suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §__Z742IM]

Bonjour à la communauté!

 

Je rejoins la conversation suite à notre point commun: la suspension du permis de conduire.

 

J'ai été pris par les FDO avec le Laser, arrêté sur le champ: 154, retenu 146 pour 90 sur une route d'Ardèche. Je n'avais pas mes papiers sur moi. Comme leur camionnette n'était pas équipée de l'ordinateur, ils m'ont emmené au poste pour remplir une déposition, et vérifier que mon permis était encore valide.

Résultat: il me reste 5 points.

Ils m'ont demandé de leur renvoyer mon permis dès le lundi en RAR. Or, mon grand problème est que j'ai perdu mon permis il y a un an (perdu quelque part, pas faute de points). J'ai donc fait une déclaration de perte mi avril, valable deux mois.

Comme un gros c*n, je n'ai pas fait refaire mon permis entre temps... Je me suis donc demandé s'il fallait envoyer ma déclaration de perte périmée, puis j'ai appelé un avocat, pour conseil.

Ce dernier m'a dit de ne rien envoyer, et d'attendre si je reçois l'Ordonnance pénale dans les 72h.

Nous sommes le jeudi, soit 4 jours après, les 72h sont passées. Comme la préfecture n'a pas mon permis ni ma déclaration de perte, que dois-je faire pour avoir un papier me permettant de conduire jusqu'à ce que je reçoive ma convocation?

Car si j'ai bien compris, faute de erecevoir ce courrier sous 72h, la rétention provisoire tombe, et l'on pourrait conduire à nouveau jusqu'au jugement.

 

A quoi est-ce que je m'expose? Que risque-t-il de se passer ensuite? Dois-je continuer avec l'avocat?

C'est un véhicule de fonction, donc inssaisissable, j'ai un travail, etc...

 

Mon gros problème, c'est qu'il ne me reste que 5 points. Si le jugement intervient vite, je perds 6 points, et mon permis risque d'être invalidé. J'ai fait un stage de récupération le 6 aout de cette année, donc je dois attendre presque un an pour en refaire un. Le juge m'ordonnera-t-il de faire un stage pour éviter d'invalider mon permis? Ou est-ce que j'ai de fortes chances de devoir repasser code+permis?

 

EDIT: ah oui, je suis des Bouches-du-Rhone (j'étais en Ardèche pour le week-end). Cela change-t-il quelque chose au schmilblick?

Merci pour vos réponses!

[Invité §thi538vN]

Bonjour Zygo,

 

Concernant la rétention administrative du permis par le Prefet et sans avoir reçu d'info sous 72h. Il me semble que vous êtes passé entre les maille du filet (mais à confirmer par un juriste). Comme les fdo n'avaient pas votre permis, les délais de procédure sont peut-être modifiés.

 

Concernant la sanction judiciaire:

Impossible de savoir si la décision aura lieu avant ou après Aout 2014. Et c'est la seul solution pour que votre permis ne soit pas invalidé (un stage ordonné par un juge, ne permet pas la récupération de points).

 

Mon expérience peut éventuellement vous rassurer: j'ai reçu une ordonnance pénale 18mois après l'infraction.

Le tribunal d'Evreux a mis 6 mois pour le transmettre au tribunal de Versailles qui a mis 12 mois à statuer (6mois de suspension et € 1000 d'amende).

 

Pour la saisi du véhicule: pas de risque, elle aurait été ordonnée sur le champs. Le cas se présente le plus souvent en cas de récidive.

 

Perso, je n'ai pas fait appel à un avocat, mais je n'avais pas d'intérêt à faire trainer la procédure.

 

Bon courage dans cette galère.

[Invité §__Z742IM]

Merci thibthib7 pour ta réponse.

 

 

Je viens a l'instant de recevoir lordonnance penale, je prends 4 mois ce qui me convient.

Mon seul probleme desormais: la perte de 6 points alors que je n'en ai plus que 5...

 

Je me demande si en contestant, le juge ne va pas me mettre 6 mois ou plus..

Que faire?

[Invité §__Z742IM]

Merci thibthib7 pour ta réponse. Je viens a l'instant de recevoir lordonnance penale, je prends 4 mois ce qui me convient. Mon seul probleme desormais: la perte de 6 points alors que je n'en ai plus que 5... Je me demande si en contestant, le juge ne va pas me mettre 6 mois ou plus.. Que faire?

je complete: ils ont visiblement antidaté le courrier: 71h24min...

[le passant]

Merci thibthib7 pour ta réponse.

 

 

Je viens a l'instant de recevoir lordonnance penale, je prends 4 mois ce qui me convient.

Mon seul probleme desormais: la perte de 6 points alors que je n'en ai plus que 5...

 

Je me demande si en contestant, le juge ne va pas me mettre 6 mois ou plus..

Que faire?

 

 

bonjour.

 

l'ordonnance pénale est une décision de justice,qui elle entraînera le retrait de points à plus ou moins long terme.

vous êtes sur d'avoir bien reçu une ordonnance pénale,et non un arrêté de suspension de permis émanant de la préfecture,qui lui n'influe pas sur le retrait de points?

[Invité §__Z742IM]

Merci LePassant,

 

 

En y regardant de plus pres effectivement, il s'agit d'un arreté. Je ne perds donc pas encore mes points?

[le passant]

Merci LePassant,

 

 

En y regardant de plus pres effectivement, il s'agit d'un arreté. Je ne perds donc pas encore mes points?

 

 

bonjour.

 

non.

ceux-ci ne vous seront retirés que lorsque le jugement sera définitif.

il vous faudra attendre le jugement,et si besoin avoir recours à l'opposition ou/et l'appel,pour tenir jusqu'à début août 2014 pour effectuer un stage.

depuis combien de temps êtes vous titulaire du permis de conduire?

[Invité §__Z742IM]

Depuis 2001!

 

Merci pour vos réponses, cela me "rassure" ^^'

[Invité §thi538vN]

Alors là!!! c'est le ponpon:

 

La commission a estimé que mes résultats aux tests psychotechniques étaient trop limites..

Et que ma tension était trop élevée.

Je récupère mon permis pour un an.

L'année prochaine j'ai droit aux tests psycho + analyse de sang.

 

J'ai l'impression d'être entré dans un cercle infernal!

 

 

 

 

Hello à tous,

 

Mon cas est définitivement soldé:

Il y a 1 an la commission médicale me validait mon permis pour 1 an avec obligation de présenter test psycho et analyses de sang.

J'envoie un mail à la commission médicale pour prendre rdv et leur demande si je peux passer devant un médecin agréé.

Réponse: médecin agréé.

Je prends rdv avec le médecin qui me demande d'apporter 4 photos, photocopie du permis et ID +€ 33 en espèce.

Il ne fait pas mention de tests psycho ni analyses de sang.

 

Je fais la visite hier: tension encore élevée mais le médecin me dit qu'ils ont un peu abusé de ne valider mon permis qu'un an pour un pb de tension.

Il y a assez de permis provisoires à cause de la drogue et de l'alcool qui nécessitent (du point de vue de la commission médicale) un contrôle régulier.

 

Bref le verdict: apte sans contre-visite!

Ouf c'est soldé!

 

Un conseil: évitez à tout prix la commission médicale, les médecins agréés sont bien plus compréhensifs.

 

J'ai fais les 6 mois sans permis, réglé les € 817.60 d'amende.

Reste à savoir quand les 6 points me seront retirés.

 

Bon courage à ceux qui sont encore dans la galère!

[Invité §ark881xU]

alors a votre avis je fais quoi ??

mon frere est daccord pour assumer le point (a charge de revanche ^^)

mais bon j'aimerais quand meme lui eviter ça mais ça à l'air galère et relativement chere au final.......

 

Je dirais : payer la "petite" amende et perdre le point. Et avec l'argent économisé par rapport à la majoration, acheter un coyote ou utiliser waze!

[Invité §ar 511df]

Je dirais : payer la "petite" amende et perdre le point. Et avec l'argent économisé par rapport à la majoration, acheter un coyote ou utiliser waze!

 

Un coyote ou waze je veut bien mais je vous raconte hier une anecdote.

 

Je circulais à vélo hier matin en passant devant un parking un véhicule mal garé à environ dix mètre de la chaussée ou je roulais.

Je me rends compte qu'il s'agit de CRS au téléphone.

Je m'arrête au bout de la route au stop (à trente mètres du parking), je vois une MEGANE roulant à vive allure sur cette déviation de village.

Je commence à passer le stop quand soudain je perçois le véhicule de CRS me passer à gauche, puis tourner sur cette déviation (sans gyrophare)à droite sans s'arrêter au stop et poursuivre la MEGANE...

Puis cinquante mètres ensuite mettre le gyrophare.

Si j'avais continué ma route j'étais renversé par ce véhicule.

Une personne qui arrivait a vu le manœuvre des policiers était outré par ce comportement.

 

Bref je décidais de localiser le ou les policiers qui ont averti les autres en planques.

Je n'ai vu personne j'ai supposé qu'après leur appel ils sont partis pour rejoindre le véhicule qui a poursuivi la MEGANE.

 

Donc dans ce cas Coyote ou Waze il n'est pas possible de localiser les FDO en planques que ce soi ceux qui prennent au radar et les autres dans un endroit invisible pour toute personne afin de fournir l'information.

 

J'ai l'impression que ce genre de procédure des FDO doit être une règle afin que des automobilistes ne puissent pas prévenir de leur présence.

[Invité §ray210my]

Je dirais : payer la "petite" amende et perdre le point. Et avec l'argent économisé par rapport à la majoration, acheter un coyote ou utiliser waze!

 

 

Mdr je pense que tu as raison..

Et pour courronner le tout, mon frere s est fait flashe la semaine dernière avec Ma Voiture donc au final c est donnant donnant LOL

[Invité §tou337xh]

quand je lis ce sujet je vois que je ne suis pas le pire avec mes +45kmh

[Invité §__Z742IM]

Bonjour a tous,

 

 

Je viens vous donner quelques nouvelles de ma situation.

 

J'ai donc reçu mon arrêté de suspension de permis il y a deux semaines environ, qui m'a indiqué une suspension pour 4 mois.

Je n'ai toujours pas renvoyé mon permis puisque je l'ai perdu, et la préfecture ne m'a toujours pas renvoyé mon duplicata...

 

Je reçois ce jour un second courrier, demandant à la préfecture de me convoquer à la visite médicale. Seulement, le petit truc sympa, c'est que le délai de 4 mois me portait jusqu'au 9 janvier, or sur le courrier, il est indiqué que je pourrai récupérer mon permis le 9........ Novembre!!!!

 

Dois-je faire une démarche particulière pour donner mon certificat de perte de permis, ou expliquer que j'attends toujours mon duplicata?

 

Dois-je me fier au délai de 4 mois ou a la date possible de récupération de mon permis? Que dit la loi?

 

Merci d'avance pour vos judicieux conseils!

[Invité §__Z742IM]

Personne?

 

UP!

 

^^'

[Invité §tou337xh]

super tu as écopé de la meme suspension que moi alors que mon excés était entre 40 et 50 de trop si j'aurai su qu'il y avait un radar et que c'était trop tard j'aurai mis la patate histoire d'avoir un excés de vitesse dans les regle de l'art

[Invité §__Z742IM]

Y verrais-je une pointe d'ironie?

 

Je m'attendais a six mois je t'avoue, c'est une bonne surprise! Bon, je vais appeler un avocat pour en savoir plus, je vous dirais ce qu'il en est

[Invité §tou337xh]

non ce n'est pas de l'ironie vu qu'un 40/50kmh écope des memes sanction qu'un + de 50kmh. mais tant mieux pour toi car en effet c'est 6mois en général pour 50kmh de trop

[Invité §__Z742IM]

Normalement, si c'est la première fois, entre 40 et 50 c'est un mois.. Mais il n'y a pas de règle, tout dépend de l'endroit en France où ca se passe...

[Invité §tou337xh]

ouai je ne peux rien dire vu que c'est 6mois max il me semble la retention mais cet enfoiré a abusé je le croise un jours il se ramassera un beau fuck de ma part

[Invité §ray210my]

Tu es d où du 42? Tu t es fais choppé a quel endroit?

[Invité §tou337xh]

j'habite le 69 mais toute les 2 semaine je retourne dans le 42 sur roanne pour voir mes parents. je me suis fait choper vers machézal, après le pin bouchin il y a une grande descente en ligne droite puis ensuite une route legerement en monté qui se sépare en 2 voies et un camion me faisait chier du coup je l'ai doublé un peu vite en plus derriere moi une connasse me collé au cul, j'aurai du lui pilé dans la gueule si ca était a refaire mais bien sur elle ne s'est pas fait arrété elle, la justice francaise quoi

[Invité §fab176XI]

Bonjour, dans mon cas je me suis fait contrôler à 146 retenu au lieu de 90 le 11 juillet vers 21h30.

J'ai reçu dans un premier temps une suspension administrative de 4 mois.

Verdict après être passé au tribunal hier:

peine réduite à 3 mois et 1000 euros d'amende dont 700 avec sursis.

Bientôt fin la galère

Bon courage à tous ceux qui se retrouvent dans cette situation car c'est vraiment la galère.

[Invité §__Z742IM]

Exactement comme moi!

 

A part que je souhaite repousser le jugement au plus tard car je vais perdre 6 points alors qu'il ne m'en reste que 5 et que j'ai deja recupêré 4 points en aout 2013 :/

 

Wait & See

[Invité §fab176XI]

Sauf erreur de ma part la perte des points est lancée lorsque tu payes l'amende.

[le passant]

Sauf erreur de ma part la perte des points est lancée lorsque tu payes l'amende.

 

 

bonjour.

 

dans le cadre de l'amende forfaitaire,pas dans le cadre d'une amende issue d'un jugement.

dans ce cas,le paiement de l'amende n'est pas déclencheur du retrait de points.

[jerome31t]

Owww ça va ici ?

 

sayé je viens de recevoir la feuille et je suis convoqué au commissariat le 25 octobre a09h ...

 

donc commissariat pas tribunal j'attend ce que ça va devenir

[Invité §ray210my]

a ben ça va l'histoire touche a sa fin alors, en esperant qu'ils soient pas trop méchant au jugement..

[jerome31t]

pfff ca me fais chier de perdre une demi journée de taff pour ça

[Invité §Tis758PG]

Owww ça va ici ?

 

sayé je viens de recevoir la feuille et je suis convoqué au commissariat le 25 octobre a09h ...

 

donc commissariat pas tribunal j'attend ce que ça va devenir

 

 

Soit les bleus te remettront ton ordonnance pénale, soit ils te remettront une convocation pour passer devant le juge. Donc, une convocation au commissariat ne signifie pas forcément la fin de ton histoire. Maintenant, mieux vaut que ce soit pour l'ordonnance pénale parce que celle-ci est toujours plus clémente que les décisions pénales prises par les juges. Cependant, ordonnance pénale ou jugement, cela ne changera strictement rien au nombre de points qui seront retirés sur ton permis.

[jerome31t]

 

Soit les bleus te remettront ton ordonnance pénale, soit ils te remettront une convocation pour passer devant le juge. Donc, une convocation au commissariat ne signifie pas forcément la fin de ton histoire. Maintenant, mieux vaut que ce soit pour l'ordonnance pénale parce que celle-ci est toujours plus clémente que les décisins pénales prises par les juges. Cependant, ordonnance pénale ou jugement, cela ne changera strictement rien au nombre de points qui seront retirés sur ton permis.

 

 

Si je dois payer 1 500e je l'ai paix de suite, mais qu'il recommencent pas a m'emmerder, ( tu me diras " fallait y penser avant " ) Mais je vais pas commencer à trouver des absences pour leur connerie, dans ce cas je suis libre samedi, mais du lundi au vendredi je suis pas dispo donc voila après un an .... au new merde quoi j'ai pas que sa a faire ... j'y repensé même plus, et puis depuis Février j'ai recup le permis et en 9 mois j"ai fait 15 000 km sans me faire prendre ( .... ) c'est la merde quoi j'espers qu'on me donneral 'amende et basta

 

dur la vie ...

[Invité §Tis758PG]

 

Si je dois payer 1 500e je l'ai paix de suite, mais qu'il recommencent pas a m'emmerder, ( tu me diras " fallait y penser avant " ) Mais je vais pas commencer à trouver des absences pour leur connerie, dans ce cas je suis libre samedi, mais du lundi au vendredi je suis pas dispo donc voila après un an .... au new merde quoi j'ai pas que sa a faire ... j'y repensé même plus, et puis depuis Février j'ai recup le permis et en 9 mois j"ai fait 15 000 km sans me faire prendre ( .... ) c'est la merde quoi j'espers qu'on me donneral 'amende et basta

 

dur la vie ...

 

 

Je te signale que lorsque tu reçois une convocation de la justice, ton employeur ne peut pas s'opposer à ton absence. Tu as tout intérêt à être présent afin de savoir immédiatement, si il s'agit d'une ordonnance pénale, tu acceptes cette ordonnance ou tu y fait opposition. Tu auras 30 jours pour faire cette opposition si tu le souhaites.

 

Le juge peut, en ce qui concerne la suspension administrative, soit la trabsformer en suspension judiciaire (tu n'auras donc pas de complément à faire), soit la racourcir (ce que tu as fait en trop est perdu) soit l'allonger (tu n'auras alors que la différence à compléter). Maintenant, je te rappelle qu'une OP est bien moins sévère qu'un jugement en audience et que ton absence risque d'être un très mauvais point pour ton dossier. C'est toi qui voit.

[Invité §Mon888dU]

Bonjour,

 

En date du 13/10/2013 je me suis fait flasher a 181/kh pour une route limiter a 110/kh.

Vitesse retenu 171/kh , je suis jeune permis auto (24/03/2012) permis moto (18/11/2011) donc moins de deux 2ans .

Les gendarme mon pris mon permis immédiatement , et mon informer que j'aller recevoir un courrier sous 72h .

C'est fait sur ce document il m'informe ( date a partir de laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis le 13/04/2014 ) .

Donc 6 moi de suspension de permis , mais je n'es pas reçu de convocation au tribunal ni même une information sur la perte de points .

Deuxième point que j'aimerais éclaircir avec vous , car en novembre 2012 j'ai perdu 3 point pour un téléphone au volant .

J'ai donc passer un stage et aujourd'hui je suis a 6 point sur un capital de 6 .

Lorsque que j'ai voulu m'inscrire une deuxième fois pour récupérer 4 points et arriver a un capital de 10 point dans le cas ou je Perd mais 6 point pour mon exes de vitesse , ont ma informer que mon capital était de 6 point et que je ne pouvais même pas récupérer 1 seul point .

J’arrive bientôt a 2 ans de permis le 18/11 je comprend pas pourquoi mon capital n'a jamais augmenter .

[jerome31t]

 

Je te signale que lorsque tu reçois une convocation de la justice, ton employeur ne peut pas s'opposer à ton absence. Tu as tout intérêt à être présent afin de savoir immédiatement, si il s'agit d'une ordonnance pénale, tu acceptes cette ordonnance ou tu y fait opposition. Tu auras 30 jours pour faire cette opposition si tu le souhaites.

 

Le juge peut, en ce qui concerne la suspension administrative, soit la trabsformer en suspension judiciaire (tu n'auras donc pas de complément à faire), soit la racourcir (ce que tu as fait en trop est perdu) soit l'allonger (tu n'auras alors que la différence à compléter). Maintenant, je te rappelle qu'une OP est bien moins sévère qu'un jugement en audience et que ton absence risque d'être un très mauvais point pour ton dossier. C'est toi qui voit.

 

 

C'est clair, j'ai tél et ils m'ont dit que les convocations ce font du lundi au vendredi seulement . forcément que je vais y'aller, j'y repensé même plus a ma connerie . et la au bout d'un an bam

 

Évidement le patron ne m'a pas cru, et m'a demander directement le permis, j'ai entendu dire qu'ils pouvaient suspendre encore ? même si nous avons fait 6 mois déjà

[jerome31t]

Bonjour,

 

En date du 13/10/2013 je me suis fait flasher a 181/kh pour une route limiter a 110/kh.

Vitesse retenu 171/kh , je suis jeune permis auto (24/03/2012) permis moto (18/11/2011) donc moins de deux 2ans .

Les gendarme mon pris mon permis immédiatement , et mon informer que j'aller recevoir un courrier sous 72h .

C'est fait sur ce document il m'informe ( date a partir de laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis le 13/04/2014 ) .

Donc 6 moi de suspension de permis , mais je n'es pas reçu de convocation au tribunal ni même une information sur la perte de points .

Deuxième point que j'aimerais éclaircir avec vous , car en novembre 2012 j'ai perdu 3 point pour un téléphone au volant .

J'ai donc passer un stage et aujourd'hui je suis a 6 point sur un capital de 6 .

Lorsque que j'ai voulu m'inscrire une deuxième fois pour récupérer 4 points et arriver a un capital de 10 point dans le cas ou je Perd mais 6 point pour mon exes de vitesse , ont ma informer que mon capital était de 6 point et que je ne pouvais même pas récupérer 1 seul point .

J’arrive bientôt a 2 ans de permis le 18/11 je comprend pas pourquoi mon capital n'a jamais augmenter .

 

 

 

 

 

A ben la ... tu roulais en quoi ?

 

La convocation tu peux l'avoir plus d'un an après ... comme j'ai la ...

 

parce que ton solde de permis et de 6 point maximum vu que t'es jeune conducteur, mais un an après normalement tu passe a 8 points

 

Comme toi au bout d'un an et demi de permis prit au laser de nuit sur le périph de Toulouse a 168 km/h au lieu de 90 . retenue 159 . ils m'ont arrêter 3 km plus loin a une sortie, ils m'ont escorté jusqu'au parking d'un macdo, et hop je leur ai donné la clé de la voiture, ils m'ont fait soufflé .. 0.00, ensuite papier, et hop dans le camion et direction la gendarmerie

 

c'est la merde

 

au bout d'un an de permis tu gagne 2 points, j'en avait 8 donc -6 = 2, + 1 point car j'ai fiat 1 an de conduite accompagné donc 3 au total

 

Tu vas douillé comme nous, 6 mois pfffff c'est mort