrait de permis ) j'éviterai de le signaler a l'assurance si c'est pour voir ma prime doubler . :jap:
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Je comprends le propos mais si la probabilité était nulle, on (toi, moi, ...) ne souscrirait même pas d'assurance. Alors, payer une prime et au final ne pas être couvert (pour un accident corporel sévère) parce qu'on a omis de déclarer une suspension, je ne conseille pas de prendre le risque. Après, comme on dit, le conseilleur n'est pas le payeur ...

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 08/11/2014 à 22:30:23  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Matra : les assurances sont obligatoires. C'est peut être pour ça qu'on ne se pose pas la question de souscrire ou pas.
Le principal problème a ne pas souscrire d assurance (si ca n etait pas obligatoire) c'est en cas de blessure ou homicide sur autrui. Mais il est évident que le bon conducteur est le dindon de la farce du système d assurance.

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 08/11/2014 à 22:34:14  
  2. answer
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Parce que bon il ne faut pas se leurer. Les accidents sont causés principalement par des gens techniquement mauvais ou moyens et/ou par ceux qui se laissent aller face a la déconcentration.

Profil : Routard confirmé
matra530
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 09/11/2014 à 00:04:15  
  2. answer
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Alan001 a écrit :

Parce que bon il ne faut pas se leurer. Les accidents sont causés principalement par des gens techniquement mauvais ou moyens et/ou par ceux qui se laissent aller face a la déconcentration.
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Je suis statistiquement d'accord. Cependant, même si j'ai la faiblesse de me considérer comme un bon conducteur (en m'appuyant sur mon palmarès en près de deux millions de km), je ne me sens pas à l'abri d'une grosse connerie qui coûterait beaucoup plus cher que toutes mes cotisations d'assurance depuis que j'ai le permis. D'ailleurs, je peux dire avoir déjà eu de la chance qu'une de mes maladresses ou mauvaises appréciations n'ait pas eu de conséquence.

Un calcul à la louche me concernant : 40 ans à 300 € de cotisation en responsabilité civile, ça fait 12 000 €, même pas quinze jours d'hospitalisation d'un blessé. Pour un gros accident, il faut un paquet d'assurés sans pépins pour maintenir l'équilibre. C'est cela le principe de l'assurance.

Invité
  1. Posté le 14/11/2014 à 09:47:18  
  2. answer
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Bonjour,

en attente d'un flash par l'arrière en moto (entre 40 et 50kmh au dessus !),
pensez vous qu'il est possible de contester au motif "ce n'est pas moi sur le véhicule" et ne sais pas qui c'est (délation non obligatoire dans le droit français) ?

merci

Profil : Routard confirmé
alan001
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  1. Posté le 14/11/2014 à 10:28:41  
  2. answer
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Mac17ay a écrit :

Bonjour,

en attente d'un flash par l'arrière en moto (entre 40 et 50kmh au dessus !),
pensez vous qu'il est possible de contester au motif "ce n'est pas moi sur le véhicule" et ne sais pas qui c'est (délation non obligatoire dans le droit français) ?

merci
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Bonjour,
Oui, tout a été expliqué plusieurs fois sur ce forum. Vous devriez pouvoir trouver en recherchant.

Invité
  1. Posté le 14/11/2014 à 11:36:41  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Alan001 a écrit :

Bonjour,
Oui, tout a été expliqué plusieurs fois sur ce forum. Vous devriez pouvoir trouver en recherchant.
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Merci,
je vais chercher

Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 14/11/2014 à 13:00:49  
  2. answer
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Oui c'est possible mais il faudra passer par la case "tribunal" pour décision du montant de l'amende que vous serez condamné à payer. Possibilité aussi avant cela d'être convoqué au commissariat/gendarmerie de votre domicile pour "audition"...

Profil : Nouveau membre
sylvain-d-91
  1. Posté le 14/11/2014 à 21:12:36  
  2. answer
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Bonjour à tous ,
Pour répondre à la partie assurance (faut il déclaré ou non? ) avec "sur prime " suite à la suspension de permis , elle est de 80 € pour une prime initiale de 450 €
ps je suis à la Maaf

Profil : Apprenti
  1. config
greg-12345
  1. Posté le 18/11/2014 à 11:49:21  
  2. answer
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Si c'est 80€/450 je signale direct...J'avais plus lu ''radiation de l'assurance ou tarif multiplié par 3 ou 4''.

Profil : Routard
lantidemagogue95
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 18/11/2014 à 13:58:22  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Profil : Apprenti
  1. config
greg-12345
  1. Posté le 18/11/2014 à 14:13:19  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Sur le contrat est indiqué qu'on doit le signaler, y a pas d’ambiguïté... Mais pas d'info tarifaires.

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 18/11/2014 à 14:35:44  
  2. answer
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En théorie, les 80€/450 ne me choque pas car la récidive d'une grosse infraction est, je pense, quelque chose de rare. Par conséquent le sur-risque à couvrir par l'assureur est faible.
Et pour la vitesse, je n'en parle meme pas, le cout de la vitesse excessive est déja intégré dans les primes d'assurances. Ils ne sont pas fous, des véhicule de plus de 150CV pour faire du 50/90/110/130, y'a comme qui dirait de hypocrisie dans l'air...

En pratique, effectivement 80/450 ça ne semble pas cher vu ce qui est constaté ici et la.

Perso je trouve que 80/450 c'est finalement assez logique : quand on voit la taille du marché des "repris de justice" (des centaines de milliers de suspensions par an rappelons le), il n'est pas étonnant qu'une concurrence entre assureurs se soit mis en place avec comme effet une baisse du cout pour l'assuré.

Profil : Routard
lantidemagogue95
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 18/11/2014 à 20:55:39  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Mes 3 assurances m'ont toutes dit : suspension = resiliation. :non:


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Invité
  1. Posté le 07/12/2014 à 12:47:00  
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bonjour je me permet de poser ma petite question aussi car je suis dans le même cas que vous mais sa reste assez compliquer mon histoire beaucoup me dise de voir avec un avocat

'flasher' le 25 janvier 2014 retenu 177 km a la place de 110

les gendarme sont venu a mon domicile début novembre (10 mois après) pour m'avertir qu'il avait reçu un pv avec ma golf 3 gti a mon nom et qu'il fallais que je me présente a la gendarmerie le lendemain

donc le lendemain il me montre la feuille et la photo de l’arrière de mon véhicule j'explique pk etc etc je signe les 3 feuille et il me laisse repartir permis toujours en poche jusqu’à attente du tribunal

mes question :
et t'il normal que pour un gros éxes comme sa il reçoive seulement au bout de 10 mois en sachant que c’était pas un radar fixe ? je pensais que sur une 4 voix on était arrêter directement moi

j'ai vu sur internet que le gendarme aurais du me donner un exemplaire de se que j'ai signer comme il ne la pas fait es que je peut pas m'en servir pour faire annuler le pv du faite que sa soit pas dans les règle ?

et t'il normal que 10 mois après je gendarme me laisse le permis comme sa en sachant que le tribunal peut prendre x temps a arriver ?
c'est pas logique pour moi je trouve

au bout d'1 ans il y pas possibilité de contester le pv ?
et je tien a preciser aussi que j'ai vendu mon véhicule au mois de mars 2014

en espérant que vous comprendrez mon histoire un peut bizarre merci d'avance :)
Message édité par ben79qk le 07/12/2014 à 13:00:08
Profil : Routard confirmé
alan001
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  1. Posté le 07/12/2014 à 13:05:51  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour Ben,

Dommage que tu ais signé le jour le ta convocation, si tu n'avais rien reconnu tu aurais pu t'en sortir sans suspension ni retrait de points : /.

Maintenant pour contester c'est beaucoup plus difficile :/. Pour moi (à confirmer donc) il n'y a rien dans ce que tu as expliqué qui puisse jouer en ta faveur, ni le temps ni la procédure utilisée par les gendarmes.

Invité
  1. Posté le 07/12/2014 à 13:17:17  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est se que tout le monde me dit le problème c'est que comme c’était le lendemain j'ai pas eu le temps de me retourner savoir se que je pouvais faire et tout :/
je voulais partir sur sa mais on ma dit qu'il fallais prouver que c'etait pas moi et tout donc j'ai laisser tomber par faute de temps pi maintenant on me dit que non j'avais pas a dire qui c'est etc etc mais bon c'est trop tard :/
Message cité 2 fois
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 07/12/2014 à 19:06:27  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ben79qk a écrit :

c'est se que tout le monde me dit le problème c'est que comme c’était le lendemain j'ai pas eu le temps de me retourner savoir se que je pouvais faire et tout :/
je voulais partir sur sa mais on ma dit qu'il fallais prouver que c'etait pas moi et tout donc j'ai laisser tomber par faute de temps pi maintenant on me dit que non j'avais pas a dire qui c'est etc etc mais bon c'est trop tard :/
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Oui maintenant c'est trop tard :non:
Il n'y a rien d'anormal dans ce que vous mentionnez...
Le radar devait être dans une voiture arrêtée sur le bord de la route ou à côté d'elle.
Donc normal que vous n'ayez pas été arrêté sur place.
Pour un excès de plus de 50 km/h la procédure est plus "longue", car vous ne recevez pas d'avis de contravention chez vous. Le "dossier" est confié aux autorités dont dépend votre domicile.
Il est normal également que les gendarmes n'aient pas pris votre permis. Ce n'est pas "prévu".
Vous aurez par contre certainement une suspension de votre permis au tribunal, ainsi qu'une amende et au final 6 points en moins.

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 07/12/2014 à 20:28:57  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ben79qk a écrit :

je voulais partir sur sa mais on ma dit qu'il fallais prouver que c'etait pas moi
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Qui vous a dit ça ? Ce sont les gendarmes ?

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