Annulation permis THC repousser jugement ?

[Invité §raz505qk]

Bonjour à tous,

 

Voilà je m'y prend un peu tard j'en suis conscient mais j'ai plusieurs question à vous poser car personne pour m’éclaircir sur le sujet.

 

J'ai été arrêter par les forces de l'ordre le 5 janvier 2016 à 13h pour un test salivaire qui c'est révéler positif puisque j'avais fumer la veille. Ensuite une prise de sang s'en suis et révèle un fort taux de THC, alors que même le médecin à avoué n'avoir jamais vu quelqu'un sous stupéfiant d'aussi lucide, m'enfin..

 

Donc je vais vous passer les détails de mon arrestation (je n'ai pas fait de garde à vue heureusement), mais le procureur et la préfecture m'on donné 6 mois de suspension de permis et donc surement 6 points en moins à cause du THC, mais comme je suis en permis probatoire 6-6 = 0 donc annulation du permis, mais j'ai une questions la dessus, le 2 juin 2016 sera la date anniversaire de mon permis ou j'aurai du récupérer normalement +2 points (6+2 = 8).

 

Et mon jugement sera prononcer ce Lundi 21 mars 2016 à 8h30 donc à peu près à 2 mois de la date anniversaire de mon permis, donc je voulais savoir si il n'existerai pas une solution pour récupérer ces 2 points ?

 

PS: J'ai vu sur des sujet sur internet que le retrait de point se faisait à partir du moment ou l'on à fini de payer l'amende, dans ma tête le retrait de point se faisait à partir du moment ou je serai juger, donc si je ne paye pas mon amande jusqu'au 2 juin je peu avoir espoir de récupérer 2 points et donc que mon permis ne sois pas annulé ?

 

PS2: Je ne m'exprime peut-être pas bien, si vous n'avez pas compris quelque chose ou que mon poste manque de détails n'hésitez pas à le faire savoir ^^

 

Merci d'avance pour vos réponses.

 

Cordialement.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Quelle est la procédure à votre encontre? (ordonnance pénale, comparution devant le tribunal de police, ...)

[Invité §raz505qk]

Alors je ne sais pas exactement ou regarder pour voir cela mais sur ma convocation au tribunal il y à écrit en gros dans un cadre : "Procès-Verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle"

 

En haut de ce papier il y à écrit Procédure en date du 05/01/2016 avec écrit PARQUET DU TGI DE "MA_VILLE"

 

Mais j'ai une seconde question, les 3 jours après la rétention de mon permis j'ai été convoquer au poste de gendarmerie pour me donner les papiers de convocation etc... et j'ai aussi eu une "demande de visite médical a expédier quatre mois avant la fin de validité (immédiatement en cas de suspension ou d'annulation)", hors je ne l'ai toujours pas envoyer, est-ce que cela posera problème lors du jugement ? (un amis m'a dit que non)

[Invité §Ola888Af]

Bon, la procedure de l'ordonnance pénale vous est favorable. Vous avez 45 jours après sa notification pour vous y opposer. Faites le au bout de 43 jours. Vous serez convoqué plus tard pour comparaître mais, grâce aux délais de justice, vous serez passé à 8 points entre temps et renoncerez alors à votre opposition pour éviter un alourdissement de l'ardoise globale.

 

Pour la visite, mettez vous en règle sans tarder, sinon on pourrait penser que vous en craignez le résultat.

[Invité §raz505qk]

Bonjour,

 

Je n'ai pas bien tous compris les 45 jours doivent être dépasser maintenant vu que nous sommes le 16 mars et que la convocation ma été donner le 5 janvier, je pense ? Et sinon qui doit-je appeler pour signaler mon absence ce Lundi 21 mars ?

 

Et je ne crains pas d'avoir un jugement défavorable par le fait que je ne sois pas venu ?

[mackinley]

Bonjour,

 

Je n'ai pas bien tous compris les 45 jours doivent être dépasser maintenant vu que nous sommes le 16 mars et que la convocation ma été donner le 5 janvier, je pense ? Et sinon qui doit-je appeler pour signaler mon absence ce Lundi 21 mars ?

 

Et je ne crains pas d'avoir un jugement défavorable par le fait que je ne sois pas venu ?

 

 

Ce que voulait dire Olav H c'est que vous allez récupérer votre ordonnance le 21 mars et que vous aurez 45 jours à partir du 21 mars pour faire opposition par LRAR à ladite ordonnance ...

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

Je n'ai pas bien tous compris les 45 jours doivent être dépasser maintenant vu que nous sommes le 16 mars et que la convocation ma été donner le 5 janvier, je pense ? Et sinon qui doit-je appeler pour signaler mon absence ce Lundi 21 mars ?

 

Et je ne crains pas d'avoir un jugement défavorable par le fait que je ne sois pas venu ?

 

 

 

Bonjour,

 

Ainsi que mackinley vous l'a indiqué, vous vous présentez le 21 mars pour récupérer le document de l'op et vous faites opposition le lundi 2 mai par lrar ou en vous présentant au greffe du tribunal concerné.

Vous consultez votre relevé de points régulièrement à partir du 3 juin et, dès que vous êtes à 8 points, vous renoncez à votre opposition puis vous vous conformez aux termes de l'op.

[Invité §raz505qk]

Merci beaucoup d'avoir répondu aussi vite et avec autant de détails, vraiment je conseillerai ce forum à mes amis !

 

Cependant j'ai une dernière question qu'est ce que LRAR et comment les contacter ?

 

Et pour ce qui est de la visite médical au moment ou j'envois la demande un amis m'a dit que sa prenez 1 Mois pour avoir un rendez vous, j'aurai donc le temps d'éliminer complètement le THC de mon organisme ?

 

Et encore merci pour tous !

[Invité §Ola888Af]

 

...Cependant j'ai une dernière question qu'est ce que LRAR et comment les contacter ?

 

... j'aurai donc le temps d'éliminer complètement le THC de mon organisme...

 

 

Euh, conseillez à vos amis également prudence et modération...

 

Lrar: lettre recommandée avec a/r. Si vous utilisez ce moyen allez à la poste le 30 avril. Sinon, vous avez jusqu'au 3 mai pour vous présenter au greffe et les informer de votre décision d'opposition à l'op.

 

Pour les aspects médicaux, je ne puis vous répondre. Par contre, le 21 mars, il serait de bon ton que vous puissiez informer (si demande) le représentant du procureur que vous avez rendez-vous le...à....

[Invité §raz505qk]

Bonjour,

 

Merci pour votre rapidité, auriez vous un exemple ou un résumé d'une lettre type d'opposition ? Et combien de temps ai-je pour annuler mon opposition ?

 

Merci d'avance.

[le passant]

Bonjour,

 

Merci pour votre rapidité, auriez vous un exemple ou un résumé d'une lettre type d'opposition ? Et combien de temps ai-je pour annuler mon opposition ?

 

Merci d'avance.

 

Bonsoir.

 

 

Vous écrivez simplement que vous faites opposition à l'ordonnance pénale,en joignant les références inscrites sur l'OP,voir même en joignant directement une copie de l'OP.

 

Vous pouvez renoncer à cette opposition jusqu'à l'ouverture des débats.

[Invité §Tis758PG]

 

Euh, conseillez à vos amis également prudence et modération...

 

Lrar: lettre recommandée avec a/r. Si vous utilisez ce moyen allez à la poste le 30 avril. Sinon, vous avez jusqu'au 3 mai pour vous présenter au greffe et les informer de votre décision d'opposition à l'op.

N'allez pas à la Poste le 30 avril, c'est un samedi, postez votre LR jeudi 28 ou vendredu 29 pour être sûr que la LR arrive bien le 2 mai.

[Invité §raz505qk]

D'accord, merci beaucoup.

 

Je vous donnerais probablement des nouvelles ce Lundi 21 Mars après mon jugement ^^

[Invité §raz505qk]

Bonjour à tous,

 

Voilà je suis donc aller au Tribunal aujourd'hui à 8h30 comme prévus, et j'ai donc reçu plusieurs papiers pour me confirmer que je devrais m'acquiter d'une ammende de 300€ plus un stage de 241€.

 

L'on m'a donc informer que j'avais le droit de faire une opposition (et on m'a bien avertis que le fait de faire une opposition m’amènerai devant un juge etc...), mais comme je l'annulerai dès la reception des 8 points il n'y aurai pas de poursuite ? Et l'amende restera la même ?

 

Je me répète peut-être mais je veux être sur de pas m'embarqué dans quelque chose qui pourrai être pire qu'à la base.

 

Cependant je reconnais mes erreurs et je souhaite récuperer mon permis sans avoir à le repasser, j'aurai donc une dernière question au moment ou je fait l'opposition (càd au 43 jours à peu près), aurais-je le temps d'attendre jusqu'au 3 juin (+2 points) sans que le greffe ou autres m'appel pour passer devant un tribunal ? Et combien de temps ai-je au moment ou je déclare mon opposition pour en faire l'annulation avant d'être appeler devant un tribunal ?

 

Cordialement

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous,

........

 

aurais-je le temps d'attendre jusqu'au 3 juin (+ 2 points) sans que le greffe ou autres m'appelle pour passer devant un tribunal ? Et combien de temps ai-je au moment ou je déclare mon opposition pour en faire l'annulation avant d'être appeler devant un tribunal ?

 

 

Les points ne seront retirés que lorsque tu auras été condamné de façon définitive, pas avant, donc ce n'est pas la convocation devant le tribunal qui va déclencher le retrait des points, si tu passes devant le tribunal (il n'y a pas d'audience en juillet et août, vacances judiciaires obligent) tu auras ensuite le délai d'appel et/ou le délai du pourvoi en cass.

 

Enfin, les tribunaux sont tellement encombrés qu'il faut bien plusieurs mois avant que ton affaire ne soit appelée au prétoire.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Merci pour le retour.

 

Pas de souci, vous ne serez convoqué que suffisamment tard et serez passé à 8 points avant. Dès que vous aurez renoncé à votre opposition à l'op, les termes de cette op reviendront applicables à l'identique donc sans pénalité supplémentaire.

[Invité §raz505qk]

D'accord,

 

J'ai donc une dernière question j'avais vu une fois sur un forum que tant que je ne paye pas l'amende + le stage les points ne serait pas retiré, donc je me demande dans ce cas si il est réellement nécessaire de faire une opposition ?

 

Si l'opposition est nécessaire dans ce cas je l'a ferai mais si elle est évitable je préfère ^^

 

Cordialement.

[Invité §Tis758PG]

D'accord,

 

J'ai donc une dernière question j'avais vu une fois sur un forum que tant que je ne paye pas l'amende + le stage les points ne serait pas retiré, donc je me demande dans ce cas si il est réellement nécessaire de faire une opposition ?

 

Si l'opposition est nécessaire dans ce cas je l'a ferai mais si elle est évitable je préfère ^^

 

Cordialement.

 

 

Tu as reçu, le 21 mars dernier, en main propre, une ordonnance pénale contraventionnelle, tu as donc 30 jours pour faire opposition soit jusqu'au 19 avril à minuit (soit pile 30 jours, 21 mars inclus). Passé cette date, si tu n'as rien fait, la condamnation devient définitive les points pourront partir à tout moment, que tu aies payé ou non l'amende.

 

Maintenant, vois ce que t'a dit le passant dans son dernier message, ses conseils sont toujours excellent et c'est quelqu'un qui s'y connaît, c'est un pro du droit routier.

[Invité §raz505qk]

 

Tu as reçu, le 21 mars dernier, en main propre, une ordonnance pénale contraventionnelle, tu as donc 30 jours pour faire opposition soit jusqu'au 19 avril à minuit (soit pile 30 jours, 21 mars inclus). Passé cette date, si tu n'as rien fait, la condamnation devient définitive les points pourront partir à tout moment, que tu aies payé ou non l'amende.

 

Maintenant, vois ce que t'a dit le passant dans son dernier message, ses conseils sont toujours excellent et c'est quelqu'un qui s'y connaît, c'est un pro du droit routier.

 

 

D'accord j'ai donc 30 jours et pas 45 pour faire opposition ?

 

PS: Je pense vous tenir au courant quand j'enverrai ma lettre d'opposition.

[mackinley]

 

D'accord j'ai donc 30 jours et pas 45 pour faire opposition ?

 

PS: Je pense vous tenir au courant quand j'enverrai ma lettre d'opposition.

 

 

Non c'est Tisuisse qui s'emmêle les pinceaux ..

C'est une ordonnance pénale délictuelle et pas contraventionnelle ..

Vous avez donc 45 jours jours pour faire opposition comme tout le monde vous l'avait dit ...

Faîtes le nécessaire vers le 41ème ou 42 ème jour ...

[Invité §raz505qk]

 

Non c'est Tisuisse qui s'emmêle les pinceaux ..

C'est une ordonnance pénale délictuelle et pas contraventionnelle ..

Vous avez donc 45 jours jours pour faire opposition comme tout le monde vous l'avait dit ...

Faîtes le nécessaire vers le 41ème ou 42 ème jour ...

 

 

D'accord merci pour cette précision.

[Invité §Tis758PG]

 

D'accord merci pour cette précision.

Exact : ordonnance pénale suite à un délit (la conduite sous stup. est un délit routier) le délai d'opposition est bien de 45 jours.

[Invité §raz505qk]

Bonjour à tous,

 

Je vais aujourd'hui rédiger ma lettre d'opposition, j'ai donc chercher des modèle type sur Internet mais rien qui ne sois en rapport avec mon affaire.

 

Et le problème c'est que je ne sais pas du tous quoi écrire dans cette lettre, si vous aviez un modèle à me donner.

 

Et à quel adresse dois-je envoyer la lettre, au tribunal ?

 

Cordialement.

[mackinley]

Bonjour à tous,

 

Je vais aujourd'hui rédiger ma lettre d'opposition, j'ai donc chercher des modèle type sur Internet mais rien qui ne sois en rapport avec mon affaire.

 

Et le problème c'est que je ne sais pas du tous quoi écrire dans cette lettre, si vous aviez un modèle à me donner.

 

Et à quel adresse dois-je envoyer la lettre, au tribunal ?

 

Cordialement.

 

 

Vous écrivez juste à monsieur le greffier que vous faîtes opposition à l'ordonnance pénale en date du ...... dont copie jointe.

Oui, vous l'envoyez par LRAR au tribunal qui vous a envoyé ou remis l'ordonnance.

[Invité §Oli481pO]

Bonjour,

 

Je suis dans la même situation que toi, j'ai était controlé en Février et je finis 1 an en juin.

Après analyse, j'étais convoqué au commissariat de ma ville et on m'a fait une rétention de permis de 6 mois.

Sinon, depuis février je n'ai aucune nouvelle ni aucune info sur le prblm, même le policier qui m'a pris mon permis ne savait pas, à part le fait qu'il fallait faire des analyses (avec l'envoi d'une feuille qu'il m'a passé) et les donner le jour ou j'irai récupérer mon permis.

Je voudrais donc bien savoir, es normal que j'ai toujours pas de convocation ou de nouvelles ou chaque situation est différente?

Et pour les analyses, es que tu les a faite et combien de temps sa prend après l'envoi du papier pour avoir une date (vu qu'on m'a dit que sa prenais bcp de temps vu le nombre de demande)?

 

Merci d'avance pour vos réponses !

[mackinley]

Merci d'avance pour vos réponses !

Vous êtes dans la file de Razen .....créez donc votre propre file ...

On ne peut pas répondre sérieusement à plusieurs personnes en même temps dans la même file ...

[Invité §Oli481pO]

C'est exactement le même sujet donc je ne vois pas pourquoi je créerais une nouvelle discussion.

Et c'est aussi pour savoir comment Razen s'en sort et c'est à lui que je pose les questions vu que ces procédures ce passent avant moi.

[mackinley]

@§Oli481pO

Si vous voulez faire une conversation privée avec RazeN vous pouvez utiliser la messagerie privée.

Par contre, même s'il y a toujours des points communs, ce n'est pas le même sujet puisque RazeN a fait l'objet d'une ordonnance pénale et qu'il fait opposition : pas vous ...

Si vous voulez des réponses sur votre cas personnel, vous auriez donc plutôt intérêt à créer votre propre file, comme déjà dit plus haut...

On ne peut pas traiter plusieurs cas différents en même temps dans la même file .. car sinon elle devient illisible et ingérable ...

Ce n'est pas bien compliqué à comprendre ...

[Invité §raz505qk]

Bonjour à tous,

 

Voilà je reviens vers vous avez beaucoup de retard je sais ^^, mais je voulais quand même vous tenir au courant.

 

Donc,

 

En ce début de Juin j'ai reçut mes 2 points supplémentaire (j'en est donc 8).

J'ai ensuite était convoquer par un huissier par rapport à mon opposition, et elle reporte l'affaire jusqu'en Septembre.

 

 

J'ai donc plusieurs question, ai-je un temps illimité pour envoyer mon annulation d'opposition ? (Càd avant Septembre)

Je n'ai toujours pas passer ma visite médicale (je l'avoue je consomme encore) j'ai donc fait repousser le test 2 fois déjà (pour cause de "déplacement") et je voulais savoir si je suis positif à cette visite médicale que va-t-il ce passer ? Aurais-je juste une suspension en plus (donc pas de retrait de point) ou est-ce que je risque des retraits de point ? (ce que je doute vue qu'a l'heure actuel je ne conduis plus).

 

PS: Je compte quand même faire le nécessaire pour arriver négatif à la prochaine visite médical.

 

Merci d'avance pour votre réponse et le travail que vous fournissez.

[le passant]

Bonjour à tous,

 

Voilà je reviens vers vous avez beaucoup de retard je sais ^^, mais je voulais quand même vous tenir au courant.

 

Donc,

 

En ce début de Juin j'ai reçut mes 2 points supplémentaire (j'en est donc 8).

J'ai ensuite était convoquer par un huissier par rapport à mon opposition, et elle reporte l'affaire jusqu'en Septembre.

 

 

J'ai donc plusieurs question, ai-je un temps illimité pour envoyer mon annulation d'opposition ? (Càd avant Septembre)

Je n'ai toujours pas passer ma visite médicale (je l'avoue je consomme encore) j'ai donc fait repousser le test 2 fois déjà (pour cause de "déplacement") et je voulais savoir si je suis positif à cette visite médicale que va-t-il ce passer ? Aurais-je juste une suspension en plus (donc pas de retrait de point) ou est-ce que je risque des retraits de point ? (ce que je doute vue qu'a l'heure actuel je ne conduis plus).

 

PS: Je compte quand même faire le nécessaire pour arriver négatif à la prochaine visite médical.

 

Merci d'avance pour votre réponse et le travail que vous fournissez.

 

 

Bonjour.

 

Vous pouvez renoncer à l'opposition jusqu'à l'audience.

Ceci dit,si le but de votre opposition est atteint,il n'y aucun intérêt à la faire durer.

 

Si l'avis de la commission médicale est défavorable suite à la visite médicale.,votre permis ne vous sera simplement pas restitué,vous ne pourrez pas conduire.

[Invité §raz505qk]

 

 

Si l'avis de la commission médicale est défavorable suite à la visite médicale.,votre permis ne vous sera simplement pas restitué,vous ne pourrez pas conduire.

 

 

 

Merci de votre réponse.

 

 

Comment ça ? Il vont par exemple me remettre 6 mois de suspension si jamais je suis positif ?

[le passant]

 

 

Merci de votre réponse.

 

 

Comment ça ? Il vont par exemple me remettre 6 mois de suspension si jamais je suis positif ?

 

 

Bonsoir.

 

Tant que l'avis de la commission ne sera pas favorable,votre permis ne vous sera pas restitué.

Et la commission peut très bien décider de ne vous revoir que 3 ou 6 mois plus tard,afin de statuer à nouveau sur votre cas.

[Invité §Tis758PG]

Bonsoir,

 

Quelle est la procédure à votre encontre? (ordonnance pénale, comparution devant le tribunal de police, ...)

Petite rectification : il me semble que le tribunal de police n'est saisi que pour les infractions contraventionnelles, la conduite sous stupéfiants étant une infraction délictuelle, c'est le tribunal correctionnel qui est compétent.

[Invité §raz505qk]

Désoler je n'ai pas compris le rapport de votre réponse avec le reste de la discussion.

 

 

PS: Je me répète peut-être encore mais je tiens vraiment tous à vous remercier, d'avoir était aussi rapide et compétent dans vos réponses c'est rare de nos jours surtout gratuitement.