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Stage obligatoire suite à perte de points

 

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 Sujet :

Stage obligatoire suite à perte de points

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MK-04mo
Invité
mk-04mo
  1. Posté le 28/07/2014 à 13:21:46  
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Bonjour,

Je suis en permis probatoire et j'ai payer une amende en mars 2014.

L'amende avait était faite en novembre 2013 mais avec mon changement d'adresse ça avait était un peu le basard.
J'ai donc reçu l'amende majorer en mars 2014 que j'ai régler par internet.

Mais étant en permis probatoire et que si je pers 3 points je doit effectuez un stage obligatoire après réception de leurs convocation.

Mais à l'heures actuel je n'ai rien reçu (soit 4 mois et impossible d'avoir le service des amendes au téléphone).

Que puis-je faire?
Un autre service à m'adresser ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponse.

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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 28/07/2014 à 15:09:21  
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A part attendre le formulaire vous convoquant au stage, il n'y a pas grand chose à faire. :non:

Invité
mk-04mo
  1. Posté le 31/07/2014 à 12:04:54  
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Merci de ta réponse Ultralyte.

Oui je ne peut pas faire autrement mais si jamais il y a eu un problème avec La poste, je préfère me renseigner que attendre un retour que je regretterai.

Vu que une fois la convocation effectuer il y à 4 mois pour effectuer le stage sous peine de risque de suspension (si je ne me trompe pas).

Puis tu essaie d'appeler les services amende ça te répond que le centre est fermer et qu'il faut appeler pendant leurs horaires d'ouvertures.
Hors, j'appel pendant leurs tranche horaires... enfin bon.

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Invité
mil00bs
  1. Posté le 08/08/2014 à 14:09:06  
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Demandez à la préfecture votre relevé d'information intégrale (demande qui peut être faite par courrier en fournissant copie du permis, de la pièce d'identité et une enveloppe affranchi au tarif recommandé et libellée à votre adresse).

Vous pourrez voir dessus :

1° Si l'infraction que vous avez réglé est déjà "tombée" : à savoir si le retrait de points est déjà reporté sur votre dossier.
Si ce n'est pas le cas, c'est pour ça que vous n'avez pas encore reçu le courrier qui vous oblige à faire un stage. Le fichier des permis prend parfois un temps fou à enregistrer des infractions même quand elles ont été payées. Il faut donc attendre (vérifiez votre adresse)


a) Si une 48N apparait, c'est qu'elle vous a bien été envoyée (c'est le courrier que vous attendez).
Vous aurez la possibilité de voir à quelle date et le statut de réception de ce courrier (A/P, NPAI). Si vous n'a rien reçu alors que ça apparaît comme tel, soit l'adresse est erronée, soit votre facteur ne vous aime pas beaucoup.
/!\ Vous avez peut être effectué le changement d'adresse sur votre carte grise (obligatoire) mais pas sur votre permis (conseillé mais non obligatoire).
A ce moment là voyez avec la préfecture si vous pouvez faire le stage sans le courrier ou s'il faut absolument le courrier pour faire le stage et être remboursé après auquel cas il faudra que la préfecture demande au fichier de relancer un courrier)


b)Si aucune 48N n'apparait sur le relevé, bah il faut attendre ... (vérifiez que l'adresse du relevé est bien à jour et complète de sorte que vous receviez bien la 48N)


_________________________

Sachez que vous pouvez faire le stage SANS avoir de 48N, il sera considéré comme étant fait VOLONTAIREMENT vous récupérerez donc vos points MAIS vous ne serez PAS REMBOURSE.
/!\ Si vous optez pour cette solution il faut vraiment vous assurez que les points de la l'infraction on bien été retirés de votre capital sinon vous aurez payé un stage pour rien et vous ne récupérerez AUCUN points. D'où l'intérêt de demande le relevé d'information intégral AVANT toute chose.

J'espère ma réponse est bien claire.
Message édité par Mil00bs le 08/08/2014 à 14:11:59
Profil : Pilote confirmé
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 08/08/2014 à 14:43:23  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le problème, avec ce type de courrier (avis de contravention, LR 48N et LR 48SI) c'est, comme pour les impôts, le renvoi automatique de ce courrier à son expéditeur. En effet, même si on a opté et payé pour le "suivi du courrier par la poste", la poste n'a pas le droit de le faire suivre à la nouvelle adresse du destinataire, elle a l'obligation de le renvoyer à son expéditeur en portant, dans la case imprimée sur l'enveloppe et prévue à cet effet, la nouvelle adresse.

Invité
mk-04mo
  1. Posté le 19/08/2014 à 11:59:47  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci de vos réponses.

J'ai pris contact avec la prefecture au secteur qui s'occupe des permis.

Avec mon numéro de permis ils mon certifier que pour le moment aucune convocation pour le stage était établie donc c'est pour ça que je n'ai rien reçu.

Comme ils mon dit cela peut aller jusque un an avant de recevoir cela.

J'attend donc cette fameuse lettre...

Merci à vous.

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