Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Permis de conduire

Suspension puis annulation.. cumulable ?


Invité §Xor744uT

Messages recommandés

Invité §Xor744uT

Bonjour a tous !

 

Je viens vous voir pour avoir quelques réponses à mes questions...

Voilà je vous explique, il y a 6 mois, plus exactement le 29 mai 2017, J'ai eu une suspension de mon permis de conduire pour cause d'alcool. Plus de 0.8g/l de sang. Donc J'ai eu 6 mois de suspension judiciaire, et je devais perdre 6 points, étant jeune conducteur cela entraîne invalidation de mon permis. La décision judiciaire C'est faite le 4 juillet 2017. Presque arriver au bout de mes 6 mois de suspension, J'ai reçu une lettre me disant que je n'avais plus de points et par conséquent que mon permis est nul. Et cela depuis le 9 novembre 2017. Je suis donc aller en préfecture pour déposer mon réf 7 disant que j'avais une suspension donc pas mon permis. Et aujourd'hui je reçois une lettre me disant que je ne pouvais pas repasser le permis avant le 28 mai 2018. Ce que je ne comprend pas C'est que J'ai déjà fait mes 6 mois de suspension. Les deux sanctions sont donc cumulables ? Et si oui, quels sont mes recours pour pouvoir reconduire ? Car J'ai vraiment besoin du permis pour mon travail..

Merci d'avance !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §col641Nh

bonjour

 

peut-être que le jugement stipule une annulation avec interdiction de le repasser avant 1 ans?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

@colle et mastic bonjour,

Non, C'est bien une suspension et non une annulation. J'ai ensuite une invalidation suite à la perte de point...

 

 

Oui, mais c'est un peu tard pour poser la question ...

Vous n'aviez pas d'avocat ?

Il elle ne vous l'avait pas dit ?

 

Il fallait venir plus tôt et on vous aurait expliqué comment faire ...

Maintenant, il n'y a plus rien à faire ...que repasser votre permis dans 6 mois ...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Xor744uT

Je n'avais pas besoin d'un avocat, je suis passé en comparution simplifiée, je devais avoir seulement 6 mois de suspension et 6 points de retrait ce qui me fait repasser le permis intégralement. Mais tout devait être fait en même temps. Ce qui m'aurait permis de tout refaire le 28 novembre. C'est ça qui n'est pas normale...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je n'avais pas besoin d'un avocat, je suis passé en comparution simplifiée, je devais avoir seulement 6 mois de suspension et 6 points de retrait ce qui me fait repasser le permis intégralement. Mais tout devait être fait en même temps. Ce qui m'aurait permis de tout refaire le 28 novembre. C'est ça qui n'est pas normale...

 

 

?? Bah non ... ce qui n'est pas normal c'est que vous vous êtes laissé faire comme un bleu ... et qu'ils se sont bien moqué de vous ... en vous racontant n'importe quoi ..

La suspension est une chose et le retrait de point en est une autre ...

Rien ne permettait de penser que les 6 mois de la suspension allait coincider avec les 6 mois consécutif à l'invalidation du permis ...

 

Que vous ne preniez pas d'avocat c'est une chose ...

Mais il fallait au moins vous renseigner sur un forum avant d'aller à l'audience ...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Xor744uT

Il n'y a pas eu d'audience. La comparution en procédure simplifiée ce passe le lendemain de la décision du procureur. Après je ne suis pas rester à attendre bêtement comme vous semblez le pensez. J'ai eu des contacts avec des personnes de la préfecture et des personnes dans la police mais personnes ne m'avait parler de ça.. Enfin, j'ai compris, je n'ai plus qu'à attendre. Merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il n'y a pas eu d'audience. La comparution en procédure simplifiée ce passe le lendemain de la décision du procureur. Après je ne suis pas rester à attendre bêtement comme vous semblez le pensez. J'ai eu des contacts avec des personnes de la préfecture et des personnes dans la police mais personnes ne m'avait parler de ça.. Enfin, j'ai compris, je n'ai plus qu'à attendre. Merci

 

 

Au moment où vous avez comparu, vous aviez moins d'un an de permis ... (d'ailleurs quelle est la date de votre permis ?)

Pour sauver votre permis, il aurait donc fallu gagner du temps ... ce qui était possible de différentes façons, notamment en refusant la composition pénale ou en différant son exécution ... de quelques jours ou quelques semaines ...

Les policiers que vous avez interrogé n'allaient certainement pas vous expliquer ça ...

Je ne pense pas d'ailleurs que ce soit leur rôle ...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...