Suspension de permis pour alcool

[Invité §Ant751MC]

Bonjour je voulais savoir car j'ai demandé à plusieurs personnes et se n'ai jamais la même réponse, peut être selon les régions les sanctions sont différentes mais je trouve sa bizarre.

Je suis jeune conducteur depuis 5 6 mois il y a 1 semaine je me suis fait contrôler par la police et j'étais positif: 0,52 mg/l du coup je suis suspendu pour 3 mois, j'ai reçu la lettre recommandée et je dois passer une visite médicale et passer au tribunal, on ma conseillé de prendre un avocat mais j'ai vraiment peur de perdre le permis est-ce possible que je le garde avec stage obligatoire ou quelques chose comme ça ou cela dépend de la tête du client? Merci d'avance pour vos réponses

[lucky luke gti]

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[Sebastien362]

C'est ta première fois, la vrai galère pour toi c'est les points, l'alcool ça coute 6 points et ton jeune permis qui à pas 1 an à 6 points, va falloir faire trainer le plus possible les procédures en demandant des appels etc que ton permis gagne 1 ans, ses 8 points, et qu'on puisse t'en retirer 6 sans soucis.

 

Pour le reste si t'es pas en récidive tu garde ton permis .

[Invité §Ant751MC]

Oui c'est ma première fois, non je n'ai pas récidivé mais par contre pour faire durer jusqu'à octobre sa risque d'être compliqué je pense.

J'ai un ami lui c'était pour stupéfiant sa fesai 1 semaine qu'il avait son permis et grâce à sont avocat il a juste 1 points pourquoi sa pourrait pas être pareil pour moi car au final l'alcool reste légal comparé au stupéfiant

[Sebastien362]

Va falloir jouer au maximum sur les dates pour monter à 8 points et avoir le retrait de points après, sinon alcoolémie c'est 6 points, solde a 6 points après donc permis invalidé...

 

Le fait que l'alcool soit légal oui, mais il est illégal sur la route, on prends pas le volant en ayant bu j'en ai fait les frais la..

[Invité §Ant751MC]

Oui sa c'est sûr mais si sont avocat à réussi à lui faire garder son permis il y a bien une petite chance pour que je garde le mien?

Après je ne me fait pas de films

[Sebastien362]

Il avait combien de points sur son permis aussi ? 6 points comme vous ? Ou il avait passé 1 ans de permis et 8 points ? Y'a des permanences pour les avocats pour se renseigner, aide juridiques etc, mais je vois pas pourquoi l'infraction serait passé à 5 points au lieu de 6 par clémence

[Invité §Ant751MC]

Oui 6point sa fesai 1 semaine qu'il avait le permis

[daniel762]

Oui c'est ma première fois, non je n'ai pas récidivé mais par contre pour faire durer jusqu'à octobre sa risque d'être compliqué je pense.

J'ai un ami lui c'était pour stupéfiant sa fesai 1 semaine qu'il avait son permis et grâce à sont avocat il a juste 1 points pourquoi sa pourrait pas être pareil pour moi car au final l'alcool reste légal comparé au stupéfiant

 

 

Ton ami ne peut pas avoir eu "juste un point". Parce que le nombre de points retiré pour telle ou telle infraction est fixe, ce n'est pas le juge qui choisit de ne pas t'en retirer ou de t'en retirer un certain nombre. Et si tu es condamné pour une infraction qui coûte des points, ceux-ci te seront automatiquement retirés sans même que le juge t'en parle.

[Invité §Ant751MC]

Bah son avocat a sauvé sont permis et la il lui reste juste 1 points

[daniel762]

Bah son avocat a sauvé sont permis et la il lui reste juste 1 points

 

 

Quel véhicule conduisait ton ami quand il a été contrôlé positif aux stupéfiants ? Il a été jugé il y a combien de temps, et a-t-il été condamné ?

[Invité §Ant751MC]

Bah une voiture, il ya 2 3 mois environ et non il a pas était condamné il a juste perdu des points et payé des amendes

[daniel762]

Bah une voiture, il ya 2 3 mois environ et non il a pas était condamné il a juste perdu des points et payé des amendes

 

J'avais pensé un instant que ton ami s'était fait gauler pour stupéfiants aux commandes d'un cyclomoteur donc pas de retrait de points, mais ce n'est pas ça. Donc ce que tu dis que raconte ton ami ne colle toujours pas...

 

Parce que même si ton ami n'a selon ses dires été condamné qu'à une amende ce qui me surprend beaucoup, cela entraîne quand même le retrait de six points. Comme déjà dit, c'est automatique... Et même si ton ami a été jugé par ordonnance pénale et n'a pas vu le juge, cela reste une condamnation.

 

Mais comme tu dis que ton ami a fait appel à un avocat, c'est donc qu'il serait passé devant un juge. Et dans ce cas il n'y a que deux possibilités. Soit le juge le relaxe et il ne perd aucun point, soit le juge le condamne et comme je te l'ai dit plus haut il perdra alors 6 points. Ni plus ni moins, la justice n'a rien à dire sur ce nombre et l'avocat ne pourra pas lui en sauver un.

 

A mon avis ton ami a déjà perdu 5 points sur les 6 de son permis, et un avocat lui a sauvé le dernier, pour autre chose que les stupéfiants, d'ailleurs tu dis toi-même qu'il a payé des - ce qui veut dire plusieurs - amendes. Et soit il attend encore d'être jugé pour la conduite sous stupéfiants, soit il a déjà été jugé mais les six points ne sont pas encore retirés.

[Invité §Ant751MC]

Si, c'est point se sont retirés, et non il avait c'est 6point il devait tous les perdre mais justement son avocat a réussi (je ne sais comment car je ne suis pas avocat ) a lui en faire gagner juste 1 pour pas qu'il perd sont permis et la son histoire avec le tribunal et finis

[spartan44]

J'avais pensé un instant que ton ami s'était fait gauler pour stupéfiants aux commandes d'un cyclomoteur donc pas de retrait de points, mais ce n'est pas ça. Donc ce que tu dis que raconte ton ami ne colle toujours pas...

 

Parce que même si ton ami n'a selon ses dires été condamné qu'à une amende ce qui me surprend beaucoup, cela entraîne quand même le retrait de six points. Comme déjà dit, c'est automatique... Et même si ton ami a été jugé par ordonnance pénale et n'a pas vu le juge, cela reste une condamnation.

 

Mais comme tu dis que ton ami a fait appel à un avocat, c'est donc qu'il serait passé devant un juge. Et dans ce cas il n'y a que deux possibilités. Soit le juge le relaxe et il ne perd aucun point, soit le juge le condamne et comme je te l'ai dit plus haut il perdra alors 6 points. Ni plus ni moins, la justice n'a rien à dire sur ce nombre et l'avocat ne pourra pas lui en sauver un.

 

A mon avis ton ami a déjà perdu 5 points sur les 6 de son permis, et un avocat lui a sauvé le dernier, pour autre chose que les stupéfiants, d'ailleurs tu dis toi-même qu'il a payé des - ce qui veut dire plusieurs - amendes. Et soit il attend encore d'être jugé pour la conduite sous stupéfiants, soit il a déjà été jugé mais les six points ne sont pas encore retirés.

 

 

Ça ne pouvait pas être sur un cyclomoteur vu qu'il s'est fait retirer des points (d'après ses dires il lui en reste 1)

 

Il ne peut pas avoir perdu déjà 5 points, d'après ses dires son ami avait le permis seulement depuis 1 semaine

 

Donc effectivement soit il est relaxé soit condamné avec 6 points de moins, le nombre de points retirés c'est pas a la tête du client

 

C'est n'importe quoi cette histoire

[daniel762]

Si, c'est point se sont retirés, et non il avait c'est 6point il devait tous les perdre mais justement son avocat a réussi (je ne sais comment car je ne suis pas avocat ) a lui en faire gagner juste 1 pour pas qu'il perd sont permis et la son histoire avec le tribunal et finis

 

 

Comme tu nous raconte l'histoire, c'est juste impossible...

 

Ou alors ton ami avait une contravention à six points pour les stupéfiants et deux autres pour un total de cinq points, et son avocat a réussi à le faire relaxer pour les stupéfiants. Mais jamais on ne lui aurait retiré cinq points au lieu de six "grâce à l'avocat" pour les stupéfiants, le système de traitement est ainsi fait que c'est impossible.

[Invité §Ant751MC]

Bah écoute Daniel mon ami et imaginaire bref. Qui c'est par contre si les prise de sang pour l'alcool sont que pour l'alcool ? Il n'y a rien d'autre ?

[Invité §22474Ug]

Bah écoute Daniel mon ami et imaginaire bref. Qui c'est par contre si les prise de sang pour l'alcool sont que pour l'alcool ? Il n'y a rien d'autre ?

 

 

Personne ne dit que tu mens, seulement, je confirme également que conduite sous stup c'est 6 points. Il n'y a aucun marchandage possible. Comme il été dit, peut-être qu'il a pris d'autres PV pour 5 points et qu'il a été relaxé pour le stup.

Pour ta dernière question, tout dépend de la demande des fdo au laboratoire d'analyse, mais la recherche de stup (si c'est ce qui t'inquiète) est également possible.

[Invité §Ant751MC]

Par ce que je fumer avant mais depuis janvier j'ai arrêté mais sa reste 6 mois dans le sang

[Invité §Tis758PG]

Par ce que je fumer avant mais depuis janvier j'ai arrêté mais sa reste 6 mois dans le sang

Comme dit par les autres intervenants, le retrait des points n'est pas dans les compétences du tribunal donc, ni les avocats, ni le Ministère Public (Procureur) ni les juges n'en parleront à l'audience. Le retrait des points est une mesure administrative automatique qui est la conséquence de l'infraction commise. Une fois le jugement devenu définitif (délais de recours achevés), le greffe du tribunal émet la fiche NATINF (NATure de l'INFraction) avec le code correspondant à l'infraction jugée, adresse cette fiche au SNPC (Service National des Permis de Conduire), le fonctionnaire du SNPC entre le code dans l'ordinateur du FNPC (Fichier National.... ) et la machine fait bêtement le retrait automatique des points correspondants. De ce fait, ni les magistrats ni les avocats n'ont de pouvoirs sur le nombre de points à retirer. Pour l'alcoolémie ou la conduite sous stup. ce sera 6 points pas 1 de moins ni 1 de plus. Soit ton copain ne te dit pas tout, soit il bluffe.

[Invité §Ant751MC]

Ok merci désolé pour répondre aussi tard

[Invité §Ant751MC]

Et la sa fait 3 mois et j'ai toujours pas de nouvelle et ma suspension était de 3 mois je peut reconduire ? Car j'ai vraiment besoin de ma voiture pour le travail

[Invité §Tis758PG]

Et la sa fait 3 mois et j'ai toujours pas de nouvelle et ma suspension était de 3 mois je peut reconduire ? Car j'ai vraiment besoin de ma voiture pour le travail

Dans la mesure où tu as eu une suspension pour conduite sous usage de produits interdits (stupéfiants) tu dois demander à ta préfecture les formalités à accomplir pour récupérer ton permis. Tu devras peut-être passer devant la commission médicale de la préfecture en y apportant des résultats d'analyse de sang (recherche de THC : taux < à 0,01 nanogramme par millilitre de sang) et tests psychotechniques. Tant que cette commission médicale n'a pas prononcé un avis favorable, même si la durée de la suspension administrative ou judiciaire est achevée, tu ne pourras pas récupérer ton permis et sans permis tu n'auras pas le droit de reconduire même si la durée de la suspension est finie, c'est aussi simple que ça. Donc, direction la préfecture.

[Invité §Ant751MC]

C'est contre l'alcool pas le thc

[Invité §Tis758PG]

C'est contre l'alcool pas le thc

 

Taux à 0,52 mg/l d'air expiré = taux délictuel.

 

La procédure que j'ai décrite dans mon message précédent ne change pas sauf que, pour la prise de sang, en sus des THC probablement demandé si la préfecture a un doute, il y aura les gammas GT.

[Invité §Ant751MC]

Donc il vont me faire les deux tests ? C'est exagéré jme suis fait contrôler pour l'alcool pas plus

[Invité §Tis758PG]

Donc ils vont me faire les deux tests ? c'est exagéré, je me suis fait contrôler pour l'alcool, pas plus.

 

Contrôler pour alcool, certes, mais avec un taux délictuel, ce n'est pas rien.

 

 

Avez-vous interrogé votre préfecture ? c'est par ça qu'il faut commencer.

[Invité §Ant751MC]

Bah je dois passer une visite médicale et faut que je fasse des prises de sang

[Invité §Tis758PG]

Bah je dois passer une visite médicale et faut que je fasse des prises de sang

Faire les examens médicaux qui vous sont demandés par votre préfecture, rien d'autre.