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Sécurité : Michel38280
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 Sujet :

Alcool au volant

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LEDKEV
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ledkev
  1. Posté le 14/08/2017 à 12:30:38  
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Bonjour,

le permis depuis 5 ans et contrôlé positif à l'alcool suite à un accident de la route le 16/07/17 (0,89g/air expiré)

Mon permis à donc été suspendu par le préfet pour 6 mois, jusqu'au 16/01/18 et convoqué en CRPC le 22/02/17

Avec 6 points sur mon permis de conduire et pas d'infraction depuis le 14/02/16 (excès inférieur à 20km/h).. je dois donc récupérer Tout mes points le 14/02/18

dois-je effectuer un stage ou attendre mon solde de point automatiquement récupéré le 14/02/18 ?
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tutuce1
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  1. Posté le 14/08/2017 à 15:43:04  
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LEDKEV a écrit :

Bonjour,

le permis depuis 5 ans et contrôlé positif à l'alcool suite à un accident de la route le 16/07/17 (0,89g/air expiré)

Mon permis à donc été suspendu par le préfet pour 6 mois, jusqu'au 16/01/18 et convoqué en CRPC le 22/02/17

Avec 6 points sur mon permis de conduire et pas d'infraction depuis le 14/02/16 (excès inférieur à 20km/h).. je dois donc récupérer Tout mes points le 14/02/18

dois-je effectuer un stage ou attendre mon solde de point automatiquement récupéré le 14/02/18 ?
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salut donc je dis sauf erreur je viens de lire sur .legipermis.com que tu peux faire un stage dès maintenant en présentant la notification de suspension a la place du permis .enfin c est ce que je ferais imagine que tu reçois rapidement une amende a payer la perte des points suit .et prépare toi pour l examen de laboratoire...... et la visite médicale pour récupérer ton permis .
et rapproche toi d un avocat pour la CRPC apparemment c est obligatoire .dans les tribunaux il y a des consultations renseigne toi .a +


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daniel762
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  1. Posté le 14/08/2017 à 17:22:55  
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Convocation en CRPC le 22/02/2018 cela veut dire que les points ne seront pas retirés avant, et même bien plus tard le temps que le jugement devienne définitif et que le retrait des points soit ensuite inscrit au fichier.

Et comme LEDKEV aura déjà récupéré ses12 points depuis le 14/02/2018, pas besoin de faire un stage avant la CPRC.


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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ledkev
  1. Posté le 14/08/2017 à 19:14:18  
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Merci à tout les deux pour vos réponses rapide.

J'ai regardé sur pas mal de forums et les avis divergent pas mal.. même entre vos deux réponses c'est assez flou au final.

Car d'un côté j'assume mon erreur que je regrette et souhaite éviter de payer un stage de récupération de points ( car frais d'avocats et autres à payer ).

Mais d'un autre je ne veux pas que mon permis s'annule. Cela va faire deux ans que je me tiens à carreau pour récupérer tous les points automatiquement (normalement le 14/02/18 car pas d'infractions depuis le paiement d'une amende de 45€ et -1pts suite à un excès de vitesse retenue 112 au lieu de 110km/h payée le 14/02/2016).

Et j'aimerai vraiment savoir si je peux me passer de ce stage en attendant sans risque mes 12 points ré crédités
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Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 14/08/2017 à 20:59:11  
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LEDKEV a écrit :

Merci à tout les deux pour vos réponses rapide.

J'ai regardé sur pas mal de forums et les avis divergent pas mal.. même entre vos deux réponses c'est assez flou au final.

Car d'un côté j'assume mon erreur que je regrette et souhaite éviter de payer un stage de récupération de points ( car frais d'avocats et autres à payer ).

Mais d'un autre je ne veux pas que mon permis s'annule. Cela va faire deux ans que je me tiens à carreau pour récupérer tous les points automatiquement (normalement le 14/02/18 car pas d'infractions depuis le paiement d'une amende de 45€ et -1pts suite à un excès de vitesse retenue 112 au lieu de 110km/h payée le 14/02/2016).

Et j'aimerai vraiment savoir si je peux me passer de ce stage en attendant sans risque mes 12 points ré crédités
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Si les dates que tu nous a données sont exactes tu auras récupéré tes 12 points avant d'être jugé, et comme les 6 points que tu perdras ne seront retirés qu'après le jugement tu seras alors à 12 - 6 = 6 points, donc ton permis ne sera pas invalidé par solde de point nul.

Certes une annulation judiciaire est théoriquement toujours possible mais :
- faire un stage avant ou pas n'y changera rien
- en CPRC et vu ton taux, que la justice prononce une annulation de ton permis est extrêmement peu probable.

Par contre, tu ne couperas pas à une suspension judiciaire de ton permis. Mais les 6 mois de rétention décidés par le préfet seront déduits de cette peine, ce qui veut dire que si la justice prononce une peine de suspension inférieure ou égale à 6 mois tu ne devras pas de nouveau rendre ton permis.

http://www.fiches-auto.fr/arti [...] volant.php

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Profil : Nouveau membre
ledkev
  1. Posté le 14/08/2017 à 22:39:40  
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daniel762 a écrit :


Si les dates que tu nous a données sont exactes tu auras récupéré tes 12 points avant d'être jugé, et comme les 6 points que tu perdras ne seront retirés qu'après le jugement tu seras alors à 12 - 6 = 6 points, donc ton permis ne sera pas invalidé par solde de point nul.

Certes une annulation judiciaire est théoriquement toujours possible mais :
- faire un stage avant ou pas n'y changera rien
- en CPRC et vu ton taux, que la justice prononce une annulation de ton permis est extrêmement peu probable.

Par contre, tu ne couperas pas à une suspension judiciaire de ton permis. Mais les 6 mois de rétention décidés par le préfet seront déduits de cette peine, ce qui veut dire que si la justice prononce une peine de suspension inférieure ou égale à 6 mois tu ne devras pas de nouveau rendre ton permis.

http://www.fiches-auto.fr/arti [...] volant.php
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Merci pour ta réponse claire et précise, je n'ai plus qu'à croiser les doigts pour avoir la clémence du juge.

Je vais quand même essayé de voir avec la préfecture s'ils peuvent me confirme la date de récupération totale de mes points ou pas ..?

Histoire de me rassurer une dernière fois

Profil : Vétéran
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 15/08/2017 à 07:07:17  
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LEDKEV a écrit :

Bonjour,

le permis depuis 5 ans et contrôlé positif à l'alcool suite à un accident de la route le 16/07/17 (0,89g/air expiré)

Mon permis à donc été suspendu par le préfet pour 6 mois, jusqu'au 16/01/18 et convoqué en CRPC le 22/02/17

Avec 6 points sur mon permis de conduire et pas d'infraction depuis le 14/02/16 (excès inférieur à 20km/h).. je dois donc récupérer Tout mes points le 14/02/18

dois-je effectuer un stage ou attendre mon solde de point automatiquement récupéré le 14/02/18 ?
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Bjr

ça m'étonnerait que vous récupériez 12 points le 14 février 2018 ... car 2016 + 3 = 2019 (et non 2018)
Le délai de récupération habituelle est de 3 ans ...
Pour le délai de 2 ans, il faudrait que toutes vos infractions de votre compte point soient de la classe 2 ou 3, ce qui m'étonnerait fort ...

vous avez donc tout intérêt à faire un stage, puis un autre un an plus tard, etc ..

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Message édité par mackinley le 15/08/2017 à 07:15:12
Profil : Nouveau membre
ledkev
  1. Posté le 15/08/2017 à 09:38:16  
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mackinley a écrit :

Bjr

ça m'étonnerait que vous récupériez 12 points le 14 février 2018 ... car 2016 + 3 = 2019 (et non 2018)
Le délai de récupération habituelle est de 3 ans ...
Pour le délai de 2 ans, il faudrait que toutes vos infractions de votre compte point soient de la classe 2 ou 3, ce qui m'étonnerait fort ...

vous avez donc tout intérêt à faire un stage, puis un autre un an plus tard, etc ..
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Bonjour,

Tous mes points perdus ont été retirés un par un, suite à des excès inférieur à 20km/h sur voie rapide. Mon plus gros excès a été 116 retenu au lieu de 110.

Donc logiquement c'est deux ans non ?

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Profil : Vétéran
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 15/08/2017 à 10:04:29  
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LEDKEV a écrit :

Tous mes points perdus ont été retirés un par un, suite à des excès inférieur à 20km/h sur voie rapide. Mon plus gros excès a été 116 retenu au lieu de 110.

Donc logiquement c'est deux ans non ?
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effectivement, dans ce cas là très particulier, ce sont toutes des infractions de la classe 3 donc 2 ans ...

Par contre, il faudrait connaître la date de paiement de cette dernière amende commise le 14 février 2016 .. car c'est le paiement qui déclenche le délai ...

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Message édité par mackinley le 15/08/2017 à 10:30:37
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ledkev
  1. Posté le 15/08/2017 à 10:11:59  
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mackinley a écrit :


effectivement, dans ce cas là, ce sont toutes des infractions de la classe 3 donc 2 ans ...

Par contre, il faudrait connaître la date de paiement de cette dernière amende commise le 14 février 2016 .. car c'est le paiement qui déclenche le délai ...
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Comme écrit dans mon post principal, cette contravention a été payée le 14/02/2016. Elle avait été commise le 31/10/15 au volant de la voiture de ma compagne. Donc le temps que la dénonciation de mon permis soit faite je l'ai reçue à mon nom le 14/02/16 et payée le jour meme en ligne.

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