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Sanction Exces de vitesse

 

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 Sujet :

Sanction Exces de vitesse

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Kal74pq
Invité
kal74pq
  1. Posté le 04/03/2013 à 12:50:30  
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Bonjour a vous.

J'explique mon cas:

Il y a de cela quelque jours, je me suis fait flashé par un radar mobile (jumelles et par un camion de gendarmerie).
C'était à l'entrée d'une petite agglomération (hameau) après un virage long. A 150 m du panneau 50 situé dans l'extérieur du virage et je n'ai malheureusement pas vu.
Lorsque les gendarmes m'ont demander de m’arrêter: je l'ai fait, ce qui a mon grand étonnement les a surprit...?!

J'étais à 92km/h et ils ont retenue 83 (pour une toyota yaris de 2010).

De la il ne me font aucun contrôle et me disent que je peut repartir sans me donner de contravention et que je recevrais dans la semaine une amande et 3 points en moins sur mon permis.

Ce qui correspond a la réglementation sauf sur le fait que j'été 30km au dessus de la limitation et qu'il ne m'on fournit ni contredanse et ne m'ont pas immobiliser la voiture (ce qui fut un soulagement ^^). Je suis repartit en laissant mon frère conduire.

Maintenant cela fera deux semaines dans 1 jours, et je n'ai toujours rien reçu...

Alors je m'étonne et je me demande si ils ont été sympas, ou si l'envoi et plus long que prévu. Mais si l'envoie est plus long, n'ont il pas aussi une date limite d’envois avant que celle ci soit invalidée... donc en clair qu'est-ce que je risque.

Merci de votre réponse

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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 04/03/2013 à 13:24:02  
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Vous n'avez pas signé sur le petit PDA sur lequel les agents ont enregistré votre infraction?  :??:
Deux semaines, c'est le délai moyen...Donc vous êtes encore dans les "clous" pour recevoir votre avis de contravention..
Ce que vous risquez? 90 euros d'amende et les points en moins sur votre permis.
La prescription en matière contraventionnelle est d'un an.

Invité
kal74pq
  1. Posté le 04/03/2013 à 13:54:36  
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oui j'ai signé, j'ai oublier de le signaler dans ma demande pardon. Par contre je ne comprend pas pourquoi ils ne m’ont rien donnée en partant. Ont ils fait cela pour m’éviter de leur laisser la voiture? je sais pas.
En tout cas merci pour votre réponse Ultralyte. et bonne journée a vous
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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 04/03/2013 à 14:10:01  
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Kal74pq a écrit :

oui j'ai signé, j'ai oublier de le signaler dans ma demande pardon. Par contre je ne comprend pas pourquoi ils ne m’ont rien donnée en partant. Ont ils fait cela pour m’éviter de leur laisser la voiture? je sais pas.
En tout cas merci pour votre réponse Ultralyte. et bonne journée a vous
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Ils ne vous ont rien donné parceque justement, avec le nouveau système, vous recevez directement l'avis de contravention chez vous par voie postale..Donc c'est normal que vous n'ayiez rien eu...  ;)

Invité
kal74pq
  1. Posté le 23/03/2013 à 18:47:31  
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Rebonjour, voila j'ai reçu l' avis de contravention, et j'ai remarqué que sur la case retrait de point, il y a marquer non. est-ce que cela a une importance sérieuse ou est-ce que cela n'a aucun incidence sur les retrait de point.

Merci
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Profil : Top membre sécurité 2018
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 23/03/2013 à 19:43:24  
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Kal74pq a écrit :

Rebonjour, voila j'ai reçu l' avis de contravention, et j'ai remarqué que sur la case retrait de point, il y a marquer non. est-ce que cela a une importance sérieuse ou est-ce que cela n'a aucun incidence sur les retrait de point.

Merci
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Tu as de la chance, ils se sont trompés de case à cocher...

Donc quand tes points seront retirés, tu écris en LRAR au SNPC pour demander qu'on te les réattribue, au motif que tu n'as pas été averti que cette infraction pouvait te faire perdre des points. Tu joins l'original de l'avis de contravention, et tu gardes copie de tout ce que tu envoies.

Si pas de réponse dans les 2 mois, tu devras saisir le tribunal administratif.


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Invité
kal74pq
  1. Posté le 24/03/2013 à 11:00:22  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ha bon. ben cool alors. merci pour ta réponse Daniel, bonne journée a toi

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