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Permis de conduire

Accident seul en Belgique


Jass
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Bonjour à tous ,mon frère à fait accident seul en Belgique , pas de blessés heureusement, pas de dégât sauf son véhicule, et il à eu droit à un alcootest positif par la police belge... Il doit forcément déclaré le test positif à son assurance en France ? Merci d'avance pour vos réponses ??

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Invité §Ano211NQ

Bonsoir

 

Bof, à mon avis le mieux c'est d'écraser. Inutile de compliquer la situation.

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Et s'il est convoqué par la justice belge, mieux vaut qu'il n'emmène pas son permis avec lui. Car si jamais on lui demandait de le remettre aux autorités belges lors du jugement, il ne pourrait plus non plus conduire en France jusqu'à ce que les autorités belges l'aient retourné aux autorités françaises qui l'ont émis, ce qui pourrait être long...

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+1, il vaut mieux se faire accompagner et laisser le permis à la maison

 

 

Merci pour vos réponses, en effet je lui conseiller de s'y rendre sans son permis ( perte) , et pour l'assurance apparemment ils ne lui demande pas si il à eu un contrôle positif suite à l'accident ...

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pas besoin de dire qu'il l'a perdu, juste si on lui demande, je ne l'ai pas sur moi, il est resté dans mon véhicule, et c'est une personne qui m'a amené.

le coup de la perte risque peut être de ne pas plaire au juge si il y a jugement

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Invité §Tis758PG

Il est juste convoqué au commissariat pour l'instant... J'espère que le contrôle positif n'est pas transmis à son assurance par la police belge...

Là, rien n'est sûr et certain. Tout dépend des procédures utilisées en Belgique.

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Invité §Tis758PG

Il à cassé un petit panneau de signalisation en effet, mais j'espère qu'il pourras demander de le rembourser à ses frais...

Pas avec l'Administration belge. Une demande d'indemnisation sera adressée par la Belgique directement à ton assurance mais si cette déclaration comporte les coordonnées du conducteur, ces coordonnées n'étant pas les tiennes, tu échapperas au malus.

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Pas avec l'Administration belge. Une demande d'indemnisation sera adressée par la Belgique directement à ton assurance mais si cette déclaration comporte les coordonnées du conducteur, ces coordonnées n'étant pas les tiennes, tu échapperas au malus.

 

Je presumai que pour un petit panneau sa soit lui qui decide de le payer ou de faire appel à son assurance....

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ça dépend, il y a prêt de volant :o

 

Non c'est lui qui conduisait, il sera convoqué au tribunal et finalement pas de panneau cassé, reste à savoir maintenant si son assurance en France sera au courant du contrôle positif...

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Invité §ton817Zq

Non c'est lui qui conduisait, il sera convoqué au tribunal et finalement pas de panneau cassé, reste à savoir maintenant si son assurance en France sera au courant du contrôle positif…

 

 

 

 

Bon et bien, tout le monde t'a répondu à ce sujet. ;)

 

Tu n'as plus qu'à attendre...

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