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nouveau permis après suspension

 

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 Sujet :

nouveau permis après suspension

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fon08em
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fon08em
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  1. Posté le 10/12/2013 à 12:42:16  
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Bonjour,

après une suspension ma foi certainement méritée, je cherche simplement à joindre des humains, et visiblement ce n'est pas possible (préfecture gironde). On nous renvoi vers le service des fabrications électroniques (une hotline bien rôdée qui vous répond qu'ils sont en attente de l'informatisation de votre requête par la préfecture), alors qu'à la base, on a juste eu une suspension, puis on a passé la visite médicale, c'est OK, les papiers ont été envoyés, et pas moyen de joindre qui que ce soit, 2 jours après la récupération théorique de notre permis, tout ça parce qu'il faut refaire le permis au nouveau format carte de crédit. Et dire que la puce est une invention française :p , certainement pas faite dans le public en tous cas...

J'aimerai voir si des gens, des vrais, sont dans la même situation que moi, et/ou que/comment faites-vous ? Le seul contact que j'ai eu c'était pour la visite médicale (un foutage de gueule: respirez, levez la patte, dites-moi les lettres, c'est bien bravo), et j'ai cru que c'était eux qui faisaient la prise de sang, et bien non: résultat 33 euros pour le cirque (de 10 minutes, ce qui nous fait 198 euros de l'heure, et plus de 1000 euros la journée, si c'était un prestataire privé ce serait un joli coup du commercial) + 34 euros environ pour le laboratoire privé pour la prise de sang, puis renvoi par fax à la commission. Puis renvoi des autres pièces par courrier (visiblement nous pouvons tout amener d'un coup à la visite désormais, c'est déjà ça, encore fallait-il avoir une procédure qui ne change pas tous les 26 du mois, et être au courant).

Est-ce qu'ici quelqu'un attend son nouveau permis (après suspension) selon cette nouvelle procédure ? Merci. :hot:


Pas la peine de poster si votre expérience date d'avant septembre 2013, je cherche des gens dans le même cas, pour savoir si "c'est normal" que ce foutage de gueule puisse arriver dans notre cher pays tellement ceci, et cela, tellement tout quoi.

J'en ai par dessus de l'administration, je vais payer certainement 500 euros d'amende, je n'aurai pas mon avis d'imposition pour l'adjoint du procureur parce qu'une autre administration n'a pas non plus fait le job cette année (j'ai déménagé, sachez que c'est trop pour votre centre des impôts).
Message édité par fon08em le 10/12/2013 à 12:56:27
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Invité
fon08em
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  1. Posté le 10/12/2013 à 15:11:44  
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Bon j'ai eu quelqu'un, pour cela, il faut faire les choix 4 1 9 puis laisser sonner quatre minutes, c'est très bien caché :heink:
C'est très clair d'après la standardiste qui ne peut me passer personne: ils ont du retard, et on ne peut pas conduire sans...

6 semaines de délai, sachant que la visite a pu avoir lieu au bout de trois mois, ça fait forcément 2 semaines de trop...
Message édité par fon08em le 10/12/2013 à 15:43:45
Invité
fon08em
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  1. Posté le 10/12/2013 à 15:15:38  
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Le plus hilarant étant qu'il faut remplir un formulaire pour "demande d'informations" http://www.gironde.gouv.fr/Dem​arches-administratives/Permis-​de-conduire/Demande-d-informat​ion
AVÉ CESAR ! vive le régime !

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Invité
lol73nwc
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  1. Posté le 14/12/2013 à 16:34:23  
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Bonjours à tous,
J'ai bien le même problème mais je suis toujours sans réponses:
Fin de suspension le 19/02 je sors de la visite médicale, je suis apte, on me remet un dossier à remplir demande de duplicata et a porter à la sous pref au plus vite.
A la fin de ce dossier c'est écrit: je m'engage sur l'honneur n'être sous aucunes peines administrative ou judiciaire.. Or j'y suis encore..
La sous pref ne sait pas, que dois je faire, pourrais je conduire sans ce permis mais avec la décision judiciaire et mon aptitude?
Merci ..

Invité
ksa31mw
  1. Posté le 12/02/2014 à 17:23:32  
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Bonjour à tous,

Excès de vitesse > 50km/h. Deux mois de suspension administratives, no news du judiciaire.

Fin de suspension vendredi 14/02/13... La Préfecture (Versailles) m'a renvoyé deux fois mon dossier en un mois (problème de case)... Le dossier "définitif" vient de partir aujourd'hui.
S'il y a six semaines d'attente, ça va être compliqué.

Je vais quand même faire un tour à la pref vendredi ; sans trop y croire. Je pense que je vais conduire avec l'arrêté préfectoral et mon CR de visite médicale positif. Je suis en train de vérifier avec mon avocat que ça ne s'apparente pas à de la conduite sans permis et je vous tiens au courant.

J'assume les deux mois et la sanction judiciaire à venir, mais les délais d'impression d'un nouveau permis... Ça me soule.

Quoi de neuf de votre côté ?

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Invité
ksa31mw
  1. Posté le 12/02/2014 à 17:37:59  
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Pour info, une médecin agréée par une Préfecture a répondu à cette question :
Guillaumelou dit :
29 janvier 2014 à 21 h 11 min
Bonjour, je me pose la même question que Jeremy, Ancien permis B obtenu en 97, suspension de 2 mois pour alcoolemie le 28/11/2013, j’ai passé la visite médicale cet apm est je suis reconnu apte. On me dit au commissariat que je ne peux pas conduire tant que je n’ai pas reçu mon nouveau permis (puisque maintenant lors des suspensions ils font automatiquement le changement de permis au format européen), je ne vois pas en quoi il serait illégal de conduire en ayant avec moi le document de suspension prouvant que la date est échue et l’avis médical favorable sachant que les 6 points n’ont pas encore été retirés et que même si c’était le cas ayant un solde actuelle de 12 points, mon ancien permis reste valide…. Je vais faire une demande d’autorisation provisoire à la préfecture mais je trouve celà parfaitement ridicule, le fait que l’on passe au nouveau format de permis, ok, qu’il faille 15 jours même 3 semaines car apparemment il y a du retard en ce moment à la Préf de Bordeaux, je ne vois pas en quoi ça me concerne et ça rend mon ancien Permis invalide…. Encore une erreur dans la législation à mon sens totalement aberrante ! Le commissariat m’a confirmé que si je me faisais arrêter (avec les documents évidemment) ça serait à l’appréciation du policier qui m’arrêterait, mais que normalement je n’avais pas le droit de conduire, que je serai conduit au poste et que c’est le procureur qui décidera de mon sort….En gros c’est considéré comme conduire sans permis si j’ai bien compris ! Ce n’est absolument pas le cas, j’ai purgé mes 2 mois, je suis jugé apte et mon permis n’a pas été annulé il a juste été suspendu, si il n’y avait pas cette procédure de passage au permis européen, j’aurai pu récupérer directement mon ancien permis, c’est lamentable…. Que font les associations de défense des conducteurs ? Pour moi il y a vraiment qq chose à faire à ce sujet, ce n’est pas normal !


Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :
29 janvier 2014 à 23 h 19 min
Oui, c’est conduire sans permis et sans assurance dans ce cas. Depuis la nouvelle organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite intervenu en septembre 2012, ce ne sont pas les médecins qui autorisent la conduite, mais le préfet au vu de l’avis médical : donc vous ne pouvez pas conduire sous prétexte que vous avez en votre possession l’avis médical, puisqu’en théorie, bien que l’avis médical soit favorable, le préfet pourrait ne pas autoriser la conduite…

Source (tout en bas) :
http://www.visite-medicale-per [...] r-conduire
Message édité par ksa31mw le 12/02/2014 à 17:41:43
Invité
fon08em
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  1. Posté le 12/02/2014 à 18:26:39  
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j'ai finalement eu ce nouveau permis: ça a été presque deux mois de sanction en plus...

Invité
ksa31mw
  1. Posté le 12/02/2014 à 18:35:23  
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Ok... Je ne vais pas doubler la durée de la suspension pour des histoires d'impressions.

Plan d'action :
- Je me déplace le 14/02 à la Préfecture pour demander mon permis/une autorisation provisoire de conduire (j'ai déjà préparé le courrier).
- Si ça ne donne rien => Référé liberté (jugement en 48h si le magistrat juge que la demande est recevable). Ça fera un peu de jurisprudence pour tous les gens qui sont/vont être dans notre cas.

Invité
mas23zo
  1. Posté le 05/03/2014 à 10:30:29  
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Bonjour tout le monde,
Enfiin, après 4mois de suspension de mon permis je viens de le recevoir. Je devais le récuperer le 11 février quelque jour après la visite médical, il a fallu que j'attend 3semaines le temps qu'il soit refait. C'est un soulagement d'autant plus que je part dans les dom vendredi prochain, trois semaines de plus à attendre.
Bon courage à ceux qui sont dans l'attente de l'impression de leur nouveau permis de conduire

Invité
lol73nwc
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  1. Posté le 05/03/2014 à 12:56:09  
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Merci pour vos suite j'attend le mien..
Bonne journée

Invité
62m27pb
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  1. Posté le 26/06/2014 à 23:43:20  
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bonsoir a tous,une petite question.
combien de temps avez-vous attendu pour recevoir votre nouveau permis aprés avoir été apte a la visite medicale
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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 27/06/2014 à 09:04:25  
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62m27pb a écrit :

bonsoir a tous,une petite question.
combien de temps avez-vous attendu pour recevoir votre nouveau permis aprés avoir été apte a la visite medicale
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La réponse est au-dessus et elle est à traduire par : un certain temps.

Invité
  1. Posté le 17/09/2017 à 20:13:50  
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Bonjour,
après suspension vous avez recuperé le nouveau permis au nouveau format (carte) au bout de combien de temps environ après fin de la suspension?
y a t il des demarches a faire pour gagner du temps svp ?
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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 18/09/2017 à 17:13:43  
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AnonymeGogo1212 a écrit :

Bonjour,
après suspension vous avez recuperé le nouveau permis au nouveau format (carte) au bout de combien de temps environ après fin de la suspension ?
y a t il des démarches à faire pour gagner du temps svp ?
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La réponse a déjà été donnée, il faut lire les derniers messages de cette discussion. Merci.

Invité
  1. Posté le 18/09/2017 à 19:18:24  
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Bonjour
j' ai une suspension de permis de 3 mois (ancien permis rose) pour exces de 45km/h
quand puis je faire la demande de nouveau permis?
combien de temps cela prend il de le recevoir ?
suis je obligé de faire la visite médicale ? et si oui est ce que je peux la faire pendant la période de suspension ou je dois attendre la fin de la suspension?

Merci pour vos réponses
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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 21/09/2017 à 06:58:53  
  2. answer
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Anonymegggg21 a écrit :

Bonjour
j' ai une suspension de permis de 3 mois (ancien permis rose) pour exces de 45km/h
quand puis je faire la demande de nouveau permis?
combien de temps cela prend il de le recevoir ?
suis je obligé de faire la visite médicale ? et si oui est ce que je peux la faire pendant la période de suspension ou je dois attendre la fin de la suspension?

Merci pour vos réponses
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Ce n'est pas à toi de faire la demande du nouveau permis, c'est la Préfecture qui déclenche cette procédure et cela peut demander de 6 à 8 semaines selon le retard accumulé.

La visite médicale n'est à faire que si la préfecture la réclame. Donc, se renseigner avant.

Message cité 1 fois
Invité
  1. Posté le 28/02/2018 à 02:31:14  
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Tisuisse a écrit :

Ce n'est pas à toi de faire la demande du nouveau permis, c'est la Préfecture qui déclenche cette procédure et cela peut demander de 6 à 8 semaines selon le retard accumulé.

La visite médicale n'est à faire que si la préfecture la réclame. Donc, se renseigner avant.
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À la fin de la visite médicale on m'a remis une feuille où on me demande de faire une demande de permis suite à une suspension, donc je pense pas que la préfecture déclanche une procédure automatiquement, c'est à toi de faire la demande via le site www.ants.gouv.fr

Profil : Nouveau membre
sabi13010
  1. Posté le 09/12/2018 à 08:52:30  
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Bonjour,

Moi j'ai eu une suspension de 5 mois du 10 août 2018 au 11 janvier 2019 pour 0,86g.
Ma visite médicale, je l'ai faites le 7 décembre. J'ai fais la demande de permis provisoir. Je me demande si je vais l'avoir à temps...
Ma question est: est ce que sur ce permis provisoir apparaît qu'on a eu une suspension ?
Est ce qu'en gros mon assurance va le voir quand je vais souscrire à un nouveau contrat ?
Message cité 1 fois
Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 09/12/2018 à 10:41:55  
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Sabi13010 a écrit :

Bonjour,

Moi j'ai eu une suspension de 5 mois du 10 août 2018 au 11 janvier 2019 pour 0,86g.
Ma visite médicale, je l'ai faites le 7 décembre. J'ai fais la demande de permis provisoir. Je me demande si je vais l'avoir à temps...
Ma question est: est ce que sur ce permis provisoire apparaît qu'on a eu une suspension ?
Est ce qu'en gros mon assurance va le voir quand je vais souscrire à un nouveau contrat ?
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Oui, sur le nouveau permis cela va apparaître, pas de façon très claire, il est vrai, mais de façon cachée et les pros ne s'y tromperont pas.

Oui, tu as obligation de prévenir ton assureur de toutes suspensions, administrative ou judiciaire, de ton permis, c'est mentionné sur ton contrat. Ne pas le faire t'expose à une nullité de ton contrat et, en cas d'accident, tu ne seras plus couvert.

Invité
  1. Posté le 19/05/2019 à 19:33:14  
  2. answer
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Citation :


Bonjour,

Moi j'ai eu une suspension de 5 mois du 10 août 2018 au 11 janvier 2019 pour 0,86g.
Ma visite médicale, je l'ai faites le 7 décembre. J'ai fais la demande de permis provisoir. Je me demande si je vais l'avoir à temps...
Ma question est: est ce que sur ce permis provisoir apparaît qu'on a eu une suspension ?
Est ce qu'en gros mon assurance va le voir quand je vais souscrire à un nouveau contrat ?[/
Bonsoir avez vous fait votre demande de nouveau permis?
Si oui combien de temps avant la fin de votre suspension ? Et vous l’avez reçu combien de temps après votre demande ?
Merci beaucoup

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