Contester une amende alcoolémie

[Invité §Jib583Vw]

Bonjour à tous,

Je me suis fais arrêté il y a 2 semaines quelques kilomètres après etre sorti du bar un dimanche soir. J'étais le sam de la soirée j ai donc bu deux bières, mais vraiment pas mal de temps avant de partir.

Contrôlé positif avec leur petit gadget pour l'alcool, les gendarmes avaient bien vus que j étais 99% sobre ils me l'ont même dis.

Le problème c est que je suis jeune conducteur alors j ai le droit à 0,10mg/l. J'arrive au commissariat pour confirmer mon taux d'alcool, leur machine qui mesure précisément le taux n'a pas marché ils m ont donc refait soufflé avec le petit gadget qui a affiché 0.12 mg/l....

Je trouve quand même qu ils auraient pu me faire un cadeau et ne pas me mettre l'amende c est ridicule.. mais bon c est la loi.

Je me demande si je pouvais contester l'amende en disant que leur machine qui mesure le taux précis n'a pas marché, et que j ai du confirmer mon taux avec leur gadget qui n'est pas précis au mg/l près.

Peut-on me laisser le bénéfice du doute au vu du faible taux que j avais en trop (0.02mg/l soit 3 gorgées de biere....)

Pensez-vous que je peux obtenir gain de cause en vu des éléments fournis?

Merci beaucoup.

[Invité §fat552Tz]

Salut.

 

Non pas possible d'avoir quoique ce soit même si la différence est faible.

[mackinley]

Bonjour à tous,

Je me suis fais arrêté il y a 2 semaines quelques kilomètres après etre sorti du bar un dimanche soir. J'étais le sam de la soirée j ai donc bu deux bières, mais vraiment pas mal de temps avant de partir.

Contrôlé positif avec leur petit gadget pour l'alcool, les gendarmes avaient bien vus que j étais 99% sobre ils me l'ont même dis.

Le problème c est que je suis jeune conducteur alors j ai le droit à 0,10mg/l. J'arrive au commissariat pour confirmer mon taux d'alcool, leur machine qui mesure précisément le taux n'a pas marché ils m ont donc refait soufflé avec le petit gadget qui a affiché 0.12 mg/l....

Je trouve quand même qu ils auraient pu me faire un cadeau et ne pas me mettre l'amende c est ridicule.. mais bon c est la loi.

Je me demande si je pouvais contester l'amende en disant que leur machine qui mesure le taux précis n'a pas marché, et que j ai du confirmer mon taux avec leur gadget qui n'est pas précis au mg/l près.

Peut-on me laisser le bénéfice du doute au vu du faible taux que j avais en trop (0.02mg/l soit 3 gorgées de biere....)

Pensez-vous que je peux obtenir gain de cause en vu des éléments fournis?

Merci beaucoup.

 

 

0,12 avec la marge technique (0,032) ça fait 0,09 donc vous ne deviez pas être verbalisé..

Ils ont oublié la marge technique ?

 

Vous avez 45 jours pour contester ..

[sebmac]

Bonjour à tous,

Je me suis fais arrêté il y a 2 semaines quelques kilomètres après etre sorti du bar un dimanche soir. J'étais le sam de la soirée j ai donc bu deux bières, mais vraiment pas mal de temps avant de partir.

Contrôlé positif avec leur petit gadget pour l'alcool, les gendarmes avaient bien vus que j étais 99% sobre ils me l'ont même dis.

Le problème c est que je suis jeune conducteur alors j ai le droit à 0,10mg/l. J'arrive au commissariat pour confirmer mon taux d'alcool, leur machine qui mesure précisément le taux n'a pas marché ils m ont donc refait soufflé avec le petit gadget qui a affiché 0.12 mg/l....

Je trouve quand même qu ils auraient pu me faire un cadeau et ne pas me mettre l'amende c est ridicule.. mais bon c est la loi.

Je me demande si je pouvais contester l'amende en disant que leur machine qui mesure le taux précis n'a pas marché, et que j ai du confirmer mon taux avec leur gadget qui n'est pas précis au mg/l près.

Peut-on me laisser le bénéfice du doute au vu du faible taux que j avais en trop (0.02mg/l soit 3 gorgées de biere....)

Pensez-vous que je peux obtenir gain de cause en vu des éléments fournis?

Merci beaucoup.

 

 

As-tu eu une amende?

[bebel78]

 

0,12 avec la marge technique (coeff 0,028) ça fait 0,09 donc vous ne deviez pas être verbalisé..

Ils ont oublié la marge technique ?

 

Vous avez 45 jours pour contester ..

 

 

Bonjour Mackinley

 

Malgré la jurisprudence de la cour de cassation, la marge d’erreur n’est toujours pas appliquée lors d’un contrôle d’alcoolémie

En clair en appliquant la marge technique , ça nous ramène le seuil délictuel à 0,43 mg d’alcool par litre d’air expiré !!!!!!

Notre ami qui n’est pas revenu , doit effectivement contesté et ça finira comme d’habitude au tribunal !!!!!

[Invité §Jib583Vw]

 

As-tu eu une amende?

Oui j'ai eu une amende minorée de 90e si je la paye sous 15j. Et bien entendu 6 points en mois sur le permis de conduire.

[Invité §Jib583Vw]

 

0,12 avec la marge technique (coeff 0,028) ça fait 0,09 donc vous ne deviez pas être verbalisé..

Ils ont oublié la marge technique ?

 

Vous avez 45 jours pour contester ..

Bonjour, merci pour votre élément de réponse, je vais me renseigner sur la chose.

[Invité §joj341pG]

Bonjour,

L'amende ne devient pas nulle si il n'y a pas de souffle dans l'éthylometre?

[daniel762]

Si l'appareil dans lequel a soufflé Jib25 a affiché un taux d'alcool, c'est forcément un éthylomètre...

[Invité §Rom557tN]

Si l'appareil dans lequel a soufflé Jib25 a affiché un taux d'alcool, c'est forcément un éthylomètre...

 

 

Non, les éthylotests peuvent donner un taux, mais ça n'a qu'une valeur informative.

 

Seul l'éthylomètre fait foi.

 

Au vu du taux, il aurait même du souffler deux fois, et signer un PV de notification des taux.

 

S'il a juste souffler dans un éthylotest, la procédure c'est...euh... de la merde!

[Invité §Tis758PG]

 

Non, les éthylotests peuvent donner un taux, mais ça n'a qu'une valeur informative.

 

Seul l'éthylomètre fait foi.

 

Au vu du taux, il aurait même du souffler deux fois, et signer un PV de notification des taux.

 

S'il a juste soufflé dans un éthylotest, la procédure c'est...euh... de la merde !

Souffler 2 fois dans l'éthylomètre n'est pas obligatoire, le conducteur peut demander un second souffle. Dans ce cas, c'est le taux le plus faible des 2 qui est retenu et mentionné comme tel sur le Procès Verbal de constatation. Le conducteur recevant un avis de contravention si le taux est contraventionnel.

 

 

L'éthylotest n'est qu'un test qui dit si le conducteur et positif à l'alcool ou non, il ne donne jamais de mesure. Si une mesure est donnée c'est qu'on a à faire à un éthylomètre, pas un éthylotest.

[Invité §Rom557tN]

Souffler 2 fois dans l'éthylomètre n'est pas obligatoire, le conducteur peut demander un second souffle. Dans ce cas, c'est le taux le plus faible des 2 qui est retenu et mentionné comme tel sur le Procès Verbal de constatation. Le conducteur recevant un avis de contravention si le taux est contraventionnel.

 

 

L'éthylotest n'est qu'un test qui dit si le conducteur et positif à l'alcool ou non, il ne donne jamais de mesure. Si une mesure est donnée c'est qu'on a à faire à un éthylomètre, pas un éthylotest.

 

 

Avec un taux aussi faible, il vaut mieux souffler deux fois, mais effectivement il n'y a pas d'obligation.

 

Par contre, certains éthylotests permettent d'avoir un taux, informatif, il n'a aucune valeur. Mais d'expérience, il s'avère que le taux affiché est assez proche de celui à l'éthylomètre.

[daniel762]

 

Non, les éthylotests peuvent donner un taux, mais ça n'a qu'une valeur informative.

 

Seul l'éthylomètre fait foi.

 

Au vu du taux, il aurait même du souffler deux fois, et signer un PV de notification des taux.

 

S'il a juste souffler dans un éthylotest, la procédure c'est...euh... de la merde!

 

 

Autant pour moi, j'ignorais...

[bebel78]

 

Autant pour moi, j'ignorais...

 

 

Bah non , l’éthylotest des fdos va afficher 0 en dessous du seuil contraventionnel et Positif en cas de dépassement !!!!

[Invité §Pyt877Pa]

Bonjour,

 

Oui, vous pouvez contester et je vous encourage à le faire.

Les éthylomètres, comme les radars ont une marge d'erreur.

À la différence des radars, celle de l'éthylomètre n'est que très très rarement appliquer.

 

L’article 15 de l’arrêté du 8 juillet 2003 prévoit notamment que :

« Les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, applicables lors de la vérification périodique ou de tout contrôle en service sont :

• 0,032 mg/l pour les concentrations en alcool dans l’air inférieures à 0,400 mg/l ;

• 8 % de la valeur mesurée pour les concentrations égales ou supérieures à 0,400 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l ;

• 30 % de la valeur mesurée pour les concentrations supérieures à 2,000 mg/l.(…) ».

 

Dans votre situation, les gendarmes vous ont classé positif à 0,020mg/l.

La marge d'erreur de l'appareil par rapport à votre taux est donc de 0,032 mg/l.

Vous êtes donc en plein dans la marge d'erreur.

 

Sachez aussi que:

 

Dans un arrêt du 26 mars 2019 la Cour de cassation a rappelé l’existence de cette marge d’erreur technique, mais surtout a précisé que le juge devait en tenir compte (obligation) : "Attendu qu’il se déduit en conséquence de l’article 15 de l’arrêté du 8 juillet 2003 précité que le juge, lorsqu’il est saisi d’une infraction pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, doit vérifier que, dans le procès-verbal qui fonde la poursuite, il a été tenu compte, pour interpréter la mesure du taux d’alcool effectuée au moyen d’un éthylomètre, des marges d’erreur maximales prévues par ce texte."

 

 

Source: https://www.village-justice.com/articles/alcool-volant-marge-erreur-technique-des-ethylometres,31184.html

[Invité §Rom557tN]

Bonjour,

 

Oui, vous pouvez contester et je vous encourage à le faire.

Les éthylomètres, comme les radars ont une marge d'erreur.

À la différence des radars, celle de l'éthylomètre n'est que très très rarement appliquer.

 

L’article 15 de l’arrêté du 8 juillet 2003 prévoit notamment que :

« Les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, applicables lors de la vérification périodique ou de tout contrôle en service sont :

• 0,032 mg/l pour les concentrations en alcool dans l’air inférieures à 0,400 mg/l ;

• 8 % de la valeur mesurée pour les concentrations égales ou supérieures à 0,400 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l ;

• 30 % de la valeur mesurée pour les concentrations supérieures à 2,000 mg/l.(…) ».

 

Dans votre situation, les gendarmes vous ont classé positif à 0,020mg/l.

La marge d'erreur de l'appareil par rapport à votre taux est donc de 0,032 mg/l.

Vous êtes donc en plein dans la marge d'erreur.

 

Sachez aussi que:

 

Dans un arrêt du 26 mars 2019 la Cour de cassation a rappelé l’existence de cette marge d’erreur technique, mais surtout a précisé que le juge devait en tenir compte (obligation) : "Attendu qu’il se déduit en conséquence de l’article 15 de l’arrêté du 8 juillet 2003 précité que le juge, lorsqu’il est saisi d’une infraction pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, doit vérifier que, dans le procès-verbal qui fonde la poursuite, il a été tenu compte, pour interpréter la mesure du taux d’alcool effectuée au moyen d’un éthylomètre, des marges d’erreur maximales prévues par ce texte."

 

 

Source: https://www.village-justice.com/articles/alcool-volant-marge-erreur-technique-des-ethylometres,31184.html

 

 

De surcroît, si je comprends bien son post, l'éthylomètre n'a pas fonctionné et le taux serait celui de l'éthylotest...

[Invité §Rom557tN]

 

Bah non , l’éthylotest des fdos va afficher 0 en dessous du seuil contraventionnel et Positif en cas de dépassement !!!!

 

 

Certains éthylotests donnent le taux, qu'il soit positif ou négatif, mais ça n'a aucune valeur procédurale. Il faut souffler dans l'éthylomètre.

[daniel762]

 

De surcroît, si je comprends bien son post, l'éthylomètre n'a pas fonctionné et le taux serait celui de l'éthylotest...

 

 

A vérifier, mais peut-être était-ce un éthylomètre portable.

 

La marque et le modèle de l'appareil utilisé figurent-ils sur l'avis de contravention ?

[Invité §Tis758PG]

 

La marque et le modèle de l'appareil utilisé figurent-ils sur l'avis de contravention ?

 

 

Pas grande importance car ces précisions seront sur le Procès Verbal de constatation, lequel n'est pas actuellement en possession du demandeur, donc les juges auront ces infos dans le dossier.

 

Pour le reste, ce sera à l'appréciation des juges. L'avocat pourra, lui, déceler un éventuel visez de forme ou de procédure lequel vice ferait tomber tout le dossier et annuler toutes poursuites et leurs conséquences.

[daniel762]

Pas grande importance, oui et non... Parce qu'avoir les références sur l'avis de contravention peut éventuellement permettre de savoir si l'appareil utilisé était un éthylotest ou un éthylomètre, et peut-être même de connaître sa marge d'erreur en trouvant sa notice d'emploi sur internet et ainsi voir si en appliquant cette marge, on se retrouve sous la limite réglementaire ou non. Toutes choses qui peuvent être utiles avant de décider si on conteste ou pas...

[Invité §Tis758PG]

Pas grande importance, oui et non... Parce qu'avoir les références sur l'avis de contravention peut éventuellement permettre de savoir si l'appareil utilisé était un éthylotest ou un éthylomètre, et peut-être même de connaître sa marge d'erreur en trouvant sa notice d'emploi sur internet et ainsi voir si en appliquant cette marge, on se retrouve sous la limite réglementaire ou non. Toutes choses qui peuvent être utiles avant de décider si on conteste ou pas...

C'est possible mais comme la verbalisation ne peut pas être faite sans une mesure relevée, ne serait-ce que pour savoir si l'infraction est contraventionnelle ou délictuelle, les éthylotests ne donnant, comme information, que le fait que le conducteur est positif (sans indication de mesure, c'est un test, rien d'autre) ou non, une mesure doit obligatoirement être donnée par un éthylomètre (de metros, en grec, la mesure).

[daniel762]

Faudrait savoir, j'ai lu plus haut que, contrairement à ce que je croyais d'ailleurs, il existerait des éthylotests qui donneraient une mesure.

[Invité §Rom557tN]

Faudrait savoir, j'ai lu plus haut que, contrairement à ce que je croyais d'ailleurs, il existerait des éthylotests qui donneraient une mesure.

 

 

Je re-confirme, certains éthylotests donnent une mesure mais ça n'a pas de valeur légale, il faut une mesure à l'éthylomètre.

 

Au vu des premiers éléments, les FDO se seraient basées sur la valeur de l'éthylotest car l'éthylomètre déconnait, ce qui constitue, si c'est avéré, une faute grave.

 

L'auteur du sujet devrait demander une copie du PV de notification des taux. Si l'appareil qui apparaît est un éthylomètre, alors qu'il a soufflé dans un éthylotest, ceci est un vice de procédure. A contester auprès de l'OMP puisque nous sommes dans un cas de contravention.

 

Bien sur, si tout ceci est avéré.

[Invité §Rom557tN]

C'est possible mais comme la verbalisation ne peut pas être faite sans une mesure relevée, ne serait-ce que pour savoir si l'infraction est contraventionnelle ou délictuelle, les éthylotests ne donnant, comme information, que le fait que le conducteur est positif (sans indication de mesure, c'est un test, rien d'autre) ou non, une mesure doit obligatoirement être donnée par un éthylomètre (de metros, en grec, la mesure).

 

 

Certains éthylotests donnent un taux qui n'a pas de valeur légale, il faut souffler dans l'éthylomètre.

[daniel762]

Si l'appareil qui est mentionné sur le PV est un éthylomètre, comment prouver et même savoir qu'il a soufflé dans un éthylotest ?

[Invité §Rom557tN]

Si l'appareil qui est mentionné sur le PV est un éthylomètre, comment prouver et même savoir qu'il a soufflé dans un éthylotest ?

 

 

Tu ne peux pas. C'est la parole du gamin contre celle des agents...

[Invité §Rom557tN]

Si l'appareil qui est mentionné sur le PV est un éthylomètre, comment prouver et même savoir qu'il a soufflé dans un éthylotest ?

Puisque évidemment les FDO ne vont pas avoir mis les références de l'éthylotest.

[Invité §Tis758PG]

Puisque évidemment les FDO ne vont pas avoir mis les références de l'éthylotest.

Mais ils doivent porter, sur leur PV, les références exactes de l'éthylomètre et la date de sa dernière vérification.

[Invité §106034NK]

et le 0.12 mg avec deux bières n'etonne personne?

[Invité §Rom557tN]

et le 0.12 mg avec deux bières n'etonne personne?

 

 

Tout dépend de la période. Il indique être le SAM de la soirée, donc rien de surprenant.

[Invité §Tis758PG]

et le 0,12 mg avec deux bières n'étonne personne ?

Tout dépend si ce conducteur était, ou non, en période de permis probatoire et si, par ailleurs, il s'agit de bière pression, dose café-bar (25 cl le verre) ou de bière en bouteilles (33 cl la bouteille). Si ce conducteur était en période probatoire, il n'ignorait pas que le seuil à ne pas atteindre et, à plus forte raison, à ne pas dépasser est de 0,10 mg d'alcool par litre d'air expiré. Cette notion a dû lui être expliquée et réexpliquée de très nombreuses fois par son auto-école, lors de sa formation théorique et pratique. Ben non, 0,12 mg après 2 bières n'est nullement étonnant et cela va lui coûter 6 points sur son permis, même avec cette mesure basse.

[mackinley]

Tout dépend si ce conducteur était, ou non, en période de permis probatoire et si, par ailleurs, il s'agit de bière pression, dose café-bar (25 cl le verre) ou de bière en bouteilles (33 cl la bouteille). Si ce conducteur était en période probatoire, il n'ignorait pas que le seuil à ne pas atteindre et, à plus forte raison, à ne pas dépasser est de 0,10 mg d'alcool par litre d'air expiré. Cette notion a dû lui être expliquée et réexpliquée de très nombreuses fois par son auto-école, lors de sa formation théorique et pratique. Ben non, 0,12 mg après 2 bières n'est nullement étonnant et cela va lui coûter 6 points sur son permis, même avec cette mesure basse.

 

 

Je pense que c'est quand même étonnant ... avec 2 bières, il devrait être plutôt entre 0,20 et 0,25 ...

[Invité §Tis758PG]

 

Je pense que c'est quand même étonnant ... avec 2 bières, il devrait être plutôt entre 0,20 et 0,25 ...

Oui, 2 demis doses café-bar. Par contre, s'il est en probatoire, la limite à ne pas dépasser est de 0,09 mg/l d'air, des 0,10 il est en infraction.

[Invité §Rom557tN]

 

Je pense que c'est quand même étonnant ... avec 2 bières, il devrait être plutôt entre 0,20 et 0,25 ...

 

Comme l'indique l'intéressé, il a bu deux bières bien avant de prendre le volant.

 

Il est probablement monté à 0.20-0.25 mg/l puis a baissé (grosso modo, une perte de 0,1 par heure).

[mackinley]

Il est probablement monté à 0.20-0.25 mg/l puis a baissé (grosso modo, une perte de 0,1 par heure).

 

 

Plutôt 0,05 mg/l par heure ...

 

Quant à "pas mal de temps" je ne sais pas très bien ce que ça veut dire ....