excès de vitesse de 46 km/h : peut on négocier la suspension ?

[Invité §pio564kL]

bonjour à tous,

je viens de me faire prendre à 136 (retenus) au lieu de 90 par une brigade mobile (isère); je ne viens pas pleurer, je ne m'en prends qu'à moi (même si je peux me trouver des circonstances atténuantes, on peux toujours en trouver...).

J'ai bien sûr reconnu. Suspension immédiate.

Depuis la rénovation du PC dernièrement, pouvez m'éclairer sur quelques points :

- peut on en écrivant à l'OMP (ou autre) échanger une suspension (la diminuer) pour une amende plus forte ?

- j'ai (ou plutot j'avais) 12 points et aucune amende (même de stationnement) depuis 15 ans; est ce que cela joue ?

- le gendarme m'a dit environ 4 mois de suspension. Est ce la moyenne en sud-isère ?

- en écrivant à l'omp et en expliquant ses circonstances atténuantes (si, si j'en ai !!) peut il revoir sa peine à la baisse ?

merci de vos réponses

[Invité §ult301Bh]

bonjour à tous,

je viens de me faire prendre à 136 (retenus) au lieu de 90 par une brigade mobile (isère); je ne viens pas pleurer, je ne m'en prends qu'à moi (même si je peux me trouver des circonstances atténuantes, on peux toujours en trouver...).

J'ai bien sûr reconnu. Suspension immédiate.

Depuis la rénovation du PC dernièrement, pouvez m'éclairer sur quelques points :

- peut on en écrivant à l'OMP (ou autre) échanger une suspension (la diminuer) pour une amende plus forte ?

- j'ai (ou plutot j'avais) 12 points et aucune amende (même de stationnement) depuis 15 ans; est ce que cela joue ?

- le gendarme m'a dit environ 4 mois de suspension. Est ce la moyenne en sud-isère ?

- en écrivant à l'omp et en expliquant ses circonstances atténuantes (si, si j'en ai !!) peut il revoir sa peine à la baisse ?

merci de vos réponses

 

 

Bonjour,

Vous êtes dans l'attente d'une décision PREFECTORALE de suspension de votre permis de conduire, pouvant aller jusqu'à 6 mois.

L'OMP n'a pour l'instant rien à voir dans cette décision qui, quelle qu'elle soit, ne souffrira d'aucune négociation...

Le Préfet a 72h pour prendre cette décision, mais vous pourrez en être averti bien sur au delà de ce délai.

Ensuite vous serez "jugé". C'est là éventuellement que vous pourrez avancer des arguments pour tenter de prendre une sanction la moins élevé possible...

Mais sans avocat, ca ne sert à pas grand chose, car les sanctions sont en général "forfaitaires", et décidées par les magistrats avant même de vous recevoir...

[Invité §pio564kL]

merci de votre réponse. Donc si j'ai bien compris :

- j'attends d'abord la décision préfectorale, NON NEGOCIABLE. Par contre, peut elle être beaucoup plus longue cette décision que 72 heures?

- pour le jugement, quel est le délai constaté pour recevoir la "sentence" ? S'additionne t elle à la décision préfectorale ou pas ?

merci d'avance.

[Invité §ult301Bh]

merci de votre réponse. Donc si j'ai bien compris :

- j'attends d'abord la décision préfectorale, NON NEGOCIABLE. Par contre, peut elle être beaucoup plus longue cette décision que 72 heures?

- pour le jugement, quel est le délai constaté pour recevoir la "sentence" ? S'additionne t elle à la décision préfectorale ou pas ?

merci d'avance.

 

 

72h, c'est le délai laissé au Préfet pour prendre un arrêté de suspension à votre encontre, soyez certain que vous aurez plus que...72h...

Tablez sur 1 à 3 mois je dirai vu l'excès...

Pour le jugement, comptez plusieurs mois avant de passer à la casserolle...

Les mois déjà effectués à l'initiative du Préfet seront déduis de l'éventuelle suspension pénale à laquelle vous serez condamné.

[Invité §pio564kL]

donc imaginons que je prenne 3 mois par le préfet (donc avril+mai+juin), et que pendant cette période je n'ai pas reçu le jugement, est ce que je récupère le permis en juillet (à la fin des 3 mois) ?

Imaginons que je reçoive ensuite en aout le jugement (6 mois par exemple), je dois déposer le permis pendant 3 mois (6-3 déjà effectués) ?

[Invité §thi538vN]

Vous avez tout compris!

Sans jugement, vous récupérez votre permis une fois la suspension administrative effectuée (+ visite médicale et tests psycotechniques validés de préférence par un medecin agréé (la commission médicale semble plus pointilleuse).

Perso, plus d'un an après l'infraction, toujours no news du tribunal d'Evreux.

[Invité §pio564kL]

Donc pas de nouvelles du tribunal, bonnes nouvelles ?? Aurez vous forcément une réponse du trib ou pas forcément ?

Après avoir lu plusieurs témoignages, il semblerait que les jugements des tribunaux n’aggravent que très rarement les jugements préfectoraux (sauf circonstances aggravantes ou récidives ou lourd passif qui peuvent "énerver" les juges, et donc là, un avocat peut être judicieux, qu'en pensez vous ?).

[Invité §thi538vN]

Pour l'instant, je n'en sais rien.

Je n'ai pas vu beaucoup de post de contrevenants qui soient passés entre les mailles du filet...

 

Il semble effectivement que les peines des juges soient plus clémentes que celles des préfets (de nombreux cas cités sur ce forum).

 

En 2009, je me suis fait prendre à +46km/h et je n'ai pas eu de suspension par le préfet (78), juste une amende et -4 points. Ils sont plus sévères en Isère..

 

De mon coté, le dernier acte de procédure dont j'ai été informé est la suspension du préfet le 10/04/2012 qui a communiqué sa décision au procureur d'Evreux.

 

J'attends la fin du mois pour appeler les greffes d'Evreux.

 

Je vous tiendrai au courant!

[Invité §pio564kL]

super bon courage !

[Invité §ult301Bh]

donc imaginons que je prenne 3 mois par le préfet (donc avril+mai+juin), et que pendant cette période je n'ai pas reçu le jugement, est ce que je récupère le permis en juillet (à la fin des 3 mois) ?

Imaginons que je reçoive ensuite en aout le jugement (6 mois par exemple), je dois déposer le permis pendant 3 mois (6-3 déjà effectués) ?

 

Oui aux deux questions.

[Invité §chr833QM]

faut pas rever

[Invité §106034NK]

tu t'es fait attraper ou?? sur quelle commune?

[Invité §pio564kL]

en descendant des 2 alpes sur le petit bout de voie rapide à livet.

[Invité §106034NK]

a ok.... mois je suis plus dans le sud sud isère du genre montée de laffrey aie aie aie

[Invité §Tis758PG]

a ok.... mois je suis plus dans le sud sud isère du genre montée de laffrey aie aie aie

 

Sur cette montée (ou descente, selon le sens dans lequel on prend cette route), les FDO sont fréquemment présents surtout depuis cet accident de car de touristes venant de La Salette (via La Mure), car qui a basculé dans le vide faisant de nombreuses victimes (morts et blessés).

[Invité §106034NK]

je les vois très très rarement....

après la descente est interdite aux poids lourds et aux bus qui n'ont as de dérogation, donc ça va mieux.....

mais la monter ils sont bient la, snif