suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §lan678fw]

Completement d'accord avec toi Allan, sauf qu'on va nous repondre :

 

1 : Quils le font en toute sécurité grace a un conducteur expérimenté

2 : Qu'on a pas a montrer du doigt quoi que ce soit car on est mal placé pour critiquer

 

Ce que j'en dis moi, c'est que de ma manière générale il est toujours facile de voter des lois qui ne seront jamais appliquées à soit meme

 

Mais ca j'ai pas attendu de rouler trop vite pour le penser..

[jerome31t]

Merci pour vos réponse, concernant la lettre reçu de ma condamnation : je vais faire mon récapitulatif :

 

Je me suis fait prendre a 02h35 du matin le 21 / 08 / 2012 sur le périph de Toulouse a 168 km/h au lieu de 90, retenue 159

 

 

On m'a arrêter, demander les papiers, on m'a demander de les suivre jusqu'a une place pour immobilier le véhicule, donc ils m'ont redemander les papiers : et ils m'ont fait embarquer dans leur camionnette de <gendarmerie : le gendarme me disait que je vais avoir genre 2 a 3 mois de suspension de permis avec une amende de 5eme classe

 

 

arriver au poste, je m'assoie : et tout un tas de question jusqu’à demander mon pays d'origine, ils n'ont pas été méchant et de mon côté assez détendu ( j'ai joué le mec qui a su joué, et qui a su perdre )

 

au final ils m 'ont dit que c'était plutôt rare que ça se passe bien, ils m'ont parlé d'alcool je leur ai dit ( faite moi souffler )

 

eux : CA ira .

 

et voila des question sur mon salaire combien je touche en fourchette pour l'amende et tous

 

en plus de cela j'étais en probatoire donc pour moi j'avait vraiment perdu mon permis, et bon le mec il me sort ( vous avez fait la conduite accompagné non ? ) j'avais un an de permis donc 2 point en plus, et + 1 pour une année de conduite accompagné

 

Ils ont été soulagé pour moi faut dire, mais j'ai quand même prit une sacré cartouche de 6 mois, car la lettre de l'arrêter et quand même venu au bout de 5 mois, un mois avant que je récupère ce permis

 

sixième mois pile, je vais a la préfecture récupérer mon permis, j'étais content de le récupéré, même s'il était bien froissé même un peu déchiré ...

 

et voila la cela fait 17 mois que j'ai récupéré mon permis .

 

et puis en Décembre 2013, je reçois mas recommandé une lettre du poste de police de mon coin, pour une convocation a 09h00

 

Je m'y poste, j'attend, et a 08h55 on m'appelle, je monte à l'étage et je vais a un bureau c'étais donc une gendarmette en civile elle a tél à la cour d'appel et elle ma sortie ( vous allez être convoqué donc les mois suivant commencer a économiser )

 

j'ai dit ok

 

et voila je suis repartie au boulot . et la j'arrive du week end hier soir et je vois une enveloppe ... et la lettre de la condamnation .

 

plus qu'a réglé l'amende de 422€, au vu de la vitesse je pensais plus a être dans la fourchette des 500 a 1000e mais bon tant mieux pour mon porte feuille mais si 400€ en moins ça fait chier

[le passant]

Le passant peux tu nous eclairer stp ?

 

bien sur.

 

en cas de relaxe,les frais d'enlèvement et de fourrière peuvent être à la charge de l'état.

il est donc dans l'intérêt de l'état que le délai entre l'immobilisation et la mise en fourrière,et le jugement ne soient pas trop longs.

[le passant]

Alors non je ne suis pas récidiviste, le max de point perdu d'un coup c'est 3, la j'avais mes 12 points. (Derniere infraction + de 4ans..)

 

Je suis de l'Ariege (09) et oui ma voiture est "en fourrière", enfaite c'est le prefet de permanance qui a dit d'immobiliser le vehicule, d'apres les flics je la récupère apres le jugement.

 

 

le préfet n' a loisir de prononcer l'immobilisation et la mise en fourrière que lorsque la peine de confiscation est obligatoire.

[le passant]

L'immobilisation ne s'applique qu'en cas de récidive

 

 

elle est tout à fait possible sans récidive.

[madmax09]

Pas le prefet mais le procureur désolé

[le passant]

Bonsoir je reviens vers vous car je reçois une lettre au bout de 20 mois après l'infraction disant dessus :

 

AMENDE ET CONDAMNATIONS PÉCUNIAIRE AVIS AVANT POURSUITE DU 19.06.2014

 

 

 

et en dessous identification de la créance vous êtes redevable de la somme ci contre a la suite d'une ordonnance pénale

Cette décision a été prononcée a votre encontre le 18.03.2014 par tribunal de police

Elle fait suite a l'infraction du 21.08.2012 a 02h35 Toulouse

véhicule bla bla

 

 

et a côté Décompte de la sommes a payer qui est de 422€

 

 

 

bref, je dois payer or que je n'ai pas été au tribunal tout a était fait a mon absence c'est bizarre ...

 

mais une chose me gratouille c'est le haut avis avant poursuite je comprend pas, je dois payé la sommes ok, mais la poursuite et faite ... vu que je ne suis pas passé devant le juge, cela s'est fait en mon absence

 

j'attend vos réponse

 

 

il semblerait que l'ordonnance pénale,ainsi que le relevé de condamnation pénale ne vous aient jamais été communiqués.

 

prenez rapidement contact le greffe du tribunal pour savoir ce qu'il en est,l'OP peut également comporter une suspension de permis,et vous auriez du pouvoir bénéficier de la ristoune de 20% sur le montant des 422€.

[Invité §SIS873sZ]

Toujours pas reçu mon nouveau permis nouveau format

C est long d attendre surtout quand la suspension est terminé

[Invité §syl751Yd]

assurance : je suis à la maaf les conditions générales stipule de signaler tout changement sur le permis ( donc suspension administrative ) , même si je ne peux plus conduire je l'ai donc indiqué . La conseillère l'a noté dans le dossier en me précisant ( mais je ne l'ai pas trouvé très sur d'elle ) que c'est la décision judiciaire qui fait foi.. a suivre .

 

test psychotechnique : je suis dans l'Essonne et j'ai contacté 2 médecins agréés . Ils me demandent à chaque fois les tests psychotechniques avant l'examen . En effet dans ce département des 1 mois de suspension c'est obligatoire même si le conducteur n' etait pas état d'ivresse ...dur le préfet

[Invité §SIS873sZ]

Ça évite de faire traîner les choses et je peux te dire que la préfecture et l imprimerie des permis délai assez long

Dossier envoyé en préf. Le 05/06 traiter le 23/06

Envoi du dossier à l imprimerie toujours non traiter 15 jours de délai

[Invité §lan678fw]

tient nous au courant Sylvain, j'ai peur (mais n'espere pas pour toi) que tu reçoives un joli courrier de ton assurance pour dire qu'ils mettent fin a ton contrat... C'est ce que mon assurance m'a sorti quand je leur ai dit que j'étais suspendu mais ils attendent tjrs que je les rappel pour leur dire combien de mois (si plus de 30 jours : fin du contrat) donc..j'ai vendu le vehicule

[Alan001]

assurance : je suis à la maaf les conditions générales stipule de signaler tout changement sur le permis ( donc suspension administrative ) , même si je ne peux plus conduire je l'ai donc indiqué . La conseillère l'a noté dans le dossier en me précisant ( mais je ne l'ai pas trouvé très sur d'elle ) que c'est la décision judiciaire qui fait foi.. a suivre .

 

 

 

 

J'admire ta sincérité mais à ta place je n'aurai rien déclaré.

Ton contrat stipule que tu dois signaler tout changement : OK. Mais est-ce qu'il indique un délais de déclaration ?

Parce que pour moi, si tu ne déclares rien, à partir de l'instant ou tu as récupéré ton permis il n'y a plus rien à signaler étant donné que ton permis récupéré t'octroie exactement les mêmes droits que ton ancien permis : aucun changement donc, un permis est un permis, qu'il soit acquis pour la première fois ou récupéré après 3 suspensions et 2 annulations.

 

J’espère que ton assurance tiendra compte de ta sincérité et que ça ne te portera pas trop préjudice dans ton contrat actuel.

[Invité §SIS873sZ]

Pour moi

 

En cas de devis en ligne sur le site de mon assurance

 

LES ANTÉCÉDENTS

Antécédents au cours des 5 dernières années *

 

Suspension de garantie > 3 mois

Suspension de permis > 2 mois

Résiliation par l'assureur

Contrôle alcoolémie positif

Délit de fuite

Non concerné par ces antécédents

 

 

Je pense qu il y a un incident en dépassant les 2 mois de susp

[Invité §syl751Yd]

 

 

J'admire ta sincérité mais à ta place je n'aurai rien déclaré.

Ton contrat stipule que tu dois signaler tout changement : OK. Mais est-ce qu'il indique un délais de déclaration ?

Parce que pour moi, si tu ne déclares rien, à partir de l'instant ou tu as récupéré ton permis il n'y a plus rien à signaler étant donné que ton permis récupéré t'octroie exactement les mêmes droits que ton ancien permis : aucun changement donc, un permis est un permis, qu'il soit acquis pour la première fois ou récupéré après 3 suspensions et 2 annulations.

 

J’espère que ton assurance tiendra compte de ta sincérité et que ça ne te portera pas trop préjudice dans ton contrat actuel.

il est precisé dans mon contrat d'avertir l'assurance dans les 15 jours pour tout changement sur le permis conduite en état d'ivresse ...etc ..etc , soucis en cas d'accident si tu n'as rien dis , l'assurance peut ne pas rembourser ou rembourser partiellement ...je préfère ne pas avoir de soucis après mais suis bien conscient que je risque d'être résilié à terme ...

[Alan001]

Effectivement c'est disuassif. Après la question c'est dans quel limite légale ils peuvent te dérembourser pour un antécédent de suspension de permis et je n'ai pas de réponse exacte.

Et également avec quels moyens ils peuvent obtenir l'info d'une suspension antérieure et est ce qu'ils investiguent systématiquement ?

[Invité §SIS873sZ]

A mon avis 10% seulement des suspensions sont déclarer par les assurés

Les autres ne disent rien a leur assureur

[Invité §lan678fw]

On se base sur rien du tout mais je pense comme toi sisco

[madmax09]

Ils nous volent a longueur d'année attend fait chier quoi !

[Alan001]

Valls à 160 dans un tunnel limité à 90.

 

Tiens donc, moi qui croyais que la vitesse était à ce point dangereuse qu'il faille la réprimer très durement.

 

http://www.europe1.fr/Economie [...] t-2171385/

[Invité §lan678fw]

merci Allan pour cette petite piqûre de rappel...

 

[madmax09]

Lettre 3F reçu : 5 mois de suspension + Visite médicale favorable.

Avec cela un tas de papiers dont la liste des Centres Psychotechniques, liste des médecins agrées par le préfet, Cerfa 14880*01 (?) et une sorte de "notice" explicative pour la visite médicale ou il me demande de ramener la photocopie de mon permis lors de la visite, trop fort! Ainsi que le résultat des tests psychotechnique. Donc les tests psychotechnique sont obligatoire ????

[Invité §SIS873sZ]

Les test sont à faire. Bon courage 5 mois !!!!

[Invité §lan678fw]

je compatis madmax !

 

Sinon sur mon 3F l'encadré tout en bas est vierge, vous savez que ce que cela signifie ?

[madmax09]

Enfaite j'ai mal lu, il demande soit la photocopie du permis soit l'avis de suspension....

 

Mais par contre pour l'immobilisation de ma voiture, est-ce que quelqu'un sait comment ça ce passe ?? Car j'ai aucun info la dessus

[Invité §ray210my]

aujourd'hui reception de la lettre 46D qui signifie que j'ai récup mon dernier point perdu (hiver dernier) , qui remonte mon total à 12...

 

Ce qui veut dire que mes 6 points de mon infraction du 18/10/2012 n'ont toujours pas sauté... ils sont toujours en suspends, ainsi que 3 autres points à cause d'un mauvais stationnement (cher payé), bref j'ai beau avoir 12 points au 04/07/2014, j'en ai 9 en attente de suppression...

 

elle fait chier cette justice à toujours etre à la traine !! bordel enlevé moi mes 6 points, que je fasse un stage et qu'on en finisse avec cette mauvaise blague !!!!!!!!!!

[Invité §lan678fw]

rayane> et tas été jugé pour l'infraction du 18 10 2012 ?

[Invité §ray210my]

Oui oui j'ai recu mon ordonnance penale en lettre Recommandé avec Accusé de recetion un mardi en Juin 2013 si mes souvenirs sont bons, elle stipulait une suspension de 6 mois (déja effectué donc de Octobre 2012 à Avril 2013) une amende de 150€ que j'ai payé le jour même, et une perte de 6 points.

[le passant]

Oui oui j'ai recu mon ordonnance penale en lettre Recommandé avec Accusé de recetion un mardi en Juin 2013 si mes souvenirs sont bons, elle stipulait une suspension de 6 mois (déja effectué donc de Octobre 2012 à Avril 2013) une amende de 150€ que j'ai payé le jour même, et une perte de 6 points.

 

 

bonjour.

 

les points ne peuvent être retirés qu'une fois le jugement devenu définitif.

 

c'est à dire,dans le cas présent,30 jours à partir de la date d'envoi de l'OP,délai accordé pour une éventuelle opposition oblige.

 

si le jugement est devenu définitif,ce doit être tout frais.

[Invité §ray210my]

J'ai bien précisé juin 2013

 

Ca fait plus d'un an que j'ai reçu l'ordonnance pénale !

[le passant]

J'ai bien précisé juin 2013

 

Ca fait plus d'un an que j'ai reçu l'ordonnance pénale !

 

 

oups!

exact,nous sommes en 2014,mea culpa.

[Invité §ray210my]

Alors mes 6 points ils vont sauter quand ?

[jerome31t]

Alors mes 6 points ils vont sauter quand ?

 

 

Comme dit plus haut, le jugement a été fait sans moi ... et cela fait un peu plus de 30 jours que cela a été fait et toujours pas les - 6 pts

[jerome31t]

 

il semblerait que l'ordonnance pénale,ainsi que le relevé de condamnation pénale ne vous aient jamais été communiqués.

 

prenez rapidement contact le greffe du tribunal pour savoir ce qu'il en est,l'OP peut également comporter une suspension de permis,et vous auriez du pouvoir bénéficier de la ristoune de 20% sur le montant des 422€.

 

 

 

j'ai payé l'amende Mardi 1er Juillet 2014, je ne vais par leur tél pour a nouveau leur rappeler mon infraction ( comme ci j'en été content , ) surtout si y veulent encore ajouté une couche . j'ai payé donc maintenant c'est terminé . Par contre je vois que j'ai mes 12 points encore, mais a mon avis ça va par tardé pour partir .... le cauchemars est fini pour moi

[le passant]

Alors mes 6 points ils vont sauter quand ?

 

bonjour.

 

malheureusement impossible de la savoir.

[le passant]

 

 

j'ai payé l'amende Mardi 1er Juillet 2014, je ne vais par leur tél pour a nouveau leur rappeler mon infraction ( comme ci j'en été content , ) surtout si y veulent encore ajouté une couche . j'ai payé donc maintenant c'est terminé . Par contre je vois que j'ai mes 12 points encore, mais a mon avis ça va par tardé pour partir .... le cauchemars est fini pour moi

 

bonjour.

 

ce que vous avez reçu n'est pas la décision de justice,mais seulement la partie "trésorerie",qui vous réclame le paiement de l'amende.

une relance en quelque sorte,puisqu'ils pensent que vous avez reçu le document de l'OP.

 

mais celui-ci ne vous a pas été communiqué.

c'est pourquoi je vous invite à prendre contact avec le tribunal afin de connaître exactement la teneur de l'ordonnance pénale prise à votre égard,qui peut comporter une peine complémentaire en sus de l'amende précitée.