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 Sujet :

Récupération de points ?

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Gauthier05
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gauthier05
  1. Posté le 30/11/2019 à 03:13:04  
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Bonjour, je suis un peu dans le flou suite à la situation de mon permis de conduire.
Alors je vous explique mon cas j’ai fait l’objet d’une invalidation de permis en fin d’année 2018 suite à une perte totale de points, j’ai donc du attendre 6 mois avant de pouvoir reconduire, sans compter qu’il a fallu que je passe une visite médicale + test psychotechnique ainsi que le code de la route, vu que j’avais plus de 3 ans de permis je n’ai pas eu besoin de repasser la conduite enfin bref je récupère mon permis au début du mois juin, je reprend donc le volant et quelques jours plus tard (a peu près une dizaines de jours) en revenant d’un rdv je me fais attraper a la jumelle à 169 km/h sur une route limitée à 110km/h, excès de vitesse supérieure a 50km/h.. Donc voilà je vous passe les détails.. rétention immédiate pour une durée maximum de 72h, suite à ça je décide de m’inscrire à un stage de récupération de point dès mon retour chez moi que j’effectue 3 jours après mon excès de vitesse, le jour de la fin de mon stage je reçois un appel de gendarmerie m’informant que j’ai 6 mois de suspension administrative et qu’il va falloir que je passe en jugement quelques mois plus tard, je passe donc en jugement, et j’écope d’une amende et de finir mes 6 mois de suspension. Mais je sais aussi que je vais perdre 6 points normalement et j’en ai que 6, c’est donc pour ça que j’ai effectué un stage le plus vite possible (3 jours après l’excès de vitesse)
Entre temps j’ai aussi reçu lettre du stage me disant que mon solde de points était à son Maximum (donc 6 dans mon cas) et que les points ne pouvez pas être remis pour l’instant, les points de mon excès de vitesse ne sont toujours pas retirés à ce jour et je suis sensé recuperer mon permis d’ici une vingtaine de jours
Donc ma question est : est ce je vais pouvoir faire valoir mon stage une fois que les points de mon excès de vitesse me seront retirés ? sachant que j’ai effectuer mon stage avant de payer l’amende et je n’ai pas reçu la lettre 48 SI pour l’instant. Donc si quelque peut m’éclairer sur ce point ça serait sympas :)
J’espère aussi avoir était assez clair pour me faire comprendre ^^
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Sujets relatif
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 30/11/2019 à 07:07:10  
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Gauthier05 a écrit :

Bonjour, je suis un peu dans le flou suite à la situation de mon permis de conduire.
Alors je vous explique mon cas : j’ai fait l’objet d’une invalidation de permis en fin d’année 2018 suite à une perte totale de points, j’ai donc du attendre 6 mois avant de pouvoir reconduire, sans compter qu’il a fallu que je passe une visite médicale + test psychotechnique ainsi que le code de la route, vu que j’avais plus de 3 ans de permis, je n’ai pas eu besoin de repasser la conduite enfin bref je récupère mon permis au début du mois juin, je reprend donc le volant et quelques jours plus tard (à peu près une dizaines de jours) en revenant d’un RDV je me fais attraper aux jumelles à 169 km/h sur une route limitée à 110 km/h, excès de vitesse supérieure à 50 km/h. Donc voilà, je vous passe les détails : rétention immédiate pour une durée maximum de 72 h, suite à ça je décide de m’inscrire à un stage de récupération de points dès mon retour chez moi, stage que j’effectue 3 jours après mon excès de vitesse, le jour de la fin de mon stage je reçois un appel de gendarmerie m’informant que j’ai 6 mois de suspension administrative et qu’il va falloir que je passe en jugement ; quelques mois plus tard, je passe donc en jugement, et j’écope d’une amende et de finir mes 6 mois de suspension. Mais je sais aussi que je vais perdre 6 points normalement et j’en ai que 6, c’est donc pour ça que j’ai effectué un stage le plus vite possible (3 jours après l’excès de vitesse)
Entre temps j’ai aussi reçu lettre du stage me disant que mon solde de points était à son maximum (donc 6 dans mon cas) et que les points ne pouvaient pas être remis pour l’instant, les points de mon excès de vitesse ne sont toujours pas retirés à ce jour et je suis sensé récupérer mon permis d’ici une vingtaine de jours.
Donc ma question est : est ce je vais pouvoir faire valoir mon stage une fois que les points de mon excès de vitesse me seront retirés ? sachant que j’ai effectué mon stage avant de payer l’amende et je n’ai pas reçu la lettre 48 SI pour l’instant. Donc si quelque peut m’éclairer sur ce point ça serait sympas :) J’espère aussi avoir était assez clair pour me faire comprendre.
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Dans la mesure ou tu avais un nouveau permis, celui ci étant affecté de 6 points la première année, comme tu avais 6 points au jour de ton stage, tu as fais un stage pour rien. En effet, 6 points du permis + 4 points du stage = 10 points mais ramenés au plafond auquel tu avais droit soit 6 points. Tu ne peux pas, cela n'existe pas, engranger des points en réserve. Les 6 points de ton excès seront donc retirés sur les 6 actuellement à ton compteur d'où, nouveau solde à zéro, nouvelle invalidation de ton permis, retour à) l'auto-école et tout recommencer.

La seule solution aurait été de faire traîner ton dossier jusqu'au 1er anniversaire de ton nouveau permis actuel afin de monter à 8 points et sauver ce nouveau permis. Fais des recherches sur ce forum et sur les autres forums de droit routier, la méthodologie t'est expliquée. Mais cette solution est à écarter puisque le jugement est déjà intervenu et que tu n'as pas fait appel de ce jugement (tu ne le peux plus, le délai est passé), tu vas donc perdre ces 6 points, solde à nouveau à zéro, tu connais la suite.

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Profil : Nouveau membre
gauthier05
  1. Posté le 30/11/2019 à 18:07:08  
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Tisuisse a écrit :


Dans la mesure ou tu avais un nouveau permis, celui ci étant affecté de 6 points la première année, comme tu avais 6 points au jour de ton stage, tu as fais un stage pour rien. En effet, 6 points du permis + 4 points du stage = 10 points mais ramenés au plafond auquel tu avais droit soit 6 points. Tu ne peux pas, cela n'existe pas, engranger des points en réserve. Les 6 points de ton excès seront donc retirés sur les 6 actuellement à ton compteur d'où, nouveau solde à zéro, nouvelle invalidation de ton permis, retour à) l'auto-école et tout recommencer.

La seule solution aurait été de faire traîner ton dossier jusqu'au 1er anniversaire de ton nouveau permis actuel afin de monter à 8 points et sauver ce nouveau permis. Fais des recherches sur ce forum et sur les autres forums de droit routier, la méthodologie t'est expliquée. Mais cette solution est à écarter puisque le jugement est déjà intervenu et que tu n'as pas fait appel de ce jugement (tu ne le peux plus, le délai est passé), tu vas donc perdre ces 6 points, solde à nouveau à zéro, tu connais la suite.
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Et si j’avais effectué mon stage juste après qu’ils aient retirés mes points et avant de recevoir le recommandé 48SI est ce que ça aurait pu marcher ?
Vu que j’aurais était à 0 points mais que mon permis n’était pas encore invalidé ?

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Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 01/12/2019 à 16:21:02  
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De plus, nouvelle invalidation = visite médicale + tests psycho + examen théorique (le code) + examen pratique, tout ça avec une interdiction d'un an de solliciter un nouveau permis...

J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 01/12/2019 à 22:11:02  
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Gauthier05 a écrit :


Et si j’avais effectué mon stage juste après qu’ils aient retirés mes points et avant de recevoir le recommandé 48SI est ce que ça aurait pu marcher ?
Vu que j’aurais était à 0 points mais que mon permis n’était pas encore invalidé ?
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Non , comme vous l’a expliqué Tisuisse, vous êtes reparti avec 6 points , le stage n’a servi à rien puisque bloqué à 6 points pendant 1 an !!!
Permis invalidé 2 fois , je vous souhaite bien du courage pour trouver une assurance lorsque vous aurez un permis valide !!!!!


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
  1. config
ammoniak
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 05/12/2019 à 10:46:21  
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Gauthier05 a écrit :


Et si j’avais effectué mon stage juste après qu’ils aient retirés mes points et avant de recevoir le recommandé 48SI est ce que ça aurait pu marcher ?
Vu que j’aurais était à 0 points mais que mon permis n’était pas encore invalidé ?
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Théoriquement c'est faisable mais je ne crois pas qu'on ait vu quelqu'un réussir dans cette procédure.

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