suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §Cor101FA]

bonjour je suis exactement dans le meme cas, arreté le 1/11 pourun exces de 59km/h ramené à 52 km/h étant en permis probatoire j'ai 9 points sur mon permis. Je dois recupérer le recommandé demain ????? Ma question j'ai lu sur le forum (non pas les pages mais une vingtaine aléatoirement) que l'on pouvait se faire "rembourser" l'amende en faisant un stage de recuperation des points ? Avez vous des infos là dessus ? Concernant la récupération des points justement, si je fait un stage durant ma suspension les points récupérés le seront ils dès que je retrouverais mon permis qui n'auras plus que 3 points ou y a t il un délai (vu sur le site officiel du gouvernement) ?

Merci beaucoup pour votre aide ?

Personne ne peux me répondre sur le "remboursement" si on fait un stage ?

Ma lettre récupérée hier m'annonce 5 mois de retrait et viste medicale c'est tout, je suppose que je vais recevoir une amende avec le nombre de points retirés mais quand ? ou vais je être convoqué au tribunal ?

Merci de vos réponses.

[AmMoNiaK]

Le remboursement il me semble que c'est l'organisme qui te fait faire le stage qui te donne un papier à envoyer ensuite pour te faire rembourser (souvenir de stage, je suis pas sûr de mon coup, le mieux reste d'appeler un organisme de stage de récupération de points ou d'aller demander à une auto-école).

 

Pour tes 5 mois et ta visite médicale n'oublie pas de faire les fameux tests psychotechniques avant de te rendre à la VM.

 

Enfin, tu ne recevras pas de papiers concernant l'amende mais une convocation par la justice, soit au tribunal soit devant un délégué de la justice qui te remettra une ordonnance pénale ou qui te proposera une composition pénale.

 

Une fois cela fait et ton amende payée les points seront retirés dans un délai de 2-3 mois maximum.

[Invité §sou241Un]

hello tout le monde

 

Je me permet de vous exposez ma situation en espérant ne pas faire de doublon.

 

J'ai été contrôlé début fevrier 2015 sur une National en 2X2 voies à la vitesse de 181km/h pour 171 retenu, la vitesse sur cette portion été limité à 90km/h.

Les gendarmes mon donc suspendu mon permis sur le champs, pour une durée de 72h max .

 

Durant ce délais le préfet à décidé de suspendre mon permis pendant 6 mois, avec obligation de passé une visite médicale et des tests psychotechniques.

Une fois ceci accompli et après 6 mois pleins, je pars donc récupérer mon permis nouveau format en préfecture.

 

Une quinzaine de jours après je reçois une ordonnance pénal simplifié (pas besoin de ma présence devant le tribunal) me condamnant à 600e d'amende et 3 mois complémentaires.

 

Je paie donc cette amende et pense en avoir fini avec cette sanction, jusqu’à vendredi dernier (3 mois après l'ordonnance pénal)ou je reçois un courrier de la gendarmerie la plus proche de chez moi, me demandant de me rendre a leur bureau pour être présenté a un OPJ. On me demande de ramener mon permis, ma carte grise et une attestation d'assurance

 

Je ne comprends pas pourquoi on me demande de me rendre chez eux avec tous ces documents ayants à mon sens purgé ma peine . Évidemment il ne souhaite pas me répondre avant d'avoir rencontré l'opj, j'ai contacté 2 avocats qui disent ne pas avoir de cas similaire, mais que rapporté le permis et la carte grise ne présage rien de bon, d'autant plus que je n'ai aucun recours le jugement datant du mois d'aout.

 

Quelqu’un pourrait me dire a quoi m'attendre ou me conseiller ?

Pour info, toujours eu 12 points en 11 ans de permis jusqu’à cet excès et évidemment pas d’alcoolémie ou autres durant mon arrestation en février dernier.

Si j'ai préciser mes 12 points depuis 11 ans, c’était simplement pour notifier que je ne suis pas un récidivistes ou un habituer des infractions routières ce qui aurait "peu être" pu expliquer ma convocation.

 

merci d'avance

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Si votre paiement du pv a bien été enregistré (en êtes-vous sûr ?), cette convocation n'est probablement pas liée à l'infraction de février. Pensez-vous avoir pu faire l'objet d'une autre infraction constatée sans arrestation, genre radar mobile/mobile ou autre ?

[Invité §sou241Un]

Bonsoir,

 

Si votre paiement du pv a bien été enregistré (en êtes-vous sûr ?), cette convocation n'est probablement pas liée à l'infraction de février. Pensez-vous avoir pu faire l'objet d'une autre infraction constatée sans arrestation, genre radar mobile/mobile ou autre ?

 

 

Bonsoir,

 

Pour le paiement je me suis rendu dans un centre du tresor public je ne sais pas si celui-ci a bien été prit en compte par le tribunal mais j'ai en ma possession un papier attestant le paiement dans le délai imparti.

 

Sur ma convocation il est bien notifié : "notification décision judiciaire excès de vitesse février 2015"

 

Je ne pense pas avoir fait l'objet d'une autre infraction, en tout cas je n'ai rien reçu qui pourrait aller dans ce sens.

 

Merci pour votre réponse.

[Invité §Ola888Af]

Bon, les compléments que vous apportez confirment que c'est bien de cette infraction de février dernier qu'il s'agit. L'OP vous a été notifiée par courrier (lrar?), elle aurait pu l'être par convocation. Je pense qu'il y a confusion dans la procédure qui vous concerne et que l'on va vous signifier .... ce qui vous a été déjà signifié par lettre. Revenez nous voir ici après cette entrevue, à mon avis vous ne risquez rien.

[Invité §sou241Un]

Bon, les compléments que vous apportez confirment que c'est bien de cette infraction de février dernier qu'il s'agit. L'OP vous a été notifiée par courrier (lrar?), elle aurait pu l'être par convocation. Je pense qu'il y a confusion dans la procédure qui vous concerne et que l'on va vous signifier .... ce qui vous a été déjà signifié par lettre. Revenez nous voir ici après cette entrevue, à mon avis vous ne risquez rien.

 

 

Effectivement l ordonnance pénal ma était notifié par recommandé j'ai réglé la somme dût dans le temps imparties en présentant l'enveloppe de l op au centre des impôts pour faire foix.

 

J'ai ensuite reçu par lettre simple cette convocation chez l opj 3 mois après l'ordonnance pénal. Je vous remercie pour votre rapidité, je viendrais faire un retour de mon audition de vendredi.

[sebmac]

 

Effectivement l ordonnance pénal ma était notifié par recommandé j'ai réglé la somme dût dans le temps imparties en présentant l'enveloppe de l op au centre des impôts pour faire foix.

 

J'ai ensuite reçu par lettre simple cette convocation chez l opj 3 mois après l'ordonnance pénal. Je vous remercie pour votre rapidité, je viendrais faire un retour de mon audition de vendredi.

 

A ce jour, il n'y a pas trace dans le dossier pénal de la suspension de 6 mois car elle est administrative et non judiciaire!

 

Il est urgent de retrouver les justificatifs de dépôt, durée et récupération du permis et à les présenter également à l'audition... sinon, c'est reparti pour 3 mois!

[Papymeche2]

Bonjour

 

@Souf94 : Pardonnez ma curiosité.

11 ans de permis et 12 points jusqu' à cette infraction. C' est très inhabituel.

Pouvez vous en expliquer un peu plus les raisons ?

[Invité §sou241Un]

A ce jour, il n'y a pas trace dans le dossier pénal de la suspension de 6 mois car elle est administrative et non judiciaire!

 

Il est urgent de retrouver les justificatifs de dépôt, durée et récupération du permis et à les présenter également à l'audition... sinon, c'est reparti pour 3 mois!

Tres bien merci pour le complétements d'informations, on ma pourtant saisi le permis sur le champs il devrais avoir une trace tout de même. Heureusement tout ces documents sont en ma possession.

[madmax09]

Pour info, moi aussi 2 mois après avoir fait ma suspension et récupéré mon permis, je reçois une convocation de la police.

Celle ci ne savait même pas que j'avais déjà fait ma peine etc.. ils voulaient me reprendre le permis! Mais en leurs expliquant ils se sont renseignés et j'ai juste signé un papier. C'est peut-être la même chose qui vous arrive!

[Invité §sou241Un]

Bonjour je sors donc du commissariat effectivement cette convocation été simplement due à une procédure qui peut arriver avant le jugement ou après dans mon cas pour notifier le verdict de celui ci. Une simple signature du formulaire qui se nomme ref 7,une vérification de mon identité et je suis sorti. J'ai demandé pourquoi on m'a pas notifier cela par courrier on m'a dit que cela était obligatoire pour tout excès supérieur à 50 km/h. Fin de mon aventure.

 

Merci à ceux qui qui me sont venu en aide

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

Bon, voilà un heureux dévouement.

[madmax09]

Exactement c'est ça "Ref.7" et normalement c'est ce papier qu'il faut pour récupérer le permis a la préfecture.

[Invité §sou241Un]

Oui ou pour le reprendre si la peine n'a pas été pleinement effectué.

[Invité §fly346Da]

Bonsoir à tous !

 

et beh voila, je fais partie comme nombre d'entre vous de ces fous du volant complètement irresponsables qui se font prendre sur une route déserte ( sauf LE véhicule que je doublais ), droite, sèche, limitée à 90km/h... et pris à à à à à... 180 ( retenu 171 )...

J'ai bien lu tous vos post ( merci aux différents contributeurs au passage ) et un ami dans la même situation que moi il y quelques mois m'a confirmé tout ça.

 

J'ai juste une "petite" question complémentaire : savez vous si le lieu de résidence influence la durée de suspension du permis ... car j'habite dans un tout petit village paumé au nord du 34 et à part 1 bus 4 fois par jour, je n'ai aucun moyen de substitution ( metro, tram, bus de ville ) pour me déplacer. Sachant que je suis père de famille avec toute l'activité que cela induit...

 

Merci pour vos éclairages ....

 

V.

[Alan001]

Bonsoir à tous !

 

et beh voila, je fais partie comme nombre d'entre vous de ces fous du volant complètement irresponsables qui se font prendre sur une route déserte ( sauf LE véhicule que je doublais ), droite, sèche, limitée à 90km/h... et pris à à à à à... 180 ( retenu 171 )...

J'ai bien lu tous vos post ( merci aux différents contributeurs au passage ) et un ami dans la même situation que moi il y quelques mois m'a confirmé tout ça.

 

J'ai juste une "petite" question complémentaire : savez vous si le lieu de résidence influence la durée de suspension du permis ... car j'habite dans un tout petit village paumé au nord du 34 et à part 1 bus 4 fois par jour, je n'ai aucun moyen de substitution ( metro, tram, bus de ville ) pour me déplacer. Sachant que je suis père de famille avec toute l'activité que cela induit...

 

Merci pour vos éclairages ....

 

V.

 

 

Ayant compris un peu comment fonctionne le système je dirais que non, le lieu de résidence n'influe aucunement sur la durée de suspension. Pas plus que les conditions de circulation. Un juge condamnera grosso modo de la même façon le fait de rouler à 180 sur autoroute déserte le jour par beau temps que le fait de rouler à 90 sur un trottoir en ville de nuit par temps de pluie avec brouillard épais.

 

Ah mais, suis je bête, il n'y a jamais de contrôle de vitesse par temps de pluie et de brouillard, puisqu'il n'y a pas d'excès à constater .

 

Bref, la prochaine fois attaquez sur des départementales dangereuses, ici il n'y a jamais de contrôles, pas rentable.

[madmax09]

Je pense comme Allan, c'est au bon vouloir du juge et si tu passes devant lui, ne surtout pas essayer de sortir des excuses.

 

De même que "le bon père de famille qui n'a jamais perdu de point etc..." Cela ne sert a rien non plus, sauf dans le cas contraire bien évidement mais en ta défaveur, en gros tout ce qui est contre toi il te le sortirons.

[Invité §adj550kX]

Bonjour,

 

J'ai été flashé hier soir à 135 au compteur pour 90 autorisé par un radar automatique fixe. Je suis un peu en panique car j'ai pris connaissance des risques lié aux exces de 4ème classe (+30/40Kmh).

1) Est-ce que la suspension de permis est courante dans ce genre de situation?

2) recevons nous la contravention ou directement une convocation?

3) dans le second cas, comment fait on pour déclarer une autre personne dans le cas d'une convocation? (la voiture étant celle de mon père et à son nom.)

 

 

Merci d'avance!

[daniel762]

Comme la voiture est à son nom, c'est ton père qui recevra le PV qui sera lui aussi à son nom. A partir de là, il a plusieurs choix possibles :

- payer le PV, et perdre lui-même les points

- te dénoncer. Pour ton père ce sera terminé, tu recevras ultérieurement un PV à ton nom que tu paieras, en perdant les points.

- déclarer ne pas être l'auteur de l'infraction et ne pas savoir qui conduisait. Là, il y a deux sous-possibilités :

- il ne peut pas prouver qu'il ne conduisait pas. Il devra alors payer une amende dont le montant supérieur à celui de l'amende forfaitaire sera fixé par la justice (et que tu lui rembourseras bien sûr) mais personne ne perdra de points

- il peut prouver qu'il n'était pas au volant (attention les preuves doivent être solides, la simple déclaration d'un parent ou d'un ami disant qu'il était ailleurs qu'au volant risque fort de ne pas convaincre l'OMP ou un juge qui risquent de juger que l'attestation est de complaisance), dans ce cas l'affaire doit être classée sans suite sans que ni ton père ni toi n'ayez quoi que ce soit à payer ni ne perdiez de points.

[Invité §adj550kX]

merci pour la réponse rapide.

concernant le risque de suspension de permis, est t'il courant pour ce niveau d'infraction?

aussi, est-ce les radars fixe peuvent analyser les conditions météoroliques? (brouillards pluie?)

 

je compte bien me dénoncer étant donné que je suis le fautif.

 

merci

[AmMoNiaK]

Si tu étais à 135 compteur, cela équivaut à peu près à 127-128 réels, et avec la tolérance des radars fixes (5% de la vitesse limite au delà de 100 km/h je crois, mais pas sûr) tu devrais être en dessous du seuil fatidique des 40km/h d'excès. Tu n'auras donc pas de suspension mais une amende de 135 euros et un retrait de 3 points.

[Invité §adj550kX]

je vais attende de recevoir quelque chose.

est-ce que les radars automatiques sont efficace par temps de brouillard?

[Invité §all034wa]

Bonjour à tous, voilà il y a quelque jours je pense avoir était flashé par un radar mobile ( grosse lumière éblouissante pendant 1sec dans le rétro intérieur sur autoroute pas éclairé...)

Bref j'etait au régulateur à 130kmh pour une vitesse limitée à 130km, c'était un soir de semaine vers 22h30, sauf qu'il y a avait des travaux sur la voie de l'autre coter ( je sais pas si c'est clair..)

Sur l'autoroute 3 voies, ils avaient supprimer la voie de gauche avec des plots pour juste mettre un poteau d'éclairage pour l'autre voie d'autoroute...

Mais sur cette autoroute que j'ai pris ils avaient limiter à 50kmh les 2 voies restante...

De 130kmh ca passer à 50kmh, il y avait peu de monde mais des voitures devant moi qui rouler à peu près à la même vitesse que moi...

 

Voilà je suis un peu en stress du coup car ca fait un excès de 80kmh sachant que cette meme autoroute avait aucun travaux dans l'après midi, aucun panneau pour prévenir qu'il y avait des travaux de prévu ou autre...

 

Je suis dégoûter mon boulot m'oblige à rouler toute la journée...donc licenciement si plus de permis...

 

Pouvez vous me dire ce que je risque? J'ai jamais eu d'infractions pour excès de vitesse..par contre manque de bol pendant le boulot j'ai eu une contravention pour avoir eu un téléphone en main 3pts et 90€ il y a 20jours..il me reste 9pts...

 

Merci

[AmMoNiaK]

Salut, tu as peut-être eu affaire à l'un des radars chantiers déployés cette année, si effectivement la limitation était de 50 km/h (surprenant d'ailleurs, généralement les zones de travaux sont limitées à 70 sur autoroute) et que tu as été flashé aux alentours de 130 ce sera suspension administrative de 6 mois dans un premier temps, puis passage aux tests psychotechniques et visite médicale dans un second temps, et enfin décision de justice.

 

Maintenant si tu as été flashé par l'arrière personne ne peut affirmer que c'était toi qui conduisait il faudra aller te défendre au commissariat lorsque tu seras convoqué.

[Invité §all034wa]

Oui mais ils vont me mettre la pression si je dit que c'est pas moi qui roulait...

 

Non c'était bien un radar mobile.. De plus cette zone de travaux était vraiment ponctuel pour cette soirée là car il y a plus de travaux dès le lendemain...

C'est vraiment un manque de bol énorme et faut que ça tombe sur moi..!!

 

Donc là il va ce passer quoi exactement?

 

Je reçois un courrier pour me dire que j'ai 6mois minimum de suspension?

[Alan001]

Oui mais ils vont me mettre la pression si je dit que c'est pas moi qui roulait...

 

Non c'était bien un radar mobile.. De plus cette zone de travaux était vraiment ponctuel pour cette soirée là car il y a plus de travaux dès le lendemain...

C'est vraiment un manque de bol énorme et faut que ça tombe sur moi..!!

 

Donc là il va ce passer quoi exactement?

 

Je reçois un courrier pour me dire que j'ai 6mois minimum de suspension?

 

 

Ce qui t'es arrivé n'a rien à voir avec un manque de bol puisque les points de contrôle ne sont pas choisis au hasard.

Les FDO ont choisit de piéger des gens en se positionnant ici et tu fais parti de ces personnes.

Si tu es verbalisé pour un +80, tu recevra probablement un courrier de convocation. Il faudra te rendre au poste puis demander à voir la photo de l'infraction puis nier avoir été le conducteur et ne pas savoir de qui il s'agissait puisque tu prete régulièrement ta voiture, que tu ne te souviens plus, etc etc.

Invente ce que tu veux mais ne reconnais pas l'infraction. Il t'en coutera dans le pire des cas 1500€ mais aucun retrait de point ni suspension de permis.

 

Si il n'y avait pas d'ouvriers sur le chantier au moment du flash, ce qui t'es arrivé est parfaitement scandaleux.

[Invité §all034wa]

Ok.. J'ai besoin d'un avocat la bas?

 

Sinon c'était sur 2km environ cette voie de gauche "fermé" de 130kmh effectivement c'est passer à 50kmh...

 

Ensuite sur ma voie il y avait aucun ouvrier juste un poteau d'éclairage..car de l'autre coter de l'autoroute il y avait un ouvrier qui réparé un gros panneau d'affichage en hauteur celui qui affiche les messages de bouchon etc...mais il était sur le panneau à environ 10 mètres du sol...

 

Pour moi c'est un pur piège à fric...

 

Je préfère payer 1500€ que de perdre mon boulot...

 

C'est sûrement la gendarmerie car dans mon coin peu de police...

J'ai vu une lumière blanche éblouissante dans mon rétro intérieur donc pour moi peu de doute je me suis fait flashé maintenant reste à voir la vitesse retenu...mais c'est sur qu'il ont pas fait de photo de moi devant? J'ai pas vu de lumière en pleine face en tout cas...

[Alan001]

Pas besoin d'avocat pour l'instant ça ne fera que couter plus cher.

Il suffit de nier avoir été le conducteur à ce moment la. La convocation devrait mettre du temps à venir. Précise que tu ne te souviens plus et que tu ne veux pas assumer pour quelqu'un d'autre plutôt que de réfuter fermement avoir été le conducteur, la ligne sera plus facile à tenir.

[Invité §all034wa]

Ça peut prendre du temps pour recevoir un courrier chez moi?? C'est pas directement une lettre en expliquant que je suis suspendu 6mois ? Une simple convocation?

 

Et tu crois qu'en racontant un simple bobard ils vont me lâcher?

[AmMoNiaK]

Je pense pas que ça prendra plus de 2 semaines la lettre de convocation, ils vont vouloir t'empêcher de rouler le plus vite possible. Une fois convoqué ça sera pas une partie de plaisir, tu as intérêt à bien préparer ton histoire et ne pas en démordre, ils peuvent te questionner assez longtemps tout en te mettant la pression (c'est leur métier d'obtenir des aveux). Souviens toi juste que sans preuve de l'identité du conducteur ils ne peuvent pas obtenir plus qu'une amende, et que si jamais tu avoues après avoir nié ça risque d'être double tarif.

[Invité §all034wa]

Ok...mais ils vont pas vouloir une preuve que c'est pas moi? Du genre que je suis au travail ou autre?

 

Car juste dire non c'est pas moi ils vont pas croire ca...

 

Ils voudrons savoir aussi qui j'aurais prêter le véhicule...

 

Bref un tas de question c'est pas mon habitude de passer comme sa un interrogatoire...

 

Pour l'instant je suis dans l'attente..

[Alan001]

Imaginons que tu as effectivement été flashé à +80, que tu es le propriétaire de la carte grise et que la photo est exploitable (ce qui n'est pas encore avéré à cette heure).

La seul chose qui peut t'être reproché pour l'instant, c'est d'être le possesseur d'une auto qui a été utilisée pour commettre une infraction. Dans ce cadre, la loi prévoit que tu ne peut être responsable que pécuniairement pour cette infraction, c'est à dire pas de retrait de point ni suspension, qu'elle soit administrative ou judiciaire.

 

Maintenant, pour un +80, en général la procédure de l'amende forfaitaire ne s'applique pas, c'est pourquoi tu recevra une convocation à la brigade dont l'objectif sera de te faire reconnaitre l'infraction et donc de sortir de la simple redevabilité pécunière. Si tu reconnais, tu sera jugé pour l'infraction. Si tu ne reconnais pas, tu sera simplement redevable pécunièrement.

 

Reconnaitre l'infraction est peu commode car tu devra assumer, en plus d'une amende :

- Une suspension de permis avec tous les désagréments causés pour ton emploi, etc.

- Un retrait de 6 points

- Une inscription au casier judiciaire qui fera qu'en cas de recidive tu risquera l'annulation de permis, la saisie du véhicule, 3750€ d'amende, etc etc.

- d'énormes difficultées à assurer un véhicule à l'avenir.

 

Je rappelle que pour l'instant, tu n'as rien reçu donc inutile de stresser inutilement. Revient ici si tu reçois quelque chose.

[Invité §all034wa]

Effectivement je n'ai rien reçu mais je suis totalement en stress.

J'ai vu une lumière blanche éblouissante dans le rétroviseur intérieur sur une autoroute noir pas éclairé, donc pour moi je suis sûre à 98 % que je me suis fait flasher.

Tu faites également en plus qu'il y avait une voie d'autoroute en moins et la limitation à 50 km/h

Ça fait seulement que cinq jours que j'ai vu ce flash, donc maintenant j'attends mais avec beaucoup de stress.

Si mi-janvier je n'ai rien reçu c'est que je serai tranquille ?

[Alan001]

Si mi-janvier je n'ai rien reçu c'est que je serai tranquille ?

 

Ce genre de convocation peut mettre plusieurs mois à arriver.