Suspension permis, un possible vice de procédure ?

[Invité §Zya625jt]

Bonsoir à tous,

 

Comme indiqué dans le titre je me suis fait suspendre mon permis dimanche après-midi suite à un contrôle d'alcoolémie positif.

 

 

Alors pour la petite histoire, ils m'ont emmener à la gendarmerie directement, j'ai signer l'avis du rétention de permis de conduire, ils m'ont convoquer le lendemain donc hier 18/13/19, ils m'ont redemander ce papier et m'en on fait signer un autre car ils s'étaient tromper dans les heures de tests, je n'y ai pas trop fait attention sur le coup j'étais bien trop dépité par ma bêtise.

 

J'ai eu tout le temps pour réfléchir à ma connerie et à ce que sa allait engendrer puis je me suis dit qu'il y avat quand même un problème, et les heures sur le nouveau papier ne sont pas du tout les bons, premier test à 16h44 et second à 17h00, sauf que à 16h44 nous étions déjà arriver depuis peut être 20 minutes à la gendarmerie(il y'a 20 km entre le point du test et la gendarmerie) et que à 16h45 j'appelais ma chérie avec le téléphone de la gendarmerie (preuve avec sur son historique d'appel), ne puis-je pas faire quelque chose pour un vice de procédure ??

 

 

Ah, et le papier que j'ai resigner hier donc 18/03 est antidaté au 17/03 malheureusement je leur est laisser le premier exemplaire ...

 

Cordialement

[Invité §Ara702bq]

Bonsoir à tous,

 

Comme indiqué dans le titre je me suis fait suspendre mon permis dimanche après-midi suite à un contrôle d'alcoolémie positif.

 

 

Alors pour la petite histoire, ils m'ont emmener à la gendarmerie directement, j'ai signer l'avis du rétention de permis de conduire, ils m'ont convoquer le lendemain donc hier 18/13/19, ils m'ont redemander ce papier et m'en on fait signer un autre car ils s'étaient tromper dans les heures de tests, je n'y ai pas trop fait attention sur le coup j'étais bien trop dépité par ma bêtise.

 

J'ai eu tout le temps pour réfléchir à ma connerie et à ce que sa allait engendrer puis je me suis dit qu'il y avat quand même un problème, et les heures sur le nouveau papier ne sont pas du tout les bons, premier test à 16h44 et second à 17h00, sauf que à 16h44 nous étions déjà arriver depuis peut être 20 minutes à la gendarmerie(il y'a 20 km entre le point du test et la gendarmerie) et que à 16h45 j'appelais ma chérie avec le téléphone de la gendarmerie (preuve avec sur son historique d'appel), ne puis-je pas faire quelque chose pour un vice de procédure ??

 

 

Ah, et le papier que j'ai resigner hier donc 18/03 est antidaté au 17/03 malheureusement je leur est laisser le premier exemplaire ...

 

Cordialement

 

 

Bonjour,

 

Personnellement, je pense que ça va être difficile d'entamer un vice ce procédure puisque vous êtes en tord en ayant consommé de l'alcool et pris la décision de conduire malgré la connaissance des risques.

[Invité §moy145eb]

En tord ou pas ça change rien, un vice de procédure suffit à faire pété le truc

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Comme indiqué dans le titre je me suis fait suspendre mon permis dimanche après-midi suite à un contrôle d'alcoolémie positif.

 

Alors, pour la petite histoire, ils m'ont emmené à la gendarmerie directement, j'ai signe l'avis du rétention de permis de conduire, ils m'ont convoqué le lendemain, donc hier 18/03/19, ils m'ont redemandé ce papier et m'en ont fait signer un autre car ils s'étaient trompés dans les heures des tests, je n'y ai pas trop fait attention sur le coup j'étais bien trop dépité par ma bêtise.

 

J'ai eu tout le temps pour réfléchir à ma connerie et à ce que cela allait engendrer, puis je me suis dit qu'il y avait quand même un problème, et les heures sur le nouveau papier ne sont pas du tout les bonnes : premier test à 16 h 44 et second à 17 h 00, sauf que, à 16 h 44 nous étions déjà arrivés depuis peut être 20 minutes à la gendarmerie (il y'a 20 km entre le point du test et la gendarmerie) et que, à 16 h 45 j'appelais ma chérie avec le téléphone de la gendarmerie (preuve avec sur son historique d'appel), ne puis-je pas faire quelque chose pour un vice de procédure ?

 

Ah, et le papier que j'ai signé hier, donc le 18/03, est antidaté au 17/03, malheureusement je leur ai laissé le premier exemplaire.

 

Cordialement.

 

 

Ne cherchez pas midi à 14 h, les heures de test n'auront strictement aucune importance. Vous étiez sous alcool. Le seul respect horaire qui doit exister est le délai de 30 minutes entre votre dernière gorgée d'alcool et le 1er souffle dans l'éthylomètre, c'est tout, le second souffle pouvant être fait dans la foulée, dans les minutes qui suivent le 1er souffle. Si, au tribunal, vous contestez avec les arguments que vous nous donnez, sachez que les juges ne vous rateront pas, ils n'aiment pas ceux qui n'assument pas leurs responsabilités et qui ne reconnaissent pas leurs erreurs.

 

Si vous voulez vraiment trouver la faille, prenez un avocat car lui seul saura trouver un vice de procédure pouvant faire capoter toutes les poursuites et vous relaxer.

[Invité §Zya625jt]

En faite ce ne sont pas les bonne heures sur le procès justement... dans la panique je pas pris le temps de regarder quoi que ce soit que je signais le dimanche, j'ai été controler a 16h15 positif donc mon premier souffle n'a pas pu ce faire à 16h44 ????, et puis j'ai surement été trop bête de me laisser prendre le premier papier avec les taux et heure et de signer celui qu'il ont ressorti (celui avec les heures incohérente et qui du coup a été antidaté ...) je pense justement m'être fait avoir et que sur le premier (celui qu'il m'ont repris) le délai n'était pas respecter, loin de moi l'idée de ne pas assumer mes erreurs.

 

Cordialement

[Invité §col641Nh]

et le taux est le bon?

 

 

l'heure et la date n'ont que peu d'importance

 

l'important c'est le taux et l'identité du souffleur

[Invité §Tis758PG]

En faite ce ne sont pas les bonne heures sur le procès justement... dans la panique je pas pris le temps de regarder quoi que ce soit que je signais le dimanche, j'ai été controler a 16h15 positif donc mon premier souffle n'a pas pu ce faire à 16h44 ????, et puis j'ai surement été trop bête de me laisser prendre le premier papier avec les taux et heure et de signer celui qu'il ont ressorti (celui avec les heures incohérente et qui du coup a été antidaté ...) je pense justement m'être fait avoir et que sur le premier (celui qu'il m'ont repris) le délai n'était pas respecter, loin de moi l'idée de ne pas assumer mes erreurs.

 

Cordialement

De cela, les juges n'en tiendront aucun compte. Ce qui comptera c'est le résultat chiffré des souffles dans l'éthylomètre et que ce soit bien vous qui ayez soufflé, le reste importera peu voire pas du tout.

[Invité §Sen414pG]

Assume ton erreur et laisse tomber ces tentatives vaines de trouver une annulation administrative. De toute façon, tu conduiras sans permis, comme un peu près tout le monde

[Invité §ton817Zq]

jusqu'à ce qu'il se fasse rattraper encore, et là…

[Invité §Tis758PG]

En faite ce ne sont pas les bonne heures sur le procès justement... dans la panique je pas pris le temps de regarder quoi que ce soit que je signais le dimanche, j'ai été contrôler à 16 h 15 positif donc mon premier souffle n'a pas pu ce faire à 16 h 44 ? et puis j'ai sûrement été trop bête de me laisser prendre le premier papier avec les taux et heures et de signer celui qu'ils ont ressorti (celui avec les heures incohérentes et qui, du coup, a été antidaté), je pense justement m'être fait avoir et que sur le premier (celui qu'il m'ont repris) le délai n'était pas respecté, loin de moi l'idée de ne pas assumer mes erreurs.

 

Cordialement.

Une erreur de date ou d'heure est une "erreur de plume" selon la terminologie de la Cour de Cass. et cette erreur ne remettra pas en cause la réalité de l'infraction. Contester sur ces bases c'est aller volontairement au case pipe et se voir infliger des sanctions pénales plus lourdes (les juges n'aiment pas ceux qui n'assument pas leurs infractions).

 

La signature sur le boîtier électronique n'est jamais une reconnaissance d'avoir commis une infraction mais la reconnaissance d'avoir été mis au courant de l'infraction constatée par les bleus, et c'est une nuance très importante car même cette signature n'empêche pas de contester la verbalisation, contestation qui doit être faite selon les formes et délais prescrits bien entendu.

 

Quel délai, selon vous, n'a par été respecté ? Je vous ai expliqué, dans mon message précédent, la notion de délai à respecter par les FDO. Si c'est le cas, il n'y a rien à redire.