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 Sujet :

Aide de juriste.

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Pef36or
Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:20:23  
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voilà, dans le cas d'un PV de "grtand excès de vitesse" (+50) avec permis retiré, on peut lire d'une part que le controle a été effectué dans le sens paris-province et juste en dessous "province-paris", est ce que ça couille quelque part au niveau du pv (recevabilité ?)

voilà, merci de votre aide.

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Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:24:35  
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C'est pour toi ou c'est pour un ami ?

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:30:53  
  2. answer
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c'est pour moi, j'suis à pied

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Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:33:19  
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Si jamais tu peux scanner le PV (en effacant les champs personnels), ce serait plus parlant.

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:35:12  
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je n'ai pas de pv, moi, j'ai juste l'attestation  de retrait de permis, mais sur le pv envoyé au tribunal, y'a une partie administrative ou le sens de controle est faux, et sur ma déposition, c'est bon.

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Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:39:27  
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Aurevoir permis http://yelims.free.fr/Groumph/​Triste01.gif


Non, mais franchement comment ca s'est passé ?


---------------
Topic de la 206 D.C Box :http://www.forum-auto.com/mar​ques/Peugeot/sujet89609.htm

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pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:41:12  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Aurevoir permis http://yelims.free.fr/Groumph/​Triste01.gif


Non, mais franchement comment ca s'est passé ?




182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.

un mesta dans une 306 garé&e derrière un talus sur une sortie d'aire de repos.

j'ai vu la 306, mais trop tard, et y'avait un motard plus loin.

cette erreur dans le pv n'aide en rien ?

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:45:57  
  2. answer
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Citation :

182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.



http://yelims.free.fr/Groumph/​Peureux04.gif

je veux pas enfoncer le clou... mais quand même, t'as un peu abuser là. :roll:


---------------
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Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:47:24  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


http://yelims.free.fr/Groumph/​Peureux04.gif

je veux pas enfoncer le clou... mais quand même, t'as un peu abuser là. :roll:




certes, je ne le conteste pas.

Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:50:32  
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Tu peux toujours regarder les sanctions encourues ici:
TARIFS

As tu deja eu des PVs pour exces de vitesse par le passe ?

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:52:12  
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navidad a écrit a écrit :


Tu peux toujours regarder les sanctions encourues ici:
TARIFS

As tu deja eu des PVs pour exces de vitesse par le passe ?




jamais un seul pv pour la vitesse.

uniquement une ceinture il y a  6 mois.

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:52:56  
  2. answer
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en fait, le flic m'a dit que je risquais entre 15 jours et 1 mois.

1 mois, ça m'arrange pas trop, 3 semaine, je préfererais.
par contre, pour l'amende à votre avis ?

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:53:09  
  2. answer
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Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).

Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).

Voilà.


---------------
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Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:53:59  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).

Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).

Voilà.



Il etait jeune conducteur ou pas ?

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d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:54:30  
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non 2 ans et quelques mois.


---------------
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pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 21:55:28  
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D.C a écrit a écrit :


Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).

Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).

Voilà.





je suis pas jeune permis, 3 ans et demi.

mais si c'est 450, ça me va...

mais je pense qu'ils vont me coller plus.

Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:05:15  
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D.C a écrit a écrit :


non 2 ans et quelques mois.




:voyons:
Ton pote etait recidiviste ?

Car sinon, il a du avoir 4 points de moins et un retrait, mais pas une annulation ?

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:06:32  
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navidad a écrit a écrit :


:voyons:
Ton pote etait recidiviste ?

Car sinon, il a du avoir 4 points de moins et un retrait, mais pas une annulation ?




bizarre cette annulation, en effet.

sinon, 450 €, je doit m'attendre à ça ?

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:08:20  
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Citation :

Ton pote etait recidiviste ?


Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.


---------------
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pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:10:14  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.




il avait déjà eu un retrait de permis ?

parce que l'annulation, c'est pas courant, quand même.

mais étant étudiant, j'ai de bonnes chances d'être loin des 1500 € maxi et d'être plus près des 450 € ?

sinon, concernant la suspension, je vais essayer d'avoir 3 semaines.

Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:12:26  
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Pour en revenir au sujet de depart:

D'un cote, si il y a une contradiction sur le PV c'est bien pour toi,
mais d'un autre cote, si tu as signe une deposition reconnaissant l'infraction, c'est moins bien pour toi ...

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:12:47  
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Citation :

il avait déjà eu un retrait de permis ?


Non!


Citation :

sinon, concernant la suspension, je vais essayer d'avoir 3 semaines.


tu rêves là je crois  :roll: 62km/h de trop... tu vas pas t'en tirer si facilement... enfin bref, je veux pas être méchant, mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.

Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal? non?
Message édité par D.c le 30/11/2003 à 22:13:19

---------------
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Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:14:10  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Non!




tu rêves là je crois  :roll: 62km/h de trop... tu vas pas t'en tirer si facilement... enfin bref, je veux pas être méchant, mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.

Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal? non?




l'annulation n'est pas légale, surtout pour une première fois.

et le flic m'a dit 1 mois environ, et que pour juste 50 de plus, c'était du genre 2 semaines.

Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:14:19  
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D.C a écrit a écrit :


 mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.
Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal.




La loi dit (si SANS RECIDIVE):
4 points de moins
amende de 1500 euros MAXI
suspension 3 ans MAXI

Je ne vois pas comment il pourrait avoir une annulation ? :voyons:

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:15:14  
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navidad a écrit a écrit :


Pour en revenir au sujet de depart:

D'un cote, si il y a une contradiction sur le PV c'est bien pour toi,
mais d'un autre cote, si tu as signe une deposition reconnaissant l'infraction, c'est moins bien pour toi ...




bien sur que je reconnaissais l'infraction. quand on roule en excès de vitesse, faut assumer.

si j'arrive à une sanction qui me plait,ok, sinon, j'essaierai de semer le doute concernant le lieu de prise de vue...

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:15:47  
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Ca je ne sais pas, mais ce dont je suis certain c'est qu'il ne l'a plus... il est d'ailleurs allé ce réinscrire pour passer le code...  et ça je l'ai pas rêvé.


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Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:17:16  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Ca je ne sais pas, mais ce dont je suis certain c'est qu'il ne l'a plus... il est d'ailleurs allé ce réinscrire pour passer le code...  et ça je l'ai pas rêvé.




Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:18:22  
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navidad a écrit a écrit :


Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.




fort possible.

moi il m'en reste encore 7 avec les 4 que je viens de perdre.

Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:18:59  
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Citation :

Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.


ca c'est pas impossible, il était fiché à la gendarmerie du coin quand même :lol:


Mais bon, pour lui c'est passé au tribunal son truc, par contre pour toi Pef, ils ont dis quoi les gendarmes sur ce point?


---------------
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Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:19:02  
  2. answer
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autant la suspension me gène pas trop, ni les points, mais si je pouvais avoir une amende pas trop lourde...

parce que 1500....

je peux pas les payer

Invité
nav07hi
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:31:07  
  2. answer
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Pef a écrit a écrit :


182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.

un mesta dans une 306 garé&e derrière un talus sur une sortie d'aire de repos.

j'ai vu la 306, mais trop tard, et y'avait un motard plus loin.

cette erreur dans le pv n'aide en rien ?




Sinon, tu etais seul dans le vehicule ?

Si oui, ta voiture est partie en fourriere ?

Invité
pef36or
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:33:58  
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navidad a écrit a écrit :


Sinon, tu etais seul dans le vehicule ?

Si oui, ta voiture est partie en fourriere ?




non, monb frère a pris le relai.

Profil : As du volant
eldrad
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:40:49  
  2. answer
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D.C a écrit a écrit :


Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.




Si tu me voyais rouler :W


---------------
BMW 220da cabriolet
Porsche 997 Carrera S
Profil : Pilote
d-c
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:44:00  
  2. answer
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Eldrad a écrit a écrit :


Si tu me voyais rouler :W






Je ne veux meme pas imaginer :W :W :W


---------------
Topic de la 206 D.C Box :http://www.forum-auto.com/mar​ques/Peugeot/sujet89609.htm

Membre de la BAd's :W
Membre de la BAB
Profil : As du volant
eldrad
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  1. Posté le 30/11/2003 à 22:53:05  
  2. answer
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Au fait Pef, condoléances :L

Tiens nous au courant, ça m'intéresse vu que ça m'arrivera peut etre aussi, si ma chance tourne


---------------
BMW 220da cabriolet
Porsche 997 Carrera S
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