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accident avec alcoolémie en belgique

 

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 Sujet :

accident avec alcoolémie en belgique

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lag56bc
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  1. Posté le 11/05/2014 à 23:24:55  
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bonjour a tous ,voila il y a une semaine je me suis crasher en Belgique j ai tapé une autre voiture a un carrefour. Les 2 voitures sont mortes .J ai en prime était contrôlé positif a l alcool mon permis est suspendu pour 15 jours .Je suis sûr d être reconnu responsable de l accident et que je passerai devant un tribunal de police. J ai informé mon assurance du sinistre mais sans mentionner l alcoolémie .je me pose pas mal de questions sur la suite ,mon assurance va t elle me couvrir? qu'es que je risque devant le tribunal de police? si vous avez était dans ma situation vos réponses sont les bienvenus mais gardé svp votre morale et autre...cordialement (mon taux d alcoolémie exacte na pas était mesuré, bizarre mais vrai)
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Sujets relatif
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 12/05/2014 à 08:30:18  
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lag56bc a écrit :

bonjour a tous ,voila il y a une semaine je me suis crasher en Belgique j ai tapé une autre voiture a un carrefour. Les 2 voitures sont mortes .J ai en prime était contrôlé positif a l alcool mon permis est suspendu pour 15 jours .Je suis sûr d être reconnu responsable de l accident et que je passerai devant un tribunal de police. J ai informé mon assurance du sinistre mais sans mentionner l alcoolémie .je me pose pas mal de questions sur la suite ,mon assurance va t elle me couvrir? qu'es que je risque devant le tribunal de police? si vous avez était dans ma situation vos réponses sont les bienvenus mais gardé svp votre morale et autre...cordialement (mon taux d alcoolémie exacte na pas était mesuré, bizarre mais vrai)
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Le présent forum est rempli de questions identiques, une simple recherche te permettra de trouver réponses à tes questions.

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Profil : Pilote addict
106cartenoire
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 12/05/2014 à 12:54:59  
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Tisuisse a écrit :

Le présent forum est rempli de questions identiques, une simple recherche te permettra de trouver réponses à tes questions.
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il est peut être pas encore sobre !!! :pt1cable: :pt1cable: :tourne:


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[:alex883:5]
LEXUS RX300 / kzj95 3ltd /
beetle 1.8T 150 cv / kangoo 4x4
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Invité
  1. Posté le 01/07/2014 à 15:12:59  
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Je te conseille de dire la vérité à ton assurance qui l'apprendra tôt ou tard. En cas de mensonge, elle peut résilier dans les 15 jours ton contrat d'assurance ou le majorer jusqu'à 200% ! De plus, suite à une résiliation de contrat d'assurance, il sera ensuite très difficile d'en trouver une nouvelle.
Puisque tu as un accident de voiture sous l'emprise de l'alcool, tu risques une suspension de permis (administrative ou judiciaire selon la gravité) ou une annulation de permis. Dans les deux cas, pour récupérer ton permis après la période de suspension imposée par le juge, tu devras passer une visite médicale ainsi que des tests psychotechniques du permis de conduire.
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Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 01/07/2014 à 19:42:26  
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Réb74jp a écrit :

Je te conseille de dire la vérité à ton assurance qui l'apprendra tôt ou tard. En cas de mensonge, elle peut résilier dans les 15 jours ton contrat d'assurance ou le majorer jusqu'à 200% ! De plus, suite à une résiliation de contrat d'assurance, il sera ensuite très difficile d'en trouver une nouvelle.
Puisque tu as un accident de voiture sous l'emprise de l'alcool, tu risques une suspension de permis (administrative ou judiciaire selon la gravité) ou une annulation de permis. Dans les deux cas, pour récupérer ton permis après la période de suspension imposée par le juge, tu devras passer une visite médicale ainsi que des tests psychotechniques du permis de conduire.

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Ce sont les règles françaises, mais les faits se sont passés en Belgique. Et vu le code postal mentionné dans son pseudo, je suppose que laguna59177 réside en France et a un permis français ?


Donc, sauf à être démenti par un meilleur connaisseur du Droit que moi, je pense que les risques pour laguna59177 sont les mêmes que là Amende à l'étranger (Belgique)

Message édité par daniel762 le 01/07/2014 à 19:45:37

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 01/07/2014 à 22:55:58  
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Si laguna59177 habite en France et qu'il est assuré en France, ce sont les règles du Code ds Assurances français qui s'appliquent quand aux déclarations obligatoires en cours de contrat et ce, même si l'accident s'est produit en Belgique.

Maintenant, en ce qui concerne les conséquences pénales, c'est le tribunal pénal belge qui est compétent avec une interdiction, certainement asez longue, de rouler sur les routes belges et une amende en fonction du degré estimé, par l'agent verbalisateur, et de ses revenus. Par contre, pas d'interdiction de rouler en France et pas de retrait de points sur son permis français.
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degdagui1983
  1. Posté le 24/12/2019 à 15:07:09  
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Tisuisse a écrit :

Si laguna59177 habite en France et qu'il est assuré en France, ce sont les règles du Code ds Assurances français qui s'appliquent quand aux déclarations obligatoires en cours de contrat et ce, même si l'accident s'est produit en Belgique.

Maintenant, en ce qui concerne les conséquences pénales, c'est le tribunal pénal belge qui est compétent avec une interdiction, certainement asez longue, de rouler sur les routes belges et une amende en fonction du degré estimé, par l'agent verbalisateur, et de ses revenus. Par contre, pas d'interdiction de rouler en France et pas de retrait de points sur son permis français.
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degdagui1983
  1. Posté le 24/12/2019 à 15:13:55  
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Bonjour à tous,je suis perdu car j fait un accident on Belgique il y'a deux jour avec la voiture d un ami.Je rouler à 90 je me suis fait rentrais par derier ,les deux voitur réformer,j avais bu un peu mon testé 0.36 après j souffles .Moi j été legrment blessé mal au dos serbe nez avec mon ami et l autre juste sa femme légèrement saigné du nez,et j habite en France ses quoi que je risque j attend os repense
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  1. Posté le 24/12/2019 à 16:15:27  
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Tisuisse a écrit :

Si laguna59177 habite en France et qu'il est assuré en France, ce sont les règles du Code ds Assurances français qui s'appliquent quand aux déclarations obligatoires en cours de contrat et ce, même si l'accident s'est produit en Belgique.

Maintenant, en ce qui concerne les conséquences pénales, c'est le tribunal pénal belge qui est compétent avec une interdiction, certainement asez longue, de rouler sur les routes belges et une amende en fonction du degré estimé, par l'agent verbalisateur, et de ses revenus. Par contre, pas d'interdiction de rouler en France et pas de retrait de points sur son permis français.
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Degdagui1983 a écrit :

Bonjour à tous,je suis perdu car j fait un accident on Belgique il y'a deux jour avec la voiture d un ami.Je rouler à 90 je me suis fait rentrais par derier ,les deux voitur réformer,j avais bu un peu mon testé 0.36 après j souffles .Moi j été legrment blessé mal au dos serbe nez avec mon ami et l autre juste sa femme légèrement saigné du nez,et j habite en France ses quoi que je risque j attend os repense
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Bonjour.

Ben tu vois,tu as déjà quoter la réponse à ta question. ;)

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