Sauver mon permis . A l aide svp

[Invité §mai408uM]

Bonjour a tous ,

J ai eu un accident de voiture ( sans blessé ) sous l emprise de l alcool , ( 2 grammes 17 ) . Oui c est pas très responsable de ma part , j en conviens .

Je suis en probatoire , 6 pts et mon permis a été délivrer le 6 juin 2016

J ai reçu une convocation en ordonnance pénal pour le 29 mai a 8h30.

 

Ma question est puis je sauver mon permis !? Ou sera t il annulé le jour de la convocation en ordonnance pénal alors qu une semaine après je récupère 2 pts .

Merci a vous de m éclaircir .

[Invité §mai408uM]

Je m excuse pour l emplacement du sujet , je crois que je suis pas dans le bon endroit .

[lucky luke gti]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie L'équipe Forum Auto (CM, admins, animateurs et modérateurs) vers la catégorie Permis de conduire par lucky luke gti

[sebmac]

Les points seront retirés quand la condamnation est définitive, soit après avoir reçu les 2 points bonus.

 

Ton permis n'est pas menacé.

 

Tu auras droit à une suspension également et peut-être une annulation mais celle-ci n'est pas systématique. Tu devras faire un stage.

 

En gros, tout dépendra du passage au tribunal...

[Invité §mai408uM]

Sur et certain ? Que je ne perde pas mon permis ? Peut être dois je repasser mon code ?

J ai fait mon test psychotechnique , mais n'a toujours pas reçu la convocation ( de la prefecture )a la visite médical comme est stipuler sur le papier que j ai reçu par la prefecture . Je passe en ordonnance pénal dans 21 jours .

J ai pris 6 mois de suspension par la prefecture . Je suis a 4 mois aujourd hui car mon accident a eu lieu le 8 janvier .

Est ce que je peut prendre encore + au niveau suspension ?

Est ce que le faite que mon taux alcoolémie soit élevé ne joue pas sur la peine ?

L amende est de combien en général ? En sachant que c est la 1 ère fois donc pas récidiviste .

Casier judiciaire vierge .

Merci a toi de m avoir répondu sebmac.

[Kyuuki]

Le juge peut toujours décider son annulation vu le taux ( à partir de 0.8 il y a risque d'annulation d'office )

La suspension peut monter jusqu à 3 ans.

L'amende est de 4500 € maximum.

Un stage de sécurité routière qui te donnera 0 points tu devra tenir avec 2 points sur le permis.

L'inscription de ce délit sera de 5 ans sur le casier judiciaire et bien évidement, il faut indiquer au assurance la suspension pour alcoolémie .

Si tu perd ton permis et que la section est définitive avant les 1 an du permis, il faudra tout repasser.

[Invité §col641Nh]

il peut même prendre le permis le jour de l'audience

accélérant ainsi la suppression des points

[Papymeche2]

il peut même prendre le permis le jour de l'audience

accélérant ainsi la suppression des points

 

Non

[Invité §Mll820SP]

Normalement pour les jeunes conducteurs c'est tolérance 0 pour l'alcool, donc là avec plus de 2 grammes, si j'étais toi j'aurais peu d'espoir.

[Invité §mai408uM]

Normalement pour les jeunes conducteurs c'est tolérance 0 pour l'alcool, donc là avec plus de 2 grammes, si j'étais toi j'aurais peu d'espoir.

 

 

Aie !!! Mes craintes se confirme donc ....

[Burlingamos]

Pour moi c'est mort. Lors de l'accident tu as percuté un autre véhicule ?

[sebmac]

C'est sûr que l'annulation est possible, en tant que peine complémentaire. Mais c'est de loin pas systématique.

[sebmac]

Le juge peut toujours décider son annulation vu le taux ( à partir de 0.8 il y a risque d'annulation d'office )

La suspension peut monter jusqu à 3 ans.

L'amende est de 4500 € maximum.

Un stage de sécurité routière qui te donnera 0 points tu devra tenir avec 2 points sur le permis.

L'inscription de ce délit sera de 5 ans sur le casier judiciaire et bien évidement, il faut indiquer au assurance la suspension pour alcoolémie .

Si tu perd ton permis et que la section est définitive avant les 1 an du permis, il faudra tout repasser.

 

 

Rien n'interdit d'en faire un second pour bénéficier de 4 points.

[Invité §mai408uM]

Pour moi c'est mort. Lors de l'accident tu as percuté un autre véhicule ?

 

 

Non , je n ai pas percuté de voiture .

J ai taper en centre ville une barrière le long du trottoir qui celui ci a casser mon triangle droit et la voiture a fini sa course dans un lampadaire ( 1300€ de dégât )

[Invité §mai408uM]

On m a dit , que rarement les permis en ordonnance pénal sont annulé.

Merci a tous d avoir pris la peine de m éclairer

je vois que les avis divergent et au final me sent plus trop rassuré lol (quel connerie que j ai fait )

Les sanctions doivent être nombreuses selon le cas de chacun .

En espérant de la clémence , sachant que l alcool au volant est combattu de pied ferme .

[Invité §mai408uM]

J ai reçu aujourd hui la convocation pour la visite médical pour le 6 juin a la prefecture .

Cependant je passe en ordonnance pénal le 29 mai

Est ce grave de ne pas avoir les résultat le jour de l audience ?

[Invité §col641Nh]

J ai reçu aujourd hui la convocation pour la visite médical pour le 6 juin a la prefecture .

Cependant je passe en ordonnance pénal le 29 mai

Est ce grave de ne pas avoir les résultat le jour de l audience ?

 

 

non

ça n'empêchera pas le juge de rajouter deux ou trois mois voir l'annulation

[Invité §mai408uM]

Erf !!!!

Bon ba ... Ça sent pas tout bon cette affaire la !!!

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous ,

J'ai eu un accident de voiture (sans blessé) sous l'emprise de l'alcool (2,17 g). Oui, ce n'est pas très responsable de ma part, j'en conviens.

Je suis en probatoire, donc 6 points et mon permis a été délivré le 6 juin 2016.

J'ai reçu une convocation en ordonnance pénale pour le 29 mai à 8 h 30.

 

Ma question est : puis je sauver mon permis ? Ou sera-t'il annulé le jour de la convocation en ordonnance pénale alors qu'une semaine après je récupère 2 points.

Merci à vous de m'éclairer.

 

Je suppose que 2,17 grammes c'est par litre de sang et que ce n'est pas 2,17 milligrammes par litre d'air expiré.

Le seuil à ne pas dépasser pour un conducteur disposant d'un permis probatoire, est de 0,09 milligramme par litre d'air expiré (souffles dans l'éthylomètre) ou 0,19 gramme par litre de sang (prise de sang à l'hôpital). Là, tu es en alcoolémie délictuelle et les sanctions maxi possible (sachant que ces maxi ne sont jamais prononcés) sont :

- amende : 4.500 €

- suspension judiciaire du permis : 3 ans

ou

- annulation judiciaire du permis : 3 ans

+ peines complémentaires possibles (donc non automatiques) :

- travaux d'intérêt général,

- stage à la sécurité routière mais sans récupération des 4 points du stage,

puis, une fois le jugement devenu définitif, tu perdras les 6 points de l'infraction. Comme ce retrait des 6 points n'est pas une sanction pénale mais une conséquence administrative de ton infraction délictuelle, personne ne t'en parlera le jour où tu viendras récupérer ton ordonnance pénale.

Tu auras 45 jours pour accepter ou faire opposition à ton ordonnance pénale (sachant qu'une ordonnance pénale est toujours plus clémente qu'un jugement devant le Tribunal) mais 30 jours pour payer l'amende su tu veux bénéficier des 20 % de rabais sur le montant de l'amende et des frais (les soldes, c'est toute l'année). Tu as donc le temps de laisser passer la date anniversaire de ton permis et récupérer les 2 points bonus (donc 8 points sur 8), donc tu sauves ton permis car l'ordinateur du FNPC ne revient jamais en arrière, il retirera les 6 points sur ton solde inscrit le jour du traitement de ta fiche par le fonctionnaire du SNPC (restera 2 points sur 8).

Une fois les points partis, tu recevras la LR 48N t'imposant un nouveau stage dans les 4 mois, ce stage te permettra de récupérer 4 points (donc 6 points sur 8) et te permettra de te faire rembourser l'amende que tu auras déjà payée (c'est immoral mais c'est la procédure). Par contre, tu ne pourras plus bénéficier de points bonus à te deuxième et troisième anniversaire de ton permis et, une fois ton probatoire achevé, le capital maxi possible de points sera à 12 mais ton solde acquis, lui, restera identique (donc 6 points sur 12).

 

ATTENTION : tout nouveau contrôle positif d'alcoolémie avec un taux délictuel, intervenant dans les 5 ans qui suivront ta condamnation, de classera en récidive légale et, là, les peines maxi possible seront doublées en dehors des peines planchers obligatoires.

De plus, tu vas devoir informer obligatoirement ton assureur de la suspension judiciaire de ton permis, selon les clauses de ton contrat, avec des conséquences possibles (résiliation suite à sinistre, art. R 113-10 du Code des Assurances). Comme ton accident est dû à l'alcool, ton assureur ne prendra pas en charge ton accident même si tu es en tout risque et même si tu es à jour de tes paiements, c'est une déchéance de garantie (clause au contrat).

[Invité §mai408uM]

Ouaaaa , ça c est de la précision !!!

Merci Tisuisse :-)

L histoire de l amende , j ai pas compris ?

Tu paye l amende du tribunal , et tu te fait remboursé ?!?

[le passant]

Ouaaaa , ça c est de la précision !!!

Merci Tisuisse :-)

L histoire de l amende , j ai pas compris ?

Tu paye l amende du tribunal , et tu te fait remboursé ?!?

 

Bonjour.

 

Oui,après avoir effectué le stage obligatoire suite à la 48N,vous pourrez demander le remboursement du montant que vous avez versé.

[le passant]

Voir ici pour les modalités de remboursement post-stage suite à la 48N:

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20170513

[Invité §mai408uM]

Ah d accord , je ne savais pas .

Par contre si mon permis est annulé judicierement , l amende est non remboursable ?

[le passant]

Ah d accord , je ne savais pas .

Par contre si mon permis est annulé judicierement , l amende est non remboursable ?

 

Si vous devez effectuer tout de même le stage obligatoire,le montant que vous avez versé vous sera remboursé.

[Invité §mai408uM]

Merci pour ces précision :-)

Je croise les doigts !!!

[Papymeche2]

@§mai408uM a écrit : J ai eu un accident de voiture ( sans blessé ) sous l emprise de l alcool , ( 2 grammes 17 )

Sans parler des unités pour le moment, était-ce un mesurage par prise de sang ou un mesurage par éthylomètre (picolomètre)

Ca peut se comprendre comme 2,17 mg/L air alvéolaire, ce qui correspondrait au taux de 4,34 g/L sang si c' est un mesurage au picolomètre, tout comme à un taux de 2,17 g/L sang si c' est un mesurage par prise de sang.

[Invité §mai408uM]

Oui , c est un mesurage par la prise de sang a l hôpital .

A l audition de la gendarmerie , il m ont demandé si je voulais refaire réanalyser la prise de sang .

J ai dit non .

[Papymeche2]

Oui , c est un mesurage par la prise de sang a l hôpital .

A l audition de la gendarmerie , il m ont demandé si je voulais refaire réanalyser la prise de sang .

J ai dit non .

 

 

A ce taux ce serait une dépense inutile.

Vous avez dit qu' il n' y avait pas de blessés, mais étiez vous le seul impliqué par l' accident ?

[Invité §mai408uM]

J avais mes 2 frangins dans la voiture mais Personne a été blessé , rien du tout . Ça a pas taper fort .

Personne d autre n est impliqué .

Tout seul comme un con me suis crasher !

[Invité §Tis758PG]

Normalement pour les jeunes conducteurs c'est tolérance 0 pour l'alcool, donc là avec plus de 2 grammes, si j'étais toi j'aurais peu d'espoir.

Le seuil à ne pas atteindre pour les conducteurs en probatoire est de : 0,20 gramme par litre de sang (prise de sang) ou 0,10 milligramme par litre d'air expiré (souffle dans l'éthylomètre) soit à peine 1 verre de vin ou un demi de bière, doses café-restaurant. Donc, non, la tolérance Zéro est une fausse information.

[dufonrafal]

J avais mes 2 frangins dans la voiture mais Personne a été blessé , rien du tout . Ça a pas taper fort .

Personne d autre n est impliqué .

Tout seul comme un con me suis crasher !

Comme un mec bourré

 

En jeune conducteur, n'ai pas trop d’espoirs pour ton permis.

[Papymeche2]

Comme un mec bourré

 

En jeune conducteur, n'ai pas trop d’espoirs pour ton permis.

 

 

Vous allez bien vite.

S' il n' a pas eu d' autre infraction à points avant celle ci, ET s' il n' est pas condamné définitivement avant le 6 juin 2017 son plafond point passe à 8 points. (Deux conditions)

 

@§mai408uM : Avez vous eu un retrait de point/s avant cette grosse bêtise ?

 

Et par ailleurs, j' aimerai savoir comment vous avez atteint ce taux très inhabituel (Essayez de vous souvenir de votre parcours éthylique)

A 2,17g/l sang, certains sont en coma éthylique.

 

Et si vos deux frères étaient avec vous, comment ont- ils pu vous laisser conduire ? Torchés eux aussi ? Ou sans permis parce que trop jeunes ?

 

Désolé d' être un peu "papy la raison", mais quand on vient comme vous sur un forum, il faut s' attendre à ce qu' il y ait des questions de simple bon sens. Ce n' est aucunement un jugement, il y a votre convocation pour çà, mais il faut aussi que cette file serve à d' autres. D' ou ces questions de bon sens.

[Invité §mai408uM]

Je n ai pas eu d autre infraction avant l accident .

J avais mes 6 pts .

Mes frères n ont pas le permis est était aussi alcoolisé .

Je me souviens très bien de ce que j ai bu .

5 bouteilles de mousseux .

Bien sur que j aimerais que ce serve de leçon a tous . Car au delà de l accident , les conséquences sont énorme derrière .

Merci Papymeche2 , de t y intéressé et aucunement me sent jugé ici .

Si j ai poster , c est pour savoir un peu comment tous cela allait terminer et ce que je risquais .

J assume et près a être puni .

[Invité §mai408uM]

Comme un mec bourré .

 

 

C est ça . Lol

[Papymeche2]

Quel contenance les bouteilles

18,7cl

37,5cl

75,0cl

Quel poids