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alcool au volant 0.5mg/l d'air expirer

 

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 Sujet :

alcool au volant 0.5mg/l d'air expirer

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ton39yw
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ton39yw
  1. Posté le 17/08/2013 à 15:51:42  
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Bonjour a tous
Je me suis fait retirer mon permis ce 15 aout suite a controle d'alcolémie positif a 0.5mg/ l d'air certe, je n' en suis pas fier mais j' ai besoin de vos conseil afin d'éviter le pire sachant que mon permis et indispensable a mon travail et que j' ai le permis depuis 4.5 ans sans aucun ecart ni délit.
Merci d'avance pour votre aide...
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Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 17/08/2013 à 16:48:14  
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ton39yw a écrit :

Bonjour a tous
Je me suis fait retirer mon permis ce 15 aout suite a controle d'alcolémie positif a 0.5mg/ l d'air certe, je n' en suis pas fier mais j' ai besoin de vos conseil afin d'éviter le pire sachant que mon permis et indispensable a mon travail et que j' ai le permis depuis 4.5 ans sans aucun ecart ni délit.
Merci d'avance pour votre aide...
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bonjour.

tiens,ça me dit quelque chose:
Alcool au volant, suspension permis et comparution tribunal
vous venez demander conseil,et quand on vous pose une question vous ne répondez pas et ouvrez un autre post dans une autre section du forum.
ça peut durer longtemps.
bref.
si,comme votre pseudo l'indique,vous dépendez du tribunal de Rouen,il n'est pas réputé pour être tendre.
attendez vous à plusieurs mois de suspension et quelques centaines d'euros d'amende.
selon la procédure selon laquelle vous serez poursuivi,vous aurez l'opportunité de défendre votre position ou pas,obligation d'avoir un avocat ou pas.
dans l'immédiat,vous ne pouvez qu'attendre.
vous avez reçu l'arrêté de suspension du préfet?


---------------
"Se foutant des questions aussi bien qu' des réponses
Ils vécurent leur Passion sans la couronne de ronce
Tout au bout du chemin, il n'y avait qu'un mur
A quoi ça sert les freins quand la tête… la têt' est si dure ? " Parabellum
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ton39yw
  1. Posté le 17/08/2013 à 17:39:20  
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Oui desolé je ne savait pas trop ou ecrire alors j' ai fait comme j'ai pus.
Non je n'ai encore rien reçu et je ne sait pas du tout quand je vais etre informé, le gendarme m'a juste dit on envoie votre permis a la pref. de rouen. Je ne sais pas si tout sera administratif, ou, si je vais convoqué pour etre jugé je suis dans le flou total c'est pour cela que je vous demande des infos.?????
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Profil : Pilote
julien-06200
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  1. Posté le 17/08/2013 à 18:55:55  
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Ce qui va se passer dans un premier temps, c'est que le Préfet du département où tu as commis l'infraction va prendre dans les 72 heures un arrêté de suspension de ton permis de conduire. Cette suspension dite administrative ne peut excéder six mois.
Si cette suspension dure trois mois ou plus, tu devras passer une visite médicale pour récupérer ton papier rose.

Ensuite, plus tard, viendra le temps du judiciaire.
Tu as commis un délit, tu devrais donc être jugé pat le tribunal correctionnel.
Mais la justice utilise parfois des procédures alternatives comme le "plaider coupable" ou la composition pénale. Avec ces procédures, les peines sont généralement moins élevées.

À mon humble avis, tu peux t'attendre dans un premier temps à deux ou trois mois de suspension administrative. De ce qu'on lit ici, ça semble être le tarif.
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Message édité par julien-06200 le 17/08/2013 à 18:56:49
Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 17/08/2013 à 18:58:18  
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ton39yw a écrit :

Oui desolé je ne savait pas trop ou ecrire alors j' ai fait comme j'ai pus.
Non je n'ai encore rien reçu et je ne sait pas du tout quand je vais etre informé, le gendarme m'a juste dit on envoie votre permis a la pref. de rouen. Je ne sais pas si tout sera administratif, ou, si je vais convoqué pour etre jugé je suis dans le flou total c'est pour cela que je vous demande des infos.?????
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Dans un premier temps, le préfet prendra, dans les 72 h de ton contrôle, un arrêté de suspension administrative. Ceci en attendant de passer devant la juridiction compétente (tribunal correctionnel) à moins que le procureur ne décide une condamnation par ordonnance pénale. Parmes les sanctions pénales figurent la suspension judiciaire. Les 2 suspensions ne s'ajoutent pas, la suspension judiciaire prévaudra sur la suspension administrative.

La suspension, qu'elle soit administrative ou judiciaire, n'est pas aménageable pour besoins professionnels (pas de permis blanc possible) et touche toutes les catégories de permis dont tu pourrais être titulaire (auto, moto, PL, etc.).

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Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 17/08/2013 à 19:23:34  
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julien-06200 a écrit :

Ce qui va se passer dans un premier temps, c'est que le Préfet du département où tu as commis l'infraction va prendre dans les 72 heures un arrêté de suspension de ton permis de conduire. Cette suspension dite administrative ne peut excéder six mois.
Si cette suspension dure trois mois ou plus, tu devras passer une visite médicale pour récupérer ton papier rose.

Ensuite, plus tard, viendra le temps du judiciaire.
Tu as commis un délit, tu devrais donc être jugé pat le tribunal correctionnel.
Mais la justice utilise parfois des procédures alternatives comme le "plaider coupable" ou la composition pénale. Avec ces procédures, les peines sont généralement moins élevées.

À mon humble avis, tu peux t'attendre dans un premier temps à deux ou trois mois de suspension administrative. De ce qu'on lit ici, ça semble être le tarif.
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bonsoir Julien.

la visite médicale est obligatoire au delà d'un mois de suspension.


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ton39yw
  1. Posté le 18/08/2013 à 12:31:30  
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Merci pour vos reponse j'ai encore une question est ce je vais paraitre en comparution ou, tout ne seara qu' administratifs???
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Modo cacochyme
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  1. Posté le 18/08/2013 à 12:36:10  
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ton39yw a écrit :

Merci pour vos reponse j'ai encore une question est ce je vais paraitre en comparution ou, tout ne seara qu' administratifs???
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bonjour tonton.

afin d'éviter un joyeux "b....l" dans les réponses,je vous propose de rester uniquement sur la file de la section sécurité,et d'oublier celle-ci.
si vous pouviez reposer votre question sur l'autre file,merci.


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ton39yw
  1. Posté le 18/08/2013 à 15:41:07  
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On me reproche d'etre dans plusieurs files et maintenant ( le passant ) tu me dit d'aller discuter ailleurs??????????
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Invité
ton39yw
  1. Posté le 18/08/2013 à 15:46:33  
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Encore merci Julien me parle de composition penal et de " plaider coupable " j' aimerai savoir en quoi cela consiste???
Merci d'avance

Modo cacochyme
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le-passant
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  1. Posté le 18/08/2013 à 15:50:47  
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ton39yw a écrit :

On me reproche d'etre dans plusieurs files et maintenant ( le passant ) tu me dit d'aller discuter ailleurs??????????
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je ne vous dis pas d'aller discuter ailleurs.
je vous dis d'aller discuter sur la file que vous avez ouvert dans le forum sécurité,ou la discussion se poursuit,et que nous oubliions celle-ci.
dans le but de conserver la discussion sur un seul post.
faut bien en choisir une,non?


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