Pas de trace de prise de sang pour alcoolémie

[Invité §Che851tg]

Bonjour à tous , j'ai eu un accident choc frontale avec un autre automobiliste la semaine dernière . Pas de blessés mais les voitures son hs . Les pompiers sont venus sur les lieux m'ont pris en charge et m'ont emmener aux urgences . 2 jours après la gendarmerie a dit à mon meilleur pote que j'avais un bon taux . Sauf qu'au urgence et au service pneumologie où je suis aujourd'hui me certifie qu'il n'y a eu aucune prise de sang pour l'alcool . Ma question est si il y avait eu une prise de sang sur les lieux de l'accident les urgences seraient forcément au courant ? Comment le gendarme peut connaitre mon taux si meme les urgences ne l'ont pas ? Merci de me répondre car la cest un mystère pour moi

[Alan001]

Je ne crois pas que faire une prise de sang sans vous en informer soit possible.

Qu'a voulu dire le gendarme par "bon taux" ?

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous , j'ai eu un accident (choc frontal avec un autre automobiliste) la semaine dernière . Pas de blessé mais les voitures son HS. Les pompiers sont venus sur les lieux, m'ont pris en charge et m'ont emmené aux urgences. 2 jours après, la gendarmerie a dit à mon meilleur pote que j'avais un bon taux. Sauf qu'aux urgences et au service pneumologie où je suis aujourd'hui, on me certifie qu'il n'y a eu aucune prise de sang pour l'alcool. Ma question est : si il y avait eu une prise de sang sur les lieux de l'accident, les urgences seraient forcément au courant ? Comment le gendarme peut connaitre mon taux si même les urgences ne l'ont pas ? Merci de me répondre car la c'est un mystère pour moi.

La prise de sang se fait, sur les 2 conducteurs, à l'hôpital, et est c'est une procédure obligatoire suite à un accident qui a nécessité l'intervention des secours, il n'y a donc pas besoin de prévenir ou de demander l'avis des conducteurs. De plus, cette prise de sang sert à rechercher les traces d'alcool et de stupéfiants.

[Invité §Che851tg]

Dans mon cas il'n'yàpas eu de prise de sang . Le médecin interne des urgences l'a dit à mon pneumologue . Ils ont droit de dire s'ils le ya eu prise de sang mais ils ne sont pas obligé de donner le taux . Je ne sais pas ce qu'a voulu dire le gendarme par un bon taux , j'imagine qu'il était élevé . J'ai demander à mon avocat il m'a dit que ça pouvait être une finte afin d'avoir des aveux à ma sorti

[Invité §Che851tg]

Merci de vos réponses , mais ça ne répond pas à mes questions initiales .

[Invité §Che851tg]

Y a donc personne qui peut m'éclairer ? C'est quand même incroyable !

[Invité §Tis758PG]

Y a donc personne qui peut m'éclairer ? C'est quand même incroyable !

Prends un avocat, tu vas en avoir besoin et lui te donneras les réponses à tes questions.

Moi, je t'ai répondu mais tu ne me crois pas alors reste l'avocat, c'est tout.

[Invité §Che851tg]

Tisuisse je ne mêt aucun doute sur ce que tu dis , je suis là afin d'avoir plusieurs avis sur le mystère qui est le mien . L'expérience de chacun peut peut être m'éclairer . Le fet que la prise de sang soit obligatoire est évidente là n'est pas la question . La question est il n'y a pas de trace de prise de sang à l'hôpital et je n'ai pas souffler .

[Alan001]

Prends un avocat, tu vas en avoir besoin et lui te donneras les réponses à tes questions.

Moi, je t'ai répondu mais tu ne me crois pas alors reste l'avocat, c'est tout.

 

Vous avez répondu en partie à coté. La question qui se pose ici c'est : légalement, l'usager doit-il être notifié qu'il a reçu une prise de sang dans le cadre d'un contrôle obligatoire des traces dans le sang ?

Merci d'avance pour votre réponse, si vous l'avez.

[Invité §Che851tg]

J'ai harcelé mon pneumologue qui est allé voir l'interne des urgences qui m'a pris en charge lors de mon arrivé aux urgences pour savoir si effectivement une prise de sang avait été faites . Et ils ont confirmé à deux reprises qu'il n'y avait rien . Jai eu deux prises de sang mais apparement rien à voir avec l'alcool . J'ai également demandé s'il avait le droit de me mentir à ce propos et ils m'ont répondu clairement qu'il n'en voyait pas l'intérêt . Et ils ne savaient même pas qu'ils n'étaient pas obligés de me dire le taux .Aussi Qui d'autres à part les urgences peut piquer ? Je ne suis quand même pas seul sur cette planète à être dans ce cas !

[bebel78]

Bonjour à tous , j'ai eu un accident choc frontale avec un autre automobiliste la semaine dernière . Pas de blessés mais les voitures son hs . Les pompiers sont venus sur les lieux m'ont pris en charge et m'ont emmener aux urgences . 2 jours après la gendarmerie a dit à mon meilleur pote que j'avais un bon taux . Sauf qu'au urgence et au service pneumologie où je suis aujourd'hui me certifie qu'il n'y a eu aucune prise de sang pour l'alcool . Ma question est si il y avait eu une prise de sang sur les lieux de l'accident les urgences seraient forcément au courant ? Comment le gendarme peut connaitre mon taux si meme les urgences ne l'ont pas ? Merci de me répondre car la cest un mystère pour moi

 

 

Pas mal d'incohérence dans votre message

1. Pas de blessés mais vous êtes pris en charge par les SP qui vous acheminent aux urgences !!!!

2. La gendarmerie par le biais de votre copain dit que vous avez un bon taux ( ce qui clairement ne veut rien dire )

Aviez vous consommer avant cet AVP ? Vous seul connaissez la réponse !!!!

Si alcoolémie positive ou trace de stupéfiant vous devriez être auditionné par un OPJ qui vous signifiera les faits reprochés.

En règle générale le contrôle se fait sur les lieux de l'accident ( si l'état de la personne le permet ) , une prise de sang se fait rarement à chaud sur l'accident , le service des urgences n'a pas à vous informer du suivi judiciaire donné à une affaire.

Un PV d'accident a dû être établi par les services de gendarmerie , eux seul seront en mesure d'apporter des éclaircissements aux différents doutes que vous exprimez

[Invité §Che851tg]

Oui j'ai été prise en charge par les pompiers car choc frontale et perte de connaissance au final je n'ai rien . Je suis rester hospitalisé pour autre chose . La gendarmerie m'a appelé pour me demander quand je sortais et pour me dire de les rappeler des ma sortie pour la paperasse . Je n'ai pas demander un suivi judiciaire aux urgences mais si une prise de sang avait été faite pour l'alcool ce qui me paraît normal de savoir , pour pouvoir me défendre ensuite que j'ai bu ou pas . Il me semble normal d'être au courant au moins de Ca . En sachant que le gendarme ne m'a pas accompagner aux urgences .

[sebmac]

Cheyenne, tu n'as pas besoin d'un test l'alcoolémie pour te souvenir si tu as bu et donc risque une suite judiciaire de ce côté?

[Invité §Che851tg]

Non je sais effectivement si j'ai bu ou pas maintenant reste à le prouver . S'il y' a un taux j'assumerai , s'il yen a pas je me défendrais sans oublier la leçon de vie qui me bouffe les sangs . Sur le site fiche.auto l'on m'a dit que sans taux on ne peut rien faire . Et pour répondre à ta question oui je risque gros c'est pour ça que je cherche ma prise de sang . Au début de mon hospitalisation c'était très clair , mais si aucun service médical n'a de prise de sang pour le taux sachant qu'il ya des fiches de liaisons pour chaques patients afin d'être pris en charge correctement . Si personne n'a de trace de cette prise de sang , qui l'a prise ? Je sais pas si je m'exprime correctement

[Invité §Tis758PG]

Vous avez répondu en partie à coté. La question qui se pose ici c'est : légalement, l'usager doit-il être notifié qu'il a reçu une prise de sang dans le cadre d'un contrôle obligatoire des traces dans le sang ?

Merci d'avance pour votre réponse, si vous l'avez.

Légalement ? c'est non.

[Invité §Che851tg]

Légalement ? c'est non.

 

Légalement mais tout dépend des médecins , rien n'interdit à un médecin de te dire " oui vous avez effectuez une prise de sang pour l'alcool" néanmoins il a le droit de te dire " nous ne pouvons pas vous donnez le taux voyez avec la gendarmerie "

[Invité §mar314cY]

Légalement mais tout dépend des médecins , rien n'interdit à un médecin de te dire " oui vous avez effectuez une prise de sang pour l'alcool" néanmoins il a le droit de te dire " nous ne pouvons pas vous donnez le taux voyez avec la gendarmerie "

 

 

ce que je comprends c'est que légalement l'hôpital n 'a aucune obligation de préciser si une prise de sang a été faite pour recherche d'alcool en gros ça reste entre gendarmerie et hôpital n'ayez crainte si vous êtes en infraction ils sauront vous apporter les preuves au bon moment , jeune conducteur aujourd'hui c'est O alcool ....

il devrait élargir a tous cette restriction ,ce fléau fait trop de morts sur les routes

[Invité §Che851tg]

 

ce que je comprends c'est que légalement l'hôpital n 'a aucune obligation de préciser si une prise de sang a été faite pour recherche d'alcool en gros ça reste entre gendarmerie et hôpital n'ayez crainte si vous êtes en infraction ils sauront vous apporter les preuves au bon moment , jeune conducteur aujourd'hui c'est O alcool ....

il devrait élargir a tous cette restriction ,ce fléau fait trop de morts sur les routes

 

Je suis d'accord , sortez moi le texte qui stipule que l'hôpital n'a pas le droit d'informer le patient d'une prise de sang pour l'alcool .

[Invité §mar314cY]

Je suis d'accord , sortez moi le texte qui stipule que l'hôpital n'a pas le droit d'informer le patient d'une prise de sang pour l'alcool .

il s'agirais là plutôt de trouver le texte qui stipule que l'hôpital n'a pas l'OBLIGATION d'informer le patient

[Invité §Che851tg]

il s'agirais là plutôt de trouver le texte qui stipule que l'hôpital n'a pas l'OBLIGATION d'informer le patient

 

Exacte ! Il n'est pas obligé mais il peut s'il le veut en informer la personne .

[Invité §Tis758PG]

Exacte ! Il n'est pas obligé mais il peut s'il le veut en informer la personne .

Et là, apparemment, ils te racontent ce qu'ils veulent.

[le passant]

Dans mon cas il'n'yàpas eu de prise de sang . Le médecin interne des urgences l'a dit à mon pneumologue . Ils ont droit de dire s'ils le ya eu prise de sang mais ils ne sont pas obligé de donner le taux . Je ne sais pas ce qu'a voulu dire le gendarme par un bon taux , j'imagine qu'il était élevé . J'ai demander à mon avocat il m'a dit que ça pouvait être une finte afin d'avoir des aveux à ma sorti

 

Bonsoir.

 

Si une prise de sang concernant le taux d'alcoolémie a été pratiquée,vous devriez recevoir les résultats par l'intermédiaire du Labo.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Votre aventure est étonnante, si tant est que vous nous décriviez les faits fidèlement.

 

La procédure de contrôle d'alcoolémie retenue en cas d'accident corporel est la prise de 2 échantillons sanguins. Le premier est analysé de suite et fournit un taux ( un "bon" selon les fdo en charge du dossier", bon dans ce cas veut dire fort, probablement) Le conducteur est informé dans les plus brefs délais de ce taux car, en cas d'infraction ou délit, il peut sous 5 jours demander l'analyse du 2e échantillon aux fins de validation du taux retenu.

 

Donc, pour vous accident entraîne prise de sang et si taux positif >> information rapide du contrevenant pour qu'il puisse demander le contrôle par le 2e échantillon.

 

Ce que vous nous décrivez n'est pas possible dans ce cas d'accident corporel sauf erreur de procédure qui jouerait en votre faveur.

 

Vous semblez tendu sur le sujet, à combien estimez-vous votre taux lors de l'accident?

[le passant]

Bonjour à tous , j'ai eu un accident choc frontale avec un autre automobiliste la semaine dernière . Pas de blessés mais les voitures son hs . Les pompiers sont venus sur les lieux m'ont pris en charge et m'ont emmener aux urgences . 2 jours après la gendarmerie a dit à mon meilleur pote que j'avais un bon taux . Sauf qu'au urgence et au service pneumologie où je suis aujourd'hui me certifie qu'il n'y a eu aucune prise de sang pour l'alcool . Ma question est si il y avait eu une prise de sang sur les lieux de l'accident les urgences seraient forcément au courant ? Comment le gendarme peut connaitre mon taux si meme les urgences ne l'ont pas ? Merci de me répondre car la cest un mystère pour moi

 

 

Peut-être ont-ils décelé une forte odeur d'alcool dans votre véhicule lors de leur intervention.

D'où leur expression de "bon taux".

 

j'ai pu lire que vous étiez inconscient suite au choc,et que les fdo ne vous ont pas accompagné à l'hôpital.

Vous n'avez donc eu aucun échange avec les forces de l'ordre sur les lieux de l'accident,ni après ?

[le passant]

Bonsoir,

 

Votre aventure est étonnante, si tant est que vous nous décriviez les faits fidèlement.

 

La procédure de contrôle d'alcoolémie retenue en cas d'accident corporel est la prise de 2 échantillons sanguins. Le premier est analysé de suite et fournit un taux ( un "bon" selon les fdo en charge du dossier", bon dans ce cas veut dire fort, probablement) Le conducteur est informé dans les plus brefs délais de ce taux car, en cas d'infraction ou délit, il peut sous 5 jours demander l'analyse du 2e échantillon aux fins de validation du taux retenu.

 

Donc, pour vous accident entraîne prise de sang et si taux positif >> information rapide du contrevenant pour qu'il puisse demander le contrôle par le 2e échantillon.

 

Ce que vous nous décrivez n'est pas possible dans ce cas d'accident corporel sauf erreur de procédure qui jouerait en votre faveur.

 

Vous semblez tendu sur le sujet, à combien estimez-vous votre taux lors de l'accident?

 

Bonsoir Olav.

 

"Dans les plus brefs délais",pas forcément,le délai de 5 jours débutant à la notification des résultats à l'intéressé.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir le passant,

 

Je vous l'accorde....bien volontiers

[le passant]

En aparté,une jurisprudence ancienne assez amusante,où l'on soutient que l'alcool dans le sang pourrait provenir ...du donneur.

 

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] ;fastPos=1

"AUX MOTIFS QUE LE DEMANDEUR A FAIT VALOIR QU'UNE TRANSFUSION SANGUINE AVAIT ETE PRATIQUEE SUR SA PERSONNE EN MEME TEMPS QUE LE PRELEVEMENT ET ENTRAINAIT LA POSSIBILITE D'IMPREGNATION ETHYLIQUE DU TIERS DONNEUR"

 

...

" ATTENDU QUE X... MICHEL, POURSUIVI EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 1 DU CODE DE LA ROUTE POUR CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ALORS QU'IL SE TROUVAIT SOUS L'EMPIRE D'UN ETAT ALCOOLIQUE CARACTERISE PAR LA PRESENCE DANS LE SANG D'UN TAUX D'ALCOOL PUR SUPERIEUR A 1,30 GR POUR MILLE, A NOTAMMENT CONTESTE DEVANT LES JUGES D'APPEL LE RESULTAT DE L'ANALYSE SANGUINE LE CONCERNANT EN FAISANT OBSERVER QU'IL AVAIT SUBI DANS L'ETABLISSEMENT HOSPITALIER OU IL AVAIT ETE ADMIS EN RAISON DE SES BLESSURES UN PRELEVEMENT SANGUIN PRATIQUE SOUS PERFUSION ET EN ALLEGUANT QUE LE SANG EXAMINE PROVENANT DUDIT PRELEVEMENT ETAIT -TOUT AU MOINS POUR PARTIE- CELUI APPARTENANT A DES TIERS DONNEURS DONT ON IGNORAIT COMPLETEMENT LE TAUX D'ALCOOLEMIE AU MOMENT PRECIS DE LEURS DONS DU SANG ; "

 

[Invité §Che851tg]

Bonsoir.

 

Si une prise de sang concernant le taux d'alcoolémie a été pratiquée,vous devriez recevoir les résultats par l'intermédiaire du Labo.

 

Oui tout à fait mais à l'hôpital ils n'ont rien ...

[Invité §Che851tg]

Bonsoir,

 

Votre aventure est étonnante, si tant est que vous nous décriviez les faits fidèlement.

 

La procédure de contrôle d'alcoolémie retenue en cas d'accident corporel est la prise de 2 échantillons sanguins. Le premier est analysé de suite et fournit un taux ( un "bon" selon les fdo en charge du dossier", bon dans ce cas veut dire fort, probablement) Le conducteur est informé dans les plus brefs délais de ce taux car, en cas d'infraction ou délit, il peut sous 5 jours demander l'analyse du 2e échantillon aux fins de validation du taux retenu.

 

Donc, pour vous accident entraîne prise de sang et si taux positif >> information rapide du contrevenant pour qu'il puisse demander le contrôle par le 2e échantillon.

 

Ce que vous nous décrivez n'est pas possible dans ce cas d'accident corporel sauf erreur de procédure qui jouerait en votre faveur.

 

Vous semblez tendu sur le sujet, à combien estimez-vous votre taux lors de l'accident?

 

Oui assez tendu en effet , les pompiers se déplacent en cas d'accident de la route dans mon cas je n'ai pas été blessé ni les occupants de l'autre véhicule , j'ai eu des pertes de connaissances à cause du choc . Donc accident matériel . Le gendarme m'a demander au téléphone si j'étais blessé ( fractures par ex) .je ne suis pas habilité à calculé mon taux moi meme !

[Invité §Che851tg]

 

Peut-être ont-ils décelé une forte odeur d'alcool dans votre véhicule lors de leur intervention.

D'où leur expression de "bon taux".

 

j'ai pu lire que vous étiez inconscient suite au choc,et que les fdo ne vous ont pas accompagné à l'hôpital.

Vous n'avez donc eu aucun échange avec les forces de l'ordre sur les lieux de l'accident,ni après ?

 

Dans mon véhicule a l'arrière il ya avait des canettes vident que mes collègues ont gentillement laissé afin que je l'ai jeté ce que je n'ai évidemment pas eu le temps de faire . Le gendarme en question est monté dans le camion et m'a proposé de souffler , j'ai dit non il n'a pas insisté et trou noir . Apparemment on aurait parler mais je n'ai aucun souvenir ...

[Invité §Che851tg]

 

Peut-être ont-ils décelé une forte odeur d'alcool dans votre véhicule lors de leur intervention.

D'où leur expression de "bon taux".

 

j'ai pu lire que vous étiez inconscient suite au choc,et que les fdo ne vous ont pas accompagné à l'hôpital.

Vous n'avez donc eu aucun échange avec les forces de l'ordre sur les lieux de l'accident,ni après ?

 

Et si le gendarme m'a ensuite téléphoné à l'hôpital

[Invité §Tis758PG]

Dans mon véhicule a l'arrière il ya avait des canettes vident que mes collègues ont gentillement laissé afin que je l'ai jeté ce que je n'ai évidemment pas eu le temps de faire . Le gendarme en question est monté dans le camion et m'a proposé de souffler , j'ai dit non il n'a pas insisté et trou noir . Apparemment on aurait parler mais je n'ai aucun souvenir ...

 

 

Voilà un élément important que tu ne nous a pas indiqué au début de ta demande et cet élément ne joue pas e ta faveur. En effet, comme tu as refusé de souffler, donc de te soumettre à un contrôle d'alcoolémie, tu encours les mêmes sanctions pénales que ceux qui sont sous alcoolémie délictuelle (voir l'art. du CDR ci-dessous). Ton attitude ne va pas jouer en ta faveur, bien au contraire.

 

 

Article L234-8

• Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003
  
• Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 32 JORF 13 juin 2003
  
• Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 5 JORF 13 juin 2003
  
• Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 6 JORF 13 juin 2003

 

I.-Le fait de refuser de se soumettre aux vérifications prévues par les articles L. 234-4 à L. 234-6 ou aux vérifications prévues par l'article L. 234-9 est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II.-Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;

3° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l 'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

4° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

IV.-La suspension du permis de conduire prévue au présent article ne peut être assortie du sursis, même partiellement.

[Invité §mar314cY]

 

Voilà un élément important que tu ne nous a pas indiqué au début de ta demande et cet élément ne joue pas e ta faveur. En effet, comme tu as refusé de souffler, donc de te soumettre à un contrôle d'alcoolémie, tu encours les mêmes sanctions pénales que ceux qui sont sous alcoolémie délictuelle. Ton attitude ne va pas jouer en ta faveur, bien au contraire.

 

je me suis faite la même réflexion hier soir, quand on refuse un contrôle c'est bien qu'on a quelque chose a cacher ... et ne pas s'étonner que l'on ne souhaite pas lui divulguer des informations , qu'il réfléchisse et assume , l'alcool est la première cause de mortalité routière , aucune pitié désolée!!!!!

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

J'ai laissé entendre plus haut que quelque chose ne collait pas dans votre récit, le complément que vous apportez hier soir va dans ce sens. Comme vient de vous l'indiquer tisuisse, le fait de refuser de vous soumettre à un contrôle d'alcoolémie est puni de peines sévères de l'ordre de celles appliquées en cas d'alcoolémie délictuelle de facto.

Il était donc devenu inutile de vous soumettre à une prise de sang.

[bebel78]

Bonjour,

 

J'ai laissé entendre plus haut que quelque chose ne collait pas dans votre récit, le complément que vous apportez hier soir va dans ce sens. Comme vient de vous l'indiquer tisuisse, le fait de refuser de vous soumettre à un contrôle d'alcoolémie est puni de peines sévères de l'ordre de celles appliquées en cas d'alcoolémie délictuelle de facto.

Il était donc devenu inutile de vous soumettre à une prise de sang.

 

 

+1 , refus de souffler , taux délictuel , Cheyenne peut fumer le calumet en attendant la suite