suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §SIS873sZ]

Test psy programmé début juin

[Invité §thi538vN]

je m'en sors bien oui . delit c'est au bout de 3 fois . cependant absolument rien n'est prévisible, certain se sont vu rallonger leur peine, tout dépend de votre attitude vis a vis de votre la connerie faite

 

 

Le délit: c'est en cas de récidive: pas au bout de 3 fois! Et ça devient du pénal.

Perso mon attitude n'a rien changé: pas de tribunal mais une ordonnance pénale.

 

@SISCO: Tu as rdv chez un médecin agréé?

[Invité §Tis758PG]

thibthib7 ce serait bien de ne pas raconter n'importe quoi. D'où détiens-tu ces "3 fois" ?

En matière de grand excès de vitesse, le 1er grans excès est une contravention de 5e classe mais, si dans les 5 ans qui suivent le prononcé du jugement (et non dans les 5 ans de ce 1er grand excès de vitesse), le conducteur commet un second grand excès, ce second grand excès de vitesse devien AUTOMATIQUEMENT un délit et donc jugé comme tel par un tribunal correctionnel.

[le passant]

thibthib7 ce serait bien de ne pas raconter n'importe quoi. D'où détiens-tu ces "3 fois" ?

En matière de grand excès de vitesse, le 1er grans excès est une contravention de 5e classe mais, si dans les 5 ans qui suivent le prononcé du jugement (et non dans les 5 ans de ce 1er grand excès de vitesse), le conducteur commet un second grand excès, ce second grand excès de vitesse devien AUTOMATIQUEMENT un délit et donc jugé comme tel par un tribunal correctionnel.

 

bonjour tisuisse.

 

ce n'est pas Thibthib7 qui a évoqué les "3 fois",il a au contraire corrigé.

d'autre part,le délai de récidive dans le cas présent est de 3 ans,non 5.

[Invité §Tis758PG]

Merci à toi d'avoir rectifié.

[Invité §pie325KQ]

Toute récidive d'un excès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/h constitue un délit. ok soit, 1 ere fois pardonnable 2 eme bofbof , 3eme t'es mort. donc 3 fois. à mon jugement il y avait des personnes déja puni 2 fois ....et j'était au tribunal de police

[Lascarinho34]

Toute récidive d'un excès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/h constitue un délit. ok soit, 1 ere fois pardonnable 2 eme bofbof , 3eme t'es mort. donc 3 fois. à mon jugement il y avait des personnes déja puni 2 fois ....et j'était au tribunal de police

 

En fait tu peux en faire 10 ou plus des excès sup a 50km/h , le pb est seulement que si c'est avec ta propre voiture , elle va être confisquée

par l'administration .

[Invité §SIS873sZ]

Pour le moment 1 fois me suffit

[Invité §SIS873sZ]

Il faut un bon paquet de papier pour récupère son permis

[Invité §SIS873sZ]

Encore un mois a être a pied

[Invité §SIS873sZ]

Mes test psychotechniques ont été réaliser ce jour prochaine étape visite médicale !!!!!

[Invité §Arm726Op]

Citation :

Mes test psychotechniques ont été réaliser ce jour prochaine étape visite médicale !!!!!

 

 

Salut, c'etait quoi les tests ?

[Invité §SIS873sZ]

3 test sur écran

 

Un test de reconnaissance forme assigné à dt ou Gche

Un test de concordance main pied

Un test de simultanéité main dte et Gche

 

Durée arrivé départ 27 min coût 120 e

[Invité §SIS873sZ]

Visite médical réaliser plus qu a renvoyer le dossier et attendre

[Invité §Mei578vS]

Bonjour à tous et à toutes !

 

Pour ma part, je suis titulaire du permis de conduire depuis le 5/12/2013 (probatoire, mais pas de conduite accompagnée).

Mon véhicule est une Alfa Romeo GT de 150cv.

 

Le mardi 4 Juin je signe mon CDI à mon nouveau travail, le jeudi 5 juin a 8h du matin, en étant en retard je me rend a mon travail et voulant gagner du temps, j'accelère sur une route limitée a 90 et monte a 140 km/h, sur une courte distance de 300m environ avant de freiner et redescendre à 80.

 

Et la des gendarmes postés un peu plus loin m'arrête, me demande si je suis conscient de la vitesse à làquelle je roulais, je lui dit que oui, je m'excuse, puis je lui dit que je regrette vraiment mon acte.

Je lui explique que je venais de signer mon contrat et qu'il était important pour moi d'être a l'heure pour mon nouveau job (j'avais meme le contrat signé dans la voiture et je lui ai montré).

Il me repond que ma vitesse a été retenu a 135 kmh et que du fait que je suis en probatoire je devrais être a 80 et non 90 donc exces de 55 kmh. Il me confisque alors la carte grise du véhicule, l'assurance, mon permis, puis il me demande mon métier, si j'ai besoin de mon permis pour mon travail, mes revenus, si je suis marié et tout le blabla.

 

Enfin il me donne un avis de rétention en m'expliquant que celui-ci sera transférer à la préfecture la plus proche dans un délai de 72h, et qu'il s'agit d'une suspension et non d'une annulation.

 

Paniqué je me suis renseigné sur le net et j'encoure donc une perte de 6 points (je n'en ai que 5 actuellement) une suspension de 6 mois min et une grosse amande... Mais je l'avoue c'est de ma faute j'étais pressé et j'ai reconnu tout mes faits avec le gendarme, en ayant signé son rapport.

 

Mon véhicule n'a pas été saisi, le gendarme ma rendu les clés mais a conserver la carte grise.

 

2 jours plus tard je recoit la fameuse lettre AR m'informant que mon permis est suspendu pour 3 mois par décision du préfet, avec une convocation de visite médicale.

 

Mes questions sont les suivantes :

- Jusqu'a combien de temps peut-on attendre la convocation au tribunal ?

- Si mon permis est annulé, puis-je refaire un permis tout de suite après, une fois purgée la periode de suspension judiciaire ?

- Vais-je avoir un casier judiciaire ?

 

C'est la première fois que je commet une bourde de cette envergure..

 

Merci à tous pour votre attention ! Et courage a ceux qui sont dans la meme situation !

 

Cordialement.

 

Kévin

[julien-06200]

 

Mes questions sont les suivantes :

- Jusqu'a combien de temps peut-on attendre la convocation au tribunal ?

 

Cela peut prendre des mois. Une fois la suspension de trois mois effectuée, tu pourras reprendre le volant en attendant la décision de justice (sous réserve de satisfaire à la visite médicale).

- Si mon permis est annulé, puis-je refaire un permis tout de suite après, une fois purgée la periode de suspension judiciaire ?

 

Ton permis ne sera pas annulé (normalement) mais invalidé vu que tu vas obligatoirement perdre six points (et que tu n'en as que cinq).

Tu devras attendre six mois pour passer l'examen et tu devras repasser le code et la conduite.

- Vais-je avoir un casier judiciaire ?

 

Non, car c'est une simple contravention de 5ème classe.

[Invité §SIS873sZ]

Ton permis va être invalidé car tu n a que 6 point en probatoire

 

Tu aura aussi du mal à trouver une assurance par la suite après avoir repasser ton permis

 

Le délais pour le jugement est de mois d'un an

 

Tu va récupéré ton permis après la suspension mais après le jugement ils vont te l invalidé

[Invité §Mei578vS]

D'accord c'est bien ce que je pensais, merci Julien et Sisco pour vos réponses !

 

Quel galère, plus qu'à attendre le jugement et tout recommencer à 0...

 

Il me semble que pour ce genre d'infractions, on est jugé au tribunal de police si j'ai bien compris ?

 

On m'a dit de bien preparer mon dossier et que mon directeur pouvais signé un papier disant comme quoi mon permis était indispensable pour mon travail, je doûte que sa puisse changer la donne enfin bon qui ne tente rien n'a rien !

 

Merci en tout cas de vos réponses !

[Invité §ant823we]

Bonjour Meisterkeiv,

 

Juste une petite précision concernant le casier judiciaire...En fait, ta sanction figurera dans le casier B1 consultable uniquement par les autorités judiciaires en cas de récidive. Elle ne figurera ni dans le B2 ni évidemment dans le B3.

Elle disparaîtra après un certain délai. ( 3 ans je crois, pour toute C5).

Pour ce qui est du tribunal de police, c'est tout à fait ça. Tu seras jugé pour une contravention et non pour un délit qui lui aurait fait l'objet d'un passage en correctionnel. Tu passerais en correctionnel si tu étais en récidive. Dans ton cas, le jugement s'effectuera sans doute sous forme d'ordonnance pénale.

Le plus gênant dans ton affaire est au fond le fait que tu n'aies plus que 5 points à ton actif.

Pour tout aménagement de ton permis, c'est fini tout ça. Aucun permis blanc pour ton métier.

Bon courage...

[Invité §Mei578vS]

Bonjour !

 

Merci Antonydusud pour la petite précision ! J'avais effectivement vu que je n'aurai pas droit au permis blanc pour ce type d'infractions, quoi qu'il en soit je perdrais de toute façon 6 points et donc l'annulation de mon permis de conduire...

 

Un specialiste juridique ma dit au téléphone que j'avais le droit après l'annulation de repasser les épreuves du permis mais que de toute manière le préfecture bloquerai mon nouveau permis pendant les fameux 6 mois qui suivent l'annulation, a croire qu'ils font exprès de faire traîner alors qu'on a tous besoin de pouvoir rouler pour notre travail.

 

C'est déjà bien que je n'ai pas de VRAI casier à proprement parler, après pour l'amande il parraît qu'elle est fixé en fonction de nos revenus donc sa sera la petite surprise le jour du jugement.

 

Merci de la réponse !Et puis sa me servira de leçon la prochaine fois que je roulerais je ferais attention.

 

C'est la vie comme on dit ^^

[Invité §joh886rK]

bonjour.

 

voila pour vous la faire courte, j'ai était flashé en octobre a 205km/h au lieu de 110.

 

je ne l'ai su qu'en février en recevant une convocation au commissariat. Aprés mon audition le prefet ne ma donner aucune sanction, je suis donc reparti avec mon permis.

 

en avril je recoit une lettre avec accusé de récéption qui me notifie la décision du tribunal, a savoir 1500euros d'amendes et 12 mois de suspension.

 

cela fait 10 ans que j'ai mon permis et toujours mes 12 points. je travail a 40km de chez moi dans une zone isolée.

 

Pensez vous que la décision est trop sévére? si je repasse au tribunal le juge sera plus indulgent?

 

Merci de vos réponses.

[Invité §joh886rK]

pardon du double post. C'est en début juin que j'ai recu la notification du tribunal.

[Invité §SIS873sZ]

Gros exces de vitesse 205 au lieu de 110

Étais tu sur autoroute ??

Si oui tu aurais dû avoir 6 mois je pense

 

Après malheureusement c est le juge qui décide

[Invité §SIS873sZ]

Quelle région ??

[Invité §joh886rK]

bonjour sisco,

 

non ce n'était pas une autoroute mais une tres belle double voie déserte.

Dans les bouches du Rhone

[Invité §SIS873sZ]

Ils ont frapper fort pour ton cas mais toi aussi

 

Tu peux toujours faire appel je pense. Mais rien n excuse un excès de vitesse.

Tu risque d'aggraver ton cas, je serais toi je demanderai l avis d'un avocat

 

Pour courage à toi

[Invité §joh886rK]

merci de ta réponse.

 

je ne cherche pas a me déculpabiliser, je suis conscient que c'est vraiment une vitesse excessive mais j'espere juste un peu d'indulgence.

 

voir me mettre du travail d'interet general et du sursis pour baisser la suspension.

 

enfin si c'est possible...

[Invité §ant823we]

En effet, ta sanction est visiblement importante..12 mois et le maximum pour l'amende...

Peut-être l'effet "symbolique" du dépassement de la barre des 200km/h ? Juge de mauvaise humeur ce jour-là ? Allez savoir...

Toujours est-il en effet que contester pourrait donner lieu à une amplification de la peine...J'en serais personnellement resté là et aurais pris mon mal en patience... imagines-tu contester et remettre à l'ordre du jour une assez longue attente et probable angoisse, pour peut-être avoir pire ?

Au fait, 205km/h, c'était vitesse retenue ou celle enregistrée par le radar ?

Dans tous les cas, ton dépassement est presque de deux fois les fameux 50km/h qualifiant l'excès de "grand excès de vitesse"...Le double expliquant peut-être le double des 6 mois qu'on pourrait imaginer statistiquement pour un tel excès...Mais encore une fois, c'est au bon vouloir du juge dans la limite des 3 ans...

Bon courage en tout cas, et dis-toi que certes cela va être handicapant pour le quotidien mais qu'il y a plus grave dans la vie...

[Alan001]

J'ai parcouru beaucoup de forums et j'ai vraiment l'impression que plus ça va plus les peines pour infractions routières sont lourdes.

 

Il y a beaucoup de posts datant de 2010/2012 indiquant des suspensions allant de 1 à 3 mois pour des gros exces de vitesse ou de l'alcool au dessus de 0.8g/L.

 

Peux tu nous préciser quelles étaient les conditions de circulation (pluie, traffic, etc) ou tout autre détail plus ou moins important comme les infractions que tu as déja commise pendant tes 10 ans de permis (tu dis avoir tes 12 points mais en as tu déja perdu ?), ton comportement lors du contrôle, etc.

 

La question que je me pose c'est est-ce que l'accroissement de la lourdeur des peines est efficace pour réduire le nombre de mort sur les routes ou est-ce que c'est du délire sécuritaire des pouvoirs publics.

[Invité §joh886rK]

Pour répondre a anthony 205km/h est la vitesse enregistrée par le radar. ayant rendez vous hier avec l'avocat il ma effectivement déconseiller de contester m'expliquant qu'il y a quelques semaines un client a lui avec la meme infraction que moi a vu son véhicule confisquer... dur.

 

allan oui en 10 ans tu te doutes que j'ai deja perdu des points. (comment faire autrement) ^^.

 

le jour de l'infraction il faisait grand soleil, grande double voie déserte avec visibilité.

 

mon comportement n'a pas peser dans la balance vu qu'ils ne m'ont pas arreter. (je n'ai pas fait de délit de fuite non plus)

[Invité §ray210my]

Juste une petite question , est-ce que c'est vrai que lors d'un controle vitesse, le policier est obligé de nous faire souffler dans le ballon ?

[mackinley]

Juste une petite question , est-ce que c'est vrai que lors d'un controle vitesse, le policier est obligé de nous faire souffler dans le ballon ?

 

 

MODE HUMOUR : ON

 

 

vivi,... c'est ce qu'on m'a appris au bistrot ... ou ma concierge .. je sais plus ...j'me mélange ..

 

 

MODE HUMOUR : OFF

[Alan001]

Dur cette sanction. Bon courage.

[julien-06200]

Juste une petite question , est-ce que c'est vrai que lors d'un controle vitesse, le policier est obligé de nous faire souffler dans le ballon ?

Non. Mais rien ne l'en empêche non plus.

[Invité §ant823we]

Suite à la prise de connaissance de la lourde sanction prise par Johnjohn13, j'ai pris le temps de faire un peu la synthèse des différentes sanctions prises à l'encontre des intervenants sur ce forum. Je les ai classées selon le montant de l'amende et selon la durée de suspension. Voici ce que ça donne et on voit, me semble-t-il, apparaître une certaine cohérence : les sanctions sont sévères pour des excès atteignant les 200km/h ou plus et pour le cas d'un grand excès en ville.

Le seul cas où l'amende a aussi un peu augmenté sans rapport avec ces deux critères, c'est pour un dépassement vraiment important (plus de 90km/h d'excès).

Pour le reste, ça se tient de façon assez cohérente me semble-t-il : une moyenne de 3 mois pour la suspension et une amende autour des 400 euros on va dire...

Ce petit classement repose sur 14 cas différents. C'est pas énorme, mais cela peut donner une petite idée malgré tout...

Cela confirmerait assez bien l'idée que chaque tribunal a en somme une grille d'application des sanctions en fonction du lieu, de l'importance de l'excès...

 

Un autre cas de permis étranger pour un excès très important (230km/h) approuve ce classement : 1500 euros d'amende et 6 mois de suspension administrative. Mais je n'en ai pas tenu compte ici, car je n'ai pas trop saisi le déroulement de la procédure concernant cette personne.

 

Voilà, bonne fin de journée...

 

 

 

 

 

 

 

 

1000 à 1500 euros d’amende	Sur autoroute	vitess égale ou supérieure à 200km/h   (suspension de 6 à 12 mois)
600 euros	En ville	110km/h (suspension de 2 mois)
500 euros	Tronçon d’autoroute limité à 90km/h	161 km/h (suspension de 2 mois)
400 euros	Nationale	151 km/h (61km/h)
300 euros ou 350 euros	Nationale Et autoroute	150km/h à 180km/h

 

 

Même chose à présent en fonction de la durée de la suspension.

 

 

 

 

 

Durée de la suspension judiciaire	Lieu de l’infraction	Vitesse et excès
15 jours à 2 mois	Nationale ou autoroute 1 seul en ville mais amende assez lourde ( 600 euros)	51km/h à 71 km/h
3 mois	ROUTE NATIONALE	146KM/H à 159KM/H (Excès de 56km/h à 69km/h)
4 mois	ROUTE NATIONALE	187KM/H (Excès de 97km/h)
6 mois à 12 mois	Autoroute	Vitesse égale ou supérieure à 200km/h