Lettre 48n

[Invité §Luf114Dz]

Bonjour à tous et merci d avance pour l attention que vous porterez à ce sujet .Bon voila mon problème je suis passez au tribunal pour un taux d alcool trop élevé suite à un contrôle, A cette époque j étais encore en probatoire donc stages obligatoire , le problème es que j ai reçu le retrait de point et donc l amende bien plus d un tard plus d un an après et à ce moment là je n étais plus en probatoire mais un courrier 48 n y était quand même associer. J ai perdu ce courrier et me suis donc rendu en préfecture pour avoir le relever d information intégrale. Mais la lettre 48n concernant cette infraction n y es pas stipulait ma question es donc commen savoir si je suis soumis à ce stage obligatoire ou non et si le relever pourra faire preuve de ma bonne foi quand a mon intention d honorer ce stage s il es obligatoire voila je ne suis pas sur d avoir était très clair n hésiter pas à me demander des détails si vous souhaitez m aidez cdt

[mackinley]

@Luffy222

oui, le stage est obligatoire et il vous rapporte 4 points ..

par ailleurs, ça vous rembourse l'amende que vous avez éventuellement eu à payer

Par contre, sans la lettre 48N que vous avez égarée, je ne sais pas quoi vous répondre ...

[Invité §Luf114Dz]

Bonjour mackinley le stage reste obligatoire meme si l amende remonte à aussi loin et que la période probatoire es terminée au moment de la réception du courrier ? Ce qui me chagrine vraiment c es que le retrait de points es stipulé sur le relevé d info mais pas l'a lettre 48n

[Invité §Luf114Dz]

alors que mes précédente lettre 48n son bien inscrite sur le relevé

[Invité]

alors que mes précédente lettre 48n son bien inscrite sur le relevé

un habitué

[Invité §Luf114Dz]

très instructif comme commentaire

[mackinley]

Bonjour mackinley le stage reste obligatoire meme si l amende remonte à aussi loin et que la période probatoire es terminée au moment de la réception du courrier ?

 

 

oui

[Invité §Luf114Dz]

Ok mackinley je vous remercie je vais donc aller faire un stage pour éviter tout problème ^^ merci à vous tous !

[Invité §Luf114Dz]

J ai une dernière question comme je vous l ai dis plus haut je n ai pas la notification de ma 48n sur le relever d information juste la notification de mon retrait de 6point pour une infraction commise en probatoire ce qui devrait entraîner une 48n obligatoirement savez´ vous si la notification du retrait de points suffira pour effectuer le stage ?

[Invité §Luf114Dz]

je vais quand même retourner en préfecture récupérer un deuxième relever et en insistant sur la lettre que je cherche le problème es que cela me fais douter d avoir moi meme eu cette 48n entre les mains ^^ et un stage a 150 euro qui ne m était pas obligatoire je m en passerais bien

[mackinley]

J ai une dernière question comme je vous l ai dis plus haut je n ai pas la notification de ma 48n sur le relever d information juste la notification de mon retrait de 6point pour une infraction commise en probatoire ce qui devrait entraîner une 48n obligatoirement savez´ vous si la notification du retrait de points suffira pour effectuer le stage ?

 

 

Du moment que vous payez vous faîtes le stage ...

Par contre, il vous faut la lettre 48N pour valider et pour le remboursement de l'amende ...

Demandez en le double à la préfecture ...

[Invité §Luf114Dz]

Ah d accord la lettre es donc. Obligatoire que pour le remboursement de l amende et les 4points? Si toutefois je n arrive pas a remettre la main sur cette lettre je compte faire un stage volontaire en essayant de mentionner l infraction qui m'a coûter ces points dans le seul but de ne pas être accuser de ne pas avoir effectuée le stage car le risque une suspension de permis es grand ^^ pensez vous que c es une bonne idée ?

[Invité §Luf114Dz]

Je repost pour dire que j ai encore récupérer un relever d information qui ne stipule encore pas cette 48n quelqu'un pour me dire si ce document pourra me servir de "jurisprudence?"

[Invité §Sai470yP]

De toutes façons c'est trop tard, tu n'avais que 4mois depuis la reception de la lettre pour le passer maintenant même si tu le passes tu resteras en infraction.

https://www.legifrance.gouv.fr [...] 0006074228

(l'infraction contraventionnelle contrairement au délit ne nécessite pas l'intention de l'auteur donc même si c'est juste par laissez-aller ou désorganisation l'infraction est constituée)

[Invité §Luf114Dz]

Bonjour saint loup et merci de votre réponse je comprend bien sa mais les 4moi débute à partir de l ar de la 48n qui n es stipuler nulle part. Il leur faut bien prouver que cette lettre à bien etait envoyer non? hors si la préfecture n en a pas de trace je ne vois pas qui en aurai une. Mais encore une fois je reposent ma question le relever d information général n a aucune valeur légal? Sa serait quand même fort étant donner qu il es le seul document qui peut retracer entièrement notre parcours

[Invité §Luf114Dz]

Sur mon relever d information générale il es marquer que le retrait des point es enregistré le 23/03/2018 techniquement je suis donc encore dans les 4mois mais aucun ar pour cette lettre et donc pas de 48 n j jrais bien faire un stages pour me dédouaner de tout problème mais sans cette lettre je ne peux pas effectuer le stage au caractère obligatoire et si j en fai un volontaire je pense que cela ne me servira à rien pour ne pas etr ennuyer

[Invité §Sai470yP]

jrais bien faire un stages pour me dédouaner de tout problème mais sans cette lettre je ne peux pas effectuer le stage au caractère obligatoire et si j en fai un volontaire je pense que cela ne me servira à rien pour ne pas etr ennuyer

 

Ben dans ce cas pourquoi tu demandes pas à la prefecture qu'ils te fassent un papier pour pouvoir effectuer ton stage?