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Défaut de ceinture a l' arriere : combien d'amende?

 

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 Sujet :

Défaut de ceinture a l' arriere : combien d'amende?

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NICO 1.9
Profil : Routard
nico-1-9
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  1. Posté le 17/12/2003 à 23:00:21  
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Voila, ce week end moi et un pote , nous nous sommes pris 135€ d'amende (forfaitaire, minorée = 90€ sous 3 jours) et ça me parait un peu beaucoup.
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Profil : Routard
nico-1-9
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  1. Posté le 17/12/2003 à 23:09:30  
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Je parle bien de défaut de ceinture de sécurité à l'arrière du véhicule

Invité
esi84ui
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  1. Posté le 18/12/2003 à 10:54:28  
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pareil que pour l'avant ...

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Invité
ryt99kq
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  1. Posté le 19/12/2003 à 12:43:08  
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esietik a écrit a écrit :


pareil que pour l'avant ...





Ceintures OBLIGATOIRES devant ET derrière. Et c'est le conducteur qui trinque bien sur !
C'est la loi

Invité
det63zz
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  1. Posté le 19/12/2003 à 14:03:44  
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patry a écrit a écrit :


Ceintures OBLIGATOIRES devant ET derrière. Et c'est le conducteur qui trinque bien sur !
C'est la loi




Si ce sont des enfants de moins de 13 ans. (enfin, vagues souvenirs du code, faudrait que j'aille farfouiller dans ma boîte à gants ;))

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Invité
pla90etx
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  1. Posté le 19/12/2003 à 16:23:58  
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Détuning-man a écrit a écrit :


Si ce sont des enfants de moins de 13 ans.



Je crois qu'il n'y a plus de notion d'âge qui s'applique à cette règle de la ceinture à l'AR ;)
PS: A faire confirmer par un policier/gendarme de la section ;)

Profil : Pilote pro
lopga
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  1. Posté le 19/12/2003 à 16:29:34  
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Planbfr a écrit a écrit :


Je crois qu'il n'y a plus de notion d'âge qui s'applique à cette règle de la ceinture à l'AR ;)
PS: A faire confirmer par un policier/gendarme de la section ;)




http://yelims.free.fr/VroumVro​um/VroumVroum09.gif

Profil : Pilote pro
berlinois
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  1. Posté le 19/12/2003 à 17:57:52  
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Planbfr a écrit a écrit :


Je crois qu'il n'y a plus de notion d'âge qui s'applique à cette règle de la ceinture à l'AR ;)
PS: A faire confirmer par un policier/gendarme de la section ;)





Ben si il y a une notion d'âge tout comme à l'avant.

En dessous d'un certain âge c'est arrière et rehaussuer obligatoire et pas de gamin à l'avant jusqu'à 10 ans si j'ai bonne mémoire, sauf bébé et couché dans un "panier" dos au sens de circulation si pas airbag (désolé je ne me rappelle plus du terme et comme j'ai pas de gamin je m'en préoccupe pas).

Invité
pla90etx
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  1. Posté le 19/12/2003 à 18:44:03  
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Berlinois a écrit a écrit :


Ben si il y a une notion d'âge tout comme à l'avant.

En dessous d'un certain âge (..)



En fait, je pensais plutôt à au dessus d'un certain âge.
Maintenant, les adultes devraient aussi mettre leur ceinture à l'AR ? Et ce serait l'adulte non attaché à l'AR qui prendrait le PV et non plus le conducteur ? Vrai, faux ... :voyons:

Profil : Pilote pro
berlinois
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  1. Posté le 19/12/2003 à 18:53:17  
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Planbfr a écrit a écrit :


En fait, je pensais plutôt à au dessus d'un certain âge.
Maintenant, les adultes devraient aussi mettre leur ceinture à l'AR ? Et ce serait l'adulte non attaché à l'AR qui prendrait le PV et non plus le conducteur ? Vrai, faux ... :voyons:





Exact, maintenant ce n'est plus le conducteur qui prend la prune mais les personnes non attachées.

Profil : Routard
nico-1-9
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  1. Posté le 20/12/2003 à 14:31:25  
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En fait, les PV ne sont pas nominatifs mais réalisé avec l'immat du véhicule.
Mais ils nous les ont donnés à nous passagers arrieres et pas au conducteur

Invité
mon95xl
  1. Posté le 20/12/2003 à 19:26:29  
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pour les ceintures arrieres c'est le "tarif" que tu indiques.
En-dessous de 10 ans, siège réhausseur obligatoire.
Lorsque l' amende est dressée elle est adressée a la personne fautive sauf pour les mineurs ou là le conducteur est responsable.
Evidemment seul le conducteur n' ayant pas sa ceinture perd des points.

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