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 Sujet :

Recour 48SI

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Seb97tr
Invité
  1. Posté le 30/08/2014 à 15:38:35  
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Bonjour,

J'ai reçue la lettre 48SI hier chez moi.

Je vous explique mon histoire, j'ai 20 ans, je suis Directeur de restaurant, je ne peut me permettre de ne plis avoir de permis.
Je pense que m'on affaire est défendable, car la perte de mon permis est un peut spéciale.

A 17 ans j'ai obtenue mon permis 125 (donc 6 point), a 18 j'ai eu un retrait de 4 point car j'ai grillé un feu rouge (donc 2 point ), on ma demander de faire un stage de récupérations de point, que je n'est pas fais car, je me suis dit que a mes 18 je passerais mon permis B, donc, logiquement, repasser un permis et équivalemment voir mieux que de faire un stage.

A 18 ans je m'inscrit pour le permis B que j'obtient a 19 ans. Quand j'ai passer mon Permis B, J'ai expliquer mon histoire a mon examinateur (ce que je vous ai expliquer plus haut) et, il ma dit que si j'obtient mon permis B, j'aurais a nouveaux 6 point.

En début d'année, j'ai re grillé un feu rouge, je me suis dit, il vas me rester encore 2 points sur mon permis, et la, j'ai été surpris de recevoir la lettre 48SI en me disant que mon permis été annulé.

Et-il donc possible de faire pour mon cas un recours en justice pour que je ne perde pas mon permis ?

Merci de m'avoir lu.

Sujets relatif
Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
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  1. Posté le 30/08/2014 à 16:28:56  
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Pour que les spécialistes du Forum puissent te répondre, il faudra que tu donnes plus de détails comme: la date d'obtention de la catégorie A1 (125 cm3), de la catégorie B (voiture), des dates exactes des paiements des différentes contraventions,...

Mais un détail qui a son importance: il n'existe qu'un seul permis de conduire, et plusieurs catégories. Donc quand tu réussis l'épreuve pratique, tu n'obtiens pas plus de points... Si il te restait 2 points au moment où tu as réussi ton examen voiture, tu a pu conduire une voiture, mais toujours avec 2 points sur ton permis... :bah:

Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 30/08/2014 à 16:44:43  
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Vous avez commis une grave erreur. En effet, comme dit par k@ramelmou, il n'existe qu'un permis à plusieurs catégories. Donc un seul solde de points qui évolue quand on obtient le permis de conduire. Vous avez perdu 4 premiers points et reçu une lettre 48N vous obligeant à faire un stage qui vous aurait permis de repasser à 6/6. Vous ne l'avez pas fait, ce qui est au passage une infraction au code de la route vous exposant à une nouvelle amende....
Là, vous êtes cuit. La réception de votre 48SI signe la mort de votre permis de conduire....
Il n'y a pas d'erreur de la part de l'administration, mais plusieurs erreurs de votre part qui vous conduise à cette issue...
Il ne vous reste plus qu'à restituer votre permis aux autorités, de mémoire dans les 10 jours suivant la réception de la 48SI.
Il faudra repasser le permis, code et conduite :non: (me semble t'il)

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Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 30/08/2014 à 17:03:43  
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Pour compléter: si l'invalidation a eu lieu dans les 3 ans suivant la réussite de votre permis (càd dans ton cas, la catégorie A1), il te faudra repasser le code (épreuve théorique) et l'examen pratique de toutes les catégories que tu souhaites retrouver (A1 et B), sans pour autant avoir l'obligation d'effectuer les 20h obligatoires.

Si l'invalidation intervient après les 3 ans, tu n'auras que le code à repasser pour retrouver les catégories que tu avais.

Dans tous les cas, tu n'auras le droit de reconduire (une fois le ou les examens réussis) qu'après un délai de 6 mois à partir de la date de restitution de ton titre en préfecture, visite médicale et tests psychotechniques effectués.

Invité
  1. Posté le 30/08/2014 à 17:45:56  
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Merci pour vos réponse rapide :)

Une dernière question, pour moi mon permis est vital pour mon travail, donc je compte circuler sans permis pendant 6 mois puis, faire un stage accéléré d'une semaine pour re avoir mon permis.

Pour donné l'illusion au force de l'ordre qui m'arrête je compte dire a ma préfecture que j'ai perdue mon permis de conduire, ques que je risque ?

Je vous dit sa car, j'ai mon permis depuis plus d'un ans, je me suis fais contrôlé 2 fois, 1 fois test alcoolémie et la deuxième fois pour mes papier, mais le policier n'a pas pris la peine de vérifier mon permis, il la juste regarder et me la rendue.

Merci de ne pas me faire de leçon de moral, je ces que ces dangereux ...

Ma question est, que vas me dire la préfecture quand je vais leur dire que j'ai perdue mon permis ? Vont-ils me mettre une amande (si oui, je suis près a la payer) ?


Cordialement
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Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 30/08/2014 à 17:57:54  
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Et tu crois que les forces de l'ordre vont te croire sans vérifier? Conduite sans permis = délit avec toutes les sanctions qui en découlent (interdiction de le passer, grosse amende au moins...)

Si tu vas à la préfecture pour signaler la perte de ton permis, ils vont vite voir aussi qu'il a été invalidé. Je ne vois pas ce que tu gagneras à leur dire ça.

Va vite déposer ton permis en pref, là démarrera le délai de 6 mois pendant lesquels tu pourras effectuer les différentes démarches: visites médicale et tests psycho, inscription en auto-école, cours théoriques et pratiques et examens. Par contre, en cas de réussite à l'examen pratique pendant ce délai de 6 mois, ton titre de conduite ne prendra effet qu'à la date exacte de + 6 mois...

Après, de ce qui est de ton "projet" de conduire sans permis, je me garderai de dire ce que j'en pense...
Spoiler :


si ton permis était si important pour toi, il fallait faire en sorte de le garder et de te renseigner un peu plus au lieu de t'en remettre à des "suppositions"... :bah:

Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 30/08/2014 à 18:23:26  
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A vous de voir. Là vous avez 10 jours pour rendre votre permis. Rien ne vous interdit en effet de le perdre, par définition...
Mais si vous êtes contrôlé par les FDO et qu'ils font une recherche sur leur ordinateur, vous finirez en garde à vue, et là, les choses se compliqueront pour vous, avec tribunal, interdiction de passer le permis pendant X années, etc...Et si vous continuez malgré tout à conduire et que vous vous faites chopper à nouveau, à un moment, ca sera la prison...Ca peut être un cercle vicieux.... :non: L'enjeu en vaut il la chandelle?

Profil : Routard confirmé
matra530
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  1. Posté le 30/08/2014 à 22:48:31  
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Seb97tr a écrit :

Merci pour vos réponse rapide :)

Une dernière question, pour moi mon permis est vital pour mon travail, donc je compte circuler sans permis pendant 6 mois puis, faire un stage accéléré d'une semaine pour re avoir mon permis.

Pour donné l'illusion au force de l'ordre qui m'arrête je compte dire a ma préfecture que j'ai perdue mon permis de conduire, ques que je risque ?

Je vous dit sa car, j'ai mon permis depuis plus d'un ans, je me suis fais contrôlé 2 fois, 1 fois test alcoolémie et la deuxième fois pour mes papier, mais le policier n'a pas pris la peine de vérifier mon permis, il la juste regarder et me la rendue.

Merci de ne pas me faire de leçon de moral, je ces que ces dangereux ...

Ma question est, que vas me dire la préfecture quand je vais leur dire que j'ai perdue mon permis ? Vont-ils me mettre une amande (si oui, je suis près a la payer) ?


Cordialement
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Je ne vais pas faire de morale. Ce n'est pas à proprement parler dangereux, sauf risquer de payer toute sa vie.

A froid, on décide de rouler sans permis et donc sans assurance.
J'imagine ce que ça peut donner dans le feu de l'action. Au mieux, refus d'obtempérer. Au pire, en cas d'accident plus ou moins grave, délit de fuite. J'espère ne pas rouler dans le même secteur.

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Profil : Vétéran
olav-h
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2014 à 14:35:59  
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matra530 a écrit :

.... Ce n'est pas à proprement parler dangereux, sauf risquer de payer toute sa vie. A froid, on décide de rouler sans permis et donc sans assurance.
J'imagine ce que ça peut donner dans le feu de l'action. Au mieux, refus d'obtempérer. Au pire, en cas d'accident plus ou moins grave, délit de fuite...
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Bonjour,

Matra vous a exposé clairement les risques encourus. Il existe des voiturettes pour vous aider à passer ce cap difficile. Certes pas glorieux mais assis, à l'abri et en règle.

Message édité par Olav.H le 31/08/2014 à 14:36:22

---------------
Olav.H_
Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2014 à 22:51:57  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
+1 avec Olav, essayez de vous rabattre sur une voiturette, ou explorez les autres pistes :
- covoiturage
- vélo, bus
- aide d'un proche qui peut faire un détour pour vous déposer
- etc.

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