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Suspension 2 mois ordonnance pénal alcoolémie

 

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Suspension 2 mois ordonnance pénal alcoolémie

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fou00dv
Invité
fou00dv
  1. Posté le 06/04/2014 à 18:29:22  
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Bonjour tout le monde . Alors voilà ma petite histoire . Fin 2013 alors que je conduisais mon véhicule en ayant consommé de l'alcool , je me suis fait arrêter par un barrage de gendarmes . Ils me font souffler et résultat des courses j'ai dépassé la limite autorisé qui est de 0,25 . J'étais en effet à 0,39 pile en dessous les 0,40 . Bref quand je demande ce que je risquais , les gendarmes me répondent que j'allais recevoir une amande ainsi qu'un retrait de point à mon domicile . Donc la je me dit que je m'en sors plutôt bien parce que j'avais encore 8 points sur mon permis . Voilà quelque temps plus tard je reçois en effet mon amande ainsi que 6 point de retrait . Cette semaine grande surprise !! Je reçois un recommandé et la écrit en gros " ordonnance pénale " encore une amande mais cette fois ci de 222€ ainsi que 2 mois de suspension de mon permis !!! Alors , je cherche pas a me trouver des excuses je sais que je suis fautif à 300% et surtout que mon permis est mon outil de travail vu que je suis chauffeur poids lourd ce qui est encore plus idiot de ma part . Donc voilà je me pose plusieurs questions déjà je suis très surpris par cette suspension et je me demandais si j'avais le droit d'être condamné deux fois . J'imagine que oui . Une autre question , jusqu'à quand ai-je le droit de conduire ? Est ce que je vais recevoir un courrier de la part des gendarmes pour aller déposer mon permis ? Et pour finir j'ai lu sur le recommandé que j'ai la possibilité de faire opposition de la décision . Quelle sont mes chances si je décide de faire appel notamment en prenant un avocat ?? J'attends vos réponses avec impatiente et vous remercie d'avance .

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Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
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  1. Posté le 06/04/2014 à 19:56:33  
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Précision:
0,25 mg/l d'air expiré, ce n'est pas "la limite autorisée", mais le taux à partir duquel l'infraction est avérée...

Invité
fou00dv
  1. Posté le 06/04/2014 à 21:11:07  
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D'accord .

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Invité
fou00dv
  1. Posté le 06/04/2014 à 21:48:33  
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Sinon tu peux m'eclaircir sur les questions que j'ai posé ?

Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 06/04/2014 à 22:02:51  
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Désolé, je ne suis pas du tout spécialiste dans ces sujets... :bah:

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Invité
fou00dv
  1. Posté le 08/04/2014 à 13:57:19  
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Bonjour , il n'y a toujours personne pour me venir en aide ?

Invité
mom39qa
  1. Posté le 12/04/2014 à 01:57:24  
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Pour moi va a la gendarmerie la plus proche et explique leur ton cas, tu ne devrais avoir que 6 points et l'amende et pas de suspension vu que tu es en infraction et pas en délit !

Bonne soirée ;)
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 12/04/2014 à 08:16:19  
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Mom39qa a écrit :

Pour moi va a la gendarmerie la plus proche et explique leur ton cas, tu ne devrais avoir que 6 points et l'amende et pas de suspension vu que tu es en infraction et pas en délit !

Bonne soirée ;)
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Mais si, dès 0,25 et jusqu'à 0,39 mg/l d'air expiré, il est en infraction mais en infraction contraventionnelle pas infraction délictuelle.

@ foufou20 : à combien s'élevait ta première amende ? peux-tu nous scanner (en occultant tes données personnelles) ton premis avis de contravention à moins que tu ne préfères nous en recopier son contenu (sauf tes données personnelles) ?

Invité
fou00dv
  1. Posté le 12/04/2014 à 18:48:01  
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Alors ma première amende s'élevait a 90€ plus 6 points de retrait . J'ai reçu le fameux papier vert que tout le monde reçois quand on a une amende . 6 mois après donc y'a deux semaines, j'ai reçu une ordonnance pénale en recommandé . D'après ce que l'on ma dit c une sanction administrative plus judiciaire ( si c le mot qui convient ) . Je ne peux pas les scanner mais je peux te donner toutes les informations nécessaire . Merci bcp
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 12/04/2014 à 18:55:43  
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fou00dv a écrit :

Alors ma première amende s'élevait a 90€ plus 6 points de retrait . J'ai reçu le fameux papier vert que tout le monde reçois quand on a une amende . 6 mois après donc y'a deux semaines, j'ai reçu une ordonnance pénale en recommandé . D'après ce que l'on ma dit c une sanction administrative plus judiciaire ( si c le mot qui convient ) . Je ne peux pas les scanner mais je peux te donner toutes les informations nécessaire . Merci bcp
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A mon humble avis, et si je comprends bien, soit tu as commis 2 infractions simultanées donc 2 sanctions différentes (la première étant contraventionnelle : amende de 4e classe) la seconde ayant été traitée séparément et faisant l'objet de l'Ordonnance Pénale.

Oui, il me faudrait les articles du CDR qui figurent sur l'avis de contravention et ceux qui figurent sur ton ordonnance pénale.

Invité
fou00dv
  1. Posté le 12/04/2014 à 19:02:11  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu peux peut être m'envoyer ton adresse Mail en mp comme ça je te prends ça en photo et je t'envoi ça parce que je n'ai pas de scanner
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 12/04/2014 à 19:06:36  
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fou00dv a écrit :

Tu peux peut être m'envoyer ton adresse Mail en mp comme ça je te prends ça en photo et je t'envoi ça parce que je n'ai pas de scanner
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Tu recopies ici les articles du CDR.

Message édité par Tisuisse le 12/04/2014 à 19:07:46
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