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 Sujet :

Rétention de Permis

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BobyLeFleu​riste72
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bobylefleuriste72
  1. Posté le 11/04/2019 à 18:48:12  
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Bonsoir,

Le 10/04/2019 à 17h05 j'ai été arrêté car je roulais à 128 au lieu de 80 sur une grande route ( doublé 2 véhicules ) ils ont retenu 121 donc 41 km/h au-dessus de la limite, je n'avais ni bu d'alcool, ni fumé ( je rentrais du boulot )
Je me suis arrêté et a été coopératif, je n'ai rien nié et tout assumer. C'est la première fois que j'ai été arrêté de ma vie.


Ils ont retenu mon permis en me disant qu'ils allaient le garder 72h d'ici que le préfet me donne un temps de suspension.
Je me posais quelques questions d'ici là, car je cherche un peu sur le net et il y a tellement de dire différente que j'en perds la tête.

Concrètement mise à part l'amande et les points, qu'est-ce que je risque ?
-Entre 1 mois et 6 mois
-Entre 6 mois et 1 an ?
-Un simple rappel ?

Vais-je devoir passer des examens psycho-technique ou examen médicale même en ayant rien bu ni fumer ?

Vais-je passer devant un juge ( tribunal ) ?

Certains disent qu'après la " Suspension du Permis " si le préfet en demande une, il se peut qu'à la fin de cette suspension une seconde arrive ( judiciaire ) est-ce vrai ?

Sinon, après les 72h de rétention, si j'appelle la Gendarmerie et qu'ils me disent que le préfet n'a pas encore pris sa décision, suis-je dans mes droits de redemander mon permis à la préfecture ?

Cordialement,
Message édité par BobyLeFleuriste72 le 11/04/2019 à 18:50:16
Sujets relatif
Ça roule
Profil : Grand Secouriste Bienveillant 2018
lucky-luke-gti
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  1. Posté le 11/04/2019 à 19:48:20  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie Les questions des nouveaux venus vers la catégorie Permis de conduire par lucky luke gti


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Profil : Apprenti confirmé
sebastien362
  1. Posté le 12/04/2019 à 03:35:27  
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Salut, j'ai eu ton excès perso en jeune permis, pareil j'ai fini de dépasser etc, bref j'ai eu 3 mois de suspension et une amende.

Quand tu saura ce que le préfet te met, si c'est ta première le tribunal en rajoute pas, y te mettent un pv et voila.

- Les examents psychotech c'est pour 6 mois de suspension mini donc non, par contre tu aura surement une visite médicale à passer avec un médecin agrée.

Oui le préfet met de 1 a 6 mois et le tribunal peux en rajouter derrière mais comme j'ai dit comme c'est ta première, y'a pas de truc agravants etc y devraient pas en rajouter.

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bobylefleuriste72
  1. Posté le 13/04/2019 à 08:12:46  
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Bonjour,

Pour les intéressés j'ai pris 4 mois de suspension avec visite médicale.

J'ai une petite question qui me tarode, pour la visite médicale j'ai pas eu de précision, il faut faire la quelle ?

Celle avec " médecin agréé " ou la " Commission médicale " car c'est ni le même prix ni le même trajet, un médecin agréé j'en ai un à côté de chez moi, tandis que la commission c'est dans la grande ville de mon département.

Cordialement
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Modérateur
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 13/04/2019 à 10:35:46  
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BobyLeFleuriste72 a écrit :

Bonjour,

Pour les intéressés j'ai pris 4 mois de suspension avec visite médicale.

J'ai une petite question qui me tarode, pour la visite médicale j'ai pas eu de précision, il faut faire la quelle ?

Celle avec " médecin agréé " ou la " Commission médicale " car c'est ni le même prix ni le même trajet, un médecin agréé j'en ai un à côté de chez moi, tandis que la commission c'est dans la grande ville de mon département.

Cordialement
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Bonjour.

Dans votre cas,la visite se fait auprès du médecin agréé.


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"— J't'enverrai un gonze dans la semaine. Un beau brun avec des bacchantes. Grand, l'air con.
— Ça court les rues, les grands cons.
— C'lui là, c'est un gabarit. Un exceptionnel. Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Y serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
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Profil : Apprenti confirmé
sebastien362
  1. Posté le 13/04/2019 à 22:12:43  
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Je trouve ça sévère 4 mois, y rigolent vraiment pas avec la vitesse on dirait, j'ai pris moins pour une alcoolémie que pour la vitesse =/ ça à l'air de pas mal dépendre aussi des régions / préfets =/ Courage pour les 4 mois. Effectivement médecin agrée, les commission médicales c'est en cas d'alcool / stup
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bobylefleuriste72
  1. Posté le 14/04/2019 à 01:51:30  
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Oui c'est vrai que je trouve ça un peu sévère aussi pour ma première fois.

Mais il parait qu'en ce moment ils chassent les automobilistes.
Avec l'arrivée des 24h du Mans dans ma région
Puis avec ce qu'il y a eu avec les forains et Gilet Jaune y a 2-3 semaines ( manifestation à gogo ) ils doivent être sur les dents.
Message édité par BobyLeFleuriste72 le 14/04/2019 à 01:52:29
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 14/04/2019 à 06:06:45  
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La rétention du permis suivie de la suspension administrative du préfet sont 2 mesures administratives prises en attendant le jugement, elles ne lient pas les juges du pénal dans leurs décisions. Ainsi, avec une suspension administrative, fixée par le préfet, les juges peuvent :
- confirmer la durée du préfet,
- réduire cette durée, voire ne pas fixer du tout de suspension judiciaire : ce qui aura déjà été fait en trop par la suspension administrative est perdu,
- augmenter la durée de la suspension du préfet : il y aura donc un complément à faire.

Profil : Nouveau membre
bobylefleuriste72
  1. Posté le 14/04/2019 à 07:01:15  
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Le juge ce n'est pas quand tu prends au dessus de 6 mois de suspension ?

Si non, au bout de combien de temps on sait SA décision ?

Aussi, quand puis-je passer mon examen médical ? Puis-je le faire dès maintenant ou dois-je attendre la fin de la suspension ?

Qui plus est, petit changement de sujet, je n'ai pas reçu de PV, pour voir le modèle du radar ect, je n'ai eu qu'une feuille de " Rétention de permis " et la feuille 3F verte.
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Message édité par BobyLeFleuriste72 le 14/04/2019 à 07:15:41
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 14/04/2019 à 10:06:38  
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BobyLeFleuriste72 a écrit :

Le juge ce n'est pas quand tu prends au dessus de 6 mois de suspension ?

Si non, au bout de combien de temps on sait SA décision ?

Aussi, quand puis-je passer mon examen médical ? Puis-je le faire dès maintenant ou dois-je attendre la fin de la suspension ?

Qui plus est, petit changement de sujet, je n'ai pas reçu de PV, pour voir le modèle du radar ect, je n'ai eu qu'une feuille de " Rétention de permis " et la feuille 3F verte.
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Si tu n'as pas reçu un avis de contravention c'est parce que ton excès a été transmis au Parquet pour comparution en jugement, dans ce cas : pas d'amende forfaitaire.

6 mois de suspension c'est le maxi que peut décider le préfet. Pour un excès de 40 km/h à 49 km/h c'est amende forfaitaire OU comparution au tribunal mais dès 50 km/h c'est tribunal obligatoire.

Pour le reste, vois ta préfecture qui te dira quoi faire.

Profil : Nouveau membre
bobylefleuriste72
  1. Posté le 14/04/2019 à 10:15:38  
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Très bien je vois, une petite question encore, étant donné que j'ai pris 4 mois de suspension, si le juge me met 5 mois, ça ce cumule (9 mois ) ou ça ce déduit ? Donc qu'un seul mois à faire en plus ?
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Modérateur
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 14/04/2019 à 10:20:59  
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BobyLeFleuriste72 a écrit :

Très bien je vois, une petite question encore, étant donné que j'ai pris 4 mois de suspension, si le juge me met 5 mois, ça ce cumule (9 mois ) ou ça ce déduit ? Donc qu'un seul mois à faire en plus ?
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Ça se déduit,donc un mois à faire en plus.


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"— J't'enverrai un gonze dans la semaine. Un beau brun avec des bacchantes. Grand, l'air con.
— Ça court les rues, les grands cons.
— C'lui là, c'est un gabarit. Un exceptionnel. Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Y serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
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bobylefleuriste72
  1. Posté le 14/04/2019 à 10:27:09  
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Très bien, bon bah j'attends, je vais voir pour prendre un rendez vous chez le médecin, je vous tiens au courant quand j'ai des nouvelles.
Merci à vous

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Profil : Nouveau membre
bobylefleuriste72
  1. Posté le 14/04/2019 à 19:50:56  
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Rebonjour, je viens de voir ça là.

Apparemment il est obligatoire de prévenir mon assurance pour suspension de permis, il y a risque de résiliation ou majoration de 50%.
Vous me conseillez de les prévenir ou plutôt d'attendre mes 4 mois tranquillement ?

Profil : Apprenti confirmé
sebastien362
  1. Posté le 15/04/2019 à 02:13:00  
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A tes risques et périls, la loi veux que tu signale, si t'a un pet y peuvent si ils ont envie de fouiller venir chercher la petite bête et dire "il nous à pas prévenu on rembourse pas"

Profil : Nouveau membre
bobylefleuriste72
  1. Posté le 16/04/2019 à 11:16:58  
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Bon, j'ai pris ma visite médicale je passe le 27 avril.
Une fois ceci de fait, apparemment il faut refaire sa demande de permis sur ants.gouv.fr

Cependant je me demande combien de temps ils vont mettre pour traiter mon dossier et me renvoyer mon permis. Avez vous une idée ?
Car si je fais ma demande à la fin des 4 mois de suspension et qu'ils me mettent 2 mois à me renvoyer mon permis.....

Profil : Apprenti confirmé
sebastien362
  1. Posté le 16/04/2019 à 17:20:03  
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Ils disent sur le site ants de faire la demande 10 jours avant dans la FAQ, le délégué du procureur m'a dit que je pouvais rouler avec le papier de mon jugement, ma lettre de suspension, et avis médical ok en attendant le permis quand je lui ait posé la même question

Profil : Nouveau membre
bobylefleuriste72
  1. Posté le 16/04/2019 à 17:50:27  
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D'accord, parfait, je ferais ça alors, merci beaucoup !

Profil : Routard confirmé
alan001
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 23:04:50  
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Sebastien362 a écrit :

Je trouve ça sévère 4 mois, y rigolent vraiment pas avec la vitesse on dirait, j'ai pris moins pour une alcoolémie que pour la vitesse =/ ça à l'air de pas mal dépendre aussi des régions / préfets =/ Courage pour les 4 mois. Effectivement médecin agrée, les commission médicales c'est en cas d'alcool / stup
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Globalement oui, la vitesse est plus durement sanctionné que l'alcool.
J'ai même été étonné de la clémence de certaines sanctions dans le cas d'un accident (sans blessés) avec alcool, assez incroyable :o .

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