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Possibiliter de recour ?

 

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 Sujet :

Possibiliter de recour ?

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
P.S34no
Invité
p-s34no
  1. Posté le 12/03/2014 à 10:21:36  
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Bonjour,

Je vous explique ma situation.

Hier, je me suis fait verbaliser par les force de l'ordre pour un franchissement de ligne blanche.
Je vous explique les fait.

J'étais sur une route de campagne limiter à 90.
La route monte et d'un coup décent, donc aucune visibilité par delà le col.

Mais juste derrière celui-ci, un automobiliste roulait à vitesse très réduite (+/- 30) sans warning ni rien qui indique son état.

je ne pouvais l'éviter.

J'ai dus franchir la ligne blanche.

Les force de l'ordre mon arrêter et on refuser de prendre en compte les circonstances ou ma version des fait.

Pensez vous que je puisse faire appel de cette décision ?

Cordialement

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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne ?
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 12/03/2014 à 11:48:55  
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J'adore '' je ne pouvais l'éviter '' en gros vous arriviez trop vite pour ne pas pouvoir freiner ?
Imaginons qu'en face un véhicule arrive , c'était le carton assuré ?
Le PV est complètement justifié , l'emplacement des fdos n'est pas un effet du hasard , vous ne devez pas être le seul à franchir cette ligne continue !!!


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Routard
thor75
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:27:02  
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Malheureusement pour vous, c'est râpé....


---------------
Th75
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A moto, plus tu penches, moins tu tombes de haut!
Profil : Routard confirmé
vbpix
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:47:30  
  2. answer
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C'est dingue le nombre de sujet qui traite de quelqu'un qui pense pouvoir faire sauter une amende parce qu'il a fait une connerie mais qu'il a une excuse en béton armée...

Non mais sérieusement...


---------------
Permis B: 08/01/2008,
Permis A: 18/03/2014,
Permis Plaisance option Cotier: 28/06/2017,
Permis Plaisance option Eaux intérieures: 07/08/2017.
Invité
p-s34no
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:47:54  
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bebel78 :
Quand je dit je ne pouvais l'éviter, c'est vraiment le cas.
Il n'y aucune visibilité, ça fait un peu / \.

Ce n'est pas une route que je pratique habituellement donc je ne la connais pas et rien n'indique le danger.

Et non je n'était pas en excès de vitesse.
Je ne remet pas en cause je jugement de qui que ce soit, du moins j’essaie de voir si j'ai possibilité d'appel.

Je n'était ni en excès de vitesse, ni à faire le mariole sur la route.
Message cité 1 fois
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A moto, plus tu penches, moins tu tombes de haut!
Profil : Routard confirmé
vbpix
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:49:52  
  2. answer
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P.S34no a écrit :

bebel78 :
Quand je dit je ne pouvais l'éviter, c'est vraiment le cas.
Il n'y aucune visibilité, ça fait un peu / \.

Ce n'est pas une route que je pratique habituellement donc je ne la connais pas et rien n'indique le danger.

Et non je n'était pas en excès de vitesse.
Je ne remet pas en cause je jugement de qui que ce soit, du moins j’essaie de voir si j'ai possibilité d'appel.

Je n'était ni en excès de vitesse, ni à faire le mariole sur la route.
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Tout à fait, tu as juste franchis une ligne blanche, qui plus est sans visibilité...

Qu'on soit d'accord avec le fait qu'elle n'est rien qui indiquait sa lenteur, bon, ok, mais je ne vois pas en quoi c'est une raison valable pour la ligne blanche...


---------------
Permis B: 08/01/2008,
Permis A: 18/03/2014,
Permis Plaisance option Cotier: 28/06/2017,
Permis Plaisance option Eaux intérieures: 07/08/2017.
Invité
p-s34no
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:50:08  
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vbpix :
Attention, j’explique les faits, je ne sort pas une excuse "béton" comme tu dit.
Si je m'oriente vers vous c'est pour trouvez peut etre une solution à mon problème, non pas pour "ésquiver" une connerie.

Invité
p-s34no
  1. Posté le 12/03/2014 à 16:52:48  
  2. answer
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vbpix :
Je ferais un shemas pour montrez pourquoi je ne pouvais esquiver.
C'était soit je lui rentrait dedans soit dans le bas coté.
Du moins sur le moment c'est la seul alternative que j'ai penser.

Après je comprend ton raisonnement 'si il y avait eu une autre voiture en face ou autres"

Je comprend et je compatis parfaitement.

Profil : Membre confirmé
stentor59
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 12/03/2014 à 17:11:21  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

aucun recours ne sera recevable car tu le dis toi-même "il n'y a aucune visibilité" ce qui implicitement signifie que tu n'as pas adapté ton allure aux circonstances. Vitesse maxi autorisée ne signifie pas que tu peux rouler à 90 partout sans tenir compte des circonstances. Quand on ne voit pas ce qu'il y a après un virage ou une côte, on se méfie donc on ralentit. Là tu t'es retrouvé dans une situation où l'évitement était la seule alternative au crash, ce qui veut dire que tu roulais trop vite eu égard aux circonstances (chose qui aurait pu être retenue à ton encontre).

Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 13/03/2014 à 08:24:54  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Citation :


Article R413-17 En savoir plus sur cet article...
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

(...)

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

(...)

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Tu aurais pu prendre en plus une prune pour une non maitrise de ta vitesse
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Profil : Membre confirmé
stentor59
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 14/03/2014 à 08:56:07  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le bon sens même

Invité
p-s34no
  1. Posté le 18/03/2014 à 09:28:54  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour vos réponses.

Au vue de se que tu as mis k@ramelmou, je pense que je ne pourrai que abdiquer dès réception de l'amende.

Comme vous dites, ou comme c'est mis dans les textes.
A moi de prévoir....

Autres question, j'ai déménager récemment.

Est-ce que vous savez s'il existe un service ou l'on peut demander la liste des amendes en cours?
Vaut mieux prévenir que guérir comme on dit.

Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/03/2014 à 08:52:05  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

k@ramelmou a écrit :

Citation :


Article R413-17 En savoir plus sur cet article...
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

(...)

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

(...)

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Tu aurais pu prendre en plus une prune pour une non maitrise de ta vitesse
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Non maîtrise de la vitesse s'appelle "vitesse excessive eu égard aux circontstances" (termes exacts).

Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/03/2014 à 09:06:44  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu joues un peu trop sur les mots, parfois...
Message cité 1 fois
Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/03/2014 à 10:34:26  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

k@ramelmou a écrit :

Tu joues un peu trop sur les mots, parfois...
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En droit, et ce n'est pas à toi que je vais l'apprendre car tu le sais déjà, un chat est un chat, pas autre chose.
La notion très ancienne qui disait que "un conducteur doit toujours être maître de son véhicule" n'existe plus, elle a été remplacée par 2 notions : la vitesse excessive eu égard aux circonstances et le défaut de respect des distances de sécurité : 2 notions qui sont prévues et réprimées par 2 articles différents du code de la route.

Invité
p-s34no
  1. Posté le 20/03/2014 à 09:41:57  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci e vos réponses.

Tout à fait Tisuisse, pour la lois, un chat est un chat .
Dommage qu'il ne cherche pas plus loin que le bout de leurs nez.

Quand je vois que j’essaie de respecter au maximum le code de la route et que d'autre.
Roule comme des abruties dangereux et que eux non rien... sa me tuera toujours x)

Sinon, je me permet de vous redemandez, existe t-il un services qui peut fournir une liste des PV en cours et non traiter ?
Message cité 1 fois
Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/03/2014 à 09:43:32  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

P.S34no a écrit :

Merci e vos réponses.

Tout à fait Tisuisse, pour la lois, un chat est un chat .
Dommage qu'il ne cherche pas plus loin que le bout de leurs nez.

Quand je vois que j’essaie de respecter au maximum le code de la route et que d'autre.
Roule comme des abruties dangereux et que eux non rien... sa me tuera toujours x)

Sinon, je me permet de vous redemandez, existe t-il un services qui peut fournir une liste des PV en cours et non traiter ?
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