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Qu'est ce que je risque et quel recours ?

 

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 Sujet :

Qu'est ce que je risque et quel recours ?

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Guillaume3​81
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guillaume381
  1. Posté le 20/08/2014 à 07:04:47  
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Bonjour,

Je poste un sujet qui a je pense souvent été débattu, mais je voulais un avis précis de ma situation.

Se jours même j'ai été contrôlé (devant chez moi), à 0,60mg/L, donc 10mg au dessus de la limite maximum légal pour me laisser repartir sans convocation. Sachant que j'était en débit descendant.
Merci de me passer les leçons de morale je sais que conduire avec de l'alcool dans le sang est mauvais mais je voudrais des conseils.

Ils m'ont mit vitesse excessive aux egars aux circonstances (motifs du controle), sans controle technique (je venais de récuperer le véhicule (avant accident de la circulation et le garage à tardé à me rendre le véhicule) et en + de ça celui-ci présentant toujours des problèmes réparations mal faites), se soir là j'ai voulu faire rouler un peu ma Clio RS qui n'a pas roulé depuis un bout de temps.

Ils m'ont contrôlé à 5h00 du matin, (fin de leurs service), j'ai biensure été très courtois avec eux, et m'ont collé toutes les amendes. Je voulais savoir ce que j'avais comme recours, ce que je risquait (sachant que j'ai aucun antécédent, mes 12 points (4ans de permis)), surtout que je suis en recherche d'emplois et que je vais bientôt passer ma formation poids lourd + FIMO.

J'ai rendez-vous demain à la gendarmerie, je ne peux me passer de me permis puisque je suis à la recherche d'un stage ou d'un emplois à court termes (pour tout les rigolos je ne profite même pas de l'état avec les aides qu'ils proposent).

Que me conseillez vous de faire ? De dire ?
Je risque de 2 à 6 mois de suspension, un des gendarmes m'a dit que je pouvait avoir une grace du juge et avoir 0mois de suspension ?

Aidez moi je vous en supplie :(
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Profil : Vétéran
mackinley
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  1. Posté le 20/08/2014 à 08:42:42  
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bjr

Guillaume381 a écrit :


Se jours même j'ai été contrôlé (devant chez moi), à 0,60mg/L, donc 10mg ( 20mg) au dessus de la limite maximum légal pour me laisser repartir sans convocation. Sachant que j'était en débit descendant.
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plutot 20 mg non ?

Message cité 3 fois
Message édité par mackinley le 20/08/2014 à 08:43:52
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/08/2014 à 10:24:31  
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Bonjour,

2 cas de figure :
- Tu as été controlé à 0.3mg/Litre d'air expiré soit 0.6g/Litre de sang : dans ce cas la sanction est une amende forfaitaire de 135€ et 6 points retirés et tu conserve ton permis.
- Tu as été contrôlé à 0.6mg/Litre d'air expiré soit un taux de 1.2g/Litre de sang, soit 0.4g au dessus du seuil de 0.8g/Ls à partir duquel l'alcoolémie est un délit. Dans ce cas il y a convocation au tribunal et suspension de permis (administrative et/ou judiciaire).

Est ce que tu pourrait nous dire ou tu te situe ?
Egalement, peux tu nous préciser si les FDO t'ont fait souffler 2 fois avec 20 minutes d'intervalles ?
Et aussi, est ce que les FDO ont pris ton permis sur le champs ?

Si tu es dans le cas 1.2g/Litre de sang, malheureusement je ne sais pas trop quoi te conseiller, même pas de prendre un avocat car ça risque d'être cher et pas forcément efficace. Sur les conseils, peut etre que des membres de ce forums spécialisé en droit auront mieux à te dire, je les laissent répondre.

Toujours si on considère que tu avais 1.2g/Ls, je pense qu'il faut t'attendre à rester au moins 6 mois sans permis.
Message édité par Alan001 le 20/08/2014 à 15:32:45
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Profil : Routard
lantidemagogue95
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  1. Posté le 20/08/2014 à 10:55:59  
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je peux juste te dire que les FDO minimise TOUJOURS la peine que tu auras... :( ils m'ont dit la meme chose..'vous inquietez pas avec un peu de chance votre permis vous le récupérez dans 3 jours a la prefecture" resultat 6 mois de suspension.


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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/08/2014 à 14:50:00  
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mackinley a écrit :

bjr

Guillaume381 a écrit :


Se jours même j'ai été contrôlé (devant chez moi), à 0,60mg/L, donc 10mg ( 20mg) au dessus de la limite maximum légal pour me laisser repartir sans convocation. Sachant que j'était en débit descendant.
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plutot 20 mg non ?

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La limite légale est de 0,25mg d'alcool par litre d'air expiré soit 0,50g d'alcool par litre de sang , merci d'éviter d'intervenir pour raconter n'importe quoi [:golden-crew:2]

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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
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Profil : Vétéran
mackinley
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  1. Posté le 20/08/2014 à 15:19:07  
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bebel78 a écrit :

mackinley a écrit :

bjrplutot 20 mg non ?
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La limite légale est de 0,25mg d'alcool par litre d'air expiré soit 0,50g d'alcool par litre de sang , merci d'éviter d'intervenir pour raconter n'importe quoi [:golden-crew:2]

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Vi vi .. tout le monde sait çà ... mais ne soyez pas aussi soupolait ... et réfléchissez avant d'écrire n'importe quoi ..


Il fallait lire la phrase de Guillaume381 en entier et ne pas vous arrêter au 3 premiers mots : il était question en réalité dans son esprit non pas de la "limite légale" pour être en infraction ... mais pour le "laisser repartir sans convocation" ..


Si Guillaume 381 avait été à 0,25 ml, il n'aurait pas eu de convocation mais une ...amende forfaitaire ..


C'est ce qu'il a voulu dire, je suppose ... (même si juridiquement, ce n'est pas tout à fait exact .. car il pourrait très bien au moins en théorie, mais rarement en pratique, avoir une convocation bien qu'en contraventionnel )

Message édité par mackinley le 20/08/2014 à 15:58:48
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/08/2014 à 15:32:30  
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bebel78 a écrit :

mackinley a écrit :

bjrplutot 20 mg non ?
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La limite légale est de 0,25mg d'alcool par litre d'air expiré soit 0,50g d'alcool par litre de sang , merci d'éviter d'intervenir pour raconter n'importe quoi [:golden-crew:2]

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Pourquoi autant de violence ?

1- Mackinley n'est pas sûr de lui et il pose une question. Comment on peut raconter n'importe quoi alors qu'on ne pose qu'une simple question ?
2- Mackinley a raison sur le fond, le seuil au dela duquel on vous retire votre permis sur le champ c'est 0.40mg/L d'air expiré soit 0.8g/L de sang, soit effectivement 20mg/La par rapport à ce qu'annoncait l'auteur et non 10.

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Message édité par Alan001 le 20/08/2014 à 16:01:25
Profil : Vétéran
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/08/2014 à 15:55:31  
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Alan001 a écrit :

Pourquoi autant de violence ?

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oui, ... c'est vrai Allan Kicker ...
Merci de votre soutien ...
Il faudrait que Bebel 78 aille de temps en temps au Chateau de Versailles pour s'y calmer et y apprendre un peu les bonnes manières .. et la bonne éducation ... Même Hollande y passe ses vacances ...

Message édité par mackinley le 20/08/2014 à 15:59:20
Profil : Nouveau membre
guillaume381
  1. Posté le 20/08/2014 à 19:28:42  
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Je vous tiens informé.

Aujourd'hui j'ai donc été convoqué à la Gendarmerie pour remplir les papiers, ainsi qu'il m'explique un peu + sur le déroulement de la situation.

Donc j'y suis resté 2h30, et je suis aussi maintenant fiché (empreintes, photos et tout le tralala). Moi qui n'avais jamais eu affaire à la justice de ma vie, ni à une gendarmerie...

J'ai donc du expliquer tout le déroulement de la situation, du début de ma soirée à la fin, ainsi que mon parcourt professionnel, et mon projet d'avenir.

Le gendarme a bien compris ma situation et ma même dit (Hier vous etiez certes alcoolisé, mais vous étiez dans un état tout à fait correct)... Ils auraient pu me laisser rentrer chez moi j'était à 30mètres de mon domicile :( , j'ai même ramener personnellement mon véhicule jusqu'à chez moi sous leurs ordres ! Le Gendarme ne m'a même pas fait de leçons de morale, puisqu'il à vue que j'était totalement conscient de mon acte.

Il a eu il me semble le préfet au téléphone... Malgré que je n'ai absolument aucun antécédent, celui-ci a été très sévère 6mois de suspension (donc peine maximal), même l'OPJ était très étonné de l'évolution de la situation.

J'ai maintenant 2 rendez-vous un le 10 septembre pour expliquer ma situation financière etc... et un autre le 3 octobre pour le jugement. Je passe directement et pas devant un juge, celui-ci prendra une décision suivant ce que je lui dirait le 10 septembre (on m'a dit que la justice était plus clémente).

Je vais appuyer que j'ai absolument besoin de mon permis car commençant ma formation poids lourd, et que je n'ai aucun revenu à l'heure actuelle, sans permis je suis vraiment à pied, et comme tout le monde le sait aucun patron ne prends si l'employé n'a pas de permis.

Peut-être en appuyant la dessus je peut espérer une remise de peine, sinon j'en ai jusqu'à Fevrier 2015 :( ...
Le Gendarme est tout de même assez confiant pour moi, pour une remise de peine, au vue de ma situation un peu délicate.

Vous avez peut-être des conseils à me donner ?

En tout cas merci de ne pas avoir porté de jugement sur mon acte, et merci pour vos réponses.



Ps : Pour revenir à ce que j'ai dit, ils m'ont dit que jusqu'à 0.50mg/L air expiré ils m'auraient laissé repartir, donc qu'ils auraient toléré en quelque sortes, mais avec tout de même 6 pts en moins, mais pas de suspension de permis.

Concernant le déroulement j'ai soufflé à seulement 10 minutes d'intervalle et non 20 (inscrit sur le procès verbal), et j'ai lu que la machine demandait un temps de chauffe d'environ 10minutes, et j'ai soufflé après que la machine ai démarré seulement quelques petites minutes. (heure d’arrestation 4h50 sur la voie publique, heure de la première fois que j'ai soufflé 5h à la gendarmerie, deuxième fois que j'ai soufflé 5h10). Sachant que dans la Gendarmerie ou je suis allé, celle-ci été à la base fermé !
J'ai soufflé dans le SERES S679 E qui serait à priori un appareil peu fiable d'après ce que j'ai lu sur certain site internet, et qu'il été possible d'annuler les valeurs du test en fonction de ça.
Message édité par Guillaume381 le 20/08/2014 à 19:52:14
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/08/2014 à 20:00:49  
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Courage à toi et j’espère que ton audition se passera bien.

Profil : Nouveau membre
guillaume381
  1. Posté le 20/08/2014 à 20:01:36  
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Merci beaucoup ;)

Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/08/2014 à 08:36:27  
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0,60 mg/l d'air expiré, c'est juste 1,2 g/L de sang...

La limite est entre 0,5 g/l et 0,8 g/l c'est du contraventionnel, au delà de 0,8 g/l du délictuel...

Là on se trouve juste 0,4 g/l au dessus de seuil délictuel!

Profil : Routard
lantidemagogue95
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/08/2014 à 11:39:01  
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Bonjour,

Oui il me semble avoir lu un article comme quoi quasiement tous les ethylotest netaient plus homologués (c'est en cours d'etre réglé) http://www.courrier-picard.fr/ [...] 0b0n415324

Sebmac> c'est tjrs le soucis on a du mal a savoir quand les personnes parlent d'air expiré ou de sang... :/


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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 21/08/2014 à 18:29:11  
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Ne rêvez pas, vu votre taux, ne comptez sur une quelconque clémence du juge. Et évitez les arguments du genre "j'ai besoin de mon permis pour travailler", ca à largement tendance à irriter les juges qui vont vous rétorquer "il fallait y penser avant"... ;) Enfin c'est un "conseil", vous direz bien ce que vous voudrez...
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Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 21/08/2014 à 18:52:32  
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ultralyte a écrit :

Ne rêvez pas, vu votre taux, ne comptez sur une quelconque clémence du juge. Et évitez les arguments du genre "j'ai besoin de mon permis pour travailler", ca à largement tendance à irriter les juges qui vont vous rétorquer "il fallait y penser avant"... ;) Enfin c'est un "conseil", vous direz bien ce que vous voudrez...
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Y en a qui ont essayé mais ils ont eu des problèmes! [:la torche:6]

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