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ATALANTE RACING Modélisme et modèles réduits : Alain du 38 et 2 utilisateurs anonymes
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 Sujet :

3 ans sans infraction

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Mom39qa
Invité
mom39qa
  1. Posté le 11/04/2014 à 20:21:27  
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Bonsoir je vous écris car j'aimerai un petit renseignement.
Alors voilà le 06/04/2011 je me suis fait contrôler positif à l'alcool 1.6gr/l. Sur le papier que j'ai avec le détail de mes points j'ai :

- Suspension provisoire du permis du 06/04/2011, notifié le 14/04/2011 et enregistré le 26/04/2011.
- Suspension du permis de conduire du 16/05/2011, enregistré le 21/05/2012. Définitive le 03/07/2011 et c'est la que je vois le -6.
- Puis lettre 48N et stage.
Donc la je suis toujours à 10/12 mais l’infraction date de maintenant un peu plus de 3 ans.

La date à prendre en compte est la date où la ligne est marqué "Définitive le 03/07/2011 pour 00 ans 04 mois et 00 jours cout : -6 pts".
J'espère qu c'est pas la date d'enregistrement sinon il reste encore plus d'1 an :(

Bonne soirée !
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 12/04/2014 à 08:20:08  
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Mom39qa a écrit :

Bonsoir je vous écris car j'aimerai un petit renseignement.
Alors voilà le 06/04/2011 je me suis fait contrôler positif à l'alcool 1.6gr/l. Sur le papier que j'ai avec le détail de mes points j'ai :

- Suspension provisoire du permis du 06/04/2011, notifié le 14/04/2011 et enregistré le 26/04/2011.
- Suspension du permis de conduire du 16/05/2011, enregistré le 21/05/2012. Définitive le 03/07/2011 et c'est la que je vois le -6.
- Puis lettre 48N et stage.
Donc la je suis toujours à 10/12 mais l’infraction date de maintenant un peu plus de 3 ans.

La date à prendre en compte est la date où la ligne est marqué "Définitive le 03/07/2011 pour 00 ans 04 mois et 00 jours cout : -6 pts".
J'espère qu c'est pas la date d'enregistrement sinon il reste encore plus d'1 an :(

Bonne soirée !
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Vois ta préfecture ou sous-préfecture pour avoir ton relevé de points.
Pour moi, les 3 ans démarrent le jour où ta condamnation est devenue définitive soit au 03.07.2011 donc tes 12 points te seront acquis au 03.07.2014 si, d'ici là, tu n'as aucun autre retrait de points, pas même 1 seul.

Invité
mom39qa
  1. Posté le 17/04/2014 à 12:37:08  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour ta réponse Tisuisse !
Bah j'ai vu mon relevé de points car j'ai déjà mes codes pour regarder sur le site telepoint et je suis bien à 10/12 et pas 12/12, reste plus qu'a ne pas faire de bêtises pendant 3 mois :)
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Le coté obscur de la force .
Profil : As du volant
lascarinho34
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 17/04/2014 à 12:53:49  
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Mom39qa a écrit :

Merci pour ta réponse Tisuisse !
Bah j'ai vu mon relevé de points car j'ai déjà mes codes pour regarder sur le site telepoint et je suis bien à 10/12 et pas 12/12, reste plus qu'a ne pas faire de bêtises pendant 3 mois :)
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T'as un statut spécial [:masterludo:4]

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---------------
Les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être.
Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 05/05/2014 à 23:14:37  
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Lascarinho34 a écrit :

T'as un statut spécial :masterludo:4
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Il parle pour les 3 mois qui lui restent à accomplir pour arriver à juillet 2014.

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