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 Sujet :

Perte de permis alcoolémie

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Benjamin 08
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benjamin-08
  1. Posté le 27/06/2017 à 20:21:05  
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Bonjours à tous un amis a perdu son permis suite à un accident sous l'emprise de l'alcool. En ville une personne à pillés devant lui a eviron 30km/h et lui à rentre dans le par choc arrière cette personne à appeler les gendarmes. Ils l'on contrôler positif supérieur à 0,80. Que de la casse matériel. Ils lui on demander par la suite à la gendarmerie de signiez le pv mais il a refusé car sur le pv il étai stipulé qu'il avai ete contrôler positif au volant de sa voiture alors quel était stationné sur le parking et à l'arrêt a l'arrivée des gendarmes. Que peux toi faire pour récupérer sont permi au plus vite? Sachant qu'il travaille en déplacement et que la route est sa routine. Il avait tous cest point au moment de l'accident. Merci d'avant pour votre aide
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Sujets relatif
Profil : Nouveau membre
benjamin-08
  1. Posté le 27/06/2017 à 20:24:41  
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Je suis nouveau dsl si le post n'est pas au bonne endroit

Ça roule !
Profil : Grand Secouriste Bienveillant 2018
lucky-luke-gti
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  1. Posté le 28/06/2017 à 19:02:07  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie L'équipe Forum Auto (CM, admins, animateurs et modérateurs) vers la catégorie Permis de conduire par lucky luke gti


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Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 28/06/2017 à 19:55:22  
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il ne peux nier avoir conduit puisqu'il a eu un accident

donc en effet c'est au volant de sa voiture (ou ayant conduit)

il risque 6 mois de suspension, visite médicale (plus si récidive bien sur)

s'il n'était que sur le trottoir l'accident n'aurait eu lieu
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Message édité par colle et mastic le 28/06/2017 à 21:08:11
J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne ?
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
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  1. Posté le 28/06/2017 à 21:31:45  
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Benjamin 08 a écrit :

Bonjours à tous un amis a perdu son permis suite à un accident sous l'emprise de l'alcool. En ville une personne à pillés devant lui a eviron 30km/h et lui à rentre dans le par choc arrière cette personne à appeler les gendarmes. Ils l'on contrôler positif supérieur à 0,80. Que de la casse matériel. Ils lui on demander par la suite à la gendarmerie de signiez le pv mais il a refusé car sur le pv il étai stipulé qu'il avai ete contrôler positif au volant de sa voiture alors quel était stationné sur le parking et à l'arrêt a l'arrivée des gendarmes. Que peux toi faire pour récupérer sont permi au plus vite? Sachant qu'il travaille en déplacement et que la route est sa routine. Il avait tous cest point au moment de l'accident. Merci d'avant pour votre aide
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Il n'a pas perdu son permis au sens où vous l'entendez , il va faire l'objet d'une suspension administrative de plusieurs mois , passer au tribunal ( taux délictuel ) et perdre 6 points sur son permis.
L'infraction est bien caractérisée , le tiers en cause a du être auditionné et mentionné que votre ami était bien au volant lors de l'accident , le fait de ne pas signer le PV n'a pas d'incidence sur la procédure qui ira à son terme.
Il va falloir qu'il se débrouille pendant plusieurs mois pour aller bosser [:golden-crew:2]

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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
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boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 29/06/2017 à 06:26:30  
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bebel78 a écrit :


Il n'a pas perdu son permis au sens où vous l'entendez , il va faire l'objet d'une suspension administrative de plusieurs mois , passer au tribunal ( taux délictuel ) et perdre 6 points sur son permis.
L'infraction est bien caractérisée , le tiers en cause a du être auditionné et mentionné que votre ami était bien au volant lors de l'accident , le fait de ne pas signer le PV n'a pas d'incidence sur la procédure qui ira à son terme.
Il va falloir qu'il se débrouille pendant plusieurs mois pour aller bosser [:golden-crew:2]
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j espère pour lui qu il n est pas récidiviste sinon permis annulé .il peut perdre jusqu a 8 points ...si les forces de l ordre retiennent ...défaut de maitrise + alcool . bon courage pour lui

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4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
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mackinley
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  1. Posté le 29/06/2017 à 07:16:03  
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tutuce1 a écrit :

il peut perdre jusqu a 8 points ...si les forces de l ordre retiennent ...défaut de maitrise + alcool .
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Jusqu'à 8 points ?
Vous êtes sûr ?

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Message édité par mackinley le 29/06/2017 à 07:16:41
boss perfect one
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tutuce1
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  1. Posté le 29/06/2017 à 07:49:31  
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mackinley a écrit :

Jusqu'à 8 points ?
Vous êtes sûr ?
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sur de rien si t es interrogatif .il y a plusieurs années un ami a eu 3 points pour avoir mit en vrac au fossé son P.L dans une sortie d autoroute .je n ai eu a ce moment que sa version des faits .


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meta_
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  1. Posté le 03/07/2017 à 13:38:53  
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colle et mastic a écrit :

il ne peux nier avoir conduit puisqu'il a eu un accident

donc en effet c'est au volant de sa voiture (ou ayant conduit)

il risque 6 mois de suspension, visite médicale (plus si récidive bien sur)

s'il n'était que sur le trottoir l'accident n'aurait eu lieu
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Sauf si il dit justement avoir pris un remontant en attendant les flics et en se disant qu'il ne pourrais pas reprendre le volant. Enfin après ça c'est si c'était que un contrôle a l'air soufflé et pas dans le sang, et pour suspension de permis, il me semble que c'est le sang.


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benjamin-08
  1. Posté le 07/07/2017 à 00:13:47  
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Merci à vous et c'était soufflé dans le ballon mais a la gendarmerie pas sur le moment

Profil : Pilote confirmé
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tisuisse
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  1. Posté le 07/07/2017 à 07:55:07  
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tutuce1 a écrit :

j espère pour lui qu il n est pas récidiviste sinon permis annulé .il peut perdre jusqu'à 8 points ...si les forces de l ordre retiennent ...défaut de maîtrise + alcool . bon courage pour lui
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La notion de "défaut de maîtrise du véhicule" n'existe plus depuis la réforme du code de la route, il n'y a donc pas de points pour ça, la conduite sous alcool suffit, à elle seule, pour justifier l'accident.

Par ailleurs, ce ne sont pas les forces de l'ordre qui retiennent.... mais le Procureur qui, au vu du dossier, va retenir telle ou telle infraction et les sanctions qui s'y rapportent (les FDO constatent, le procureur, dans ce cas précis, décide des chefs d'accusation).

Ce n'est pas la première fois que tutuce1 nous donne des infos inexactes et il serait bon qu'il modifie sa formulation.

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Message édité par Tisuisse le 07/07/2017 à 07:57:58
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tutuce1
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  1. Posté le 07/07/2017 à 09:38:42  
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Tisuisse a écrit :

La notion de "défaut de maîtrise du véhicule" n'existe plus depuis la réforme du code de la route, il n'y a donc pas de points pour ça, la conduite sous alcool suffit, à elle seule, pour justifier l'accident.

Par ailleurs, ce ne sont pas les forces de l'ordre qui retiennent.... mais le Procureur qui, au vu du dossier, va retenir telle ou telle infraction et les sanctions qui s'y rapportent (les FDO constatent, le procureur, dans ce cas précis, décide des chefs d'accusation).

Ce n'est pas la première fois que tutuce1 nous donne des infos inexactes et il serait bon qu'il modifie sa formulation.
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j ai appelé l ancien collègue précisions le chauffeur a eu 3 points en - pour défaut de maitrise a cause de la vitesse excessive .sur les pl on a une carte qui enregistre les paramètres de conduite vitesse accélération freinage temps de conduite etc.....imparable.

Message cité 1 fois

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tisuisse
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  1. Posté le 08/07/2017 à 10:19:56  
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tutuce1 a écrit :

j ai appelé l ancien collègue précisions le chauffeur a eu 3 points en - pour défaut de maitrise a cause de la vitesse excessive .sur les pl on a une carte qui enregistre les paramètres de conduite vitesse accélération freinage temps de conduite etc.....imparable.
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Là, ce n'est pas un défaut de maîtrise.... mais c'est le non respect des limitations de vitesses puisque le véhicule est équipé d'un disque-chronographe.

Peux-tu nous donner (à demander à ton ancien collègue) l'article du CDR qui fait mention du "défaut de maîtrise.... "

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Profil : Routard confirmé
tutuce1
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  1. Posté le 08/07/2017 à 16:15:45  
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Tisuisse a écrit :

Là, ce n'est pas un défaut de maîtrise.... mais c'est le non respect des limitations de vitesses puisque le véhicule est équipé d'un disque-chronographe.

Peux-tu nous donner (à demander à ton ancien collègue) l'article du CDR qui fait mention du "défaut de maîtrise.... "
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non pour les docs il n est plus dans ma région et trop de mauvais souvenirs .perte d emploi etc...
par contre maintenant les routiers ont une carte conducteur terminé le disque .la drire les forces de l ordre remontent jusqu a 1 mois en arrière pour les infractions

IMG_20170708_160803IMG_20170708_160803Voir l'image en grand0 vote

IMG_20170708_160038IMG_20170708_160038Voir l'image en grand0 vote

Message édité par tutuce1 le 08/07/2017 à 16:17:56

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