Permis invalidé

[Invité §Axp833kg]

Bonsoir , mon copain était en route pour chez moi quand ma belle mere m’appelle et me dit qu’il a été arrêté il y’a eu un contrôle de police et il n’avait plus de points ils l’on emmené

Je vous avoue que je panique , j’ai vraiment peur car j’ai vu sur le net qu’il risquait jusqu’à 2 ans de prison

Et je suis sans nouvelle de lui j’appelle le commissariat où il est succeptible d’avoir été emmené mais en vain

J’aimerais savoir s’il a une chance de s’en sortir juste avec des amendes où il va y passer ?

[mackinley]

Bonsoir , mon copain était en route pour chez moi quand ma belle mere m’appelle et me dit qu’il a été arrêté il y’a eu un contrôle de police et il n’avait plus de points ils l’on emmené

Je vous avoue que je panique , j’ai vraiment peur car j’ai vu sur le net qu’il risquait jusqu’à 2 ans de prison

Et je suis sans nouvelle de lui j’appelle le commissariat où il est succeptible d’avoir été emmené mais en vain

J’aimerais savoir s’il a une chance de s’en sortir juste avec des amendes où il va y passer ?

 

 

Bonjour,

non pas de prison pour ça ...

La garde à vue c'est 24 heures et ça peut être prolongé de 24 heures supplémentaires ... mais il faudrait qu'il y ait autre chose ?

[Invité §Axp833kg]

Merci pour votre réponse ça m’a rassuré

A part le manque de point je ne sais pas s’il ya un autre soucis ( vu qu’il m’avait même caché qu’il n’a plus ses points)

Mais de ce que ma belle mère m’a dit il a été arrêté car il n’avait plus de points et conduisait quand même

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

ils vont vérifier s'il a bien reçu la lettre 48Si

 

ils le relâcheront mais garderons son permis

 

si lettre reçue, c'est un délit

[Invité §Axp833kg]

Merci !

Ils l’ont libéré cet aprem il n’avait pas reçu la lettre

Merci pour vos conseils

[mackinley]

Merci !

Ils l’ont libéré cet aprem il n’avait pas reçu la lettre

Merci pour vos conseils

Il n'a l'a pas reçue parce qu'envoyée à une autre adresse ? envoyée en NPAI ? ou parce qu'il n'est pas allé la chercher à la poste ??

date de cette lettre ?

[Invité §Ano322uf]

Il est peut-être rue Lauriston.

[Invité §col641Nh]

cette lettre devrait être remise en main propre par les FDO, le problème serait ainsi réglé

[daniel762]

cette lettre devrait être remise en main propre par les FDO, le problème serait ainsi réglé

 

 

Avec un vice de procédure entraînant sa nullité si la main du destinataire est sale...