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remettre le A apres avoir repasser son permis

 

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 Sujet :

remettre le A apres avoir repasser son permis

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rom94ir
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rom94ir
  1. Posté le 05/10/2008 à 21:11:44  
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Bonjour à tous, apres avoir potasser pas mal de forum et meme d autre qui ont rien a voir ; Je n'ai pas trouver la reponse a cette question:
doit ont remetre son A apres avoir repasser son permis suite a une annulation? Merci par avance cordialement.

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Invité
cra38la
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  1. Posté le 05/10/2008 à 21:14:41  
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Ca dépend. Si tu as eu ton permis annulé pendant ta periode probatoire, tu as donc repassé conduite + code, tu devras donc remettre le A. Si tu as eu ton permis annulé après, tu n'as repassé que le code et tu n'as pas besoin de remettre le A.

Invité
rom94ir
  1. Posté le 05/10/2008 à 21:26:03  
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Merci pour cette reponse rapide j'etait encore en periode probatoire.
Et c est partie pour rouler 2 ans et demi avec mon A celui là il sera bien rentabiliser lol!
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Invité
rom94ir
  1. Posté le 05/10/2008 à 21:26:45  
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oups je voulait dire 5 ans et demie

Profil : Pilote semi-pro
k-ramelmou
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  1. Posté le 05/10/2008 à 21:32:15  
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rom94ir a écrit :
oups je voulait dire 5 ans et demie
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pourquoi 5 ans 1/2?

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Invité
cra38la
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  1. Posté le 05/10/2008 à 21:35:08  
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k@ramelmou a écrit :
pourquoi 5 ans 1/2?
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Probablement qu'il a perdu son permis 2 ans et demi après l'avoir eu et que là il repart pour 3 ans de probatoire :)

Invité
rom94ir
  1. Posté le 05/10/2008 à 21:35:48  
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2ans et demi avec le permis que je vient de me faire retirer plus les 3 ans du permis que je vais bientot repasser. c promis apres j arrete et je revend le A dans un vide grenier

Profil : Pilote semi-pro
k-ramelmou
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  1. Posté le 05/10/2008 à 21:38:11  
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ok, j'avais pas compris.
Par contre, ne t'attends pas à en tirer grand chose de ton A, vu qu'il a pas mal servi ;)

Invité
nem29fy
  1. Posté le 14/10/2008 à 19:04:23  
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Pour le "A" regarde sur ton papier rose (le permis) si il est indiqué que tu es soumis a l'article R413-5 du code de la route, met le A (les  dates d'effet et de fin du permis probatoire sont indiqué)

Si c'est écrit "dispensé du R413-5... tu peux enlever le A.

Invité
gal91ez
  1. Posté le 10/09/2011 à 19:51:23  
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je comprend pas tout moi j ai converti mon brevet de conduite militaire en 2003 j ai jamais eu d annulation ni retrait de point bref aucune infraction constaté et en 2008 donc a la fin de mon contrat a l armée je suis rentré en franche comté  j ai converti mon brevet poids lourd qui a été ajouté avec succès sur mon permis civil dans la cat C et la je m aperçois que moi aussi y a marque au dos 105 dispense R413-5 du 13/06/2008 au 13/06/2010 du coup la je passe prochainement mon permis EC j espère que sa va être retiré grrrrrrrrr

Profil : Pilote assidu
kyuuki
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  1. Posté le 10/09/2011 à 20:03:59  
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gal91ez a écrit :
je comprend pas tout moi j ai converti mon brevet de conduite militaire en 2003 j ai jamais eu d annulation ni retrait de point bref aucune infraction constaté et en 2008 donc a la fin de mon contrat a l armée je suis rentré en franche comté  j ai converti mon brevet poids lourd qui a été ajouté avec succès sur mon permis civil dans la cat C et la je m aperçois que moi aussi y a marque au dos 105 dispense R413-5 du 13/06/2008 au 13/06/2010 du coup la je passe prochainement mon permis EC j espère que sa va être retiré grrrrrrrrr
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ça veux jute dire que tu as était dispensé du permis probatoire ...
ça t'empèche en rien à passer ton E(c)

Invité
gal91ez
  1. Posté le 10/09/2011 à 20:16:02  
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ok cool merci pour l info

"Je dis:Joli,Joli mon Frére"!!!
Profil : Mister Citroën 2013
forever406hdiph21
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  1. Posté le 13/09/2011 à 14:31:16  
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Il n'existe pas de A pour le permis E(C).


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"Les Routiers,c'est des Pilotes en Voitures"@135.3. :w:
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Invité
gal91ez
  1. Posté le 13/09/2011 à 21:52:10  
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heu non y a pas de A

Profil : Vétéran confirmé
policeswat911
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  1. Posté le 16/09/2011 à 11:07:41  
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Pour tout nouveau permis (suite annulation ou nouveau tout court) faut le remettre, car ça repart à zéro et en probatoire :)


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  1. Posté le 16/09/2011 à 14:33:38  
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Donc si tout les 2ans et demi et ce pendant 10 ans il se le fait annuler, c'est possible de garder le A jusqu'à 30 ans ?  :sol:


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baptiste61000
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  1. Posté le 14/10/2012 à 23:22:40  
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salut tout le monde je les repasser aussi et j ai la mention dispense r 413-5 donc esque sa peux changer quelque chose au niveaux des assurances??


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baptiste61000
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  1. Posté le 14/10/2012 à 23:26:09  
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vue que avec la mention dispense r 413-5 on es pas senser respecter les limitation jeune conducteur ni metre le a, on est pas jeune conducteur au yeu des assureurs donc pk payer au prix d un jeune qui a 90 pour cent de chance de s éclater dans les 2 ans?????


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  1. Posté le 15/10/2012 à 00:24:42  
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attention la notion de jeune conducteur au niveau des assurances n'a rien à voir avec la loi.

Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 15/10/2012 à 08:09:58  
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POLICESWAT911 a écrit :

Pour tout nouveau permis (suite annulation ou nouveau tout court) faut le remettre, car ça repart à zéro et en probatoire  :)
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VRAI pour la durée de probatoire, FAUX pour l'apposition du A.

Ceux qui ont eu une annulation judiciaire du permis ou une invalidation administrative du permis (solde de points à zéro) depuis moins de 3 ans, repartent pour une nouvelle période probatoire de 3 ans avec les limites de vitesses imposées au probatoires et l'apposition obligatoire du A à l'arrière.

Ceux qui ont eu une annulation judiciaire du permis ou une invalidation administrative du permis (solde de points à zéro) depuis plus de 3 ans, ne repartent pas pour une nouvelle période probatoire de 3 ans, ne sont pas soumis aux limites de vitesses imposées au probatoires et n'ont pas à apposer le A à l'arrière.

Dans les 2 cas, ils bénéficient des 6 points la première année et le bonnus de 2 points à chaque anniversaire de leur nouveau permis si aucun point retiré durant cette période, pour arriver à 12 points sur 12 au 3e anniversaire de leur nouveau permis.

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  1. Posté le 15/10/2012 à 12:15:31  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie Sécurité vers la categorie Permis de conduire par Ratatouille et CIE


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baptiste61000
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  1. Posté le 15/10/2012 à 14:29:29  
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salut donc avec la mention dispense 413-5 du 27/09/12 au 27/09/15
je mets le A ou pas?
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  1. Posté le 15/10/2012 à 20:07:58  
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baptiste61000 a écrit :

salut donc avec la mention dispense 413-5 du 27/09/12 au 27/09/15
je mets le A ou pas?
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Tu rels mon message précédent, c'est expliqué.

Profil : Pilote semi-pro
k-ramelmou
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  1. Posté le 16/10/2012 à 07:06:56  
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Tisuisse a écrit :


VRAI pour la durée de probatoire, FAUX pour l'apposition du A.

Ceux qui ont eu une annulation judiciaire du permis ou une invalidation administrative du permis (solde de points à zéro) depuis moins de 3 ans, repartent pour une nouvelle période probatoire de 3 ans avec les limites de vitesses imposées au probatoires et l'apposition obligatoire du A à l'arrière.

Ceux qui ont eu une annulation judiciaire du permis ou une invalidation administrative du permis (solde de points à zéro) depuis plus de 3 ans, ne repartent pas pour une nouvelle période probatoire de 3 ans, ne sont pas soumis aux limites de vitesses imposées au probatoires et n'ont pas à apposer le A à l'arrière.

Dans les 2 cas, ils bénéficient des 6 points la première année et le bonnus de 2 points à chaque anniversaire de leur nouveau permis si aucun point retiré durant cette période, pour arriver à 12 points sur 12 au 3e anniversaire de leur nouveau permis.
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[smileyper​so
Même les conducteurs qui repassent l'épreuve théorique (dispensés de l'épreuve pratique) repartent pour une période probatoire de 3 ans. Bien sur sans le (A) ni les restrictions de vitesses.

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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 16/10/2012 à 08:42:46  
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k@ramelmou a écrit :

[smileyper​so
Même les conducteurs qui repassent l'épreuve théorique (dispensés de l'épreuve pratique) repartent pour une période probatoire de 3 ans. Bien sur sans le (A) ni les restrictions de vitesses.
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EXACT, je n'ai pas vérifié ce point avant de valider l'envoi de mon message.

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Invité
  1. Posté le 04/03/2019 à 21:10:50  
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Repasse ta conjugaison des participes passés d’ab

Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 06/03/2019 à 09:45:25  
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rom94ir a écrit :

Merci pour cette reponse rapide j'etait encore en periode probatoire.
Et c est partie pour rouler 2 ans et demi avec mon A celui là il sera bien rentabiliser lol!
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NON, 3 ans à compter de la date où tu as obtenu ton nouveau permis.

Profil : Vétéran
mackinley
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  1. Posté le 07/03/2019 à 03:44:18  
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Tisuisse a écrit :

EXACT, je n'ai pas vérifié ce point avant de valider l'envoi de mon message.
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Soyons simples et clairs SVP : c'est l'article R 413-6 qu'il faut lire ...et qui définit les cas dans lesquels il y a dispense de R 413-5 ... notamment
nouveau permis obtenu sans l'épreuve pratique = dispense du A etc ...
nouveau permis obtenu suite épreuve pratique = mettre le A, vitesse limitée, etc ...

Ainsi si la personne avait son permis depuis plus de 3 ans, mais qu'elle a négligé de s'inscrire pour repasser son nouveau permis dans les 9 mois, elle n'a pas été dispensée de l'épreuve pratique, et elle doit donc mettre le A, etc ...

Il faut et il suffit donc de savoir si le nouveau permis a été obtenu avec dispense ou pas de l'épreuve pratique ...




Les dispositions de l'article R. 413-5 ne sont pas applicables :
1° Aux conducteurs qui ont obtenu, après annulation ou perte de validité, un nouveau permis de conduire sans subir l'épreuve pratique ;
Message édité par mackinley le 07/03/2019 à 03:58:33
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